Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2020

publié le 24 janvier 2020



JANVIER 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Bouëxière (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bouëxière (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKB7 (format pdf - 138.7 ko - 24/01/2020) / 2019-007767
Décision du 24 janvier 2020

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Plobannalec-Lesconil (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plobannalec-Lesconil (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKB6 (format pdf - 143.5 ko - 24/01/2020) / 2019-007755
Décision du 23 janvier 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) d’Amanlis (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amanlis (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKB5 (format pdf - 142.7 ko - 24/01/2020) / 2019-007737
Décision du 23 janvier 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) d’Amanlis (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amanlis (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKB4 (format pdf - 143 ko - 24/01/2020) / 2019-007736
Décision du 23 janvier 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouisy (22) pour l’adaptation des locaux de l’ADAPEI
Cas par cas étudié à la demande de Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKB3 (format pdf - 141.1 ko - 20/01/2020) / 2019-007762
Décision du 17 janvier 2020

Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Férel (56)
Recours gracieux formé par la communauté d’Agglomération de la Presqu’île de Guérande-Atlantique (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKB2 (format pdf - 135.4 ko - 20/01/2020) / 2019-007365-2 / voir aussi décision abrogée 2019DKB165 (format pdf - 145.7 ko - 26/09/2019) / 2019-007365 du 20 septembre 2019
Décision du 14 janvier 2020

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Férel (56)
Recours gracieux formé par la communauté d’Agglomération de la Presqu’île de Guérande-Atlantique (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKB1 (format pdf - 144.7 ko - 20/01/2020) / 2019-007634-2 / voir aussi décision abrogée 2019DKB164 (format pdf - 146.1 ko - 26/09/2019) / 2019-007364 du 20 septembre 2019
Décision du 14 janvier 2020