Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Étoile-sur-Rhône (26)
Projet porté par la commune d’Étoile-sur-Rhône (Drôme)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1579

2025AARA71 pdf - 318.4 kio

Régularisation du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1577

2025AARA70 pdf - 184.7 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-d’Arc (73)
Projet porté par la commune de Val-d’Arc (Savoie)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1575

2025AARA69 pdf - 241.5 kio

Déclaration de Mise en Comptabilité du Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) des Vals du Dauphiné de la commune de La Tour du Pin (38)
Projet porté par Vals du Dauphiné de la commune de La Tour du Pin (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 10 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1570
2025AARA68

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Projet porté par la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1573
2025AARA67

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal habitat mobilité (PLUiHM) de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (74)
Projet porté par la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AUPP-1574

2025AARA66 pdf - 736.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Francheleins (01)
Projet porté par la commune de Francheleins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1571
2025AARA65

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villieu-Loyes-Mollon (01)
Projet porté par la commune de Villieu-Loyes-Mollon (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1569
2025AARA64

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jumeaux (63)
Projet porté par la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1572

2025AARA63 pdf - 588.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brégnier-Cordon (01)
Projet porté par la commune de Brégnier-Cordon (Ain)
Avis du 23 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1568

2025AARA62 pdf - 1.8 Mio

Révision de la carte communale de Saint-André-de-Cruzières (07)
Projet porté par la commune de Saint-André-de-Cruzières (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1567
2025AARA61

Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) de l’Ouest Lyonnais (69)
Projet porté par le syndicat de l’Ouest Lyonnais (Rhône)
Avis du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1566

2025AARA60 pdf - 2 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint Marcelin Vercors Isère Communauté et l’abrogation des cartes communales d’Auberives-en-Royans, Beauvoir-en-Royans, Chantesse et Chasselay (38)
Projet porté par Saint-Marcelin Vercors Isère communauté (Isère)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1562

2025AARA59 pdf - 1.3 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Projet porté par la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1565

2025AARA58 pdf - 600.2 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Marie-d’Alloix (38)
Projet porté par la commune de Sainte-Marie-d’Alloix (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 16 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1564
2025AARA57

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) secteur Bièvre Isère sur les communes de Viriville et Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (38)
Projet porté par Bièvre Isère communauté (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 11mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1560
2025AARA56

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival (63)
Projet porté par la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1559

2025AARA55 pdf - 449.6 kio

Élaboration du Scot de l’Oisans (38)
Projet porté par la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1556

2025AARA54 pdf - 1.8 Mio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (69)
Projet porté par la commune de Bully (Rhône)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1555

2025AARA53 pdf - 700.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignieu-Jameyzieu (38)
Projet porté par la commune de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Avis du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1561

2025AARA52 pdf - 372 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Baneins (01)
Projet porté par la commune de Baneins (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 7 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1557
2025AARA51

Réglementation des boisements - 17 communes du secteur d’Ennezat (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 6 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1553

2025AARA50 pdf - 591.7 kio

Réglementation des boisements des communes d’Herment, Prondines, Puy-Saint-Gulmier, Sauvagnat-près-Herment, Saint-Étienne-des-Champs, Saint-Hilaire-les-Monges, Tortebesse, Verneugheol, Voingt, département du Puy-de-Dôme (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 6 mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1552

2025AARA49 pdf - 212.7 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valette (15) dans le cadre d’une déclaration de projet pour permettre la requalification d’un scénoparc (15)
Projet porté par la commune de Valette (Cantal)
Avis du 5 Mai 2025 / 2025-ARA-AUPP-1551

2025AARA48 pdf - 315.1 kio

Déclarations de projet emportant mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Projet porté par la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis Tacite du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1536
2025AARA47

Réglementation des boisements des communes d’Apinac, Merle-Leignec et Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte (42)
Projet porté par le Département de la Loire
Avis du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1550

2025AARA46 pdf - 479 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Plantay (01)
Projet porté par la commune de Le Plantay (Ain)
Avis du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1546

2025AARA45 pdf - 178.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yzeure (03) dans le cadre d’une déclaration de projet pour permettre l’implantation d’une installation agrivoltaïque
Projet porté par la commune d’Yzeure (Allier)
Avis du 28 avril 2025/ 2025-ARA-AUPP-1545

2025AARA44 pdf - 941.1 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Versanne (42)
Projet porté par la commune de La Versanne (Loire)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1558

2025AARA43 pdf - 958.5 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 15 avril 2024 / 2025-ARA-AUPP-1542

2025AARA42 pdf - 571.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viriat (01)
Projet porté par la commune de Viriat (Ain)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1549

2025AARA41 pdf - 424.5 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nonette-Orsonnette (63)
Projet porté par la commune de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1541

2025AARA40 pdf - 251.9 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Val de Drôme en Biovallée (26)
Projet porté par la communauté de communes de Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1548

2025AARA39 pdf - 572.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Corbelin (38) - 2ème avis
Projet porté par la commune Corbelin (Isère)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1547

2025AARA38 pdf - 892.3 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Projet porté par la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Avis du 14 avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1538

2025AARA37 pdf - 595 kio

Révision de la règlementation des boisements de Saint-Georges en Couzan (42)
Projet porté par le Conseil Départemental de la Loire (Loire)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1540

2025AARA36 pdf - 722 kio

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy (03)
Projet porté par la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (Allier)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1539

2025AARA35 pdf - 764.5 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Banne (07)
Projet porté par la commune de Banne (Ardèche)
Avis du 1er avril 2025 / 2025-ARA-AUPP-1537

2025AARA34 pdf - 349.6 kio

Déclarations de projet n°1 et 2 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38) pour permettre une évolution du site de l’entreprise MTB et la relocalisation d’une caserne du service départemental d’incendie et de secours
Projet porté par la commune de Trept (Isère)
Avis du 24 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1530 et 2024-ARA-AUPP-1533

2025AARA33 pdf - 1.1 Mio

Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat Mobilités Bioclimatique (PLUi-HMB) du Grand Annecy (74)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 18 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1532

2025AARA32 pdf - 2.1 Mio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (commune nouvelle : Annecy, 74)
Projet porté par la commune déléguée de Pringy (Haute Savoie)
Avis du 18 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1529

2025AARA31 pdf - 112.9 kio

Déclaration de projet n°2 emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal la communauté de commune du Pays-d’Olliergues (63)
Projet porté par la communauté de commune du Pays-d’Olliergues (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1528
2025AARA30

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaujany (38)
Projet porté par la commune de Vaujany (Isère)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1531

2025AARA29 pdf - 3.1 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Entre Dore et Allier (63)
Projet porté par la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1527

2025AARA28 pdf - 505.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagneux (73)
Projet porté par la commune de Champagneux (Savoie)
Avis du 18 Mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1535

2025AARA27 pdf - 191.2 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) Sud-Loire (42)
Projet porté par le syndicat mixte du Scot Sud-Loire (Loire)
Avis du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AU-1526

2025AARA26 pdf - 401.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taulignan (26)
Projet porté par la commune de Taulignan (Drôme)
Avis du 13 Mars 2025 / 2025-ARA-AUPP-1524

2025AARA25 pdf - 664.4 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanay (42)
Projet porté par la commune de Chavanay (Loire)
Avis du 4 mars 2025/ 2025-ARA-AUPP-1523

2024AARA24 pdf - 1.6 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornant (69)
Projet porté par la commune de Mornant (Rhône)
Avis du 4 mars 2025 / 2024-ARA-AUPP-1522

2025AARA23 pdf - 187 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verchaix (74)
Projet porté par la commune de Verchaix (Haute-Savoie)
Avis du 28 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1520

2025AARA22 pdf - 751.8 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulcet (03)
Projet porté par la commune de Saulcet (Allier)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1519

2025AARA21 pdf - 175.2 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Broc (63)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1521

2025AARA20 pdf - 932.5 kio

Plan de mobilité des territoires lyonnais de Sytral mobilités (69)
Projet porté par Sytral mobilités (Rhône)
Avis du 18 février 2025 / 2025-ARA-AUPP-1518

2025AARA19 pdf - 1.5 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amplepuis (69)
Projet porté par la commune d’Amplepuis (Rhône)
Avis du 18 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1517

2025AARA18 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74) dans le cadre de la réalisation de l’aménagement hydraulique du torrent de la Blaitière
Projet porté par la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 14 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1510

2025AARA17 pdf - 471.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 14 février 2025 / 2024-ARAAUPP-1508

2025AARA16 pdf - 588.3 kio

Projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Est Lyonnais (69)
Projet porté par le conseil départemental du Rhône (Rhône)
Avis du 4 février 2025 / 2023-ARA-AUPP-1507

2025AARA15 pdf - 646.9 kio

Évolutions modification n°2, modification simplifiée n°2, révisions allégées n°10-11-12 et 13 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du bassin d’Aurillac (15)
Projet porté par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis du 04 février 2025 / 2024-ARA-AUPP-1511, 1512, 1513, 1514, 1515, 1516

2025AARA14 pdf - 252.2 kio

Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière de roches dures et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (42)
Projet porté par la Société Carrières du Bassin Rhonalpin (CBR) (Rhône)
Avis du 4 février 2025 / 2024-ARA-AU-1505 (Procédure commune 2025APARA12)

2025AARA13 pdf - 2.3 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Boudes (63)
Projet porté par la commune de Boudes (63)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1506

2025AARA12 pdf - 169.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en -Bresse (01)
Projet porté par la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1509

2025AARA11 pdf - 1004.9 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Bassin annécien (74)
Projet porté par le syndicat mixte du Scot du Bassin annécien (Haute-Savoie)
Avis du 17 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1501

2025AARA10 pdf - 497.3 kio

Élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (69)
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Avis du 16 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1499

2025AARA9 pdf - 417.1 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1503

2025AARA8 pdf - 2.6 Mio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Projet porté par la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1502

2025AARA7 pdf - 2.6 Mio

Création d’une unité touristique nouvelle (UTN) structurante sur le secteur Côte 2000 (PLU) de Villard-de-Lans (38)
Projet porté par la communauté de communes Massif du Vercors (Isère)
Avis du 14 janvier 2025/ 2024-ARA-AUPP-1498

2025AARA6 pdf - 1.3 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Projet porté par la commune de Miribel (01)
Avis du 10 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1496

2025AARA5 pdf - 209.3 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Projet porté par la la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 7 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1497

2025AARA4 pdf - 917 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vion (07)
Projet porté par la commune de Vion (Ardèche)
Avis du 7 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1494

2025AARA3 pdf - 2.3 Mio

Restauration hydraulique et écologique de la Leysse sur les communes de la Motte-Servolex et Voglans et mise en compatibilité du PLUi-HD du Grand Chambéry et du PLUi de Grand Lac (73)
Projet porté par le Comité intercommunautaire pour l’assainissement du lac du Bourget (Cisalb)
Avis du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1495 (Procédure commune avis projet 2025APARA3)

2025AARA2 pdf - 499.4 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-AUPP-1500

2025AARA1 pdf - 623.9 kio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025

JUIN

MAI

AVRIL

MARS

FÉVRIER

JANVIER

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