Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023
NOVEMBRE
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la commune de Gouvix (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouvix (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5082
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouvix (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5082
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des trente communes du territoire du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA)« Les Trois Sources Cailly Varenne Bethune » (76)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEPA « Les trois Sources Cailly-Varenne-Bethune » (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5081
Cas par cas étudié à la demande du SIAEPA « Les trois Sources Cailly-Varenne-Bethune » (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5081
SEPTEMBRE
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Lonlay-le-Tesson (61)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Flers Agglo (Orne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-5065
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Flers Agglo (Orne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-5065
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Montivilliers, dans le cadre d’une déclaration de projet relative à l’extension du réseau de tramway de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (76)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5002
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5002
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (Avap) de la commune d’Avranches (50)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5001
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5001
AOÛT
Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Serqueux (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serqueux (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4949
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serqueux (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4949
Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cesny-les-Sources (14)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cingal-Suisse Normande (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4942
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cingal-Suisse Normande (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4942
MAI
Modification n° 3 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site de patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Bayeux (14)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction régionale des affaires culturelles de Normandie / Unité départementale de l’architecture et du patrimoine du Calvados (UDAP) (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2023 / 2023-4872
Cas par cas étudié à la demande de la Direction régionale des affaires culturelles de Normandie / Unité départementale de l’architecture et du patrimoine du Calvados (UDAP) (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2023 / 2023-4872
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (Avap) / site patrimonial remarquable (SPR) de la commune d’Evreux (27)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Évreux Portes de Normandie (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4861
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Évreux Portes de Normandie (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4861
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération de Saint Lô Agglo (50)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint Lô Agglo (Manche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4854
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint Lô Agglo (Manche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4854
AVRIL
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des sept communes membres du syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement (SMAEPA) de la Béthune (76)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement (SMAEPA) de la Béthune (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2023 / 2023-4839
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement (SMAEPA) de la Béthune (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2023 / 2023-4839
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Meuvaines (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meuvaines (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2023 / 2023-4760
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meuvaines (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2023 / 2023-4760
MARS
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Thiberville (27)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiberville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 / 2023-4788
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiberville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 / 2023-4788
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2023 / 2023-4774
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2023 / 2023-4774
FÉVRIER
Révision de la carte communale de la commune de Fouqueville (27)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouqueville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2023 / 2022-4581 - R
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouqueville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2023 / 2022-4581 - R
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