Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2017
DÉCEMBRE 2017
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Liévin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liévin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1957
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liévin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1957
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Vaast-les-Mello (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vaast-les-Mello (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1826
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vaast-les-Mello (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1826
Révision du zonage d’assainissement de Beaurevoir (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaurevoir (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1912
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaurevoir (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1912
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Proville, suite à examen d’un recours gracieux (59)
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Proville (Nord)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017/ 2017-1772 / Voir aussi
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Proville (Nord)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017/ 2017-1772 / Voir aussi
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-à-Marcq (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-à-Marcq (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1664
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-à-Marcq (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1664
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuville-Saint-Rémy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-Saint-Rémy (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1703
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-Saint-Rémy (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1703
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-Notre-Dame (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontaine-Notre-Dame (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1884
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontaine-Notre-Dame (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2017 / 2017-1884
Modification du zonage d’assainissement de la commune de Quesmy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quesmy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-1914
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quesmy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-1914
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune d’Arras (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-1936
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-1936
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulogne (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulogne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1961
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulogne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1961
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et la création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Berlancourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berlancourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1922
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berlancourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1922
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-en-Cambrésis (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1771
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1771
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quiéry-la-Motte (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Osartis-Marquion (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1754
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Osartis-Marquion (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1754
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cambronne-lès-Clermont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cambronne-lès-Clermont (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1753
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cambronne-lès-Clermont (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 2017-1753
NOVEMBRE 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilletertre (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavilletertre (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1901
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavilletertre (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1901
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bachivillers (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bachivillers (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1793
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bachivillers (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1793
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Dehéries (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1921
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1921
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Haucourt-en-Cambrésis (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Haucourt-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1926
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Haucourt-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1926
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Watten (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1930
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-1930
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Craonnelle (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Craonnelle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1840
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Craonnelle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1840
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boubiers (60)
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Boubiers (Oise)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1764 / voir aussi décision
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Boubiers (Oise)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1764 / voir aussi décision
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rully (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rully (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1673
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rully (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1673
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rémy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rémy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1915
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rémy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1915
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rantigny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rantigny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1817
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rantigny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1817
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berthecourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berthecourt (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1831
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berthecourt (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-1831
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Poix-de-Picardie (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-1885
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-1885
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blessy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Bethune-Bruay Artois-Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-1899
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Bethune-Bruay Artois-Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-1899
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Doulers (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de l’Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-1955
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de l’Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-1955
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Bas-Lieu (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-Lieu (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-1938
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-Lieu (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-1938
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gouzeaucourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouzeaucourt (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-1797
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouzeaucourt (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-1797
OCTOBRE 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nesles-la-Montagne (02) après retrait du projet d’écotourisme
Retrait de la demande d’examen au cas par cas 2017DKHDF56 / 2017-1580 (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / voir aussi décision Décision du 31 octobre 2017
Retrait de la demande d’examen au cas par cas 2017DKHDF56 / 2017-1580 (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / voir aussi décision Décision du 31 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambors (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambors (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-1666
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambors (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-1666
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Masny (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Masny (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-1882
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Masny (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-1882
Modification du zonage d’assainissement de la commune d’Ennevelin (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-1801 / Décision annulée et remplacée par la décision du 20 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-1801 / Décision annulée et remplacée par la décision du 20 février 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrun (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrun (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-1811 Décision du 24 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrun (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-1811 Décision du 24 octobre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Canly (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2017 / 2017-1887
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Canly (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2017 / 2017-1887
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Carlepont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carlepont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-1633
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carlepont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-1633
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thibillers (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thibillers (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-1827
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thibillers (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-1827
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abancourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abancourt (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-1883
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abancourt (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-1883
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Porquericourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porquericourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2017 / 2017-1775
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porquericourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2017 / 2017-1775
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eterpigny (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eterpigny (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2017 / 2017-1476
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eterpigny (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2017 / 2017-1476
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monchecourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monchecourt (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2017 / 2017-1819
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monchecourt (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2017 / 2017-1819
SEPTEMBRE 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corbeil-Cerf (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbeil-Cerf (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-1631
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbeil-Cerf (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-1631
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cauroir (59)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’aménagement du territoire et d’urbanisme de Beauvois-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-1779
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’aménagement du territoire et d’urbanisme de Beauvois-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-1779
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Proville (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Proville (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-1772
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Proville (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-1772
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune du Crotoy (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2017 / 2017-1774
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2017 / 2017-1774
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauflieu (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauflieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2017 / 2017-1717
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauflieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2017 / 2017-1717
Recours gracieux rejeté concernant le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avrigny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avrigny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / voir dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avrigny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / voir dossier
Recours gracieux rejeté concernant le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Agnetz (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Agnetz (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / voir dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Agnetz (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / voir dossier
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune d’Auxi-le-Château (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auxi-le-Château (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1758
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auxi-le-Château (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1758
Mise en comptabilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Spycker (59)
Cas par cas étudié à la demande de l’État, Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1737
Cas par cas étudié à la demande de l’État, Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1737
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marigny-en-Orxois (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marigny-en-Orxois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1736
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marigny-en-Orxois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1736
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Louvil (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louvil (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1770
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louvil (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-1770
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vieils-Maisons (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vieils-Maisons (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017-1738
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vieils-Maisons (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017-1738
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Thierache Sambre et Oise (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Thiérache Sambre et Oise (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017-1740
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Thiérache Sambre et Oise (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017-1740
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Antilly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017- 1812
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017- 1812
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fay-Saint-Quentin (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fay-Saint-Quentin (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017-1713
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fay-Saint-Quentin (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 2017-1713
AOÛT 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Houdain (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-1672
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-1672
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Calonne-Ricouart (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-1656
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-1656
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boubiers (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boubiers (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-1765 / Décision retirée voir nouvelle décision
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boubiers (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-1765 / Décision retirée voir nouvelle décision
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lauwin-Planque (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lauwin-Planque (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1660
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lauwin-Planque (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1660
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chemy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1689
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1689
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lormaison (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lormaison (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1657
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lormaison (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1657
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de Courcelles-Les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault - cités minières (62)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de Courcelles-Les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1706
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de Courcelles-Les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1706
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de Courcelles-Les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault - zone naturelle (62)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de Courcelles-Les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1705
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de Courcelles-Les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1705
Modification du zonage d’assainissement de la commune d’Etavigny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etavigny (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1743
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etavigny (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2017 / 2017-1743
JUILLET 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Estrées-Saint-Denis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-1716
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-1716
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anhiers (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anhiers (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-1583
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anhiers (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-1583
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Ville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-1726
Décision du 27 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-1726
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vignemont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2017 / 2017-1669
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2017 / 2017-1669
JUIN 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la métropole de Lille (59)
Cas par cas étudié à la demande de l’agence publique pour l’immobilier de la Justice
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-1724-01
Cas par cas étudié à la demande de l’agence publique pour l’immobilier de la Justice
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-1724-01
Modification de la mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Lens et Loos en Gohelle (62)
Cas par cas étudié à la demande du centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-1702
Cas par cas étudié à la demande du centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-1702
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parnes (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parnes (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-1678
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parnes (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-1678
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvois-en-Cambrésis (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvois-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-1589
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvois-en-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-1589
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Baron (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2017 / 2017-1638
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2017 / 2017-1638
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lachapelle-Saint-Pierre (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lachapelle-Saint-Pierre (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2017 / 2017-1599
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lachapelle-Saint-Pierre (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2017 / 2017-1599
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avrigny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avrigny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2017 / 2017-1640 / Recours rejeté voir dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avrigny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2017 / 2017-1640 / Recours rejeté voir dossier
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auberchicourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auberchicourt (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1510
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auberchicourt (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1510
Recours gracieux de la décision de soumission du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monneville (60)
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2016-1280-01 voir aussi dossier du 19 décembre 2016
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2016-1280-01 voir aussi dossier du 19 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Beaucamps-Le-Jeune (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucamps-Le-Jeune (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1648
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucamps-Le-Jeune (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1648
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1617
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1617
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cressonsacq (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressonsacq (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1554
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressonsacq (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1554
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bois-Bernard (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bois-Bernard (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1614
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bois-Bernard (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-1614
MAI 2017
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées sur 12 communes de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1505
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1505
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Epine-aux-Bois (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Epine-aux-Bois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1655
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Epine-aux-Bois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1655
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Agnetz (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Agnetz (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1576 / Recours rejeté voir aussi dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Agnetz (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1576 / Recours rejeté voir aussi dossier
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiverny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1584
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-1584
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Danizy (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Danizy (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2017-1601
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Danizy (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2017-1601
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caumont (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Caumont (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2016-1613
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Caumont (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2016-1613
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blincourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2016-1579
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2016-1579
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Lens et Loos-en-Gohelle (62)
Cas par cas étudié à la demande du centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2017-1610
Cas par cas étudié à la demande du centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2017-1610
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tricot (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tricot (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2017-1611
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tricot (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2017 / 2017-1611
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-en-Cauchies (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-en-Cauchies (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-1581
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-en-Cauchies (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-1581
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roye-sur-Matz (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roye-sur-Matz (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-1582
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roye-sur-Matz (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-1582
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nesles-La-Montagne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nesles-La-Montagne (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / Décision retirée voir Décision du 2 mai 2017 / 2017-1580
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nesles-La-Montagne (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / Décision retirée voir Décision du 2 mai 2017 / 2017-1580
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Litz (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Litz (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2016-1354
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Litz (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2016-1354
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Couture (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Couture (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-1665-01
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Couture (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-1665-01
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pavant (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pavant (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2016-1566
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pavant (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2016-1566
AVRIL 2017
Plan local d’urbanisme de la commune de Frocourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frocourt (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1555
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frocourt (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1555
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal de la Métropole Européenne de Lille (59)
Cas par cas étudié à la demande de l’agence publique pour l’immobilier de la justice
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1637
Cas par cas étudié à la demande de l’agence publique pour l’immobilier de la justice
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1637
Plan local d’urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Germain (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Saint-Germain (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1573
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Saint-Germain (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1573
Plan local d’urbanisme de la commune de Séry-Magneval (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séry-Magneval (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1556
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séry-Magneval (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1556
Plan local d’urbanisme de la commune de Mézy-Moulins (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mézy-Moulins (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1509
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mézy-Moulins (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1509
Plan local d’urbanisme de la commune d’Ully-Saint-Georges (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ully-Saint-Georges(Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1519
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ully-Saint-Georges(Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-1519
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mesnil-Saint-Nicaise (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mesnil-Saint-Nicaise (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1528
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mesnil-Saint-Nicaise (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1528
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Novillers-les-Cailloux (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Novillers-les-Cailloux (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1418
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Novillers-les-Cailloux (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1418
Révision générale du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole Européenne de Lille (59)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1405
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1405
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aniche (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aniche (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2017-1570
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aniche (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2017-1570
Élaboration de la carte communale de la commune d’Estrées-Mons (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Mons (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1568
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Mons (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2017 / 2016-1568
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Ouve-Wirquin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ouve-Wirquin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2017-1577
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ouve-Wirquin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2017-1577
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gibercourt (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gibercourt (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2016-1374
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gibercourt (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2016-1374
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Surfontaine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Surfontaine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2016-1372
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Surfontaine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2016-1372
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Renansart (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renansart (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2016-1373
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renansart (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2016-1373
Mise en compatibilité du document d’urbanisme de la commune de Feuquières (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feuquières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2017-1571
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feuquières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2017-1571
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salouël (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salouël (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2017-1564
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salouël (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2017 / 2017-1564
MARS 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Angicourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angicourt (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2016-1473
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angicourt (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2016-1473
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamant (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamant (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2016-1494
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamant (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2016-1494
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubigny-au-bac (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubigny-au-bac (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2016-1463
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubigny-au-bac (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2016-1463
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laon (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laon (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2017 / 2017-1561
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laon (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2017 / 2017-1561
Mise à jour du zonage des eaux pluviales de la commune de Jaulzy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaulzy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2017 / 2016-1487
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaulzy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2017 / 2016-1487
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tortequesne (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tortequesne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2017 / 2016-1477
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tortequesne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2017 / 2016-1477
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1461
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1461
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verquigneul (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verquigneul (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1493
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verquigneul (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1493
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annezin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annezin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1504
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annezin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1504
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thérouanne (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thérouanne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1443
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thérouanne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2016-1443
Zonage d’assainissement de la commune de Crépy-en-Valois (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépy-en-Valois (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2016-1371
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépy-en-Valois (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2016-1371
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Abbécourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Abbécourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2016-1452
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Abbécourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2016-1452
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coquelles (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coquelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2016-1457
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coquelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2016-1457
FÉVRIER 2017
Zonage d’assainissement de la commune de Brunvillers-La-Motte (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brunvillers-La-Motte (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2016-1484
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brunvillers-La-Motte (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2016-1484
Zonage d’assainissement de la commune de Tingry (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tingry (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2016-1479
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tingry (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2016-1479
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mélicocq (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mélicocq (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mélicocq (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grenay (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay et suite à recours gratieux (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017 voir aussi dossier du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay et suite à recours gratieux (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017 voir aussi dossier du 25 octobre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Béthancourt-en-Valois (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béthancourt-en-Valois (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béthancourt-en-Valois (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flavigny-le-grand et Beaurain (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flavigny-le-grand et Beaurain (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017 / 2016-1481
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flavigny-le-grand et Beaurain (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017 / 2016-1481
Élaboration de la carte communale de la commune du Plessis-Patte-d’oie (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Patte-d’oie (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017 / 2016-1441
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Patte-d’oie (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017 / 2016-1441
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Séranvillers-Forenville (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séranvillers-Forenville (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2017 / 2016-1496
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séranvillers-Forenville (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2017 / 2016-1496
JANVIER 2017
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Artois-Flandres sur la commune d’Estrée Blanche (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Artois-Flandres (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1437
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Artois-Flandres (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1437
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Artois-Flandres sur la commune de Blessy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Artois-Flandres (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1437
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Artois-Flandres (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1437
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontaine-Notre-Dame (59)
Cas par cas étudié suite au recours de la commune de Fontaine-Notre-Dame (Nord) - cette décision annule et remplace la décision du 22 août 2016 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1241-01
Cas par cas étudié suite au recours de la commune de Fontaine-Notre-Dame (Nord) - cette décision annule et remplace la décision du 22 août 2016 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1241-01
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Esquéhéries (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Esquéhéries (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1458
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Esquéhéries (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1458
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montreuil-sur-thérain (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montreuil-sur-thérain (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1462
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montreuil-sur-thérain (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1462
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune du Touquet-Paris-Plage (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1465
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-1465
Révision des zonages d’assainissement des communes d’Alquines, de Bouvelinghem, de Haut-Loquin et de Journy (62)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal de la région d’Alquines (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1318
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal de la région d’Alquines (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1318
Modification du zonage d’assainissement de la commune de Maucourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maucourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1431
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maucourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1431
Élaboration plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-sous-Saint-leu (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-sous-Saint-Leu (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1403
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-sous-Saint-Leu (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1403
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nesle-la-Montagne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nesle-la-Montagne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1421
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nesle-la-Montagne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1421
Révision N°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Liévin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liévin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1439
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liévin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1439
Révision N°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Liévin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liévin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1438
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liévin (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1438
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cysoing (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cysoing (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1292
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cysoing (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-1292
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Catillon-Fumechon (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Catillon-Fumechon (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2016-1397
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Catillon-Fumechon (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2016-1397
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