Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne - Franche-Comté en 2020

publié le 10 février 2020 (modifié le 18 février 2020)

2020DKBFC15 (format pdf - 185.2 ko - 18/02/2020)


FÉVRIER 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seurre (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seurre (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC16 (format pdf - 171.1 ko - 18/02/2020) / BFC-2019-2422
Décision du 18 février 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-le-Moûtier (58)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC15 (format pdf - 185.2 ko - 18/02/2020) / BFC-2019-2417
Décision du 18 janvier 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaumont-sur-Vingeanne (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-sur-Vingeanne (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC14 (format pdf - 180.4 ko - 10/02/2020) / BFC-2019-2409
Décision du 10 février 2020

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lons-le-Saunier (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lons-le-Saunier (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC13 (format pdf - 173.9 ko - 04/02/2020) / BFC-2019-2410
Décision du 4 février 2020



JANVIER 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Combes (70)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Combes (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC12 (format pdf - 171.6 ko - 29/01/2020) / BFC-2019-2322
Décision du 29 janvier 2020

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Selongey (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Selongey (Côte d’Or)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC11 (format pdf - 173.1 ko - 29/01/2020) / BFC-2019-2382
Décision du 28 janvier 2020

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Champagnat (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagnat (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC10 (format pdf - 290.6 ko - 28/01/2020) / BFC-2019-2393
Décision du 28 janvier 2020

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Méroux-Moval (90)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meroux-Moval (Territoire de Belfort)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC9 (format pdf - 293.7 ko - 28/01/2020) / BFC-2019-2389
Décision du 28 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quintigny (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quintigny (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC8 (format pdf - 285.3 ko - 23/01/2020) / BFC-2019-2387
Décision du 23 janvier 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Méziré (90)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méziré (Territoire de Belfort)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC7 (format pdf - 293.6 ko - 23/01/2020) / BFC-2019-2388
Décision du 23 janvier 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sombernon (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sombernon (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC6 (format pdf - 286.6 ko - 23/01/2020) / BFC-2019-2383
Décision du 23 janvier 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamargelle (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamargelle (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC5 (format pdf - 181.7 ko - 15/01/2020) / BFC-2019-2373
Décision du 15 janvier 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbois (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Arbois-Poligny-Salins Coeur du Jura (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC4 (format pdf - 172.9 ko - 15/01/2020) / BFC-2019-2367
Décision du 15 janvier 2020

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chemilly-sur-Yonne (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemilly-sur-Yonne (Yonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC3 (format pdf - 289.2 ko - 10/01/2020) / BFC-2019-2378
Décision du 10 janvier 2020

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sens (89)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Senonais (Yonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC2 (format pdf - 286.8 ko - 08/01/2020) / BFC-2019-2366
Décision du 8 janvier 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cussey-sur-l’Ognon (25)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Besançon Métropole (Doubs)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKBFC1 (format pdf - 304 ko - 03/01/2020) / BFC-2019-2368
Décision du 3 janvier 2020