Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2023
NOVEMBRE
Cas par cas étudié à
Le projet est soumis à évaluation environnementaleDécision délibéré du 22 novembre 2023
OCTOBRE
Cas par cas étudié à la demande du préfet de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne)
La décision de la MRAe du 19 juillet 2023 n° DKIF-2023-021 est rapportée
Décision délibérée du 17/11/2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vélizy-Villacoublay (Yvelines)
La décision de la MRAe du 16 août 2023 n° DKIF-2023-023 est confirmée.
Décision délibérée du 17/11/2023
Avis conforme rendu à
Le projet ne doit pas faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable à l’exception de l’évolution des règles relatives à l’implantation de piscines en zones Ugb/Ugc.
Avis conforme délibéré du 18/10/2023
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris (Hauts-de-Seine)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 11/10/2023
SEPTEMBRE
Cas par cas étudié à la (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 20/09/2023
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public GPS&O (Les Yvelines)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 20/09/2023
AOUT
Recours étudié à la demande de Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision délibérée du 30 août 2023
Recours étudié à la demande du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d’Adainville, Bourdonné et Condé sur Vesgres (78) Décision délibérée du 23 août 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Hauts-de-Seine
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision délibérée du 23 août 2023
Cas par cas étudié à
Le projet est soumis à évaluation environnementale.
Décision délibérée du 16 août 2023
Cas par cas étudié à la demande de RATP (Paris)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 9 août 2023
JUILLET
Cas par cas étudié à la demande du préfet de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 19 juillet 2023
Cas par cas étudié à
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 6 juillet 2023
Cas par cas étudié à Le projet est soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 6 juillet 2023
JUIN
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Plaine Commune (Seine-Saint-Denis)
Le projet est soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 15 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcourt-Fromonville (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 15 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Paris Est Marne & Bois
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 8 juin 2023
Cas par cas étudié à la (RATP) Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision délibérée du 1er juin 2023
MAI
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEUB) des bassins de la Thève et de l’Ysieux (Val d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 25 mai 2023
Cas par cas étudié à la (Val d’Oise) Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision délibérée du 17/05/2023
Cas par cas étudié à la (Yvelines) Le projet est soumis à évaluation environnementale Décision délibérée du 04/05/2023
AVRIL
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Plaine Commune (Seine-Saint-Denis)
Le projet est soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 13 avril 2023
MARS
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 30 mars 2023
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 30 mars 2023
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 30 mars 2023
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 30 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de commune de Chars (Val-d’Oise)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 23 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc (Yvelines)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 23 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc (Yvelines)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 23 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc (Yvelines)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 23 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande du préfet des Hauts-de-Seine (Hauts-de-Seine)
Le projet est soumis à évaluation environnementaleDécision délibérée du 16 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM ABC (Yvelines)
Le projet est soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 9 mars 2023
FÉVRIER
Recours étudié à la demande de la commune de Saint-Lambert-des-Bois (Yvelines)
Le recours est rejeté Décision délibérée du 9 février 2023
JANVIER
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Laneuveville-derrière-Foug (54) ; projet d’élaboration (...)
2 mai 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Falaise (14) ; modification du zonage d’assainissement (...)
2 mai 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Champagne (17) ; modification du plan de (...)
2 mai 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (...)
26 avril 2024