Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2023

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Pénestin (56)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Presqu’Île de Guérande – Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-011092

2023DKB31 pdf - 143.4 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pénestin (56)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Presqu’Île de Guérande – Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-011091

2023DKB30 pdf - 144 ko

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Pouldreuzic (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poldreuzic (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-011097

2023DKB29 pdf - 144.4 ko

Projet de modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) du Faou (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Presqu’Ile de Crozon – Aulne Maritime (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-011088

2023DKB28 pdf - 139.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Marcel (56)
Recours gracieux formé par la commune Saint-Marcel (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-010912 / voir aussi décision abrogée 2023DKB18 / 2023-010912 du 28 septembre 2023

2023DKB27 pdf - 154.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Fougères (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fougères (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011060

2023DKB26 pdf - 137.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Lannion (22)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011051

2023DKB25 pdf - 141.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Guillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011050

2023DKB24 pdf - 138.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Guillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011049

2023DKB23 pdf - 157.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme à Guingamp (22) pour le réaménagement du couvent de Montbareil
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Côtes-d’Armor
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2023 / 2023-010985

2023DKB22 pdf - 151.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Tréal (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tréal (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2023 / 2023-010981

2023DKB21 pdf - 143.8 ko

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de Saint-Marcan et Saint-Broladre (35)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux de Landal (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2023 / 2023-010968

2023DKB20 pdf - 167.7 ko

Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Carnac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carnac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010907

2023DKB19 pdf - 139.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Marcel (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010912 / Décision abrogée voir nouvelle décision 2023DKB27 / 2023-010912 du 18 décembre 2023

2023DKB18 pdf - 157.6 ko

Élaboration du plan de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de Lannion (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010905

2023DKB17 pdf - 138.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Campénéac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campénéac (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2023 / 2023-010841

2023DKB16 pdf - 147.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Campénéac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campénéac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2023 / 2023-010839

2023DKB15 pdf - 149.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Sainte-Hélène (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / 2023-010825

2023DKB14 pdf - 171.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Surzur (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Surzur (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / 2023-010838

2023DKB13 pdf - 151.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Tréogat (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tréogat (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / 2023-010803

2023DKB12 pdf - 144.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Guiler-sur-Goyen (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guiler-sur-Goyen (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2023 / 2023-010800

2023DKB11 pdf - 145.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Peumérit (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peumérit (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2023 / 2023-010799

2023DKB10 pdf - 142.5 ko

Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de Rennes (35)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture d’Ille-et-Vilaine / Direction régionale des affaires culturelles (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2023/ 2023-010760

2023DKB9 pdf - 142.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Sainte-Hélène (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2023/ 2023-010671

2023DKB8 pdf - 148.6 ko

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine de Perros-Guirec (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juin 2023 / 2023-010619

2023DKB7 pdf - 142.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plouaret (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mai 2023 / 2023-010572

2023DKB6 pdf - 145.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Bovel (35) pour le projet d’aqueduc Vilaine Atlantique
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de gestion pour l’approvisionnement en eau potable d’Ille-et-Vilaine (SGM-Eau 35) (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2022-010387

2023DKB5 pdf - 143.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales à Nostang (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nostang (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2023 / 2022-010308

2023DKB4 pdf - 149.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées à Nostang (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nostang (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2023 / 2022-010307

2023DKB3 pdf - 146.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Goven (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goven (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-010303

2023DKB2 pdf - 145.5 ko

Révision et extension du plan de prévention des risques d’inondation du Blavet (56)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2023 / 2022-010285

2023DKB1 pdf - 148.2 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2023

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