Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la commune de Gouvix (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouvix (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5082

2023DKN15 pdf - 122.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des trente communes du territoire du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA)« Les Trois Sources Cailly Varenne Bethune » (76)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEPA « Les trois Sources Cailly-Varenne-Bethune » (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5081

2023DKN14 pdf - 130.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Lonlay-le-Tesson (61)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Flers Agglo (Orne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-5065

2023DKN13 pdf - 115.3 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Montivilliers, dans le cadre d’une déclaration de projet relative à l’extension du réseau de tramway de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (76)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5002

2023DKN12 pdf - 103.1 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (Avap) de la commune d’Avranches (50)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5001

2023DKN11 pdf - 115.5 ko

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Serqueux (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serqueux (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4949

2023DKN10 pdf - 120.7 ko

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cesny-les-Sources (14)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cingal-Suisse Normande (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4942

2023DKN9 pdf - 113.8 ko

Modification n° 3 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site de patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Bayeux (14)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction régionale des affaires culturelles de Normandie / Unité départementale de l’architecture et du patrimoine du Calvados (UDAP) (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2023 / 2023-4872

2023DKN8 pdf - 93.3 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (Avap) / site patrimonial remarquable (SPR) de la commune d’Evreux (27)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Évreux Portes de Normandie (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4861

2023DKN7 pdf - 107.1 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération de Saint Lô Agglo (50)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint Lô Agglo (Manche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4854

2023DKN6 pdf - 109.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des sept communes membres du syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement (SMAEPA) de la Béthune (76)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement (SMAEPA) de la Béthune (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2023 / 2023-4839

2023DKN5 pdf - 115.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Meuvaines (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meuvaines (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2023 / 2023-4760

2023DKN4 pdf - 128.6 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Thiberville (27)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiberville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 / 2023-4788

2023DKN3 pdf - 115.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2023 / 2023-4774

2023DKN2 pdf - 93.2 ko

Révision de la carte communale de la commune de Fouqueville (27)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouqueville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2023 / 2022-4581 - R

2023DKN1 pdf - 110.6 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023

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