Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2016
DÉCEMBRE 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Marolles-sous-Lignières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marolles-sous-lignières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marolles-sous-lignières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2016
Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Vaudoncourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudoncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudoncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2016
Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Brethenay (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brethenay (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2016
Projet de révision des zonages d’assainissement des communes de Basse-Rentgen, Berg-sur-Moselle, Beyren-lès-Sierck, Boust, Breistroff-la-Grande, Cattenom, Entrange, Escherange, Evrange, Fixem, Gavisse, Hagen, Hettange-Grande, Kanfen, Mondorff, Puttelange-lès-Thionville, Rodemack, Roussy-le-Village, Volmerange-les-Mines et Zoufftgen (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Cattenom et Environs (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Cattenom et Environs (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maidières (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maidières (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maidières (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Heuilley-Cotton (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heuilley-Cotton (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heuilley-Cotton (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bettainvillers (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Briey (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2016
Projets de zonage d’assainissement des communes de Farébersviller, Seingbouse et Henriville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Freyming-Merlebach (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Freyming-Merlebach (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loupershouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argancy (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Argancy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Argancy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riquewihr (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riquewihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riquewihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berg-sur-Moselle (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berg-sur-Moselle (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berg-sur-Moselle (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tagsdorf (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tagsdorf (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tagsdorf (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Herbitzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herbitzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herbitzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2016
Projet de zonage de gestion des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération du Grand Troyes (10)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Grand Troyes (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Grand Troyes (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2016
Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tressange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tressange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tressange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet de la commune de Kleingoeft (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kleingoeft (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kleingoeft (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville de Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2016
Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Bouleuse (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Champagne Vesle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Champagne Vesle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016
Projet de carte communale de la commune de Saint-Jure (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jure (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jure (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monswiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016
Projet de carte communale de la commune de Champlat-et-Boujacourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlat-et-Boujacourt (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlat-et-Boujacourt (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ungersheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ungersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ungersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Feldkirch (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feldkirch (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feldkirch (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Hagneville-et-Roncourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagneville-et-Roncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagneville-et-Roncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rosenwiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosenwiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosenwiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tinqueux (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tinqueux (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tinqueux (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Ranspach-le-Haut (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranspach-le-Haut (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranspach-le-Haut (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2016
Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Molsheim dans le département du Bas-Rhin (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Molsheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Molsheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vailly dans le département de l’Aube (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vailly (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vailly (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de La Romagne dans le département des Ardennes (08)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bischwihr dans le département du Haut-Rhin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bischwihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bischwihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Koetzingue dans le département du Haut-Rhin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Koetzingue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Koetzingue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blies-Guersviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blies-Guersviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blies-Guersviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2016
Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châlons-en-Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Lachalade (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lachalade (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lachalade (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016
Projet d’élaboration de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtenois (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtenois (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtenois (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fagnières (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fagnières (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fagnières (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Nilvange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nilvange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nilvange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Wisembach (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wisembach (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wisembach (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Gripport (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gripport (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gripport (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de Aube (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aube (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aube (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2016
Projet de Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malroy (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malroy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malroy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de Verseilles-le-Haut (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verseilles-le-Haut (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verseilles-le-Haut (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Longeau-percey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeau-Percey (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeau-Percey (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Projet d’élaboration de l’Aire de mise en valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune d’Epernay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epernay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epernay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Vigneulles (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneulles dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneulles dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Mécleuves (57)
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Peltre (57)
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Villers-les-Moivrons (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-les-Moivrons dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-les-Moivrons dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Rosnay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosnay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosnay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Longeville-en-Barrois (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeville-en-Barrois dans le département de la Meuse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeville-en-Barrois dans le département de la Meuse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Puisieulx (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puisieulx dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puisieulx dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de de la commune d’Omey (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Omey dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Berméricourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Berméricourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Berméricourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 septembre 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Nayemont-les-Fosses (88)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nayemont-les-Fosses (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nayemont-les-Fosses (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 septembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Magenta (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Magenta dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Magenta dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 septembre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Ruvigny (10)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ruvigny dans le département de l’Aube
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ruvigny dans le département de l’Aube
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 septembre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Lumier-en-champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de saint-Lumier-en-Champagne dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de saint-Lumier-en-Champagne dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 5 septembre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Jussecourt-Minecourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Jussecourt-Minecourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Jussecourt-Minecourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 5 septembre 2016
AOÛT 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Nierderschaeffolsheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nierderschaeffolsheim dans le département du Bas-Rhin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nierderschaeffolsheim dans le département du Bas-Rhin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Thierry (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Thierry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Thierry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Wittring (57)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Wittring (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Wittring (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Brinckheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brinckheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brinckheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Saulxures-lès-Vannes (54)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saulxures-lès-Vannes (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saulxures-lès-Vannes (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de Saint-Martin-les-Langres (52)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Martin-les-Langres (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Martin-les-Langres (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2016
Projet de d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Brunstatt (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brunstatt (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brunstatt (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2016
Projet de d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Feldbach (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Feldbach (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Feldbach (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Kappelen (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Kappelen (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Kappelen (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Radersheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Radersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Radersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Bouleuse (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Bouleuse (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Bouleuse (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2016
Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme de la commune d’Epinal (88)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Épinal (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Épinal (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2016
Projet de révision de la carte communale de la commune d’Olizy-sur-Chiers (55)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Olizy-sur-Chiers (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Olizy-sur-Chiers (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Ottrott (67)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Ottrott
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Ottrott
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 août 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Eguisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Eguisheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Eguisheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernay (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vittel (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vittel (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vittel (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016
Projet de la carte communale de Ronvaux (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ronvaux (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ronvaux (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2016
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de La Celle-Sous-Chantemerle (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de La Celle-sous-Chantemerle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de La Celle-sous-Chantemerle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2016
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Petitmont (54)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Petitmont (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Petitmont (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulommes-La-Montagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie Coulommes-La-Montagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie Coulommes-La-Montagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mesmin (10)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Mesmin (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Mesmin (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2016
JUILLET 2016
Projet de carte communale sur la commune de Villers le Château (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Villers-le-Château (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Villers-le-Château (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juillet 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ormes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ormes (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ormes (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juillet 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de Thelonne (08)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Thelonne (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Thelonne (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juillet 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coinches (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coinches (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coinches (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2016
Projet de plan de zonage d’assainissement commune de La-Chapelle-Lasson (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Chapelle-Lasson (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Chapelle-Lasson (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Projet de plan de zonage d’assainissement pour la commune de Rizaucourt-Buchey présenté par la Communauté d’Agglomération de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Projet de plan de zonage d’assainissement pour la commune de Sainte-Hélène (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Mise en compatibilité du PLUI de la plaine de la Sauer et du Seltzbach par Déclaration d’utilité publique (DUP) (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Schaffhouse-près-Seltz (Bas-Rhin)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Schaffhouse-près-Seltz (Bas-Rhin)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Carte communale de Baronville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baronville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baronville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Carte communale de Vergaville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergaville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergaville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fismes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fismes (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fismes (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) suite à la révision du plan d’occupation des sols de la commune de Bouilly (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouilly (Aube)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouilly (Aube)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2016
Projet de carte communale de la commune de Colmen (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bouzonvillois (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bouzonvillois (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2016
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