Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2016
DÉCEMBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marolles-sous-lignières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudoncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 décembre 2016
Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Brethenay (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brethenay (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Cattenom et Environs (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maidières (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heuilley-Cotton (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 décembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bettainvillers (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Briey (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Freyming-Merlebach (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 8 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Argancy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riquewihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 2 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berg-sur-Moselle (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tagsdorf (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herbitzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Grand Troyes (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tressange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kleingoeft (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Champagne Vesle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jure (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 17 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 18 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlat-et-Boujacourt (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ungersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 10 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feldkirch (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 10 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagneville-et-Roncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosenwiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tinqueux (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranspach-le-Haut (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Molsheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vailly (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 octobre 2016
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bischwihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Koetzingue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blies-Guersviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lachalade (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtenois (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fagnières (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nilvange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wisembach (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gripport (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aube (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 6 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malroy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verseilles-le-Haut (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeau-Percey (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epernay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneulles dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-les-Moivrons dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosnay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeville-en-Barrois dans le département de la Meuse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puisieulx dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 septembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de de la commune d’Omey (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Omey dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Berméricourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 19 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nayemont-les-Fosses (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 16 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Magenta dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 8 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ruvigny dans le département de l’Aube
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 7 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de saint-Lumier-en-Champagne dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 5 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Jussecourt-Minecourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 5 septembre 2016
AOÛT 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nierderschaeffolsheim dans le département du Bas-Rhin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Thierry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Wittring (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brinckheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saulxures-lès-Vannes (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Martin-les-Langres (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brunstatt (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Feldbach (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 24 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Kappelen (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Radersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 17 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Bouleuse (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 17 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Épinal (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Olizy-sur-Chiers (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Ottrott
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 16 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Eguisheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 12 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale Décision du 3 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vittel (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale Décision du 3 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ronvaux (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 1er août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de La Celle-sous-Chantemerle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 1er août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Petitmont (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 1er août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie Coulommes-La-Montagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 1er août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Mesmin (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 1er août 2016
JUILLET 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Villers-le-Château (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ormes (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Thelonne (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coinches (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Chapelle-Lasson (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Schaffhouse-près-Seltz (Bas-Rhin)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baronville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergaville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fismes (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouilly (Aube)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bouzonvillois (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 6 juillet 2016
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