Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2021

publié le 22 octobre 2021



OCTOBRE 2021

Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaudéville (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudéville (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE243 (format pdf - 162.6 ko - 22/10/2021)
Décision du 22 octobre 2021

Révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rhodes (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rhodes (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE242 (format pdf - 192.8 ko - 20/10/2021)
Décision du 20 octobre 2021

Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buhl (68)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE241 (format pdf - 181.7 ko - 20/10/2021)
Décision du 20 octobre 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Waltembourg (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Waltembourg (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE240 (format pdf - 178.8 ko - 18/10/2021)
Décision du 18 octobre 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hambach (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hambach (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE239 (format pdf - 197.6 ko - 13/10/2021)
Décision du 13 octobre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Siltzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Siltzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE238 (format pdf - 187.4 ko - 12/10/2021)
Décision du 12 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thannenkirch (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thannenkirch (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE237 (format pdf - 168.5 ko - 07/10/2021)
Décision du 7 octobre 2021

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Mardor (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mardor (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE236 (format pdf - 189 ko - 07/10/2021)
Décision du 7 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luxémont et Villotte (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Perthois-Bocage-et-Der (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE235 (format pdf - 160.8 ko - 07/10/2021)
Décision du 7 octobre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dahlenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dahlenheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE234 (format pdf - 171 ko - 07/10/2021)
Décision du 7 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val de Meuse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Langres (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE233 (format pdf - 160.6 ko - 05/10/2021)
Décision du 5 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourbonne les Bains (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE232 (format pdf - 177.7 ko - 05/10/2021)
Décision du 5 octobre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marly (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE231 (format pdf - 169.5 ko - 01/10/2021)
Décision du 1er octobre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mey (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE230 (format pdf - 172 ko - 01/10/2021)
Décision du 1er octobre 2021



SEPTEMBRE 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odratzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Odratzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE229 (format pdf - 179.5 ko - 29/09/2021)
Décision du 29 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champ-le-Duc (88), emportée par déclaration de projet relative à l’extension de l’entreprise « Gaiffe »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champ-le-Duc (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE228 (format pdf - 206 ko - 24/09/2021)
Décision du 24 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champ-le-Duc (88), emportée par déclaration de projet relative à l’extension de l’entreprise « Transports Vincent »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champ-le-Duc (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE227 (format pdf - 203.3 ko - 24/09/2021)
Décision du 24 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rouhling (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rouhling (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE226 (format pdf - 161.6 ko - 23/09/2021)
Décision du 23 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ranspach le Bas (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranspach le Bas (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE225 (format pdf - 191.8 ko - 21/09/2021)
Décision du 21 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ostheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ostheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE224 (format pdf - 168.3 ko - 21/09/2021)
Décision du 21 septembre 2021

Elaboration de la carte communale de la commune de Lesse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lesse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE223 (format pdf - 225.1 ko - 21/09/2021)
Décision du 21 septembre 2021

Elaboration de la carte communale de la commune de Vannecourt (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vannecourt (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE222 (format pdf - 212 ko - 21/09/2021)
Décision du 21 septembre 2021

Révision de la carte communale de la commune de Hergugney (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Hegugney
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE221 (format pdf - 183.4 ko - 20/09/2021)
Décision du 20 septembre 2021

Elaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Ambonnay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE220 (format pdf - 198 ko - 20/09/2021)
Décision du 20 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pagny sur Moselle (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pagny sur Moselle (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE219 (format pdf - 196.7 ko - 14/09/2021)
Décision du 14 septembre 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amnéville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amnéville (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE218 (format pdf - 158.8 ko - 14/09/2021)
Décision du 14 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wingen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wingen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE217 (format pdf - 171 ko - 14/09/2021)
Décision du 14 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de Lunéville Baccarat (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de Lunéville Baccarat (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE216 (format pdf - 233 ko - 14/09/2021)
Décision du 14 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jeuxey (88) emportée par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jeuxey (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE215 (format pdf - 184.9 ko - 13/09/2021)
Décision du 13 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Schweighouse-sur-Moder et environs (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE214 (format pdf - 235.5 ko - 13/09/2021)
Décision du 13 septembre 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bétheny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE213 (format pdf - 597.5 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dorlisheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dorlisheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE212 (format pdf - 589.2 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jeuxey (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jeuxey (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE211 (format pdf - 584 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berméricourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE210 (format pdf - 568.9 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernay (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE209 (format pdf - 579.2 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luttange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luttange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE208 (format pdf - 573.9 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bar-sur-Seine (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Seine (Aube)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE207 (format pdf - 571.4 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oeting (57) emportée par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oeting (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE206 (format pdf - 571.8 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riedisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE205 (format pdf - 572.1 ko - 10/09/2021)
Décision du 10 septembre 2021

Modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune Fagnon (08)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Ardenne Métropole (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE204 (format pdf - 570 ko - 06/09/2021)
Décision du 6 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gerardmer (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gerardmer (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE203 (format pdf - 549.8 ko - 06/09/2021)
Décision du 6 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bousse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bousse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE202 (format pdf - 561.1 ko - 03/09/2021)
Décision du 3 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagenbach (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagenbach (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE201 (format pdf - 541.8 ko - 03/09/2021)
Décision du 3 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Pfastatt (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE200 (format pdf - 565.8 ko - 03/09/2021)
Décision du 3 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colmar (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colmar (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE199 (format pdf - 592.5 ko - 03/09/2021)
Décision du 3 septembre 2021



AOÛT 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Richardménil (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Moselle et Madon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE198 (format pdf - 579.4 ko - 31/08/2021)
Décision du 31 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tinqueux (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE197 (format pdf - 535.7 ko - 31/08/2021)
Décision du 31 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Staffelfelden (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE196 (format pdf - 537 ko - 27/08/2021)
Décision du 27 août 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Novéant-sur-Moselle (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mad et Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE195 (format pdf - 557.3 ko - 27/08/2021)
Décision du 27 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taissy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE194 (format pdf - 552 ko - 27/08/2021)
Décision du 27 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosnes-et-Romain (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cosnes-et-Romain (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE193 (format pdf - 549.4 ko - 27/08/2021)
Décision du 27 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hoffen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre-Forêt (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE192 (format pdf - 578.5 ko - 27/08/2021)
Décision du 27 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champigny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE191 (format pdf - 538.7 ko - 27/08/2021)
Décision du 27 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Moder (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE190 (format pdf - 205.3 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Barr (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Barr (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE189 (format pdf - 213.8 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mulhouse (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE188 (format pdf - 194 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sierck-les-Bains (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Bouzonvillois-Trois-Frontières (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE187 (format pdf - 186.6 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fameck (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fameck (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE186 (format pdf - 194.6 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fameck (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fameck (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE185 (format pdf - 189.6 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meistratzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Sainte Odile (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE184 (format pdf - 167.1 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Eurométropole de Strasbourg (67), relative au lotissement communal du Muehlbaechel à Vendenheim
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Bas-Rhin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE183 (format pdf - 188.5 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Fonteny (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fonteny (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE182 (format pdf - 219.2 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wattwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE181 (format pdf - 207.7 ko - 23/08/2021) / voir aussi décision abrogée 2021DKGE129_ABROGEE (format pdf - 170.1 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Allerand (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE180 (format pdf - 151 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Autreville-sur-Moselle (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Autreville-sur-Moselle (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE179 (format pdf - 173.1 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wasselonne (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wasselonne (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE178 (format pdf - 183.7 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wasselonne (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wasselonne (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE177 (format pdf - 212.1 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Communauté de communes de la région de Suippes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Suippes (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE176 (format pdf - 212.7 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune d’Haudrecy (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Haudrecy (Ardennes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE175 (format pdf - 217.9 ko - 23/08/2021)
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Recy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Récy (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE174 (format pdf - 182.1 ko - 12/08/2021)
Décision du 12 août 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Herserange (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herserange (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE173 (format pdf - 203.6 ko - 11/08/2021)
Décision du 11 août 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint Ciergues (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Ciergues (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE172 (format pdf - 187.8 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hombourg Budange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hombourg Budange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE171 (format pdf - 149.5 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirecourt (88), emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande la commune de Mirecourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE170 (format pdf - 172.2 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pogny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Moivre à la Coole (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE169 (format pdf - 185.6 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chepy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Moivre à la Coole (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE168 (format pdf - 183.2 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Kochersberg et de l’Ackerland (67)
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté de communes du Kochersberg et de l’Ackerland (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE167 (format pdf - 185.5 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trépail (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE166 (format pdf - 141.8 ko - 10/08/2021)
Décision du 10 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers la Chèvre (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers la Chèvre (Meuthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE165 (format pdf - 142.9 ko - 09/08/2021)
Décision du 9 août 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavelot (88), emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande la commune de Chavelot (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE164 (format pdf - 169.5 ko - 09/08/2021)
Décision du 9 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beurey sur Saulx (55)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Bar le Duc Sud Meuse (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE163 (format pdf - 149.8 ko - 09/08/2021)
Décision du 9 août 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fixem (57), emportée par une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique d’un projet de lotissement
Cas par cas étudié à la demande la commune de Fixem (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE162 (format pdf - 184.9 ko - 05/08/2021)
Décision du 5 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE161 (format pdf - 195.4 ko - 04/08/2021)
Décision du 4 août 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laubach (67)
Cas par cas étudié à la demande la commune de Laubach (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE160 (format pdf - 157.1 ko - 04/08/2021)
Décision du 4 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val de Vesle (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val de Vesle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE159 (format pdf - 154.1 ko - 04/08/2021)
Décision du 4 août 2021



JUILLET 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE158 (format pdf - 178.7 ko - 21/07/2021) / voir aussi décision abrogée 2021DKGE96 (format pdf - 329.1 ko - 21/07/2021)
Décision du 21 juillet 2021

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavau (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavau (Aube)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE157 (format pdf - 163 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)-Ouest du Pays de Bitche (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE156 (format pdf - 147 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)-Est du Pays de Bitche (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE155 (format pdf - 147.9 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Zillisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de l’agglomération mulhousienne (Haut-Rhin)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE154 (format pdf - 214.7 ko - 19/07/2021) / voir aussi décision abrogée 2021DKGE53 (format pdf - 647.3 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirecourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirecourt (Vosges)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE153 (format pdf - 136.2 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Hénaménil (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hénaménil (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE152 (format pdf - 174.2 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grundviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grundviller (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE151 (format pdf - 195.6 ko - 19/07/2021) / voir aussi décision abrogée 2021DKGE67 (format pdf - 502.6 ko - 19/07/2021)
Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Neuville aux Larris (51)
Cas par cas étudié à la demande la commune de la Neuville aux Larris (Marne)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE150 (format pdf - 156.3 ko - 12/07/2021)
Décision du 12 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigny (51)
Cas par cas étudié à la demande la commune d’Aigny (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE149 (format pdf - 145.1 ko - 12/07/2021)
Décision du 12 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes Haute-Saulx (55)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes de Meuse (Meuse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE148 (format pdf - 199.2 ko - 12/07/2021)
Décision du 12 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buhl (68)
Cas par cas étudié à la demande la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE147 (format pdf - 167.7 ko - 12/07/2021)
Décision du 12 juillet 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Franqueux (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision :ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE146 (format pdf - 184.3 ko - 08/07/2021)
Décision du 8 juillet 20

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Isle sur Suippe (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE145 (format pdf - 200.9 ko - 07/07/2021)
Décision du 7 juillet 20

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haguenau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE144 (format pdf - 189.7 ko - 07/07/2021)
Décision du 7 juillet 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ludres (54)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole du Grand Nancy (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE143 (format pdf - 168.8 ko - 07/07/2021)
Décision du 7 juillet 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Perrancey-les-Vieux-Moulins (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrancey-les-Vieux-Moulins (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE142 (format pdf - 206 ko - 02/07/2021)
Décision du 2 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volmerange-les-Mines (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Volmerange-les-Mines (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE141 (format pdf - 175.6 ko - 02/07/2021)
Décision du 2 juillet 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Mihiel (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mihiel (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE140 (format pdf - 196.9 ko - 02/07/2021)
Décision du 2 juillet 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Tholy (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Tholy (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE139 (format pdf - 206.4 ko - 01/07/2021)
Décision du 1er juillet 2021



JUIN 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontvannes (10)
Cas par cas étudié à la demande dela commune de Fontvannes (Aube)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE138 (format pdf - 191.4 ko - 28/06/2021)
Décision du 28 juin 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE137 (format pdf - 199.5 ko - 28/06/2021) / voir aussi décision abrogée 2021DKGE57 (format pdf - 383.9 ko - 28/06/2021)
Décision du 28 juin 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Behren les Forbach (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Behren les Forbach (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE136 (format pdf - 187.1 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grendelbruch (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grendelbruch (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE135 (format pdf - 181.9 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peigney (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Langes (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE134 (format pdf - 175.3 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sausheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE133 (format pdf - 191 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vigneulles (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneulles (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE132 (format pdf - 179.6 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guénange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guénange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE131 (format pdf - 151.4 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bar sur Aube (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar sur Aube (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE130 (format pdf - 196.6 ko - 23/06/2021)
Décision du 23 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wattwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE129_ABROGEE (format pdf - 170.1 ko - 23/08/2021) abrogée / voir nouvelle décision 2021DKGE181 (format pdf - 207.7 ko - 23/08/2021)
Décision du 21 juin 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rosselange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosselange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE128 (format pdf - 205.3 ko - 21/06/2021)
Décision du 21 juin 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE127 (format pdf - 162 ko - 17/06/2021)
Décision du 17 juin 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE126 (format pdf - 184.5 ko - 17/06/2021)
Décision du 17 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Auboué (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Orne Lorraine Confluences (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE125 (format pdf - 161.2 ko - 17/06/2021)
Décision du 17 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Mesnil sur Oger (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Mesnil sur Oger (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE124 (format pdf - 203.6 ko - 17/06/2021)
Décision du 17 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wuenheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE123 (format pdf - 160.5 ko - 17/06/2021)
Décision du 17 juin 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Clermont-en-Argonne (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont-en-Argonne (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE122 (format pdf - 194.9 ko - 15/06/2021)
Décision du 15 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheniménil (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheniménil (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE121 (format pdf - 156.6 ko - 15/06/2021)
Décision du 15 juin 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Keskastel (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Keskastel (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE120 (format pdf - 161.1 ko - 15/06/2021)
Décision du 15 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charleville-Mézières (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charleville-Mézières (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE119 (format pdf - 165.8 ko - 15/06/2021)
Décision du 15 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorry-lès-Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE118 (format pdf - 494.5 ko - 02/06/2021)
Décision du 02 juin 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colmey (54)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Colmey (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE117 (format pdf - 509.3 ko - 02/06/2021)
Décision du 02 juin 2021



MAI 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Uxegney (88)
Cas par cas étudié à la demande de commune d’Uxegney (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE116 (format pdf - 150.4 ko - 31/05/2021)
Décision du 31 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Voisey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE115 (format pdf - 185.2 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Violot (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE114 (format pdf - 185.5 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Vicq (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE113 (format pdf - 165.9 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Vallier-sur-Marne (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE112 (format pdf - 185.4 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Broingt-le-Bois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE111 (format pdf - 185.9 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Rivières-le-Bois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE110 (format pdf - 185.2 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Poinson-lès-Fayl (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE109 (format pdf - 186.4 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Palaiseul (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE108 (format pdf - 185.2 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Noidant-Chatenoy (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE107 (format pdf - 187.3 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Neuvelles-lès-Voisey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE106 (format pdf - 164.5 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Les Loges (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE105 (format pdf - 187 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Le Pailly (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE104 (format pdf - 188.6 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Larivière-Arnoncourt (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE103 (format pdf - 167.4 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Laneuvelle (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE102 (format pdf - 166 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Heuilley-le-Grand (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE101 (format pdf - 186 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Farincourt (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE100 (format pdf - 185.8 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chaudenay (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE99 (format pdf - 187.1 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Arbigny-sous-Varennes (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE98 (format pdf - 166.3 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Aigremont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE97 (format pdf - 187.4 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE96 (format pdf - 329.1 ko - 21/07/2021) abrogée / voir nouvelle décision : 2021DKGE158 (format pdf - 178.7 ko - 21/07/2021)
Décision du 28 mai 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landremont (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landremont (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE95 (format pdf - 159.6 ko - 28/05/2021)
Décision du 28 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kédange sur Canner (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kédange sur Canner (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE94 (format pdf - 153 ko - 27/05/2021)
Décision du 27 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maizière les Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maizière les Metz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE93 (format pdf - 146.7 ko - 26/05/2021)
Décision du 26 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nogent l’Abesse (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE92 (format pdf - 171 ko - 25/05/2021)
Décision du 25 mai 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulouard (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulouard (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE91 (format pdf - 196.9 ko - 25/05/2021)
Décision du 25 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fagnières (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fagnières (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE90 (format pdf - 141.6 ko - 19/05/2021)
Décision du 19 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruelisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE89 (format pdf - 155.6 ko - 19/05/2021)
Décision du 19 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontoy (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontoy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE88 (format pdf - 141.2 ko - 19/05/2021)
Décision du 19 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Longchamp (Vosges)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE87 (format pdf - 162.1 ko - 19/05/2021) / voir aussi décision abrogée 2021DKGE26 (format pdf - 510.2 ko - 19/05/2021)
Décision du 19 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE86 (format pdf - 169 ko - 18/05/2021)
Décision du 18 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Staffelfelden (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE85 (format pdf - 149.9 ko - 17/05/2021)
Décision du 17 mai 2021

Modification simplifiée du n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hésingue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Louis et Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE84 (format pdf - 141.3 ko - 17/05/2021)
Décision du 17 mai 2021

Modification simplifiée du n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Drulingen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Drulingen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE83 (format pdf - 144.1 ko - 17/05/2021)
Décision du 17 mai 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des communes de Domgermain et Charmes la Côte (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE82 (format pdf - 194.5 ko - 11/05/2021)
Décision du 11 mai 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vienne le Château (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne le Château (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE81 (format pdf - 226.3 ko - 10/05/2021)
Décision du 10 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Audun-le-Roman (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Cœur du Pays Haut (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE80 (format pdf - 167.9 ko - 05/05/2021)
Décision du 5 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole du Grand-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE79 (format pdf - 456.3 ko - 04/05/2021)
Décision du 4 mai 2021



AVRIL 2021

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagenthal-le-Bas (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagenthal-le-Bas (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE78 (format pdf - 164.8 ko - 30/04/2021)
Décision du 30 avril 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piney (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Piney (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE77 (format pdf - 158.8 ko - 27/04/2021)
Décision du 27 avril 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Hattgau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre-Forêt (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE76 (format pdf - 167.3 ko - 27/04/2021)
Décision du 27 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nordhouse (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nordhouse (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE75 (format pdf - 161.4 ko - 27/04/2021)
Décision du 27 avril 2021

Projet d’élaboration du zonage pluvial de la Communauté d’agglomération Portes de France – Thionville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Portes de France – Thionville (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE74 (format pdf - 222.3 ko - 23/04/2021)
Décision du 23 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Darnieulles (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Darnieulles (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE73 (format pdf - 174.9 ko - 19/04/2021)
Décision du 19 avril 2021

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Fénétrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Sarrebourg Moselle Sud (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE72 (format pdf - 211.7 ko - 19/04/2021)
Décision du 19 avril 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Uckange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Uckange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE71 (format pdf - 184.7 ko - 12/04/2021)
Décision du 12 avril 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matzenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matzenheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE70 (format pdf - 195.1 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmont sur Barbuise (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmont sur Barbuise (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE69 (format pdf - 188.7 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Marcilly en Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly en Bassigny (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE68 (format pdf - 190.8 ko - 08/04/2021)
Décision du 8 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grundviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grundviller (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE67 (format pdf - 502.6 ko - 19/07/2021) abrogée voir nouvelle décision : 2021DKGE151 (format pdf - 195.6 ko - 19/07/2021)
Décision du 8 avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charleville-Mézières (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charleville-Mézières (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE66 (format pdf - 169.6 ko - 01/04/2021)
Décision du 1er avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châlons-en-Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE65 (format pdf - 160.8 ko - 01/04/2021)
Décision du 1er avril 2021



MARS 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rambervillers (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de la commune de Rambervillers (Vosges)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE64 (format pdf - 185.8 ko - 31/03/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE180 (format pdf - 451.3 ko - 31/03/2021)
Décision du 31 mars 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warnécourt (08)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Crêtes Préardennaises (Ardennes)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE63 (format pdf - 209.5 ko - 31/03/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE195 (format pdf - 468.7 ko - 31/03/2021)
Décision du 31 mars 2021

Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes de Verdun (55)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Grand Verdun (Meuse)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE62 (format pdf - 292.9 ko - 31/03/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE179_abrogee (format pdf - 220.7 ko - 31/03/2021)
Décision du 31 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur de Seille (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Seille et Grand Couronné (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE61 (format pdf - 176.3 ko - 30/03/2021)
Décision du 30 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagney (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vagney
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE60 (format pdf - 153 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scharrachbergheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scharrachbergheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE59 (format pdf - 157 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Vendeuvre-Soulaines (10)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE58 (format pdf - 179.7 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE57 (format pdf - 383.9 ko - 28/06/2021) abrogée / voir nouvelle décision 2021DKGE137 (format pdf - 199.5 ko - 28/06/2021)
Décision du 29 mars 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Issenheim (68) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE56 (format pdf - 198.5 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Habsheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE55 (format pdf - 160.1 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manom
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manom (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE54 (format pdf - 171.5 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Zillisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de l’agglomération mulhousienne (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE53 (format pdf - 647.3 ko - 19/07/2021) abrogée / voir nouvelle décision : 2021DKGE154 (format pdf - 214.7 ko - 19/07/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Celles en Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Celles en Bassigny (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE52 (format pdf - 183.2 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Rançonnières (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rançonnières (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE51 (format pdf - 187.4 ko - 29/03/2021)
Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cirfontaines-en-Ornois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE50 (format pdf - 183.5 ko - 26/03/2021)
Décision du 26 mars 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Diemeringen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Diemeringen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE49 (format pdf - 197.6 ko - 24/03/2021)
Décision du 24 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Torvilliers (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torvilliers (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE48 (format pdf - 165.4 ko - 23/03/2021)
Décision du 23 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Oiry (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Oiry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE47 (format pdf - 156.1 ko - 22/03/2021)
Décision du 22 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huningue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE46 (format pdf - 164.8 ko - 19/03/2021)
Décision du 19 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volstroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Volstroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE45 (format pdf - 194.3 ko - 19/03/2021)
Décision du 19 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE44 (format pdf - 268.1 ko - 19/03/2021)
Décision du 19 mars 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bischwiller et environs (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE43 (format pdf - 159.1 ko - 17/03/2021)
Décision du 17 mars 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boust (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boust (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE42 (format pdf - 175.6 ko - 12/03/2021)
Décision du 12 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Arrentières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arrentières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE41 (format pdf - 191.9 ko - 12/03/2021)
Décision du 12 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seingbouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seingbouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE40 (format pdf - 172.3 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Vélye (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vélye (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE39 (format pdf - 174.4 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Buxières-lès-Clefmont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buxières-lès-Clefmont (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE38 (format pdf - 185.3 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archettes (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archettes (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE37 (format pdf - 178.9 ko - 11/03/2021)
Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Knoeringue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Knoeringue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE36 (format pdf - 185.9 ko - 05/03/2021)
Décision du 5 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugny (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugny (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE35 (format pdf - 160.2 ko - 05/03/2021)
Décision du 5 mars 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mattaincourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mattaincourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE34 (format pdf - 159.2 ko - 04/03/2021)
Décision du 4 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geville (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geville (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE33 (format pdf - 177.9 ko - 04/03/2021)
Décision du 4 mars 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Baerendorf (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baerendorf (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE32 (format pdf - 182.2 ko - 02/03/2021)
Décision du 2 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frizon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frizon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE31 (format pdf - 166.5 ko - 01/03/2021)
Décision du 1er mars 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Faulquemont (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du district urbain de Faulquemont (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE30 (format pdf - 160.8 ko - 31/03/2021)
Décision du 1er mars 2021



FÉVRIER 2021

Révision de la carte communale de la commune de Breistroff-la-Grande (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Breistroff-la-Grande (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE29 (format pdf - 191 ko - 26/02/2021)
Décision du 26 février 2021

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Distroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Distroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE28 (format pdf - 180.9 ko - 26/02/2021)
Décision du 26 février 2021

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavelot (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavelot (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE27 (format pdf - 156.5 ko - 25/02/2021)
Décision du 25 février 2021

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longchamp (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE26 (format pdf - 510.2 ko - 19/05/2021) décision abrogée / voir nouvelle décision 2021DKGE87 (format pdf - 162.1 ko - 19/05/2021)
Décision du 24 février 2021

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longchamp (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE25 (format pdf - 197.6 ko - 24/02/2021)
Décision du 24 février 2021

Projet d’élaboration d’une Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP), futur Site patrimonial remarquable (SPR), sur la commune de Bar-sur-Seine (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Seine (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE24 (format pdf - 165.3 ko - 19/02/2021)
Décision du 19 février 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Varennes-en-Argonne (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Varennes-en-Argonne (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE23 (format pdf - 195.3 ko - 16/02/2021)
Décision du 16 février 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mommenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE22 (format pdf - 201.4 ko - 11/02/2021)
Décision du 11 février 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berstheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE21 (format pdf - 153.5 ko - 09/02/2021)
Décision du 9 février 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moussey (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moussey (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE20 (format pdf - 187.6 ko - 09/02/2021)
Décision du 9 février 2021

Projet de modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Charmois (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmois (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE19 (format pdf - 163.1 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Vroncourt-la-Côte (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE18 (format pdf - 183.9 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Leurville (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE17 (format pdf - 164.3 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Champigneulles-en-Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE16 (format pdf - 183.4 ko - 05/02/2021)
Décision du 05 février 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dietwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE15 (format pdf - 172.1 ko - 04/02/2021)
Décision du 04 février 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Montigny les Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE14 (format pdf - 162.7 ko - 04/02/2021)
Décision du 04 février 2021



JANVIER 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villey-Saint-Étienne (54) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKGE13 (format pdf - 216.8 ko - 29/01/2021)
Décision du 29 janvier 2021

Projet d’élaboration d’une Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP), futur Site patrimonial remarquable (SPR), sur les communes de Châlons-sur-Vesle et Chenay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE12 (format pdf - 157.1 ko - 28/01/2021)
Décision du 28 janvier 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresswiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gresswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE11 (format pdf - 152.9 ko - 27/01/2021)
Décision du 27 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thennelières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thennelières (Aube)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE10 (format pdf - 142.3 ko - 27/01/2021) / voir aussi décision abrogée 2020DKGE152 (format pdf - 152.5 ko - 27/01/2021) du 02 novembre 2020.
Décision du 27 janvier 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarny (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Orne Lorraine
Confluences (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE9 (format pdf - 144.6 ko - 27/01/2021)
Décision du 27 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tendon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tendon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE8 (format pdf - 151.1 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grosbliederstroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grosbliederstroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE7 (format pdf - 139.7 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Quirin (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Quirin (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE6 (format pdf - 174.9 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Giffaumont-Champaubert (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Perthois-Bocage et Der (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE5 (format pdf - 155.7 ko - 19/01/2021)
Décision du 19 janvier 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de La Vacheresse-et-la-Rouillie (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Vacheresse-et-la-Rouillie (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE4 (format pdf - 192.7 ko - 13/01/2021)
Décision du 13 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ernestviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ernestviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE3 (format pdf - 156.3 ko - 13/01/2021)
Décision du 13 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haguenau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE2 (format pdf - 161.8 ko - 13/01/2021)
Décision du 13 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loupershouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKGE1 (format pdf - 141.4 ko - 05/01/2021)
Décision du 5 janvier 2021