Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2023
DECEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arc et Senans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2023 / BFC-2023-4063
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des 2 vallées vertes ( Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2023 / BFC-2023-4062
NOVEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sous-Dun (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2023 / BFC-2023-4061
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chânes (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023 / BFC-2023-4060
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mâconnais-Beaujolais Agglomération (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2023 / BFC-2023-4114
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcy-sur-Cure (89)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2023 / BFC-2023-4022
OCTOBRE
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Bresse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2023 / BFC-2023-3982
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourbon Lancy (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2023 / BFC-2023-3981
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domats (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2023 / BFC-2023-3980
SEPTEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renaucourt (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / BFC-2023-3979
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / BFC-2023-3974
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / BFC-2023-3973
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savolles (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2023 / BFC-2023-3971
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Saône-et-Loire (DDT 71) (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023 / BFC-2023-3939
AOÛT
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / BFC-2023-3914
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / BFC-2023-3914
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Greucourt (entité commune Nouvelle de la Romaine (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3925
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Guiche (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3912
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3913
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chalon (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2023 / BFC-2023-3916
JUILLET
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlay (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2023 / BFC-2023-3911
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villevallier (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2023 / BFC-2023-3867
JUIN
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaulgnes (Nièvre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2023 / BFC-2023-3821
MAI
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2023 / BFC-2023-3814
AVRIL
Cas par cas étudié à la demande de la commune Louverot (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023 / BFC-2023-3774
MARS
Cas par cas étudié à la demande de la commune Domecy-sur-Cure (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / BFC-2023-3706
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Saône et Grosne (Saône et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / BFC-2023-3721
FÉVRIER
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Saône (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2023 / BFC-2023-3695
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires (DDT) de la Nièvre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / BFC-2023-3694
JANVIER
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ancy-le-Franc (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / BFC-2023-3649
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nuits-Saint-Georges (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2023 / BFC-2023-3636
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