Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2016
DÉCEMBRE 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Monneville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 décision annulée voir dossier du 1er juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 décision annulée voir dossier du 1er juin 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Flixecourt (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Nièvre et environs (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Nièvre et environs (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Grandfresnoy (60)
Recours sur la décision de soumission du 27 septembre 2016, étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 Voir aussi dossier du 27 septembre 2016
Recours sur la décision de soumission du 27 septembre 2016, étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016 Voir aussi dossier du 27 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Plessis-Belleville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plessis-Belleville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plessis-Belleville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Crouy-en-Thelle (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crouy-en-Thelle (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crouy-en-Thelle (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rozoy-Bellevalle (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozoy-Bellevalle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozoy-Bellevalle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montfaucon (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Morangles (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangles (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangles (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Nouvion-en-Ponthieu (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nouvion-en-Ponthieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nouvion-en-Ponthieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Socx (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Braine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Angy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales du Crotoy (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-les-Sablons (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-les-Sablons (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-les-Sablons (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Noyelles-sous-Bellonne (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-sous-Bellonne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-sous-Bellonne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Souchez (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souchez (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souchez (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Estrées-Saint-Denis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Coudun (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Hoymille (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hoymille (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hoymille (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Delincourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Delincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune Delincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Moyenneville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Moyenneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune Moyenneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Thiverny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Recours gracieux sur le zonage d’assainissement de Ligny-Thilloy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny-Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny-Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Vignemont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Grenay (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016 cette décision est retirée voir dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016 cette décision est retirée voir dossier
Plan local d’urbanisme (PLU) de Bergues (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bergues (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bergues (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Puisieux-et-Clanlieu (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Lemé (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Le Sourd (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement de La-Vallée-au Blé (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Haution (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Étampes sur Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etampes sur Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etampes sur Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Chevrières (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Esquéhéries (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de le Déluge (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de le Déluge (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de le Déluge (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Fleury (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Wiège-Faty (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Saint-Algis (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement de Clairfontaine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Autreppes (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Avesnes-les-Aubert (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avesnes-les-Aubert (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avesnes-les-Aubert (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Zonage d’assainissement d’Antilly (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Nogent-l’Artaud (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nogent-l’Artaud (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nogent-l’Artaud (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Veuilly-la Poterie (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veuilly-la-Poterie (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veuilly-la-Poterie (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Goeulzin (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goeulzin (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goeulzin (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Grand Fresnoy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Mise en compatibilité du document d’urbanisme de Chemy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Reilly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reuilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reuilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
27 septembre 2016
Zonage d’assainissement de Ligny Thilloy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Verderonne (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verderonne (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verderonne (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Montigny en Gohelles (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny en Gohelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny en Gohelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
13 septembre 2016
AOÛT 2016
Élaboration du PLU de Braine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Élaboration du PLU de Sin-le-Noble (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sin-le-Noble (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sin-le-Noble (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Réalisation de la carte communale de Le Ployron (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Ployron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Ployron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Mise en compatibilité du PLU de Tincques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Atrébatie (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Atrébatie (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Mise en compatibilité du PLU de Clarques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Augustin (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Augustin (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
30 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-Notre-Dame (59)
Décision annulée et remplacée par la décision du 25 janvier 2017 Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 22 août 2016
Décision annulée et remplacée par la décision du 25 janvier 2017 Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 22 août 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-de-Metz (80)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme de Rivecourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (62)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Élaboration du zonage d’assainissement de Villers Saint Christophe (02)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
22 août 2016
JUILLET 2016
Révision du zonage d’assainissement de Quinquempoix (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quinquempoix (Oise)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
26 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quinquempoix (Oise)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
26 juillet 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme d’Aulnoye-Aymeries (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Révisions simplifiées n°1 et 2 du plan local d’urbanisme de Raray (60)
Cas par cas étudié à la demande de Raray
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de Raray
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
08 juillet 2016
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées du territoire de la communauté de communes de la Côte (…)
13 mai 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
1er avril 2026