Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2025
SEPTEMBRE
Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune de Condé-en-Brie (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2025
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2025
AOUT
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Avilly-Saint-Léonard (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avilly-Saint-Léonard (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2025
2025-8931
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avilly-Saint-Léonard (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2025
2025-8931
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cambronne-Lès-Ribécourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cambronne-Lès-Ribécourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025
2025-8915
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cambronne-Lès-Ribécourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025
2025-8915
Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la commune de Lille (59)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction régionale des affaires culturelles Hauts-de-France (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025
2025-8911
Cas par cas étudié à la demande de la Direction régionale des affaires culturelles Hauts-de-France (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025
2025-8911
Modification du plan de prévention des risques de mouvement de terrain du Valenciennois (59)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction des Territoires et de la Mer (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025
2025-8910
Cas par cas étudié à la demande de la Direction des Territoires et de la Mer (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025
2025-8910
JUILLET
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Léger-aux-Bois (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léger-aux-Bois (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2025
2025-8899
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léger-aux-Bois (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2025
2025-8899
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communes de Bailly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bailly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2025
2025-8856
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bailly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2025
2025-8856
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communes d’Haspres (59)
Cas par cas étudié à la demande du SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2025
2025-8844
Cas par cas étudié à la demande du SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2025
2025-8844
JUIN
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales des communes de Pimprez, Montmacq et Ribécourt-Dreslincourt (60)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Ribécourt-Dréslincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2025
2025-8838
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Ribécourt-Dréslincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2025
2025-8838
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Ramecourt et Saint-Michel-en-Ternoise (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2025
2025-8824
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2025
2025-8824
AVRIL
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2025
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2025
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Zuytpeene (59)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2025
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2025
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Etrépilly (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2025
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2025
MARS
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Epinoy (62)
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2025
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2025
FEVRIER
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Crouttes-sur-Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du canton de Charly-sur-Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2025
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du canton de Charly-sur-Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2025
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Louvil (59)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2025
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2025
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