Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2022
NOVEMBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matoury (Guyane)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2022
MAI 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-l’Oyapock (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022
JANVIER 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camopi (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2022
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : modification du zonage d’assainissement des eaux usées des 95 communes du territoire de la communauté d’agglomération (...)
26 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (...)
26 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Moriviller (54) ; élaboration du Plan de prévention des (...)
24 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification du plan de prévention du risque inondation (PPRi) de la commune de Saint-Pardoux-la-Rivière (24) (...)
17 avril 2024