Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2016

SEPTEMBRE 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Serra Di Scopamene (2A)
Cas par cas sur saisine de la commune de Serra Di Scopamene (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKC3 pdf - 86 kio

Décision du 28 septembre

AOÛT 2016

Projet de Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cauro (Corse-du-Sud)
Cas par cas étudié sur saisine de la commune de Cauro (2A)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKC2 pdf - 124.4 kio

Décision du 29 août
Projet de carte communale de la commune de Forciolo (Corse du Sud)
Cas par cas étudié sur saisine de la commune de Forciolo
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKC1 pdf - 123.9 kio

Décision du 23 août

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Avis rendus sur projets de la MRAe Corse en 2025

La MRAe Corse a publié : avis sur le projet d'extension de la carrière du Rizzanese, avis sur le projet d'extension de la carrière Mandolfa, avis (…)

  • MRAe Corse

5 novembre 2025

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2025

La MRAe Corse a publié : avis sur le PCAET de la CAB, absence d'avis sur les PLU de Frasseto et Tolla, avis sur PLU de Sarrola-Carcopino, absence (…)

  • MRAe Corse

28 octobre 2025

Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025

La MRAe Martinique a publié : Projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Lamentin (972)

  • Cas par cas et autres décisions

28 octobre 2025

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025

La MRAe Île-de-France a publié :Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet de plan local d'urbanisme de La Haute-Maison (77)

  • Cas par cas et autres décisions

22 octobre 2025

Haut de page