Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire

publié le 14 mai 2019



MAI 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Druye (37) pour la réalisation d’un barreau autoroutier
Cas par cas étudié à la demande de madame la Préfète d’Indre-et-Loir
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL22 (format pdf - 144.5 ko - 14/05/2019) / 2019-2470
Décision du 10 mai 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Guilly (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guilly (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL21 (format pdf - 134.9 ko - 14/05/2019) / 2019-2447
Décision du 10 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vennecy (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vennecy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL20 (format pdf - 135 ko - 14/05/2019) / 2019-2439
Décision du 10 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ormes (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL19 (format pdf - 126.6 ko - 14/05/2019) / 2019-2437
Décision du 10 mai 2019



AVRIL 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambillou (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambillou (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL18 (format pdf - 92.7 ko - 29/04/2019) / 2019-2433
Décision du 26 avril 2019

Élaboration du zonage d’assainissement de Méreau (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méreau (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL17 (format pdf - 96.1 ko - 29/04/2019) / 2019-2421
Décision du 26 avril 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL16 (format pdf - 110.4 ko - 29/04/2019) / 2019-2432
Décision du 26 avril 2019

Première révision de la carte communale de Cravant (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cravant (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL15 (format pdf - 138.5 ko - 16/04/2019) / 2019-2399
Décision du 12 avril 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cyr-en-Val (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Aménagement et Équipement Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL14 (format pdf - 133.3 ko - 16/04/2019) / 2019-2430
Décision du 12 avril 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Rochecorbon (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL13 (format pdf - 138.3 ko - 16/04/2019) / 2019-2449
Décision du 12 avril 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyr-sur-Loire (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL12 (format pdf - 118.9 ko - 16/04/2019) / 2019-2435
Décision du 12 avril 2019



MARS 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes du canton de Vatan (36)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes champagne-Boischauts (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL11 (format pdf - 139.4 ko - 01/04/2019) / 2019-2372
Décision du 29 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usés de Mareuil-sur-Arnon (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fercher Pays Florentin (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL10 (format pdf - 140.3 ko - 01/04/2019) / 2019-2388
Décision du 29 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Manou (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manou (Eure-et-Loir)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL9 (format pdf - 135.2 ko - 18/03/2019) / 2019-2387 / voir aussi décision annulée 2019DKCVL1 (format pdf - 120.3 ko - 09/01/2019) du 8 janvier 2019
Décision du 15 mars 2019

Modification du zonage d’assainissement de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL8 (format pdf - 133.2 ko - 18/03/2019) / 2019-2363
Décision du 15 mars 2019

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un camping du plan local d’urbanisme (PLU) de Chisseaux (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chisseaux (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL7 (format pdf - 121.7 ko - 18/03/2019) / 2019-2351
Décision du 15 mars 2019



FÉVRIER 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Cléré-les-Pins (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL6 (format pdf - 135.4 ko - 18/02/2019) / 2018-2350
Décision du 15 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Nohant-en-Graçay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nohant-en-Graçay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL5 (format pdf - 135.6 ko - 18/02/2019) / 2019-2357
Décision du 15 février 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Châtre (36)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL4 (format pdf - 160.8 ko - 07/02/2019) / 2018-2326
Décision du 5 février 2019



JANVIER 2019

Modification du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3RENR) de Centre-Val de Loire
Cas par cas étudié à la demande de RTE Ouest
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL3 (format pdf - 244.4 ko - 22/01/2019) / F02418S0024
Décision du 18 janvier 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle- Forainvilliers (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Forainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL2 (format pdf - 104.9 ko - 09/01/2019) / 2018-2296
Décision du 8 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Manou (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manou (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKCVL1 (format pdf - 120.3 ko - 09/01/2019) / 2018-2294 / Décision annulée voir nouvelle décision 2019DKCVL9 (format pdf - 135.2 ko - 18/03/2019) du 15 mars 2019
Décision du 8 janvier 2019