Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
SEPTEMBRE
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois (42)
Projet porté par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois (Loire)
Avis du 12 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1661
Projet porté par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois (Loire)
Avis du 12 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1661
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ornon (38)
Projet porté par la commune d’Ornon (Isère)
Avis du 12 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1660
Projet porté par la commune d’Ornon (Isère)
Avis du 12 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1660
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jayat (01)
Projet porté par la commune de Jayat (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1659
2025AARA149
Projet porté par la commune de Jayat (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1659
2025AARA149
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rives (38)
Projet porté par la commune Rives (Isère)
Avis du 10 septembre 2025/ 2025-ARA-AUPP-1655
Projet porté par la commune Rives (Isère)
Avis du 10 septembre 2025/ 2025-ARA-AUPP-1655
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Projet porté par la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 10 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1658
2025AARA147
Projet porté par la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 10 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1658
2025AARA147
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Glieres-val-de-Borne (74)
Projet porté par la commune de Glieres-val-de-Borne (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1657
2025AARA146
Projet porté par la commune de Glieres-val-de-Borne (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1657
2025AARA146
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Entre 2 Lacs pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Projet porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis du 5 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1656
Projet porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis du 5 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1656
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Projet porté par la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis du 5 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1654
Projet porté par la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis du 5 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1654
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lager-Bressac (07)
Projet porté par la commune de Saint-Lager-Bressac (Ardèche)
Avis du 4 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1653
Projet porté par la commune de Saint-Lager-Bressac (Ardèche)
Avis du 4 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1653
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Salagnon (38)
Projet porté par la commune de Salagnon (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 3 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1645
2025AARA142
Projet porté par la commune de Salagnon (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 3 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1645
2025AARA142
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Chirens (38)
Projet porté par la commune de Chirens (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 3 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1649
2025AARA141
Projet porté par la commune de Chirens (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 3 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1649
2025AARA141
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Feurs (42)
Projet porté par la commune de Feurs (Loire)
Avis du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1648
Projet porté par la commune de Feurs (Loire)
Avis du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1648
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Frans (01)
Projet porté par la commune de Frans (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 27 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1647
2025AARA139
Projet porté par la commune de Frans (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 27 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1647
2025AARA139
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (73)
Projet porté par la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1650
2025AARA138
Projet porté par la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1650
2025AARA138
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Béligneux (01)
Projet porté par la commune de Béligneux (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1651
2025AARA137
Projet porté par la commune de Béligneux (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1651
2025AARA137
Révision allégée avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Projet porté par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1652
2025AARA136
Projet porté par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AUPP-1652
2025AARA136
AOÛT
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Chautagne (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 27 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1640
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 27 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1640
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) des communes de Fier et Usses (74)
Projet porté par les communes de Fier et Usses (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 27 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1646
2025AARA134
Projet porté par les communes de Fier et Usses (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 27 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1646
2025AARA134
Plan de mobilité de la métropole de Saint-Étienne (42)
Projet porté par la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis du 25 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1641
Projet porté par la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis du 25 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1641
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le-Chambon-Sur-Lignon (43)
Projet porté par la commune de Le-Chambon-Sur-Lignon (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 23 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1644
2025AARA132
Projet porté par la commune de Le-Chambon-Sur-Lignon (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 23 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1644
2025AARA132
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) des communes Loire Forez Agglo (42)
Projet porté par les communes Loire Forez Agglo (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 22 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1642
2025AARA131
Projet porté par les communes Loire Forez Agglo (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 22 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1642
2025AARA131
Révision du Plan Climat Air Energie Territorial ( PCAET) du Grand Chambéry (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 22 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1643
Projet porté par la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 22 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1643
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulandon (03)
Projet porté par la commune de Coulandon (Cantal)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1639
2025AARA129
Projet porté par la commune de Coulandon (Cantal)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1639
2025AARA129
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Baret (26)
Projet porté par la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1638
2025AARA128
Projet porté par la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1638
2025AARA128
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sauxillanges (63)
Projet porté par la commune de Sauxillanges (Puy-de-Dôme)
Avis du 13 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1637
Projet porté par la commune de Sauxillanges (Puy-de-Dôme)
Avis du 13 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1637
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Torcieu (01)
Projet porté par la commune de Torcieu (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 7 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1634
2025AARA126
Projet porté par la commune de Torcieu (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 7 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1634
2025AARA126
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Certines (01)
Projet porté par la commune de Certines (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 6 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1631
2025AARA125
Projet porté par la commune de Certines (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 6 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1631
2025AARA125
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chantemerle-Les-Blés (26)
Projet porté par la commune de Chantemerle-Les-Blés (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 6 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1633
2025AARA124
Projet porté par la commune de Chantemerle-Les-Blés (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 6 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1633
2025AARA124
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA) (07) (2e avis)
Projet porté par la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA) (Ardèche)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1609
Projet porté par la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA) (Ardèche)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1609
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (07)
Projet porté par la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1635
Projet porté par la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1635
Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de La Bourboule (63)
Projet porté par la commune de La Bourboule (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1636
Projet porté par la commune de La Bourboule (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1636
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la communauté de communes Plaine Limagne (63)
Projet porté par la communauté de communes Plaine Limagne (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1626
Projet porté par la communauté de communes Plaine Limagne (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1626
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallorcine (74)
Projet porté par la communauté de communes Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 05 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1632
Projet porté par la communauté de communes Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 05 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1632
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valvignères (07)
Projet porté par la commune de Valvignères (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1629
2025AARA118
Projet porté par la commune de Valvignères (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 2 août 2025 / 2025-ARA-AUPP-1629
2025AARA118
JUILLET
Réglementation des Boisements sur les communes de Chavaniac-Lafayette, Jax et Sainte Eugénie de Villeneuve (43)
Projet porté par les communes de Chavaniac-Lafayette, Jax et Sainte Eugénie de Villeneuve (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 30 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1628
2025AARA117
Projet porté par les communes de Chavaniac-Lafayette, Jax et Sainte Eugénie de Villeneuve (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 30 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1628
2025AARA117
PCAET de la communaté de communes des Vallées de Thones (74)
Projet porté par la communauté de communes des Vallées de Thones (Haute-savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 30 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1627
2025AARA116
Projet porté par la communauté de communes des Vallées de Thones (Haute-savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 30 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1627
2025AARA116
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) - (2e avis)
Projet porté par la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Avis du 30 juillet / 2025-ARA-AUPP-1625
Projet porté par la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Avis du 30 juillet / 2025-ARA-AUPP-1625
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot) du syndicat du Pays de Maurienne (73)
Projet porté par le syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Avis du 30 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1591
Projet porté par le syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Avis du 30 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1591
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagnieu (01)
Projet porté par la commune de Lagnieu (Ain)
Avis du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1623
Projet porté par la commune de Lagnieu (Ain)
Avis du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1623
Déclaration de projet pour mise en compatibilité (DPMC) du plan local d’urbanisme en vue de la réalisation d’un parc urbain et d’un Arboretum sur la commune de Meximieux (01)
Projet porté par la commune de Meximieux (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1621
2025AARA112
Projet porté par la commune de Meximieux (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1621
2025AARA112
Arrêt du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nancy-sur-Cluze (74)
Projet porté par la commune de Nancy-sur-Cluze (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1616
2025AARA111
Projet porté par la commune de Nancy-sur-Cluze (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1616
2025AARA111
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavoute-Sur-Loire (43)
Projet porté par la commune de Lavoute-Sur-Loire (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1624
2025AARA110
Projet porté par la commune de Lavoute-Sur-Loire (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1624
2025AARA110
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Projet porté par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
Avis du 28 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1618
Projet porté par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
Avis du 28 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1618
Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) Fier-Aravis (2nd avis) (74)
Projet porté par la communauté de communes des Vallées de Thônes (CCVT) (Haute-Savoie)
Avis du 25 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1619
Projet porté par la communauté de communes des Vallées de Thônes (CCVT) (Haute-Savoie)
Avis du 25 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1619
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Eclose-Badinières (38)
Projet porté par la commune de Eclose-Badinières (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 24 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1594
2025AARA107
Projet porté par la commune de Eclose-Badinières (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 24 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1594
2025AARA107
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Villers (42)
Projet porté par la commune de Villers (Loire)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1617
Projet porté par la commune de Villers (Loire)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1617
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Christophe-sur-Dolaison (43) dans le cadre d’une déclaration de projet pour permettre l’implantation d’une centrale photovoltaïque
Projet porté par la commune Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1620
Projet porté par la commune Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1620
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Colombier-le-jeune (07)
Projet porté par la commune de Colombier-le-Jeune (Ardèche)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1622
Projet porté par la commune de Colombier-le-Jeune (Ardèche)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1622
Évolutions du plan local d’urbanisme (PLU) (Révision allégée N°1 et Modification N°1) de la commune de Cros (63)
Projet porté par la commune de Cros (Puy-de-Dôme)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1613 et 2025-ARA-AUPP-1614
Projet porté par la commune de Cros (Puy-de-Dôme)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1613 et 2025-ARA-AUPP-1614
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Eloy-les-Mines (63)
Projet porté par la commune de Saint-Eloy-les-Mines ( Puy-de-Dôme)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1630
Projet porté par la commune de Saint-Eloy-les-Mines ( Puy-de-Dôme)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1630
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aiton (73)
Projet porté par la commune d’Aiton (Savoie)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1615
Projet porté par la commune d’Aiton (Savoie)
Avis du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1615
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Projet porté par la commune d’Huez (Isère)
Avis du 18 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1608
Projet porté par la commune d’Huez (Isère)
Avis du 18 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1608
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Hautes Terres Communauté (15)
Projet porté par la communauté de communes Hautes Terres Communauté (Cantal)
Avis du 17 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1610
Projet porté par la communauté de communes Hautes Terres Communauté (Cantal)
Avis du 17 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1610
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Projet porté par la commune de Péronnas (Ain)
Avis du 16 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1607
Projet porté par la commune de Péronnas (Ain)
Avis du 16 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1607
Élaboration d’une réglementation des boisements sur 8 Communes SECTEUR RIOM (63)
Projet porté par le conseil départemental (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 10 juillet 2025 / 2025 ARA-AUPP-1604
2025AARA97
Projet porté par le conseil départemental (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 10 juillet 2025 / 2025 ARA-AUPP-1604
2025AARA97
Création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) ITDT et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Projet porté par la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AU-1611 (procédure commune)
Projet porté par la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AU-1611 (procédure commune)
Modification n° 6 du plan local d’urbanisme (PLU) Roanne (42)
Projet porté par la commune de Roanne (Loire)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1605
Projet porté par la commune de Roanne (Loire)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1605
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Projet porté par la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 9 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1600
2025AARA94
Projet porté par la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 9 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1600
2025AARA94
Modification n°3 du plan local intercommunal d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLUiH) de Terre Valserhône (01)
Projet porté par la communauté de communes Terre Valserhône (Ain)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1599
Projet porté par la communauté de communes Terre Valserhône (Ain)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1599
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Projet porté par la commune de Tournon (Savoie)
Avis du 08 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1602
Projet porté par la commune de Tournon (Savoie)
Avis du 08 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1602
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Sillingy (74)
Projet porté par la commune La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie)
Avis du 08 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1598
Projet porté par la commune La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie)
Avis du 08 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1598
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Priay (01)
Projet porté par la commune de Priay (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1595
2025AARA90
Projet porté par la commune de Priay (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1595
2025AARA90
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bruxière les Mines (03)
Projet porté par la commune de Bruxière les Mines (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1597
2025AARA89
Projet porté par la commune de Bruxière les Mines (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1597
2025AARA89
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Projet porté par la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1601
Projet porté par la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Avis du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1601
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l’agglomération lyonnaise (69)
Projet porté par le Syndicat mixte d’études et de programmation de l’agglomération lyonnaise (Rhône)
Avis du 3 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1592
Projet porté par le Syndicat mixte d’études et de programmation de l’agglomération lyonnaise (Rhône)
Avis du 3 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1592
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (15)
Projet porté par la commune de Saint-Martin-Valmeroux (Cantal)
Avis du 2 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1596
Projet porté par la commune de Saint-Martin-Valmeroux (Cantal)
Avis du 2 juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1596
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bozel (73) (2e avis)
Projet porté par la commune de Bozel (Savoie)
Avis du 2 juillet 2025 / 2023-ARA-AUPP-1593
Projet porté par la commune de Bozel (Savoie)
Avis du 2 juillet 2025 / 2023-ARA-AUPP-1593
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte -Julie (01)
Projet porté par la commune de Sainte-Julie (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 1er juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1588
2025AARA84
Projet porté par la commune de Sainte-Julie (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 1er juillet 2025 / 2025-ARA-AUPP-1588
2025AARA84
JUIN
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix (74)
Projet porté par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (CCVCMB) (Haute-Savoie)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1590
Projet porté par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (CCVCMB) (Haute-Savoie)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1590
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Reculas (38)
Projet porté par la commune de Villard-Reculas (Isère)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1589
Projet porté par la commune de Villard-Reculas (Isère)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1589
Modification n°1 du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de l’Isère dans la vallée du Grésivaudan à l’amont de Grenoble (38)
Projet porté par la préfecture (Isère)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1586
Projet porté par la préfecture (Isère)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1586
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pollionnay (69)
Projet porté par la commune de Pollionnay (Rhône)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1587
Projet porté par la commune de Pollionnay (Rhône)
Avis du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1587
Révision générale n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Upie (26)
Projet porté par la commune de Uppie (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1585
2025AARA79
Projet porté par la commune de Uppie (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1585
2025AARA79
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Virieu-Le-Grand (01)
Projet porté par la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1584
2025AARA78
Projet porté par la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1584
2025AARA78
Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de Commune Entre-Deux-Lacs (15)
Projet porté par la communauté de Commune Entre-Deux-Lacs (Cantal)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1583
2025AARA77
Projet porté par la communauté de Commune Entre-Deux-Lacs (Cantal)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1583
2025AARA77
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeures (43)
Projet porté par la commune de Saint-Jeures (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1576
2025AARA76
Projet porté par la commune de Saint-Jeures (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1576
2025AARA76
Projet de restructuration et de diversification du domaine skiable de Val Cenis, sur la commune de Val-Cenis, et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Lanslebourg (73) - 2e avis
Projet présenté par la société d’économie mixte (Sem) Val-Cenis (Savoie)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-ARA-AP-1849 (Procédure commune 2025APARA71)
Projet présenté par la société d’économie mixte (Sem) Val-Cenis (Savoie)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-ARA-AP-1849 (Procédure commune 2025APARA71)
Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etrembières (74)
Projet porté par la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1582
Projet porté par la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1582
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Projet porté par la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Avis du 16 juin 2025 / 2025-ARA-AU-1581
Projet porté par la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Avis du 16 juin 2025 / 2025-ARA-AU-1581
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Legny (69)
Projet porté par la commune de Legny (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1580
2025AARA72
Projet porté par la commune de Legny (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1580
2025AARA72
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Étoile-sur-Rhône (26)
Projet porté par la commune d’Étoile-sur-Rhône (Drôme)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1579
Projet porté par la commune d’Étoile-sur-Rhône (Drôme)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1579
Régularisation du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1577
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1577
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-d’Arc (73)
Projet porté par la commune de Val-d’Arc (Savoie)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1575
Projet porté par la commune de Val-d’Arc (Savoie)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1575
Déclaration de Mise en Comptabilité du Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) des Vals du Dauphiné de la commune de La Tour du Pin (38)
Projet porté par Vals du Dauphiné de la commune de La Tour du Pin (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1570
2025AARA68
Projet porté par Vals du Dauphiné de la commune de La Tour du Pin (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1570
2025AARA68
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Projet porté par la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1573
2025AARA67
Projet porté par la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1573
2025AARA67
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal habitat mobilité (PLUiHM) de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (74)
Projet porté par la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1574
Projet porté par la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1574
MAI
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Francheleins (01)
Projet porté par la commune de Francheleins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1571
2025AARA65
Projet porté par la commune de Francheleins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1571
2025AARA65
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villieu-Loyes-Mollon (01)
Projet porté par la commune de Villieu-Loyes-Mollon (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1569
2025AARA64
Projet porté par la commune de Villieu-Loyes-Mollon (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1569
2025AARA64
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jumeaux (63)
Projet porté par la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1572
Projet porté par la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1572
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brégnier-Cordon (01)
Projet porté par la commune de Brégnier-Cordon (Ain)
Avis du 23 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1568
Projet porté par la commune de Brégnier-Cordon (Ain)
Avis du 23 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1568
Révision de la carte communale de Saint-André-de-Cruzières (07)
Projet porté par la commune de Saint-André-de-Cruzières (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1567
2025AARA61
Projet porté par la commune de Saint-André-de-Cruzières (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1567
2025AARA61
Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) de l’Ouest Lyonnais (69)
Projet porté par le syndicat de l’Ouest Lyonnais (Rhône)
Avis du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1566
Projet porté par le syndicat de l’Ouest Lyonnais (Rhône)
Avis du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1566
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint Marcelin Vercors Isère Communauté et l’abrogation des cartes communales d’Auberives-en-Royans, Beauvoir-en-Royans, Chantesse et Chasselay (38)
Projet porté par Saint-Marcelin Vercors Isère communauté (Isère)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1562
Projet porté par Saint-Marcelin Vercors Isère communauté (Isère)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1562
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Projet porté par la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1565
Projet porté par la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1565
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Marie-d’Alloix (38)
Projet porté par la commune de Sainte-Marie-d’Alloix (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1564
2025AARA57
Projet porté par la commune de Sainte-Marie-d’Alloix (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1564
2025AARA57
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) secteur Bièvre Isère sur les communes de Viriville et Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (38)
Projet porté par Bièvre Isère communauté (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 11mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1560
2025AARA56
Projet porté par Bièvre Isère communauté (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 11mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1560
2025AARA56
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival (63)
Projet porté par la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1559
Projet porté par la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1559
Élaboration du Scot de l’Oisans (38)
Projet porté par la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1556
Projet porté par la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1556
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (69)
Projet porté par la commune de Bully (Rhône)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1555
Projet porté par la commune de Bully (Rhône)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1555
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignieu-Jameyzieu (38)
Projet porté par la commune de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1561
Projet porté par la commune de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1561
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Baneins (01)
Projet porté par la commune de Baneins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1557
2025AARA51
Projet porté par la commune de Baneins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1557
2025AARA51
Réglementation des boisements - 17 communes du secteur d’Ennezat (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 6 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1553
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 6 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1553
Réglementation des boisements des communes d’Herment, Prondines, Puy-Saint-Gulmier, Sauvagnat-près-Herment, Saint-Étienne-des-Champs, Saint-Hilaire-les-Monges, Tortebesse, Verneugheol, Voingt, département du Puy-de-Dôme (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 6 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1552
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 6 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1552
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valette (15) dans le cadre d’une déclaration de projet pour permettre la requalification d’un scénoparc (15)
Projet porté par la commune de Valette (Cantal)
Avis du 5 Mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1551
Projet porté par la commune de Valette (Cantal)
Avis du 5 Mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1551
AVRIL
Déclarations de projet emportant mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Projet porté par la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1536
2025AARA47
Projet porté par la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1536
2025AARA47
Réglementation des boisements des communes d’Apinac, Merle-Leignec et Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte (42)
Projet porté par le Département de la Loire
Avis du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1550
Projet porté par le Département de la Loire
Avis du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1550
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Plantay (01)
Projet porté par la commune de Le Plantay (Ain)
Avis du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1546
Projet porté par la commune de Le Plantay (Ain)
Avis du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1546
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yzeure (03) dans le cadre d’une déclaration de projet pour permettre l’implantation d’une installation agrivoltaïque
Projet porté par la commune d’Yzeure (Allier)
Avis du 28 avril 2025/ 2025-ARA-AUPP-1545
Projet porté par la commune d’Yzeure (Allier)
Avis du 28 avril 2025/ 2025-ARA-AUPP-1545
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Versanne (42)
Projet porté par la commune de La Versanne (Loire)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1558
Projet porté par la commune de La Versanne (Loire)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1558
Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 15 avril 2024 / 2025-ARA-AUPP-1542
Projet porté par la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 15 avril 2024 / 2025-ARA-AUPP-1542
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viriat (01)
Projet porté par la commune de Viriat (Ain)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1549
Projet porté par la commune de Viriat (Ain)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1549
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nonette-Orsonnette (63)
Projet porté par la commune de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1541
Projet porté par la commune de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1541
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Val de Drôme en Biovallée (26)
Projet porté par la communauté de communes de Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1548
Projet porté par la communauté de communes de Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1548
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Corbelin (38) - 2ème avis
Projet porté par la commune Corbelin (Isère)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1547
Projet porté par la commune Corbelin (Isère)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1547
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Projet porté par la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Avis du 14 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1538
Projet porté par la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Avis du 14 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1538
Révision de la règlementation des boisements de Saint-Georges en Couzan (42)
Projet porté par le Conseil Départemental de la Loire (Loire)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1540
Projet porté par le Conseil Départemental de la Loire (Loire)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1540
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy (03)
Projet porté par la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (Allier)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1539
Projet porté par la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (Allier)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1539
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Banne (07)
Projet porté par la commune de Banne (Ardèche)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1537
Projet porté par la commune de Banne (Ardèche)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1537
MARS
Déclarations de projet n°1 et 2 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38) pour permettre une évolution du site de l’entreprise MTB et la relocalisation d’une caserne du service départemental d’incendie et de secours
Projet porté par la commune de Trept (Isère)
Avis du 24 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1530 et 2024-ARA-AUPP-1533
Projet porté par la commune de Trept (Isère)
Avis du 24 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1530 et 2024-ARA-AUPP-1533
Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat Mobilités Bioclimatique (PLUi-HMB) du Grand Annecy (74)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 18 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1532
Projet porté par la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 18 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1532
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (commune nouvelle : Annecy, 74)
Projet porté par la commune déléguée de Pringy (Haute Savoie)
Avis du 18 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1529
Projet porté par la commune déléguée de Pringy (Haute Savoie)
Avis du 18 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1529
Déclaration de projet n°2 emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal la communauté de commune du Pays-d’Olliergues (63)
Projet porté par la communauté de commune du Pays-d’Olliergues (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1528
2025AARA30
Projet porté par la communauté de commune du Pays-d’Olliergues (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1528
2025AARA30
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaujany (38)
Projet porté par la commune de Vaujany (Isère)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1531
Projet porté par la commune de Vaujany (Isère)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1531
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Entre Dore et Allier (63)
Projet porté par la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1527
Projet porté par la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1527
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagneux (73)
Projet porté par la commune de Champagneux (Savoie)
Avis du 18 Mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1535
Projet porté par la commune de Champagneux (Savoie)
Avis du 18 Mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1535
Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) Sud-Loire (42)
Projet porté par le syndicat mixte du Scot Sud-Loire (Loire)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AU-1526
Projet porté par le syndicat mixte du Scot Sud-Loire (Loire)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AU-1526
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taulignan (26)
Projet porté par la commune de Taulignan (Drôme)
Avis du 13 Mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1524
Projet porté par la commune de Taulignan (Drôme)
Avis du 13 Mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1524
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanay (42)
Projet porté par la commune de Chavanay (Loire)
Avis du 4 mars 2025/ 2025-ARA-AUPP-1523
Projet porté par la commune de Chavanay (Loire)
Avis du 4 mars 2025/ 2025-ARA-AUPP-1523
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornant (69)
Projet porté par la commune de Mornant (Rhône)
Avis du 4 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1522
Projet porté par la commune de Mornant (Rhône)
Avis du 4 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1522
FÉVRIER
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verchaix (74)
Projet porté par la commune de Verchaix (Haute-Savoie)
Avis du 28 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1520
Projet porté par la commune de Verchaix (Haute-Savoie)
Avis du 28 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1520
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulcet (03)
Projet porté par la commune de Saulcet (Allier)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1519
Projet porté par la commune de Saulcet (Allier)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1519
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Broc (63)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1521
Projet porté par la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1521
Plan de mobilité des territoires lyonnais de Sytral mobilités (69)
Projet porté par Sytral mobilités (Rhône)
Avis du 18 février 2025 / 2025-ARA-AUPP-1518
Projet porté par Sytral mobilités (Rhône)
Avis du 18 février 2025 / 2025-ARA-AUPP-1518
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amplepuis (69)
Projet porté par la commune d’Amplepuis (Rhône)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1517
Projet porté par la commune d’Amplepuis (Rhône)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1517
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74) dans le cadre de la réalisation de l’aménagement hydraulique du torrent de la Blaitière
Projet porté par la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 14 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1510
Projet porté par la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 14 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1510
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 14 février 2025 / 2024-ARAAUPP-1508
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 14 février 2025 / 2024-ARAAUPP-1508
Projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Est Lyonnais (69)
Projet porté par le conseil départemental du Rhône (Rhône)
Avis du 4 février 2025 / 2023-ARA-AUPP-1507
Projet porté par le conseil départemental du Rhône (Rhône)
Avis du 4 février 2025 / 2023-ARA-AUPP-1507
Évolutions modification n°2, modification simplifiée n°2, révisions allégées n°10-11-12 et 13 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du bassin d’Aurillac (15)
Projet porté par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis du 04 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1511, 1512, 1513, 1514, 1515, 1516
Projet porté par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis du 04 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1511, 1512, 1513, 1514, 1515, 1516
Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière de roches dures et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (42)
Projet porté par la Société Carrières du Bassin Rhonalpin (CBR) (Rhône)
Avis du 4 février 2025 / 2024-ARA-AU-1505 (Procédure commune 2025APARA12)
Projet porté par la Société Carrières du Bassin Rhonalpin (CBR) (Rhône)
Avis du 4 février 2025 / 2024-ARA-AU-1505 (Procédure commune 2025APARA12)
JANVIER
Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Boudes (63)
Projet porté par la commune de Boudes (63)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1506
Projet porté par la commune de Boudes (63)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1506
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en -Bresse (01)
Projet porté par la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1509
Projet porté par la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1509
Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Bassin annécien (74)
Projet porté par le syndicat mixte du Scot du Bassin annécien (Haute-Savoie)
Avis du 17 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1501
Projet porté par le syndicat mixte du Scot du Bassin annécien (Haute-Savoie)
Avis du 17 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1501
Élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (69)
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Avis du 16 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1499
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Avis du 16 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1499
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1503
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1503
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1502
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1502
Création d’une unité touristique nouvelle (UTN) structurante sur le secteur Côte 2000 (PLU) de Villard-de-Lans (38)
Projet porté par la communauté de communes Massif du Vercors (Isère)
Avis du 14 janvier 2025/ 2024-ARA-AUPP-1498
Projet porté par la communauté de communes Massif du Vercors (Isère)
Avis du 14 janvier 2025/ 2024-ARA-AUPP-1498
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Projet porté par la commune de Miribel (01)
Avis du 10 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1496
Projet porté par la commune de Miribel (01)
Avis du 10 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1496
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Projet porté par la la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 7 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1497
Projet porté par la la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 7 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1497
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vion (07)
Projet porté par la commune de Vion (Ardèche)
Avis du 7 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1494
Projet porté par la commune de Vion (Ardèche)
Avis du 7 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1494
Restauration hydraulique et écologique de la Leysse sur les communes de la Motte-Servolex et Voglans et mise en compatibilité du PLUi-HD du Grand Chambéry et du PLUi de Grand Lac (73)
Projet porté par le Comité intercommunautaire pour l’assainissement du lac du Bourget (Cisalb)
Avis du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1495 (Procédure commune avis projet 2025APARA3)
Projet porté par le Comité intercommunautaire pour l’assainissement du lac du Bourget (Cisalb)
Avis du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1495 (Procédure commune avis projet 2025APARA3)
Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1500
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
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