Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024
AVRIL
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées, l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales ainsi que sur la réglementation de l’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2024
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2024
MARS
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Eringhem (59)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Grand Soissons Agglomération (02)
Cas par cas étudié à la demande de Grand Soissons Agglomération (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
Cas par cas étudié à la demande de Grand Soissons Agglomération (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
FEVRIER
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Riencourt-lès-Cagnicourt (62)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Etrepilly (02)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
JANVIER
Modification du plan de prévention des risques inondations et de coulées de boues de Trélou-sur-Marne et Passy-sur-Marne sur la commune de Trélou-sur-Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Senlis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Senlis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Senlis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024
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