Examens au cas par cas et autres décisions

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025

La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de la communauté d'agglomération Seine-Eure (27) ; modification du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Basly, Bény-sur-Mer et Fontaine-Henry (14) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Vire Normandie (14) (…)

Cas par cas et autres décisions
MRAe Normandie

13 juin 2025

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024

La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Germain-le-Vasson (14) ; élaboration du plan de prévention des risques littoraux (PPRL) sur les communes d’Agon-Coutainville à Bretteville-sur-Ay (50)

Cas par cas et autres décisions
MRAe Normandie

12 décembre 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023

La MRAe a publié ce mois-ci : élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la commune de Gouvix (14) ; élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées des trente communes du territoire du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA)« Les Trois Sources Cailly Varenne Bethune » (…)

Cas par cas et autres décisions
MRAe Normandie

9 novembre 2023

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2022

La MRAe Normandie a publié : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des onze communes du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement O2 Bray (76) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire du syndicat mixte d’eau et d’assainissement du Caux Central (SMEACC) (76) ; modification du (…)