Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2020

publié le 1er juillet 2020



JUIN 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Cormeray (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois, Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL24 (format pdf - 125.7 ko - 01/07/2020) / 2020-002881
Décision du 26 juin 2020

Modification du plan local d’urbanisme de la commune de Malesherbes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pithiverais Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL23 (format pdf - 136.8 ko - 01/07/2020) / 2020-002875
Décision du 26 juin 2020



MAI 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ménars (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL22 (format pdf - 145.8 ko - 03/06/2020) / 2020-002874
Décision du 29 mai 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Guilleville (28) pour l’extension de la carrière Pigeon
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL21 (format pdf - 126.5 ko - 20/05/2020) / 2020-002877
Décision du 14 mai 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Preuilly (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de la commune de Preuilly (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL20 (format pdf - 142.4 ko - 20/05/2020) / 2020-002871
Décision du 14 mai 2020



AVRIL 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Pernay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles Pays de Racan (Indre et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL19 (format pdf - 90.5 ko - 06/05/2020) / 2020-002855
Décision du 30 avril 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL18 (format pdf - 91.7 ko - 22/04/2020) / 2020-002844
Décision du 17 avril 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL17 (format pdf - 90.7 ko - 22/04/2020) / 2020-002835
Décision du 17 avril 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bellegardois (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une unité de méthanisation et d’un hangar de séchage
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL16 (format pdf - 90.2 ko - 22/04/2020) / 2020-002825
Décision du 17 avril 2020

Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Corbeilles (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbeilles (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL15 (format pdf - 144.6 ko - 17/04/2020) / 2020-2840
Décision du 3 avril 2020



MARS 2020

Élaboration de la carte communale (CC) de Chéry (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chéry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL14 (format pdf - 90.7 ko - 24/03/2020) / 2020-2804
Décision du 20 mars 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Olivet (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL13 (format pdf - 133.3 ko - 24/03/2020) / 2020-2813
Décision du 20 mars 2020

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ouen (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL12 (format pdf - 85 ko - 24/03/2020) / 2020-2815
Décision du 20 mars 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuillé-Pont-Saint-Pierre (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL11 (format pdf - 87.2 ko - 24/03/2020) / 2020-2856
Décision du 16 mars 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanceaux-sur-Choisille (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL10 (format pdf - 107.3 ko - 10/03/2020) / 2020-2793
Décision du 6 mars 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Betz et de la Cléry (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL9 (format pdf - 111.1 ko - 10/03/2020) / 2020-2786
Décision du 6 mars 2020



FÉVRIER 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Monnaie (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL8 (format pdf - 119.2 ko - 24/02/2020) / 2020-2784
Décision du 21 février 2020

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ymeray (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ymeray (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL7 (format pdf - 123 ko - 24/02/2020) / 2019-2753
Décision du 21 février 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Bray-Saint-Aignan (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bray-Saint-Aignan (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL6 (format pdf - 101.1 ko - 11/02/2020) / 2019-2771
Décision du 7 février 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ingrandes-de-Touraine (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL5 (format pdf - 87.8 ko - 11/02/2020) / 2019-2778
Décision du 7 février 2020



JANVIER 2020

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ballan-Miré (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val-de-Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL4 (format pdf - 113.7 ko - 27/01/2020) / 2019-2754
Décision du 24 janvier 2020

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavin (36)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Eguzon Argenton Vallée de la Creuse (Indre)
Décision : confirmation par la MRAe de la décision de soumission
2020DKCVL3 (format pdf - 87.1 ko - 27/01/2020)
Décision du 24 janvier 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Louestault (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL2 (format pdf - 115.6 ko - 09/01/2020) / 2019-2750
Décision du 8 janvier 2020

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaumont-la-Ronce (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKCVL1 (format pdf - 115.5 ko - 09/01/2020) / 2019-2749
Décision du 8 janvier 2020