Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024
DÉCEMBRE
Modification du plan de prévention des risques de mouvement de terrain sur la commune de Roye (80)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2024
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2024
NOVEMBRE
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aubigny-aux-Kaisnes (02)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération du Saint-Quentinois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2024
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération du Saint-Quentinois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées sur la commune de Hargnies (59)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Houtkerque (59)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2024
SEPTEMBRE
Révision des 12 PER (plans d’exposition aux risques) mouvements de terrains en un PPR (plan de prévention des risques) mouvement de terrain de l’arrondissement de Lille (59)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2024
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2024
AOUT
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Villers-sur-Coudun (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-sur-Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 août 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-sur-Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 août 2024
JUILLET
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cobrieux (59)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2024
JUIN
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Boursies (59)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2024
AVRIL
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées, l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales ainsi que sur la réglementation de l’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2024
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2024
MARS
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Eringhem (59)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Grand Soissons Agglomération (02)
Cas par cas étudié à la demande de Grand Soissons Agglomération (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
Cas par cas étudié à la demande de Grand Soissons Agglomération (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024
FEVRIER
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Riencourt-lès-Cagnicourt (62)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Etrepilly (02)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2024
JANVIER
Modification du plan de prévention des risques inondations et de coulées de boues de Trélou-sur-Marne et Passy-sur-Marne sur la commune de Trélou-sur-Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Senlis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Senlis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Senlis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024
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