Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2018
DÉCEMBRE 2018
Projet de carte communale de Sampolo (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sampolo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-9 Décision du 6 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sampolo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-9 Décision du 6 décembre 2018
Projet de carte communale de Casalabriva (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Casalabriva (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-8 Décision du 5 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Casalabriva (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-8 Décision du 5 décembre 2018
OCTOBRE 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canari (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Canari (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-07 Décision du 3 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Canari (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-07 Décision du 3 octobre 2018
SEPTEMBRE 2018
Projet de carte communale de Giuncheto (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giuncheto (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-06 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giuncheto (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-06 Décision du 21 septembre 2018
JUILLET 2018
Carte communale de la commune de Cristinacce (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cristinacce (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-5 Décision du 26 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cristinacce (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-5 Décision du 26 juillet 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venzolasca (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venzolasca (Haute-Corse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 19 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venzolasca (Haute-Corse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 19 juillet 2018
JUIN 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ghisonaccia (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juin 2018
AVRIL 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ajaccio (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ajaccio (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-02 Décision du 13 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ajaccio (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-02 Décision du 13 avril 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Santa-Maria-di-Lota (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Santa-Maria-di-Lota (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Santa-Maria-di-Lota (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 avril 2018
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