Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2020

publié le 27 janvier 2020



JANVIER 2020

Projet de modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Dié-des-Vosges (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE19 (format pdf - 270.6 ko - 27/01/2020)
Décision du 27 janvier 2020

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plainfaing (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKGE18 (format pdf - 297.5 ko - 27/01/2020)
Décision du 27 janvier 2020

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fraize (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE17 (format pdf - 255.5 ko - 27/01/2020)
Décision du 27 janvier 2020

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcieux (88), emporté par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE16 (format pdf - 299.9 ko - 27/01/2020)
Décision du 27 janvier 2020

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rehaupal (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rehaupal (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE15 (format pdf - 291.8 ko - 27/01/2020)
Décision du 27 janvier 2020

Projet de révision allégée et de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Marguerite (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKGE14 (format pdf - 267.4 ko - 27/01/2020)
Décision du 27 janvier 2020

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillegny (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillegny (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE13 (format pdf - 267.7 ko - 23/01/2020)
Décision du 23 janvier 2020

Projet de révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cons-la-Grandville (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cons-la-Grandville (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKGE12 (format pdf - 274.6 ko - 20/01/2020)
Décision du 20 janvier 2020

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Avold (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avold (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKGE11 (format pdf - 262 ko - 20/01/2020)
Décision du 20 janvier 2020

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Ville (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE10 (format pdf - 199 ko - 16/01/2020)
Décision du 16 janvier 2020

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courbesseaux (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courbesseaux (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE9 (format pdf - 219.2 ko - 16/01/2020)
Décision du 16 janvier 2020

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wittenheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wittenheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE8 (format pdf - 226.5 ko - 16/01/2020)
Décision du 16 janvier 2020

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Rangecourt (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rangecourt (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE7 (format pdf - 196.7 ko - 14/01/2020)
Décision du 14 janvier 2020

Projet de modification simplifiée n° 9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blotzheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blotzheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE6 (format pdf - 198.4 ko - 14/01/2020)
Décision du 14 janvier 2020

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Ernestviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ernestviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE5 (format pdf - 285.7 ko - 10/01/2020)
Décision du 10 janvier 2020

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hésingue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hésingue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE4 (format pdf - 281 ko - 10/01/2020)
Décision du 10 janvier 2020

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mattaincourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mattaincourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE3 (format pdf - 278.6 ko - 10/01/2020)
Décision du 10 janvier 2020

Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de la commune Goerlingen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goerlingen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE2 (format pdf - 230 ko - 07/01/2020)
Décision du 07 janvier 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Altorf (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Altorf (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKGE1 (format pdf - 209.3 ko - 07/01/2020)
Décision du 07 janvier 2020


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