Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
MAI
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées du territoire de la communauté de communes de la Côte d’Albâtre (76)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Côte d’Albâtre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2026 / 2026-15425
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Côte d’Albâtre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2026 / 2026-15425
AVRIL
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sallen (14)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14273
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14273
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Muneville-le-Bingard (50)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coutances Mer et Bocage (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14046
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coutances Mer et Bocage (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14046
Sur le même sujet
Procès-verbaux de réunion MRAe Normandie
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 11 juin 2026
12 juin 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Création d’un forage de reconnaissance avec tests de pompage dans la nappe de l’Albien sur la commune de (…)
12 juin 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Modification n° 6 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la (…)
12 juin 2026
Avis conformes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de (…)
12 juin 2026