Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2016
DÉCEMBRE 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Monneville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 décision annulée voir dossier du 1er juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 décision annulée voir dossier du 1er juin 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Flixecourt (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Nièvre et environs (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Nièvre et environs (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Grandfresnoy (60)
Recours sur la décision de soumission du 27 septembre 2016, étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 Voir aussi dossier du 27 septembre 2016
Recours sur la décision de soumission du 27 septembre 2016, étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 Voir aussi dossier du 27 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Plessis-Belleville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plessis-Belleville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plessis-Belleville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Crouy-en-Thelle (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crouy-en-Thelle (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crouy-en-Thelle (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rozoy-Bellevalle (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozoy-Bellevalle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozoy-Bellevalle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montfaucon (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Morangles (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangles (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangles (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Nouvion-en-Ponthieu (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nouvion-en-Ponthieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nouvion-en-Ponthieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Socx (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Braine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Angy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales du Crotoy (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-les-Sablons (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-les-Sablons (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-les-Sablons (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Noyelles-sous-Bellonne (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-sous-Bellonne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-sous-Bellonne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Souchez (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souchez (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souchez (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Estrées-Saint-Denis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Coudun (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Hoymille (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hoymille (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hoymille (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Delincourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Delincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune Delincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Moyenneville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Moyenneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune Moyenneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Thiverny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Recours gracieux sur le zonage d’assainissement de Ligny-Thilloy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny-Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny-Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Vignemont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Grenay (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016 cette décision est retirée voir dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016 cette décision est retirée voir dossier
Plan local d’urbanisme (PLU) de Bergues (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bergues (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bergues (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Puisieux-et-Clanlieu (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Lemé (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Le Sourd (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de La-Vallée-au Blé (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Haution (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Étampes sur Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etampes sur Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etampes sur Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Chevrières (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Esquéhéries (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de le Déluge (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de le Déluge (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de le Déluge (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Fleury (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Wiège-Faty (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Saint-Algis (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Clairfontaine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Autreppes (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Avesnes-les-Aubert (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avesnes-les-Aubert (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avesnes-les-Aubert (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Antilly (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Nogent-l’Artaud (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nogent-l’Artaud (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nogent-l’Artaud (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Veuilly-la Poterie (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veuilly-la-Poterie (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veuilly-la-Poterie (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Goeulzin (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goeulzin (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goeulzin (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Grand Fresnoy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Mise en compatibilité du document d’urbanisme de Chemy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Reilly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reuilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reuilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Zonage d’assainissement de Ligny Thilloy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Verderonne (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verderonne (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verderonne (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Montigny en Gohelles (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny en Gohelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny en Gohelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
AOÛT 2016
Élaboration du PLU de Braine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Élaboration du PLU de Sin-le-Noble (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sin-le-Noble (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sin-le-Noble (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Réalisation de la carte communale de Le Ployron (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Ployron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Ployron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Mise en compatibilité du PLU de Tincques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Atrébatie (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Atrébatie (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Mise en compatibilité du PLU de Clarques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Augustin (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Augustin (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-Notre-Dame (59)
Décision annulée et remplacée par la décision du 25 janvier 2017 Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 22 août 2016
Décision annulée et remplacée par la décision du 25 janvier 2017 Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 22 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-de-Metz (80)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme de Rivecourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (62)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Élaboration du zonage d’assainissement de Villers Saint Christophe (02)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
JUILLET 2016
Révision du zonage d’assainissement de Quinquempoix (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quinquempoix (Oise)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
26 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quinquempoix (Oise)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
26 juillet 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme d’Aulnoye-Aymeries (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Révisions simplifiées n°1 et 2 du plan local d’urbanisme de Raray (60)
Cas par cas étudié à la demande de Raray
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de Raray
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
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