Avis rendus

 
 
 
 
 

Avis rendus de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2020

publié le 24 janvier 2020


Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.


Janvier 2020

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Valbonne (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Valbonne (Alpes-Maritimes)
2020APACA4 (format pdf - 244.6 ko - 24/01/2020) / 2019-2465
Avis du 21 janvier 2020

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Nans-les-Pins (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Nans-les-Pins (Var)
2020APACA3 (format pdf - 361.2 ko - 10/01/2020) / 2019-2484
Avis du 11 janvier 2020

Élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’ouest des Alpes-Maritimes (06)
Avis étudié à la demande du Syndicat Mixte du SCOT de l’Ouest des Alpes Maritimes (Alpes-Maritimes)
2020APACA02 (format pdf - 1.3 Mo - 09/01/2020) / 2019-2462
Avis du 7 janvier 2020

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté d’agglomération de la Riviera française (06)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de la Riviera française (Alpes-Maritimes)
2020APACA01 (format pdf - 318.6 ko - 08/01/2020) / 2019-2454
Avis du 7 janvier 2020