Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2016 / 2016-2212
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combrée (49)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016 / 2016-2186
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trémentines (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2016 / 2016-2182
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2174
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guérande (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2180
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2016 / 2016-2169
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016 / 2016-2149
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paimboeuf (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2016 / 2016-2151
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2139
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2164
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2016 / 2016-2132
Cas par cas étudié à la demande de Treffieux (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016 / 2016-2117
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2016 / 2016-2116
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016 / 2016-2111
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maumusson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016 / 2016-2108
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huillé (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2016 / 2016-2105
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-le-Roi (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016 / 2016-2107
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Brain-sur-L’Authion (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016 / 2016-2144
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Loir (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2062
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2055
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mothe-Achard (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2016 / 2016-2049
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loigné-sur-Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2016 / 2016-2037
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Pouance-Combrée (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2040
Cas par cas étudié à la demande de la Commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2031
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2016 / 2016-2036
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Léger-sous-Cholet (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016 / 2016-2039
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Lumine-de-Clisson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2023
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Paul-Mont-Penit (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2025
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Coudray (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2016 / 2016-2026
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016 / 2016-2021
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épineux-le-Seguin (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2013
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2011
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2010
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2007
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Miré (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2006
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Renazé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2001
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Meslay-Grez (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2000
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Sucé-sur-Erdre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2016 / 2016-1984
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Cerqueux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2016 / 2016-1972
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avessac
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1970
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbert
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1994
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016
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