Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2023 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beausemblant (26)
Projet porté par la commune de Beausemblant (Drôme)
Avis du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1341

2023AARA119 pdf - 430.5 kio

Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15) pour l’aménagement d’une résidence seniors - 2e avis
Projet porté par la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AU-1339

2023AARA118 pdf - 334.2 kio

Révision n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combloux (74)
Projet porté par la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Avis du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1334

2023AARA117 pdf - 396.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Groslée-Saint-Benoît (01)
Projet porté par la commune de Groslée-Saint-Benoît - (AIN)
Avis du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1338

2023AARA116 pdf - 188.3 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de L’Isle-d’Abeau (38)
Projet porté par la commune de L’Isle-d’Abeau (Isère)
Avis du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1340

2023AARA115 pdf - 1.2 Mio

Élaboration de la carte communale partielle de Félines (43)
Projet porté par la commune de Félines (Haute-Loire)
Avis du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1329

2023AARA114 pdf - 585.9 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) sur la Commune de Saint-Menoux (03)
Projet porté par la Commune de Saint-Menoux (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1333
Absence d’avis du 15 décembre 2023
2023AARA113

Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes-sur-Allagnon (43) concernant l’extension du parc d’activité Sud-Auvergne pour accueillir une unité de transformation du bois
Projet porté par la commune de Lempdes-sur-Allagon (Haute-Loire)
Avis du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1335

2023AARA112 pdf - 1.1 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Mond’Arverne Communauté et l’abrogation des cartes communales de Sallèdes et de Pignols (63)
Projet porté par la communauté de communes Mond’Averne Communauté ( Puy de Dome)
Avis du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1330

2023AARA111 pdf - 925.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Chapelle-du-Châtelard (01)
Projet porté par la commune de la Chapelle-du-Châtelard (Ain)
Avis du 05 décembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1337

2023AARA110 pdf - 155 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurieux-sur-l’Arbresle (69) pour la construction d’un crématorium
Projet porté par la commune de Fleurieux-sur-l’Arbresle (69)
Avis du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AU-1332

2023AARA109 pdf - 594.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) sur la Commune de Peyraud (07)
Projet porté par la Commune de Peyraud (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1325
Absence d’avis du 23 novembre 2023
2023AARA108

Révision de la carte communale de Solignac-sous-Roche (43)
Projet porté par la commune de Solignac-sous-Roche (43)
Avis du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1328

2023AARA107 pdf - 555.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aiguebelette Le Lac (73)
Projet porté par la commune d’Aiguebelette Le Lac (Savoie)
Avis du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AU-1327

2023AARA106 pdf - 174.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-en-Velay (43)
Projet porté par la commune de Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)
Avis du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1336

2023AARA105 pdf - 658 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Projet porté par la commune de Bourgoin-Jallieu ( Isère)
Avis du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1326

2023AARA104 pdf - 1.4 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaugneray (69)
Projet porté par la commune de Vaugneray (Rhône)
Avis du 3 novembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1324

2023AARA103 pdf - 261 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de l’Est Cantal (15)
Projet porté par le syndicat du territoire de l’Est Cantal (SYTEC) ( Cantal)
Avis du 24 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1321

2023AARA102 pdf - 485.7 kio

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Les Allues (73)
Projet porté par la Commune de Les Allues (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1319
Absence d’avis du 25 octobre 2023
2023AARA101

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74) pour la réalisation d’équipements publics dédiés à l’enfance et de logements sur le secteur de Visigny
Projet porté par la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Avis du 24 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1322

2023AARA100 pdf - 757.9 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Projet porté par la commune de Courzieu (Rhône)
Avis du 24 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1318

2023AARA99 pdf - 376.7 kio

Révision des réglementations des boisements sur les communes d’Avèze, Laqueuille, Saint-Julien-Puy-Lavèze, Saint-Sauves-d’Auvergne et Tauves (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1323

2023AARA98 pdf - 237.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Porte-de-Savoie (73)
Projet porté par la commune de Porte-de-Savoie (Savoie)
Avis du 24 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1320

2023AARA97 pdf - 927 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villieu-Loyes-Mollon (01)
Projet porté par la commune de Villieu-Loyes-Mollon (Ain)
Avis du 20 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1315

2023AARA96 pdf - 837.4 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Servas (01)
Projet porté par la Commune de Servas (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1312
Absence d’avis du 18 octobre 2023
2023AARA95

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arâches-la-Frasse (74)
Projet porté par la commune d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie)
Avis du 16 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1313

2023AARA94 pdf - 2 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 16 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1314

2023AARA93 pdf - 426.4 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune du Puy-En-Velay (43)
Projet porté par la Commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1311
Absence d’avis du 13 octobre 2023
2023AARA92

Évolutions du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Cunlhat (63)
Projets (Révisions allégées n°1, 2 et 3 et modification n°1) portés par la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de Dôme)
Avis du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1316

2023AARA91 pdf - 1.2 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nievroz (01)
Projet porté par la commune de Nievroz (Ain)
Avis du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1310

2023AARA90 pdf - 1.1 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Projet porté par la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Avis du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1317

2023AARA89 pdf - 201 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Projet porté par la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 6 octobre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1309

2023AARA88 pdf - 1.8 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crémieu (38)
Projet porté par la Commune de Crémieu (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1308
Absence d’avis du 5 octobre 2023
2023AARA87

Révision générale n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuvecelle (74)
Projet porté par la Commune de Neuvecelle (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 30 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1304
2023AARA86

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26) dans le cadre de la réalisation d’une micro créche.
Projet porté par la commune de Montéléger (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1302
2023AARA85

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Maurice-sur-Dargoire, commune nouvelle de Chabanière (69), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la création d’un groupe scolaire
Projet porté par la commune de Chabanière (Rhône)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1306

2023AARA84 pdf - 488.8 kio

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’extension d’une carrière, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignieu-Jameyzieu (38)
Projet porté par la commune de Tignieu-Jameyzieu (Isère )
Avis du 26 septembre 2023 /2023-ARA-AUPP-1307
( Premier avis du 28 février 2023 / 2023-ARA-AUPP-1225)

2023AARA83 pdf - 424.8 kio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme de l’habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes de Billom Communauté (63)
Projet porté par la Communauté de communes de Billom Communauté (Puy-de Dôme)
Avis du 26 septembre 2022 / 2023-ARA-AUPP-1301

2023AARA82 pdf - 369 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (38)
Projet porté par la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Avis du 22 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1299

2023AARA81 pdf - 241.7 kio

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thurins (69)
Projet porté par la commune de Thurins (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 22 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1300
2023AARA80

Arrêt du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Drôme Sud Provence (26)
Projet porté par la Président de la communauté de communes Drôme Sud Provence (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1297
2023AARA79

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvieu-Chavagneux (38)
Projet porté par la commune de Charvieu-Chavagneux (Isère)
Avis du 14 septembre 2022 / 2023-ARA-AUPP-1296

2023AARA78 pdf - 953.9 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1298

2023AARA77 pdf - 214.6 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tence (43)
Projet porté par la commune de Tence (Haute-Loire)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1295

2023AARA76 pdf - 821.9 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Genix-sur-Guiers, commune nouvelle de Saint-Genix-les-Villages (73) 2ème avis
Projet porté par la commune déléguée de Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)
Avis du 7 septembre 2022 / 2023-ARA-AUPP-1293

2023AARA75 pdf - 176.8 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Entre Dore et Allier (63)
Projet porté par la communauté de communes entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 2 septembre 2023 / 2023-ARA-AUPP-1292
2023AARA74

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Rillieux-la-Pape (69), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol
Projet porté par la Métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 29 août 2023 /2023-ARA-AUPP-1290

2023AARA73 pdf - 341.5 kio

Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un équipement culturel et sportif sur la commune d’Excenevex
Projet porté par la communauté d’agglomération "Thonon agglomération" (Haute-Savoie)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1288

2023AARA72 pdf - 1.3 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté (15)
Projet porté par la communauté de communes de Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1289

2023AARA71 pdf - 329.9 kio

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet en vue de la création d’une installation de luge quatre saisons, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Projet porté par la commune de Chamrousse (Isère)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1291

2023AARA70 pdf - 993.5 kio

Élaboration d’une réglementation des boisements sur les communes d’Aydat, Cournols, Olloix, Saint-Genés-Champanelle, Saint-Sandoux, Saint-Saturnin et Saulzet-Le-Froid (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1287

2023AARA69 pdf - 1.1 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranche d’Allier (03) dans le cadre de la déclaration de projet du parc photovoltaïque au lieu-dit "Les Chaumas" (03)
Projet porté par la communauté de communes de Montmarault Commentry Néris les Bains (Allier)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1286

2023AARA68 pdf - 716.2 kio

Élaboration du Plan climat-air-énergie-territorial (PCAET) Bugey Sud (01)
Projet porté par la communauté de communes Bugey Sud (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1282
2023AARA67

Projet de la réglementation des boisements sur les communes de Dunières, Montfaucon, Montregard, Raucoules, Riotord, Saint-Bonnet-le-Froid Saint-Julien-Molhesabate et Saint-Romain-Lachalm (43)
Projet porté par la DADT – Direction de l’Attractivité et du Développement des Territoires (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 11 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1285
2023AARA66

Élaboration de la réglementation des boisements sur les communes de Bagnols, Cros, La tour d’Auvergne, Labessette, Larodde, Saint-Donat, Singles et Tremouille-Saint-Loup (63)
Projet porté par le Conseil Départemental (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 11 août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1284
2023AARA65

Arrêt du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur la Commune de Monteynard (38)
Projet porté par la Commune de Monteynard (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1283
Absence d’avis du 10 août 2023
2023AARA64

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Revermont (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Bourg-en-Bresse (01)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AUPP-1294

2023AARA63 pdf - 610.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Projet porté par la commune de Voiron (Isère)
Avis du 28 juillet 2023 / 2023-ARA-AUPP-1279

2023AARA62 pdf - 638.3 kio

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté sur la Commune de Toussieux (01)
Projet porté par la Commune de Toussieux (Ain1)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 19 juillet 2023 / 2023-ARA-AUPP-1277
2023AARA61

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15) pour l’aménagement d’une résidence seniors
Projet porté par la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AUPP-1280

2023AARA60 pdf - 1.7 Mio

Révision de la réglementation des boisements sur la commune de Sauvain (42)
Projet porté par le département de la Loire
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AUPP-1276
2023AARA59

Poursuite d’exploitation et extension de la carrière de roches massives calcaires et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puygiron (26)
Projet porté par la société Roffat Carrières (Drôme)
Mise en compatibilité du PLU portée par la communauté d’agglomération de Montélimar Agglomération
Avis du 4 juillet 2023 / 2022-ARA-AP-1364

2023APARA82 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38) pour l’aménagement d’une centrale photovoltaïque flottante sur le bassin aval de la station de transfert d’énergie par pompage
Projet porté par la commune de Le Cheylas (Isère)
Avis du 30 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1274

2023AARA58 pdf - 388.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montalieu-Vercieu (38)
Projet porté par la commune de Montalieu-Vercieu (Isère)
Avis du 28 juin 2023 / / 2023-ARA-AUPP-1272

2023AARA57 pdf - 583.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laveissière (15)
Projet porté par la communauté de communes de Hautes Terres Communauté (Cantal)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1269

2023AARA56 pdf - 1.4 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon (69) sur le territoire des communes de Irigny, Vernaison et Feyzin
Projet porté par la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1246

2023AARA55 pdf - 177 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas (07)
Projet porté par la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1271

2023AARA54 pdf - 528.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peyrus (26)
Projet porté par la commune de Peyrus (Drôme)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1273

2023AARA53 pdf - 164.9 kio

Élaboration du Plan climat-air-énergie-territorial (PCAET) de la communauté de communes Collines Isère Nord Communauté (38)
Projet porté par Collines Isère Nord Communauté (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 13 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1267
2023AARA52

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neschers (63)
Projet porté par la commune de Neschers (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 8 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1266
2023AARA51

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) "Entre deux lacs" sur la commune de Nieudan pour la réalisation d’un parc photovoltaïque (15)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1265

2023AARA50 pdf - 2.7 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longessaigne (69)
Projet porté par la commune de Longessaigne (Rhône)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1268

2023AARA49 pdf - 365.6 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Artemare (01)
Projet porté par la commune d’Artemare (Ain)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1264

2023AARA48 pdf - 130.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes-sur-Rhône (07)
Projet porté par la communauté de communes Rhône Crussol (Ardèche)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1270

2023AARA47 pdf - 608 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevinay (69)
Projet porté par la commune de Chevinay (Rhône)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1263

2023AARA46 pdf - 145.5 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Projet porté par la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Avis du 1er juin 2023 / 2023-ARA-AUPP-1261

2023AARA45 pdf - 1.5 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal (43)
Projet porté par la communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal (Haute-Loire)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1260

2023AARA44 pdf - 526.5 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Projet porté par la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1262

2023AARA43 pdf - 165.5 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souclins (01)
Projet porté par la commune de Souclins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1257
2023AARA42

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Paulhaguet (43)
Projet porté par la commune de Paulhaguet (Haute-Loire)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1259

2023AARA41 pdf - 483.9 kio

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelaude (03)
Projet porté par la commune de La Chapelaude (Allier)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1256

2023AARA40 pdf - 563 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63)
Projet porté par la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1258

2023AARA39 pdf - 1.3 Mio

Évolutions du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
L’avis concerne les quatre demandes suivantes : Modification n°1 du PLUi-H ; Modification simplifiée n°1 du PLUi-H ; Révision allégée n°4 du PLUi-H ; Révision allégée n°8 du PLUi-H
Projets portés par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1252 ; 2023-ARA-AUPP-1253 ; 2023-ARA-AUPP-1254 et 2023-ARA-AUPP-1255

2023AARA38 pdf - 1.6 Mio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 3 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1250

2023AARA37 pdf - 389.1 kio

Création d’une unité touristique nouvelle (UTN) structurante "Secteur Côte 2000" sur la commune de Villard-de-Lans (38)
Projet porté par la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Avis du 3 mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1251

2023AARA36 pdf - 1.5 Mio

Élaboration d’une réglementation des boisements sur les communes de Charnat, Puy-Guillaume, Noalhat, Paslieres et Saint-Victor-Montvianex (63)
Projet porté par le département du Puy-de-Dôme
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 1er mai 2023 / 2023-ARA-AUPP-1249
2023AARA35

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes de Bresse et Saône (01)
Projet porté par la communauté de communes de Bresse et Saône (Ain)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AUPP-1242

2023AARA34 pdf - 860.6 kio

Modification N°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Projet porté par la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Avis du 20 avril 2023 /2023-ARA-AUPP-1248

2023AARA33 pdf - 998.6 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Gervais-les-Bains (74) pour le projet d’ascenseur incliné à eaux usées
Projet porté par la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AUPP-1245

2023AARA32 pdf - 629.9 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Chambonas (07) concernant la zone d’activités de La Balagère
Projet porté par la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes (Ardèche)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AUPP-1244

2023AARA31 pdf - 786.3 kio

Création d’un centre de production de combustibles solides de récupération (CSR) à partir de déchets de bois non dangereux et mise en compatibilité du PLU de la commune de Lapeyrouse-Mornay (26)
Projet porté par la société Valorsol Environnement (Drôme)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1495

2023APARA45 pdf - 710.3 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sain-Bel (69)
Projet porté par la commune de Sain-Bel (Rhône)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AUPP-1247

2023AARA30 pdf - 411 kio

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour une opération de renouvellement urbain sur le site d’une ancienne coopérative agricole du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve (01)
Projet porté par la commune de Villeneuve (Ain)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AUPP-1241

2023AARA29 pdf - 1020.6 kio

Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) du syndicat mixte du Bassin d’Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (15)
Projet porté par le syndicat mixte du Bassin d’Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (Cantal)
Avis du 28 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1239

2023AARA28 pdf - 279 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trevol (03)
Projet porté par la commune de Trevol (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 28 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1234
2023AARA27

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serbannes (03)
Projet porté par la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Avis du 21 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1236

2023AARA26 pdf - 417 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Pouzin (07)
Projet porté par la commune de Le Pouzin (Ardèche)
Avis du 14 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1237

2023AARA25 pdf - 532.4 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brugheas (03)
Projet porté par la communauté d’Agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis du 14 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1235

2023AARA24 pdf - 601 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chatuzange-le-Goubet (26) - 2ème avis
Projet porté par la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Avis du 14 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1238

2023AARA23 pdf - 179.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzerieu (01)
Projet porté par la commune de Ceyzerieu (Ain)
Avis du 14 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1233

2023AARA22 pdf - 1.1 Mio

Déclaration de Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) (Projet urbanisation secteur Pouliot Champ Ferrand) sur la commune de Lumbin (38)
Projet porté par la Mairie de Lumbin (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 13 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1232
2023AARA21

Révision de la réglementation des boisements sur la commune de Saint-Romain-Les-Atheux (42)
Projet porté par le Département de la Loire
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 01 mars 2023 / 2022-ARA-AUPP-1229
2023AARA20

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-trois-Châteaux (26)
Projet porté par la commune de Saint-Paul-trois-Châteaux (Drôme)
Avis du 28 janvier 2023 / 2022-ARA-AUPP-1230

2023AARA19 pdf - 187.5 kio

Création d’une liaison par câble entre Fontaine, Sassenage, Grenoble et Saint-Martin-Le-Vinoux et mise en compatibilité du PLUi de la métropole grenobloise (38)
Projet porté par le syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise - Smmag (Isère)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AP-1422

2023APARA27 pdf - 1.5 Mio

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’extension d’une carrière du plan local d’urbanisme (PLU) de Tignieu-Jameyzieu (38)
Projet porté par la commune de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1225

2023AARA18 pdf - 548.7 kio

Plan de mobilité (PDM) de Vienne-Condrieu-Agglomération (38 et 69)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère et Rhône)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1231

2023AARA17 pdf - 592.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Versailleux (01)
Projet porté par la commune de Versailleux (Ain)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1228

2023AARA16 pdf - 404.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin d’Uriage (38)
Projet porté par la commune de Saint-Martin d’Uriage (Isère)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1227

2023AARA15 pdf - 625.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-de-Montbel (73)
Projet porté par la commune des Saint-Alban-de-Montbel (Savoie)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1223

2023AARA14 pdf - 298.1 kio

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montboucher-sur-Jabron (26)
Projet présenté par la communauté d’agglomération de Montélimar-agglomération (Drôme)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1224

2023AARA13 pdf - 141 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvallon (26)
Projet porté par la commune de Beauvallon (Drôme)
Avis du 14 février 2023 /2022-ARA-AUPP-1221

2023AARA12 pdf - 160.4 kio

Révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Projet présenté par la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1220

2023AARA11 pdf - 628.3 kio

Élaboration du Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération- Ain
Avis du 14 février 2023/ 2022-ARA-AUPP-1222

2023AARA10 pdf - 424.5 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grospierres (07)
Projet porté par la communauté de communes des gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis du 3 février 2023 / 2022-ARA-AUPP-1218

2023AARA9 pdf - 605.6 kio

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Joze (63) concernant l’implantation d’une station de traitement des matériaux de carrières
Projet porté par la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Avis du 1er février 2023 /2022-ARA-AUPP-1219 (republié le 6 février 2023 suite à une erreur matérielle)

2023AARA8 pdf - 568.9 kio

Arrêt du plan local d’urbanisme sur la commune de Saint-Etienne-de-Serre (07)
Projet porté par la commune de Saint-Etienne-de-Serre (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 21 janvier 2023 / 2022-ARA-AUPP-1217
2023AARA7

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Saint-Priest (69), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol
Projet porté par la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 17 février 2023 /2022-ARA-AUPP-1208

2023AARA6 pdf - 121 kio

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parking de covoiturage au niveau de l’échangeur n°6 Dagneux / Balan de l’A42, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balan (01) - 2éme avis
Projet porté par la communauté de communes de la côtière à Montluel ( Ain)
Avis du 12 janvier 2023 / 2022-ARA-AUPP-1214

2023AARA5 pdf - 694.2 kio

Réglementation des boisements sur les Communes de la Chabanne/Saint-Nicolas-des-Biefs (03)
Projet porté par le Conseil départemental de l’Allier
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AUPP-1216
2023AARA4

Réglementation des boisements sur les Communes de LAVOINE/LAPRUGNE (03)
Projet porté par le Conseil départemental de l’Allier
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AUPP-1213
2023AARA3

Cadrage préalable du plan de mobilité des territoires lyonnais de Sytral mobilités (69)
Projet porté par Sytral mobilités (Rhône)
Avis du 10 janvier 2023 / 2022-ARA-AUPP-1212

2023AARA2 pdf - 664.2 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Ancizes-Comps (63)
Projet porté par la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Avis du 3 janvier 2023 / 2023-ARA-AUPP-1209

2023AARA1 pdf - 5.7 Mio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2023

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