Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2025
MAI
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de l’agglomération du pays ajaccien (2A)
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de l’agglomération du pays ajaccien (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 26 mai 2025
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de l’agglomération du pays ajaccien (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 26 mai 2025
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Grosseto-Prugna (2A)
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de Grosseto-Prugna (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 19 mai 2025
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de Grosseto-Prugna (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 19 mai 2025
JANVIER
Révision du plan de zonage d’assainissement de la commune de Porto-Vecchio (2A)
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur la modification du plan de zonage d’assainissement, commune de Porto-Vecchio (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 6 février 2025
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur la modification du plan de zonage d’assainissement, commune de Porto-Vecchio (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 6 février 2025
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration de zonage d'assainissement de communauté de communes des deux Morin (77)
21 janvier 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Révision des zonages d'assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
7 janvier 2026