Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.


AVERTISSEMENT :

Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir votre demande.
Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.

MAI 2026

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Ricamarie (42)
Projet porté par Saint Etienne Métropole (Loire)
Avis du 26 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-01843-N14400

2026AARA57 pdf - 787.4 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cros (63)
Projet porté par la commune de Cros (Puy-de-Dôme)
Avis du 22 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1834-N13722 ]

2026AARA56 pdf - 473.6 kio

Réglementation des boisements du secteur Sauxillanges (communes de Bansat, Egliseneuve-des-Liards, Lamontgie, Le Vernet-Chaméane, Saint-Etienne-sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Jean-en-Val, Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, Saint-Rémy-de-Chargnat, Sauxillanges et Sugères) (63)
Projet porté par le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 19 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1840-N14242

2026AARA55 pdf - 292.8 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre de la réalisation de la liaison cyclable inter-rives entre La Bâtie et le Versoud
Projet porté par la commune de Saint-Ismier (Isère)
Avis du 19 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1837-N14068

2026AARA54 pdf - 1.7 Mio

Révision allégée et la modification n°1 du PLU de Pouilly-sur-Charlieu (42)
Projet porté par la commune de Pouilly-sur-Charlieu (Loire)
Avis du 19 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1838-N14191 et 2026-ARA-AUPP-1839-N14188

2026AARA53 pdf - 767.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire (03)
Projet porté par la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire (Allier)
Avis du 13 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1833-N13698

2026AARA52 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du Schéma de cohérence territorial (Scot) de Coeur de Faucigny (74)
Projet porté par le syndicat mixte du Scot Coeur de Faucigny (Haute Savoie)
Avis du 13 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1836-N13902

2026AARA51 pdf - 1.1 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sumène Artense (15)
Projet porté par la communauté de commmunes Sumène Artense (Cantal)
Avis du 7 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1831-N13510

2026AARA50 pdf - 1.4 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monestier (03)
Projet porté par la commune de Monestier (Allier)
Avis du 07 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1828-N13282

2026AARA49 pdf - 850.9 kio

Modification de droit commun n°1 et modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (15)
Projet porté par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Avis du 7 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1829-N13451 et 2026-ARA-AUPP-1830-N13454

2026AARA48 pdf - 788.3 kio

Cadrage préalable à l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Montélimar (26)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Avis délibéré le 5 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1813

2026AARA47 pdf - 801.4 kio

Plan de prévention des risques naturels de la commune de Bozel (73)
Projet porté par la préfète de Savoie (Savoie)
Avis du 5 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1835-N13801

2026AARA46 pdf - 1.1 Mio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Flour Communauté (15)
Projet porté par la communauté de communes de Saint-Flour communauté (Cantal)
Avis du 05 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1827-N13255

2026AARA45 pdf - 482.1 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pers-Jussy (74)
Projet porté par la commune de Pers-Jussy (Haute-savoie)
Avis du 5 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1832- N13674

2026AARA44 pdf - 1 Mio

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la Communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 5 mai 2026 / 2026-ARA-AUPP-1826- N13153

2026AARA43 pdf - 467.7 kio

AVRIL 2026

Élaboration du Plan Local de Mobilité (PLM) de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (69-01)
Projet porté par la commune d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône-Ain)
Avis du 29 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1825-N 12428

2026AARA42 pdf - 1.2 Mio

Pérennisation et diversification 4 saisons du domaine skiable Lélex-Crozet et révision allégée n°12 du PLUiH du Pays de Gex (01) - suite erreur matérielle
Projets portés par Pays de Gex agglomération (01)
Avis du 21 avril 2026 / 2026-ARA-AP-2033-N12867

2026APARA51 pdf - 2 Mio

Révision de plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01) - 2e avis
Projet porté par la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 21 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1822-N12148

2026AARA41 pdf - 997.9 kio

Révision du Plan climat air énergie territorial (PCAET) Grenoble-Alpes Métropole (GAM) (38)
Projet porté par la métropole de Grenoble (Isère)
Avis du 21 avril 2026 / 2025-ARA-AUPP-1824-N12551

2026AARA40 pdf - 634.7 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Léchère (73)
Projet porté par la commune de La Léchère (Savoie)
Avis du 15 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1820-N11954

2026AARA39 pdf - 981.1 kio

Révision de la réglementation des boisements portant sur 5 communes du secteur Agnat (43)
Projet porté par le conseil départemental de la Haute-Loire (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 14 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1819
2025AARA38
Plan Climat Air Energie (PCAET) de l’Oisans (38)
Porté par la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis du 7 avril 2026 /2026-ARA-AUPP-1817-N9719

2026AARA37 pdf - 753.3 kio

Élaboration d’une règlementation des boisements des communes de Roisey et Véranne (42)
Projet porté par le conseil départemental de la Loire (Loire)
Avis du 7 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1818-N11710

2026AARA36 pdf - 226.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Hières-sur-Amby (38)
Projet porté par la commune d’Hières-sur-Amby (Isère)
Avis du 7 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1816-N11511

2026AARA35 pdf - 2.6 Mio

Révision de la réglementation des boisements sur la commune de Lapte (43)
Projet porté par le conseil départemental de la Haute-Loire (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 7 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1815
2026AARA34
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Durmignat (63)
Projet porté par la commune de Durmignat(Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 5 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1814
2026AARA33
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local pour l’habitat et plan de mobilité (PLU) de Rumilly-Terre-de-Savoie (74)
Projet porté par la commune de communes Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Avis du 3 avril 2026 / 2026-ARA-AUPP-1823-N11380

2026AARA32 pdf - 1.6 Mio

MARS 2026

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Michel-Les-Portes (38), dans le cadre de l’ouverture à l’urbanisation d’une zone d’activités économiques sur le secteur des Ayes
Projet porté par la commune de Saint-Michel-Les-Portes (Isère)
Avis du 24 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-1805-N10592

2026AARA31 pdf - 1.5 Mio

Modification n°1 du PLUi de la communauté de communes du Pays de Cayres Pradelles (43)
Projet porté par la communauté de communes du Pays Cayres Pradelles (Haute Loire)
Avis du 23 mars 2026 Avis n° 2026-ARA-AUPP-1798-N 9251/

2026AARA30 pdf - 527.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dorat (63)
Projet porté par la commune de Dorat (Puy-de-Dôme)
Avis du 20 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-1809-N11031

2026AARA29 pdf - 1.3 Mio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Allues (73)
Projet porté par la commune de Les Allues (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 12 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-1807
2026AARA28
Déclaration de Mise en Comptabilité du Plan local d’Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Vulbens (74)
Projet porté par la commune de Vulbens (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 12 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-1801
2026AARA27
Révision du PCAET de la communauté de communes Pays du Mont-Blanc (74)
Projet porté par la communauté de communes Pays du Mont-Blanc (Haute-savoie)
Avis du 10 mars 2026 / 2025-ARA-APP-1806-N10667/

2026AARA26 pdf - 532.3 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Maurienne (73)
Projet porté par la commune de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)
Avis du 10 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-01812-N10707

2026AARA25 pdf - 557.4 kio

Les 4 procédures d’évolution suivantes du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63)
- Modification n°2,
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1,
- Révision allégée n°1
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2
Projets portés par la Communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis du 10 mars 2026 numéro(s) 2025-AU-1802-N10430 / 2025-AU-1803-N10445 / 2025-AU-1810-N11030 / 2025-AU-1811-N11136

2026AARA24 pdf - 1.5 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chavanne (73)
Projet porté par la commune de La Chavanne (Savoie)
Avis du 10 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-01808-N10769

2026AARA23 pdf - 893 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaux (03)
Projet porté par la commune de Vaux (Allier)
Avis du 10 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-1804-N10606

2026AARA22 pdf - 648.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Cenis (73)
Projet présenté par la commune de Val-Cenis (Savoie)
Avis du 9 mars 2026 / 2025-ARA-AUPP-1800-N10234

2026AARA21 pdf - 1.7 Mio

FÉVRIER 2026

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Feigères (74)
Projet porté par la commune de Feigères (Haute-Savoie)
Avis du 24 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-1796-N9358

2026AARA20 pdf - 443.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle-Villars (42)
Projet porté par la commune de La Chapelle-Villars (Loire)
Avis du 24 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-1797-N9666

2026AARA19 pdf - 444 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Bonnot (38)
Projet porté par la commune de Villard- Bonnot (Isère)
Avis du 20 février 2026 numéro 2025-ARA-AUPP-N9197

2026AARA18 pdf - 1.6 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéon (42)
Projet porté par la communauté de communes de Forez-Est (Loire)
Avis du 19 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-1793-N9133

2026AARA17 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité (dans le cadre de la déclaration de projet n°1) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéon (42)
Projet porté par la communauté de communes de Forez-Est (Loire)
Avis du 19 février 2026 / 2026-ARA-AUPP-1794-N9135

2026AARA16 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pralognan-la-Vanoise (73) dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur le projet de renouvellement urbain de l’îlot du Doron
Projet porté par la commune de Pralognan-la-Vanoise (Savoie)
Avis du 10 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-1792-N8665

2026AARA15 pdf - 971.4 kio

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peyrieu (01)
Projet porté par la commune de Peyrieu (Ain)
Avis du 6 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-01791-N8596

2026AARA14 pdf - 523.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Marboz (01)
Projet porté par la commune de Marboz (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 5 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-1790
2025AARA13
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Michel-de-Maurienne (73)
Projet porté par la commune de Saint-Michel-de-Maurienne (Savoie)
Avis du 3 février 2026 / 2025-ARA-AUPP-1789-N8287

2026AARA12 pdf - 874.7 kio

JANVIER 2026

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meys (69)
Projet porté par la commune de Meys (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 30 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-01784
2026AARA18Bis
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Projet porté par la commune de Reyrieux(Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-01783
2026AARA17Bis
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Projet porté par la commune de Reyrieux(Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 17 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-01782
2026AARA16Bis
Élaboration d’une réglementation de boisement portant sur dix communes du secteur Chambon (63)
Projet porté par le conseil départemental du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 29 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1779
2026AARA11
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montvalezan (73)
Projet porté par la commune de Montvalezan (Savoie)
Avis du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1788-N8068

2026AARA10 pdf - 1.1 Mio

Élaboration d’une réglementation de boisement portant sur neuf communes du secteur de Besse et Saint-Anastaise (63)
Projet porté par le conseil départemental du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1786-N7957

2026AARA9 pdf - 355.4 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Teilhède (63)
Projet porté par la commune de Teilhède (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1785-N7913

2026AARA8 pdf - 696.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabanière (69)
Projet porté par la commune de Chabanière (Rhône)
Avis du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1781-N7606

2026AARA7 pdf - 530 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Largentière (07)
Projet porté par la commune de Largentière (Ardèche)
Avis du 13 janvier 2026 / 2025-ARA-AU-1780-N7552

2026AARA6 pdf - 772 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Optevoz (38)
Projet porté par la commune d’Optevoz (Isère)
Avis du 13 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1779-N7499

2026AARA5 pdf - 733.4 kio

Cadrage préalable du programme d’actions de prévention des inondations de Valence Romans Agglo (26)
Projet porté par la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 13 janvier 2026 / 2026-ARA-AUPP-1761

2026AARA4 pdf - 878 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration d’un zonage des eaux pluviales de la commune de Viriat (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération (Ain)
Avis du 13 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1778_N7054

2026AARA3 pdf - 860.1 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Hautecour (73)
Projet porté par la commune de Hautecour (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1776
2026AARA2
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain d’Ay (07)
Projet porté par la commune de Saint-Romain d’Ay (Ardèche)
Avis du 12 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1777

2026AARA1 pdf - 637.7 kio

Titre du dossier (département en chiffres)
Projet porté par x (département en lettres)

Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du jj mm 2026 / 2026-ARA-AUPP-n°

OU Avis du jj mm 2026 / 2026-ARA-AUPP-n°
2026AARA n°

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