Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2025
MAI
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de l’agglomération du pays ajaccien (2A)
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de l’agglomération du pays ajaccien (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 26 mai 2025
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de l’agglomération du pays ajaccien (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 26 mai 2025
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Grosseto-Prugna (2A)
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de Grosseto-Prugna (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 19 mai 2025
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur le zonage d’assainissement, commune de Grosseto-Prugna (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 19 mai 2025
JANVIER
Révision du plan de zonage d’assainissement de la commune de Porto-Vecchio (2A)
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur la modification du plan de zonage d’assainissement, commune de Porto-Vecchio (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 6 février 2025
Décision sur la demande d’examen au cas par cas portant sur la modification du plan de zonage d’assainissement, commune de Porto-Vecchio (Corse-du-sud)
Décision de non soumission du 6 février 2025
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Vaux-Rouillac (16) ; révision du zonage (…)
11 septembre 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Corse en 2025
La MRAe Corse a publié : avis sur le projet d'extension de la carrière du Rizzanese, avis sur le projet d'extension de la carrière Mandolfa, avis (…)
9 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune (…)
5 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet mise en compatibilité par déclaration de projet de plan local d'urbanisme de Saint-Gratien (95) et projet (…)
27 août 2025