Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2019
DÉCEMBRE 2019
Projet de carte communale (CC) de Prunelli-di-Casacconi (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunelli-di-Casacconi (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunelli-di-Casacconi (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 décembre 2019
NOVEMBRE 2019
Projet de carte communale (CC) de Fozzano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fozzano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fozzano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2019
SEPTEMBRE 2019
Projet de modification du plan d’aménagement et de développement durable de la Corse
Cas par cas étudié à la demande du président du Conseil exécutif de Corse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande du président du Conseil exécutif de Corse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2019
Projet de modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de Corbara (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 2 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 2 septembre 2019
AOÛT 2019
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Tavaco (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tavaco (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 22 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tavaco (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 22 août 2019
JUILLET 2019
Projet de carte communale (CC) de Quasquara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quasquara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quasquara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 juillet 2019
JUIN 2019
Projet de carte communale (CC) de Riventosa (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riventosa (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riventosa (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juin 2019
Projet de carte communale (CC) de Viggianello (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viggianello (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viggianello (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juin 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eccica-Suarella (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eccica-Suarella (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eccica-Suarella (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juin 2019
MARS 2019
Projet de carte communale (CC) d’Olmiccia (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olmiccia (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olmiccia (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 mars 2019
JANVIER 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Giuncheto (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sartenais – Valinco – Travalo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sartenais – Valinco – Travalo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 janvier 2019
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