Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2018
DÉCEMBRE 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01150 Décision du 26 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01148 Décision du 26 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01147 Décision du 26 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01146 Décision du 21 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prim (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01145 Décision du 21 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01144 Décision du 21 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01143 Décision du 21 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01141 Décision du 21 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01139 Décision du 21 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1142 Décision du 20 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1140 Décision du 20 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1138 Décision du 20 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poule-les-Echarmeaux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1137 Décision du 20 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crachier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1136 Décision du 20 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1134 Décision du 19 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1128 Décision du 19 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1127 Décision du 19 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement du Bassin de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1122 Décision du 15 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seychalles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1135 Décision du 14 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01132 Décision du 12 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lablachère (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01115 Décision du 12 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01133 Décision du 12 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orliénas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01131 Décision du 12 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour-l’Etang (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01125 Décision du 11 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01126 Décision du 11 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nonglard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01110 Décision du 10 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1123 Décision du 4 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aranc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001120 Décision du 3 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perreux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001124 Décision du 3 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001121 Décision du 3 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001113 Décision du 3 décembre 2018
NOVEMBRE 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1119 Décision du 28 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de Transport d’Électricité
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1118 Décision du 27 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1111 Décision du 27 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01114 Décision du 23 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Injoux-Génissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01116 Décision du 22 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01112 Décision du 22 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du Lac d’Annecy (SILA) / (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01108 Décision du 21 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Haut Chablais » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01105 Décision du 20 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01107 Décision du 20 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01106 Décision du 20 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01103 Décision du 19 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01101 Décision du 16 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01099 Décision du 16 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01100 Décision du 15 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Douvres (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01104 Décision du 14 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1097 Décision du 14 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001095 Décision du 12 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001102 Décision du 9 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelatte (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001092 Décision du 9 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001096 Décision du 8 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001098 Décision du 8 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001093 Décision du 8 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1091 Décision du 6 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Grand Lac-communauté d’agglomération du Lac du Bourget » (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01090 Décision du 5 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel-les-Echelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01089 Décision du 5 novembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Arey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01088 Décision du 5 novembre 2018
OCTOBRE 2018
[(Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peslières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Mond’Arveme Communauté » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1086 Décision du 29 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01083 Décision du 23 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001080 Décision du 22 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001085 Décision du 22 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1081 Décision du 18 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sceautres (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1078 Décision du 18 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Valence Romans Sud Rhône-Alpes » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01079 Décision du 17 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01076 Décision du 17 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01074 Décision du 17 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01082 Décision du 15 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01075 Décision du 13 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01094 Décision du 13 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01072 Décision du 13 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01067 Décision du 13 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01068 Décision du 12 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01073 Décision du 12 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de M. le Préfet de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01064 Décision du 9 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01071 Décision du 8 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1066 Décision du 8 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Lamastre (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01065 Décision du 8 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01048 Décision du 5 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01047 Décision du 4 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (74)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1070 Décision du 4 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1063 Décision du 4 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1037 Décision du 4 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01117 / voir aussi nouvelle décision du 29 janvier 2019 Décision du 3 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01050 / voir aussi nouvelle décision du 29 janvier 2019 Décision du 3 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01043 Décision du 3 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-KKU-1044 Décision du 1er octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barraux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01040 Décision du 1er octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01046 Décision du 1er octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laboule (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01041 Décision du 1er octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01039 Décision du 1er octobre 2018
SEPTEMBRE 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01042 Décision du 28 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cornier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01038 Décision du 27 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01036 Décision du 27 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01034 Décision du 27 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1035 Décision du 27 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1032 Décision du 27 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annoisin-Châtelans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1030 Décision du 27 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00937 Décision du 26 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteignet-sur-l’Andelot (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1033 Décision du 25 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1045 Décision du 25 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1031 Décision du 25 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1029 / [(Décision retirée voir nouvelle décision du 23 janvier 2019 Décision du 25 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01028 Décision du 24 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00950 Décision du 24 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01084 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01056 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01057 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01054 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01061 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01060 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01059 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-011058 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01055 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01053 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01052 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01051 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01062 Décision du 21 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01027 Décision du 20 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01023 Décision du 20 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00967 Décision du 19 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mareugheol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1026 Décision du 19 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00966 Décision du 19 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00962 Décision du 19 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-0961 Décision du 19 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-0965 Décision du 19 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1025 Décision du 18 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1024 Décision du 18 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-0960 Décision du 18 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01021 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01020 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01019 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thodure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01018 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01017 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sémons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01016 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savas-Mépin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01015 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01014 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01013 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01012 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01011 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01010 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01009 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01008 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01007 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01006 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01005 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01004 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01003 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roybon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01002 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Royas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01001 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01000 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pénol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00999 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pajay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00998 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ornacieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00997 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nantoin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00996 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfalcon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00995 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meyrieu-les-Etangs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00994 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00993 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcollin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00992 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilloles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00991 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longechenal (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00990 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lieudieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00989 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentiol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00988 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Mottier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00987 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Frette (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00986 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Forteresse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00985 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00984 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gillonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00983 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faramans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00982 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00981 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00980 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00979 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00978 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00977 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00976 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brézins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00975 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00974 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bossieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00973 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvoir-De-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00972 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00971 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balbins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00970 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arzay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00969 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00968 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00954 Décision du 17 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00953 Décision du 14 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00952 Décision du 14 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coublevie (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00959 Décision du 14 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Chataigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1022 Décision du 14 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00951 Décision du 14 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00949 Décision du 14 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00942 Décision du 13 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00945 Décision du 13 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vulbens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00944 Décision du 13 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat et de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00941 Décision du 13 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00947 Décision du 13 septembre 2018
Recours gracieux formulé par la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale/ 2018-ARA-DUPP-00812 / Voir aussi décision du 7 juin 2018 : Décision du 12 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-958 Décision du 12 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-956 Décision du 12 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murat-le-Quaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-955 Décision du 12 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barcelonne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-925 Décision du 11 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Varax (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-943 Décision du 11 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00939 Décision du 11 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2018-ARA-DUPP-00837 Décision du 11 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-936 Décision du 7 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérézin-du-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00938 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00935 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00930 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poncin (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00933 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00963 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Érôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00934 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00931 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00929 Décision du 6 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chens-sur-Léman (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00927 Décision du 5 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00924 Décision du 5 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion et du SIVOM du Haut Giffre (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00922 Décision du 4 septembre 2018
AOÛT 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00957 Décision du 31 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00923 Décision du 31 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00928 Décision du 31 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00921 Décision du 31 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00872 Décision du 28 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00920 Décision du 28 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-KKU-917 Décision du 27 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00914 Décision du 24 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00912 Décision du 24 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00919 Décision du 23 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons de la Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00909 Décision du 23 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00913 Décision du 22 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00916 Décision du 21 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00911 Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00915 Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00918 Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00903 Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00910 Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00899 Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00908 Décision du 13 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00904 Décision du 13 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00907 Décision du 13 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communes de Bouchet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00900 Décision du 13 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00897 Décision du 13 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montracol (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00896 Décision du 10 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-0905 Décision du 10 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00892 Décision du 10 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00894 Décision du 9 août 2018
Cas par cas étudié à la demande d’Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00893 Décision du 9 août 2018
Cas par cas étudié à la demande d’Agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00906 Décision du 9 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roisey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00898 Décision du 9 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00888 Décision du 9 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lupé (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00895 Décision du 8 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00891 Décision du 8 août 2018
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00890 > Voir décision du 14 mai 2018 : Décision du 7 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00863 Décision du 2 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monthion (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00887 Décision du 1er août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00886 Décision du 1er août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-AUPP-00884 Décision du 1er août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-AUPP-00885 Décision du 1er août 2018
JUILLET 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00882 Décision du 30 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00883 Décision du 30 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00880 Décision du 26 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00879 Décision du 26 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-877 Décision du 25 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-876 Décision du 25 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-875 Décision du 25 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00881 Décision du 23 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bardoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00873 Décision du 23 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00871 Décision du 23 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00874 Décision du 21 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’Assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00869 Décision du 21 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00878 Décision du 21 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00861 Décision du 21 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Théoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00870 Décision du 18 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00867 Décision du 18 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferney-Voltaire (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00868 Décision du 17 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00865 Décision du 17 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00862 Décision du 13 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loudes (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00854 Décision du 13 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-en-Dombes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00855 Décision du 11 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00866 voir aussi décision du 22 mars 2018 Décision du 10 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00844 Décision du 10 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00854 Décision du 10 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00853 Décision du 9 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00864 Décision du 9 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00859 Décision du 9 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale/ 2018-ARA-DUPP-00852 Décision du 5 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00851 Décision du 4 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00847 Décision du 4 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00846 Décision du 3 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00849 Décision du 2 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00843 Décision du 2 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00845 Décision du 2 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00842 Décision du 2 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00780 Décision du 2 juillet 2018
JUIN 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Aggliomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-004530 Décision du 29 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00839 Décision du 28 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00840 Décision du 27 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Olive (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00838 Décision du 27 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00835 Décision du 27 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00848 Décision du 27 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00850 Décision du 26 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00834 Décision du 26 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00832 Décision du 25 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queuille (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00795 Décision du 22 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00831 Décision du 22 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00830 Décision du 22 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00820 Décision du 22 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00829 Décision du 22 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00833 Décision du 21 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grezieu-la-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00825 Décision du 18 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00824 Décision du 18 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00828 Décision du 13 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du département de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00823 Décision du 13 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00821 Décision du 13 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00818 Décision du 13 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jasseron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00817 Décision du 11 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-la-Forêt (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00796 Décision du 11 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00816 Décision du 11 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Barrès (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00822 Décision du 8 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00808 Décision du 7 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00812 / Voir aussi décision du 12 septembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00814 Décision du 7 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00809 Décision du 7 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rousset-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00807 Décision du 7 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00815 Décision du 4 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00804 Décision du 4 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00806 Décision du 4 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00802 Décision du 4 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00805 Décision du 4 juin 2018
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00811 / voir aussi décision du 24 janvier 2018 Décision du 4 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00813 Décision du 2 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00803 Décision du 2 juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00810 Décision du 1er juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00798 Décision du 1er juin 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Grand Chambéry Agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00797 Décision du 1er juin 2018
MAI 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00800 Décision du 30 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00801 Décision du 30 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudevant (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00799 Décision du 30 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00776 Décision du 29 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00794 Décision du 28 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Tour (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00790 Décision du 28 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00792 Décision du 28 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00747 Décision du 24 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00793 Décision du 24 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-0788 Décision du 24 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozet (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00789 Décision du 24 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00786 Décision du 24 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00781 Décision du 22 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00782 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00757 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00778 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00785 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00784 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00783 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00779 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00777 Décision du 17 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00774 Décision du 16 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00773 Décision du 16 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00772 Décision du 15 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00767 > Voir recours du 7 août 2018 : Décision du 14 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00771 Décision du 14 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00766 Décision du 14 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00765 Décision du 14 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00762 Décision du 12 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00775 Décision du 9 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00770 Décision du 9 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2018-ARA-DUPP-00769 Décision du 9 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00768 Décision du 9 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00763 Décision du 9 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00761 Décision du 9 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Pays de Beaume-Drobie » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00710 Décision du 7 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Vignes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00758 Décision du 7 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00764 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tarare (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00638 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00759 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Vienne Condrieu Agglomération » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00754 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rochette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00752 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00760 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00756 Décision du 4 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00755 Décision du 3 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00753 Décision du 3 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00751 Décision du 3 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00750 Décision du 2 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00749 Décision du 2 mai 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00748 Décision du 2 mai 2018
AVRIL 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00745 Décision du 27 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meallet (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00730 Décision du 27 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontonas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00744 Décision du 26 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eteaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00746 Décision du 26 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00742 Décision du 19 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00743 Décision du 19 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00741 Décision du 19 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00707 Décision du 19 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Panossas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00738 Décision du 19 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00737 Décision du 19 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00735 Décision du 16 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00734 Décision du 16 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00736 Décision du 13 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Durtol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00716 Décision du 12 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00728 Décision du 12 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chef (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00732 Décision du 12 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00729 Décision du 12 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Affoux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00731 Décision du 11 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00725 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00724 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00727 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Flachère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00723 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00722 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00672 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Arzergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00721 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cerdon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00720 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00714 Décision du 5 avril 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-sur-Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00717 Décision du 4 avril 2018
MARS 2018
[(Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mézériat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00718 Décision du 30 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murinais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00713 Décision du 30 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00709 Décision du 30 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00711 Décision du 30 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00548 Décision du 30 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00706 Décision du 27 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00702-B Décision du 27 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00702-A Décision du 27 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moras-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00697 Décision du 26 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00608 / voir nouvelle décision du 10 juillet 2018 Décision du 22 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00712 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00703 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranchal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00700 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00704 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00694 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00726 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00701 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponet-et-Saint-Auban (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-696 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00599 Décision du 21 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00594 / voir aussi nouvelle décision du 4 juin 2018 Décision du 24 janvier 2018 publiée le 19 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tullins (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00692 Décision du 16 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00715 Décision du 16 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00719 Décision du 16 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00698 Décision du 16 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00689 Décision du 13 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champdor-Corcelles (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00690 Décision du 13 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00687 Décision du 13 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00684 Décision du 13 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00699 Décision du 12 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00693 Décision du 12 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole, Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00679 Décision du 12 mars 2018
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00680 / voir aussi décision retirée du 10 novembre 2017 Décision du 9 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Popey (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00678 Décision du 8 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00676 Décision du 8 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00682 Décision du 8 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00708 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00691 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villy-le-Bouveret (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00688 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00686 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00685 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00681 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00677 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00675 Décision du 7 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00674 Décision du 5 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crémieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00669 Décision du 2 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00673 Décision du 2 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcillat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00671 Décision du 2 mars 2018
FÉVRIER 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orbeil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00668 Décision du 28 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00666 Décision du 27 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00665 Décision du 27 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ravoire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00667 Décision du 27 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00664 Décision du 27 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00663 Décision du 22 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00662 Décision du 22 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00660 Décision du 22 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-en-Gal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00631 Décision du 22 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoyer (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00658 Décision du 21 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-645 Décision du 21 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00635 Décision du 19 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00641 Décision du 16 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00643 Décision du 16 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00634 Décision du 16 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00647 Décision du 16 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00637 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mésigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00636 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00657 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00655 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00653 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00651 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00649 Décision du 15 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00625 Décision du 13 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00661 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-Bernard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00659 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-646 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00656 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00654 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00683 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courpière (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00670 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00640 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00650 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00648 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00626 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00627 Décision du 12 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00633 Décision du 8 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00632 Décision du 8 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00639 Décision du 8 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00629 Décision du 8 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vénérieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-619 Décision du 7 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00623 Décision du 7 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00622 Décision du 7 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00620 Décision du 7 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00617 Décision du 6 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00624 Décision du 5 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00616 Décision du 5 février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcet (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00618 Décision du 1er février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00614 Décision du 1er février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00612 Décision du 1er février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00621 Décision du 1er février 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00603 Décision du 1er février 2018
JANVIER 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00613 Décision du 31 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00611 Décision du 31 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-00601 Décision du 31 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00607 Décision du 29 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcinges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00615 Décision du 25 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg lès Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00606 Décision du 25 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00604 Décision du 24 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00609 Décision du 24 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00598 Décision du 22 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Jalle (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00600 Décision du 18 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00602 Décision du 18 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00596 Décision du 18 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00597 Décision du 17 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00595 Décision du 17 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00593 Décision du 17 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00589 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00588 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00587 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00586 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00585 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00584 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00583 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00582 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00581 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00580 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00579 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00578 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00577 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00576 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00575 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00574 Décision du 12 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-592 Décision du 11 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00590 Décision du 11 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00591 Décision du 10 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Myon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00573 Décision du 10 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vercoiran (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00572 Décision du 10 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00565 Décision du 10 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne-sur-l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2017-ARA-DUPP-00571 Décision du 4 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teyssières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00570 Décision du 4 janvier 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac-les-Bains (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00569 Décision du 4 janvier 2018
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