Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024

MAI


Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cheminon (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2024

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Laneuveville-derrière-Foug (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2024

AVRIL


Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Moriviller (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moriviller (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2024

Elaboration du Plan de prévention des risques naturels de chute de blocs (PPRNcb) pour les communes de Metzeral, Mittlach et Wildenstein (68)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet du Haut-Rhin
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 avril 2024

Projet d’élaboration du zonage pluvial de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2024

MARS


Modification du Plan de prévention du risque d’inondation (PPRi) de de la Nied allemande (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2024

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Autigny-le-Grand (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Autigny-le-Grand (Haute Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2024

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Leuchey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leuchey (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mars 2024

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Tanconville (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tanconville (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2024

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Aubréville (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubréville (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2024

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