Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2026
JANVIER
Projet d’élaboration de zonage d’assainissement de communauté de communes des deux Morin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de communauté de communes des deux Morin (77)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 21/01/2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de communauté de communes des deux Morin (77)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 21/01/2026
Projet d’actualisation de zonage d’assainissement de Grez-sur-Loing (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 12/01/2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 12/01/2026
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées du territoire de la communauté de communes de la Côte (…)
13 mai 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Ile-de-France a publié :
14 avril 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
1er avril 2026