Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2021

publié le 5 mai 2021



MAI 2021

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Audun-le-Roman (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Cœur du Pays Haut (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE80 (format pdf - 167.9 ko - 05/05/2021)
Décision du 5 mai 2021

Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole du Grand-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE79 (format pdf - 456.3 ko - 04/05/2021)
Décision du 4 mai 2021



AVRIL 2021

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagenthal-le-Bas (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagenthal-le-Bas (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE78 (format pdf - 164.8 ko - 30/04/2021)
Décision du 30 avril 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piney (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Piney (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE77 (format pdf - 158.8 ko - 27/04/2021)
Décision du 27 avril 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Hattgau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre-Forêt (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE76 (format pdf - 167.3 ko - 27/04/2021)
Décision du 27 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nordhouse (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nordhouse (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE75 (format pdf - 161.4 ko - 27/04/2021)
Décision du 27 avril 2021

Projet d’élaboration du zonage pluvial de la Communauté d’agglomération Portes de France – Thionville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Portes de France – Thionville (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE74 (format pdf - 222.3 ko - 23/04/2021)
Décision du 23 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Darnieulles (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Darnieulles (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE73 (format pdf - 174.9 ko - 19/04/2021)
Décision du 19 avril 2021

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Fénétrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Sarrebourg Moselle Sud (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE72 (format pdf - 211.7 ko - 19/04/2021)
Décision du 19 avril 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Uckange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Uckange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE71 (format pdf - 184.7 ko - 12/04/2021)
Décision du 12 avril 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matzenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matzenheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE70 (format pdf - 195.1 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmont sur Barbuise (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmont sur Barbuise (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE69 (format pdf - 188.7 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Marcilly en Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly en Bassigny (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE68 (format pdf - 190.8 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grundviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grundviller (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE67 (format pdf - 186.8 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charleville-Mézières (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charleville-Mézières (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE66 (format pdf - 169.6 ko - 01/04/2021)
Décision du 1er avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châlons-en-Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE65 (format pdf - 160.8 ko - 01/04/2021)
Décision du 1er avril 2021



MARS 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rambervillers (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de la commune de Rambervillers (Vosges)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE64 (format pdf - 185.8 ko - 31/03/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE180 (format pdf - 451.3 ko - 31/03/2021)
Décision du 31 mars 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warnécourt (08)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Crêtes Préardennaises (Ardennes)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE63 (format pdf - 209.5 ko - 31/03/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE195 (format pdf - 468.7 ko - 31/03/2021)
Décision du 31 mars 2021

Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes de Verdun (55)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Grand Verdun (Meuse)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE62 (format pdf - 292.9 ko - 31/03/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE179_abrogee (format pdf - 220.7 ko - 31/03/2021)
Décision du 31 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur de Seille (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Seille et Grand Couronné (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE61 (format pdf - 176.3 ko - 30/03/2021)
Décision du 30 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagney (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vagney
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE60 (format pdf - 153 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scharrachbergheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scharrachbergheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE59 (format pdf - 157 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Vendeuvre-Soulaines (10)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE58 (format pdf - 179.7 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE57 (format pdf - 199.3 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Issenheim (68) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE56 (format pdf - 198.5 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Habsheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE55 (format pdf - 160.1 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manom
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manom (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE54 (format pdf - 171.5 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Zillisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de l’agglomération mulhousienne (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE53 (format pdf - 231.4 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Celles en Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Celles en Bassigny (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE52 (format pdf - 183.2 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Rançonnières (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rançonnières (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE51 (format pdf - 187.4 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cirfontaines-en-Ornois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE50 (format pdf - 183.5 ko - 26/03/2021)
Décision du 26 mars 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Diemeringen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Diemeringen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE49 (format pdf - 197.6 ko - 24/03/2021)
Décision du 24 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Torvilliers (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torvilliers (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE48 (format pdf - 165.4 ko - 23/03/2021)
Décision du 23 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Oiry (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Oiry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE47 (format pdf - 156.1 ko - 22/03/2021)
Décision du 22 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huningue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE46 (format pdf - 164.8 ko - 19/03/2021)
Décision du 19 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volstroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Volstroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE45 (format pdf - 194.3 ko - 19/03/2021)
Décision du 19 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE44 (format pdf - 268.1 ko - 19/03/2021)
Décision du 19 mars 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bischwiller et environs (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE43 (format pdf - 159.1 ko - 17/03/2021)
Décision du 17 mars 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boust (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boust (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE42 (format pdf - 175.6 ko - 12/03/2021)
Décision du 12 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Arrentières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arrentières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE41 (format pdf - 191.9 ko - 12/03/2021)
Décision du 12 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seingbouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seingbouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE40 (format pdf - 172.3 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Vélye (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vélye (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE39 (format pdf - 174.4 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Buxières-lès-Clefmont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buxières-lès-Clefmont (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE38 (format pdf - 185.3 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archettes (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archettes (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE37 (format pdf - 178.9 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Knoeringue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Knoeringue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE36 (format pdf - 185.9 ko - 05/03/2021)
Décision du 5 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugny (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugny (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE35 (format pdf - 160.2 ko - 05/03/2021)
Décision du 5 mars 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mattaincourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mattaincourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE34 (format pdf - 159.2 ko - 04/03/2021)
Décision du 4 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geville (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geville (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE33 (format pdf - 177.9 ko - 04/03/2021)
Décision du 4 mars 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Baerendorf (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baerendorf (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE32 (format pdf - 182.2 ko - 02/03/2021)
Décision du 2 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frizon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frizon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE31 (format pdf - 166.5 ko - 01/03/2021)
Décision du 1er mars 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Faulquemont (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du district urbain de Faulquemont (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE30 (format pdf - 160.8 ko - 31/03/2021)
Décision du 1er mars 2021



FÉVRIER 2021

Révision de la carte communale de la commune de Breistroff-la-Grande (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Breistroff-la-Grande (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE29 (format pdf - 191 ko - 26/02/2021)
Décision du 26 février 2021

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Distroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Distroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE28 (format pdf - 180.9 ko - 26/02/2021)
Décision du 26 février 2021

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavelot (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavelot (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE27 (format pdf - 156.5 ko - 25/02/2021)
Décision du 25 février 2021

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longchamp (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE26 (format pdf - 195.3 ko - 24/02/2021)
Décision du 24 février 2021

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longchamp (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE25 (format pdf - 197.6 ko - 24/02/2021)
Décision du 24 février 2021

Projet d’élaboration d’une Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP), futur Site patrimonial remarquable (SPR), sur la commune de Bar-sur-Seine (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Seine (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE24 (format pdf - 165.3 ko - 19/02/2021)
Décision du 19 février 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Varennes-en-Argonne (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Varennes-en-Argonne (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE23 (format pdf - 195.3 ko - 16/02/2021)
Décision du 16 février 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mommenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE22 (format pdf - 201.4 ko - 11/02/2021)
Décision du 11 février 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berstheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE21 (format pdf - 153.5 ko - 09/02/2021)
Décision du 9 février 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moussey (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moussey (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE20 (format pdf - 187.6 ko - 09/02/2021)
Décision du 9 février 2021

Projet de modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Charmois (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmois (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE19 (format pdf - 163.1 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Vroncourt-la-Côte (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE18 (format pdf - 183.9 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Leurville (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE17 (format pdf - 164.3 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Champigneulles-en-Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE16 (format pdf - 183.4 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dietwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE15 (format pdf - 172.1 ko - 04/02/2021)
Décision du 04 février 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Montigny les Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE14 (format pdf - 162.7 ko - 04/02/2021)
Décision du 04 février 2021



JANVIER 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villey-Saint-Étienne (54) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE13 (format pdf - 216.8 ko - 29/01/2021)
Décision du 29 janvier 2021

Projet d’élaboration d’une Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP), futur Site patrimonial remarquable (SPR), sur les communes de Châlons-sur-Vesle et Chenay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE12 (format pdf - 157.1 ko - 28/01/2021)
Décision du 28 janvier 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresswiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gresswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE11 (format pdf - 152.9 ko - 27/01/2021)
Décision du 27 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thennelières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thennelières (Aube)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE10 (format pdf - 142.3 ko - 27/01/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE152 (format pdf - 152.5 ko - 27/01/2021) du 02 novembre 2020.
Décision du 27 janvier 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarny (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Orne Lorraine
Confluences (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE9 (format pdf - 144.6 ko - 27/01/2021)
Décision du 27 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tendon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tendon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE8 (format pdf - 151.1 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grosbliederstroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grosbliederstroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE7 (format pdf - 139.7 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Quirin (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Quirin (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE6 (format pdf - 174.9 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Giffaumont-Champaubert (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Perthois-Bocage et Der (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE5 (format pdf - 155.7 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de La Vacheresse-et-la-Rouillie (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Vacheresse-et-la-Rouillie (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE4 (format pdf - 192.7 ko - 13/01/2021)
Décision du 13 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ernestviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ernestviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE3 (format pdf - 156.3 ko - 13/01/2021)
Décision du 13 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haguenau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE2 (format pdf - 161.8 ko - 13/01/2021)
Décision du 13 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loupershouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE1 (format pdf - 141.4 ko - 05/01/2021)
Décision du 5 janvier 2021