Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024

Modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la commune d’Auxerre (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auxerre (Yonne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2024/ BFC-2024-4283

2024DKBFC10 pdf - 2.3 Mo

Élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Chablis (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chablis (Yonne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 avril 2024/ BFC-2024-4270

2024DKBFC9 pdf - 2.3 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Saint-Florentin (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Florentin (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2024 / BFC 2024-4230

2024DKBFC8 pdf - 167 ko

Élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Val-de-Mercy (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-de-Mercy (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2024 / BFC-2024-4235

2024DKBFC7 pdf - 2.3 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Magny-Cours (58)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magny Cours (58)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mars 2024 / BFC 2024-4239

2024DKBFC6 pdf - 637.2 ko

Modification de l’aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Fontaine-les-Dijon (21)
Cas par cas étudié à la demande de Dijon Métropole
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2024 / N° BFC-2023-4233

2024DKBFC5 pdf - 2.2 Mo

Modification de l’aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Dijon-Métropole (21)
Cas par cas étudié à la demande de Dijon Métropole (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2024 / N° BFC-2023-4176

2024DKBFC4 pdf - 2.1 Mo

Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune de Dole (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dole (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 février 2024 / BFC-2023-4241

2024DKBFC3 pdf - 148.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Plottes (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plottes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 janvier 2024 / BFC-2023-4132

2024DKBFC2 pdf - 187.8 ko

Modification du plan de prévention du risque mouvements de terrains (PPRmt) des communes de Champagnole (39) et Equevillon (39)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (39)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2024 / BFC-2023-4085

2024DKBFC1 pdf - 640.6 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024

AVRIL

MARS

FEVRIER

JANVIER

Sur le même sujet

Présentation de la MRAe de la région Bourgogne-Franche-Comté (BFC)

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024