Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2018
DÉCEMBRE 2018
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / 2018-2275
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / F02418U0053
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018 / F02418U0054
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018/ F02418U0051
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018 / F02418U0050
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochecorbon (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018 / F02418S0022]
[(Déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Doulchard (18)
Cas par cas étudié à la demande de Madame la Préfète du Cher (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2018 / F02418U0049
|NOVEMBRE 2018}
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole - Espace Saint-Marc (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2018 / F02418U0048
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Draché (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2018 / F02418U0047
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes la Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2018 / F02418U0046
OCTOBRE 2018
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2018 / F02418S0019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chéry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2018 / F02418S0016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chartainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2018 / F02418UR0020
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / F02418U0045 Décision du 12 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pannes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0044
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0043
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Quatre Vallées (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0042
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0040
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418S0018
SEPTEMBRE 2018
Cas par cas étudié à la demande de l’agence publique pour l’immobilier de la justice (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418U0041
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Touraine-Est-Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418U0039
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018/ F02418U0038
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aschères-le-Marché (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418U0037
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrésor (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418S0017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brinay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418S0015
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Portes Euréliennes d’Ile-de-France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418U0032
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambillou (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418U0035
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Chinon, Vienne et Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418U0036
AOÛT 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018/ F02418U0023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / F02418U0034
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine du Nord du Loiret (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / F02418U0033
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / F02418U0031
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2018 / F02418U0030
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2018 / F02418U0029
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dampierre-sur-Avre (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2018 / F02418U0028
JUILLET 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gué-de-Longroi (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2018 /F02418U0027
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418S003
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meusnes (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418S0013
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mignières (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018/ F02418U0018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goussainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418U0026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Neuville-sur-Essonne (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418S0014
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2018 / F02418S0012
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauche (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2018 / F02418U0022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contres (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2018/ F02418U0021
JUIN 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faverolles-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2018 / F02418U0019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coltainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2018 / F02418U0017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bû (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2018 / F02418U0016
Cas par cas étudié à la demande des communes de Monts et Sorigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2018 / F02417U0052-bis / cette décision remplace la décision du 2 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quincy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2018 / F02418S0010
MAI 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cyr-en-Val (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2018 / F02418U0013
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épernon (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2018 / F02418S0011
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnay-le-Comte (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2018 / F02418U0014
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2018 / F02418U0012
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2018 / F02418S0007
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chançay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2018 / F02418U0004
AVRIL 2018
Cas par cas étudié à la demande la commune de Saint-Lyé-la-Forêt (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0015
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0011
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0010
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0009
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418S0008
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2018 / F02418S0009
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Limeux (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2018 / F02418S0006
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Givardon (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2018 / F02418S0004
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2018 / F02418S005
MARS 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Esvres (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0008
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vineuil (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0007
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-la-Forêt (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0006
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meslay-le-Grenet (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0005
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02417U0003
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2018 / F02417U0050
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier[( est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2018 / F02418U0002
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Louroux (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2018 / F02417U0051
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villequiers (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2018 / F02418S001
Cas par cas étudié à la demande des communes de Monts et de Sorigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2018 / F02417U0052 / voir nouvelle décision du 8 juin 2018 / n°F02417U0052-bis qui annule et remplace cette décision
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2018 / F02418S002
FÉVRIER 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oysonville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2018 / F02417S0026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berthenay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2018 / F02417S0025
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genouph (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2018 / F02417S0024
Cas par cas étudié à la demande de la commune Prunay-le Gillon (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2018 / F02417U0049
JANVIER 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broué (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2018 / F02417U0048
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Branchs (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2018 / F02417U0047
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Illiers-Combray (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2018 / F02417S00023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cléry-Saint-André (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2018 / F02417U0046
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veigné (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2018 / F02417U0045
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