Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2021

publié le 18 octobre 2021



OCTOBRE 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)
de la Communauté de Communes Giennoises (45)

Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL45 (format pdf - 134.8 ko - 18/10/2021) / 2021-003366
Décision du 15 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bû (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bû (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL44 (format pdf - 136.4 ko - 18/10/2021) / 2021-003372
Décision du 15 octobre 2021

Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Château Renault (37) en site patrimonial remarquable (SPR)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de
Castelrenaudais (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL43 (format pdf - 96.4 ko - 05/10/2021) / 2021-003303
Décision du 1er octobre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nérondes (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nérondes (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL42 (format pdf - 109.1 ko - 05/10/2021) / 2021-003335
Décision du 1er octobre 2021

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet d’ouverture à l’urbanisation d’une
zone à urbaniser du plan local d’urbanisme (PLU) de Morancez (28)

Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancez (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL41 (format pdf - 100.7 ko - 05/10/2021) / 2021-003287
Décision du 1er octobre 2021

6ème modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Morancez (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancez (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL40 (format pdf - 96.5 ko - 05/10/2021) / 2021-003286
Décision du 1er octobre 2021



SEPTEMBRE 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villefranche-sur-Cher (41)
Recours étudié à la demande de la communauté de communes du Romorantinais et du
Monestois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL39 (format pdf - 106 ko - 20/09/2021) / 2021-003149
Décision du 17 septembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pithiviers (45)
Recours étudié à la demande de la commune de Pithiviers (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL38 (format pdf - 128.4 ko - 20/09/2021) / 2021-003233
Décision du 17 septembre 2021

Élaboration de l’Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de
Pithiviers (45)

Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pithiviers (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL37 (format pdf - 133.4 ko - 20/09/2021) / 2021-003338
Décision du 17 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Romorantin-Lanthenay (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Romorantinais et du Monestois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL36 (format pdf - 130.2 ko - 20/09/2021) / 2021-003330
Décision du 17 septembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Houx (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Houx (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL35 (format pdf - 131.3 ko - 20/09/2021) / 2021-003321
Décision du 17 septembre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de La Châtre Sainte-Sévère (36)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de La Châtre
Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL34 (format pdf - 136.9 ko - 20/09/2021) / 2021-003317
Décision du 17 septembre 2021

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées intercommunal de la communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL33 (format pdf - 232.2 ko - 09/09/2021) /2021-3319
Décision du 12 août 2021



AOUT 2021

Révision n°2 du zonage d’assainissement (ZA) à Saint Florent-sur-Cher (18)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes FerCher-Pays Florentais (18)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL32 (format pdf - 106.4 ko - 13/08/2021) /2021-3271
Décision du 12 août 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vendôme (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération
Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL31 (format pdf - 95.4 ko - 06/08/2021) / 2021-003265
Décision du 6 août 2021



JUILLET 2021

Révision n°1 du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Villeneuve-sur-Cher (18)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes FerCher-Pays Florentais (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL30 (format pdf - 136.3 ko - 29/07/2021) / 2021-003270
Décision du 23 juillet 2021



JUIN 2021

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Ligueil (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL29 (format pdf - 103.9 ko - 28/06/2021) / 2021-003249
Décision du 25 juin 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de
l’ex-Communauté de communes Champagne Berrichonne (36)

Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Champagne-Boischauts (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL28 (format pdf - 93.3 ko - 28/06/2021) / 2021-003244
Décision du 25 juin 2021

Révision plan local d’urbanisme (PLU) de Pithiviers (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pithiviers (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL27 (format pdf - 96.2 ko - 14/06/2021) / 2021-003233
Décision du 11 juin 2021

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Luzillé (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luzillé (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL26 (format pdf - 96.5 ko - 14/06/2021) / 2021-003226
Décision du 11 juin 2021



MAI 2021

Modification simplifiée n°15 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chaussée-Saint-Victor (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL25 (format pdf - 101.7 ko - 03/06/2021) / 2021-003219
Décision du 28 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Rebréchien (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rebréchien (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL24 (format pdf - 87 ko - 03/06/2021) / 2021-003199
Décision du 28 mai 2021

Révision de la carte communale (CC) de Tripleville (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauce la Romaine (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL23 (format pdf - 102.6 ko - 21/05/2021) / 2021-003140
Décision du 18 mai 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuillé-Pont-Pierre (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Gâtine et
Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL22 (format pdf - 92.3 ko - 21/05/2021) / 2021-003203
Décision du 18 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL21 (format pdf - 92.9 ko - 21/05/2021) / 2021-003178
Décision du 18 mai 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rigny-Ussé (37)
dans le cadre de la déclaration de projet de création d’un parc photovoltaïque au sol
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rigny-Ussé (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL20 (format pdf - 104.3 ko - 21/05/2021) / 2021-003188
Décision du 18 mai 2021



AVRIL 2021

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (28)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes Euréliennes
d’Île de France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL19 (format pdf - 94.5 ko - 05/05/2021) / 2020-003181
Décision du 30 avril 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de
Saint-Denis-del’Hôtel (45) dans le cadre de la déclaration de projet de création d’un parc photovoltaïque au sol

Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL18 (format pdf - 98.2 ko - 05/05/2021) / 2020-003166
Décision du 30 avril 2021

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Manthelan (37) dans le cadre de la construction de domiciles partagés
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthelan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL17 (format pdf - 98 ko - 05/05/2021) / 2020-003184
Décision du 30 avril 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villefranche-sur-Cher (41)
pour la réalisation d’un méthaniseur

Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefranche-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL16 (format pdf - 135.4 ko - 16/04/2021) / 2021-003149
Décision du 16 avril 2021

Elaboration du zonage et du schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales
d’Yzeures-sur-Creuse (37)

Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL15 (format pdf - 118.4 ko - 07/04/2021) / 2021-003133
Décision du 2 avril 2021

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU)
de Chambray-lès-Tours dans le cadre de la réorganisation du Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours sur le site Trousseau (37)

Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL14 (format pdf - 136.7 ko - 07/04/2021) / 2021-003170
Décision du 2 avril 2021



MARS 2021

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Civray-de-Touraine (37) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création de terrains familiaux à destination des gens du voyage
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Bléré-Val de Cher (Indre-et- Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL13 (format pdf - 95.7 ko - 23/03/2021) / 2021-003138
Décision du 19 mars 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et l’élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Larçay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larçay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL12 (format pdf - 100.3 ko - 11/03/2021) / 2021-003129
Décision du 5 mars 2021 nouvelle publication du 10 mars 2021 suite à la rectification d’une erreur matérielle

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Antoine-du-Rocher (37)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL11 (format pdf - 95.6 ko - 09/03/2021) / 2021-003110
Décision du 5 mars 2021



FEVRIER 2021

Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Blois (41)
Cas par cas étudié à la demande de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine
(Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL10 (format pdf - 98.8 ko - 22/02/2021) / 2021-003111
Décision du 19 février 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cérelles (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan
(Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL9 (format pdf - 93.9 ko - 22/02/2021) / 2021-003092
Décision du 19 février 2021

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Vierzon (18) pour la construction d’une plateforme logistique dans la ZAC du « Parc Technologique de Sologne »
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL8 (format pdf - 133.4 ko - 11/02/2021) / 2021-003087
Décision du 8 février 2021

Modification simplifiée n°15 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chaussée-Saint-Victor (41)
Cas par cas étudié à la demande d’Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL7 (format pdf - 145 ko - 11/02/2021) / 2021-003089
Décision du 8 février 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Noyers-sur-Cher (41)
Cas par cas étudié à la demande de Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL6 (format pdf - 103.3 ko - 11/02/2021) / 2021-003073
Décision du 4 février 2021

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes d’Azay-sur-Cher et Véretz (37)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des communes d’Azay-sur-Cher et de Véretz (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL5 (format pdf - 108 ko - 11/02/2021) / 2021-003078
Décision du 4 février 2021

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Véretz (37)
Cas par cas étudié à la demande de Véretz (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL4 (format pdf - 105.7 ko - 11/02/2021) / 2021-003080
Décision du 4 février 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) d’Azay-sur-Cher (37)
Cas par cas étudié à la demande d’Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL3 (format pdf - 106.4 ko - 11/02/2021) / 2021-003079
Décision du 4 février 2021



JANVIER 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Mézières-lez-Cléry (45)
Cas par cas étudié à la demande de Mézières-lez-Cléry (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL2 (format pdf - 128.2 ko - 27/01/2021) / 2021-003062
Décision du 22 janvier 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-d’Oé (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKCVL1 (format pdf - 95.6 ko - 11/01/2021) / 2021-003024
Décision du 8 janvier 2021