Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
AVERTISSEMENT :
Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir votre demande.
Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.
JANVIER 2026
Projet porté par la commune de Hautecour (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du 8 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1776
2026AARA2
Projet porté par la commune de Saint-Romain d’Ay (Ardèche)
Avis du 12 janvier 2026 / 2025-ARA-AUPP-1777
Projet porté par x (département en lettres)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Avis tacite du jj mm 2026 / 2026-ARA-AUPP-n°
OU Avis du jj mm 2026 / 2026-ARA-AUPP-n°
2026AARA n°
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