Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2021
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.|
DÉCEMBRE 2021
Renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière sur les communes de Beauvallon et Givors (69)
Projet porté par la société Lafarge Holcim Granulats (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré le 21 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1247
Projet porté par la société Lafarge Holcim Granulats (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré le 21 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1247
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Balan (01)
Projet porté par la société URBA 255 (Hérault)
Avis délibéré le 21 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1250
Projet porté par la société URBA 255 (Hérault)
Avis délibéré le 21 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1250
Création d’une plateforme logistique sur la commune de La Boisse (01)
Projet porté par la société Pitch Promotion SNC (Paris)
Avis délibéré le 20 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1245
Projet porté par la société Pitch Promotion SNC (Paris)
Avis délibéré le 20 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1245
Renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de pouzzolane sur la commune de Cayres (43)
Projet porté par la société CMCA (Haute-Loire)
Avis délibéré le 16 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1126
Projet porté par la société CMCA (Haute-Loire)
Avis délibéré le 16 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1126
Site de production de microleds 3D sur la commune de Champagnier (38)
Projet porté par la société Aledia (Isère)
Avis délibéré le 14 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1244
Projet porté par la société Aledia (Isère)
Avis délibéré le 14 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1244
Projet "Les Vergnes" - Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied et création d’autres activités à Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1243
Projet porté par la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1243
Microcentrale hydroélectrique sur le ruisseau du Colomban sur la commune de La Léchère (73)
Projet porté par le groupe SERHY Energies naturelles (Tarn)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1241
Projet porté par le groupe SERHY Energies naturelles (Tarn)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1241
Microcentrale hydroélectrique sur le Nant-Rouge et l’Arly sur la commune de Crest-Voland (73)
Projet porté par la société SAS Hydroélectrique du Nant-Rouge (Hérault)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1240
Projet porté par la société SAS Hydroélectrique du Nant-Rouge (Hérault)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1240
Augmentation de capacité de production de principes actifs pharmaceutiques, sur la commune de Saint-Germain-Laprade (43)
Projet porté par la société Fareva La Vallée (Haute-Loire)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2020-ARA-AP-1083
Projet porté par la société Fareva La Vallée (Haute-Loire)
Avis délibéré le 7 décembre 2021 / 2020-ARA-AP-1083
Renouvellement du parc éolien de Marsanne et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Marsanne (26)
Projet porté par la société CEPE (Drôme)
Avis délibéré le 3 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1238
Projet porté par la société CEPE (Drôme)
Avis délibéré le 3 décembre 2021 / 2021-ARA-AP-1238
NOVEMBRE 2021
Zone d’aménagement concerté (ZAC) Côte Granger sur la commune de Lorette (42) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Projet porté par l’Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) (Loire)
Avis délibéré le 30 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1237
Projet porté par l’Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) (Loire)
Avis délibéré le 30 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1237
Restauration des bâtiments Rousseau Colonnade sur le site de l’Hôtel Dieu sur la Commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par Histoire & Patrimoine Promotion
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA136 / 2021-ARA-AP-1234
Absence d’avis du 29 novembre 2021
Projet porté par Histoire & Patrimoine Promotion
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA136 / 2021-ARA-AP-1234
Absence d’avis du 29 novembre 2021
Zone d’aménagement concerté (ZAC) Mermoz Sud sur la commune de Lyon (69)
Projet porté par La Métropôle Grand Lyon
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA135 / 2021-ARA-AP-01233
Absence d’avis du 28 novembre 2021
Projet porté par La Métropôle Grand Lyon
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA135 / 2021-ARA-AP-01233
Absence d’avis du 28 novembre 2021
Exploitation d’une carrière de roches massives sur la commune de Parves-et-Nattages (01)
Projet porté par la société Guinet Derriaz Carrières (Ain)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-12362
Projet porté par la société Guinet Derriaz Carrières (Ain)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-12362
Projet immobilier "L’Orée des Chênes" au lieu dit "Les Charbonnières" à Ornex (01)
Projet porté par la société SCCV L’Orée des Chênes (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 23 novembre 2021/ 2021-ARA-AP-1235
Projet porté par la société SCCV L’Orée des Chênes (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 23 novembre 2021/ 2021-ARA-AP-1235
Extension de la retenue de la Forcle sur la commune de La Plagne Tarentaise (73)
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact étudiée à la demande de la société d’aménagement de La Plagne - SAP (Savoie)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1246
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact étudiée à la demande de la société d’aménagement de La Plagne - SAP (Savoie)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1246
Microcentrale hydroélectrique sur la Romanche sur la commune de Mizoën (38)
Projet porté par la SAS "le Nid d’Aigle" (Isère)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 /2021-ARA-AP-1239
Projet porté par la SAS "le Nid d’Aigle" (Isère)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 /2021-ARA-AP-1239
Parc photovoltaïque au sol de la SAS centrale photovoltaïque de Brioude-Beaumont sur la commune de Beaumont (43)
Projet porté par la SAS Centrale Photovoltaïque de Brioude-Beaumont (Haute-Loire)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1232
Projet porté par la SAS Centrale Photovoltaïque de Brioude-Beaumont (Haute-Loire)
Avis délibéré le 23 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1232
Parc éolien de la forêt de Bauzon, sur la commune d’Astet (07)
Projet porté par Boralex Forêt de Bauzon SARL, sur la commune d’Astet (Ardèche)
Avis délibéré le 16 novembre 2021 /2019-ARA-AP-0877
Projet porté par Boralex Forêt de Bauzon SARL, sur la commune d’Astet (Ardèche)
Avis délibéré le 16 novembre 2021 /2019-ARA-AP-0877
Remplacement du télésiège de la Bérangère sur la commune de Chamrousse (38)
Projet porté par la régie des remontées mécaniques de Chamrousse (Isère)
Avis délibéré le 9 novembre 2021 /2021-ARA-AP-1231
Projet porté par la régie des remontées mécaniques de Chamrousse (Isère)
Avis délibéré le 9 novembre 2021 /2021-ARA-AP-1231
Aménagement du site d’Ostérode sur la commune de Rillieux-la-Pape (69)
Projet porté par la commune de Rillieux-la-Pape (Rhône)
Avis délibéré le 9 novembre 2021 / 2021-ARA-AP1227
Projet porté par la commune de Rillieux-la-Pape (Rhône)
Avis délibéré le 9 novembre 2021 / 2021-ARA-AP1227
Parc photovoltaïque au sol de l’aérodrome de Vichy-Charmeil sur les communes de Charmeil et de Saint-Rémy-en-Rollat (03)
Projet porté par la société URBA 268 (Hérault)
Avis délibéré le 9 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1226
Projet porté par la société URBA 268 (Hérault)
Avis délibéré le 9 novembre 2021 / 2021-ARA-AP-1226
Construction lot 13 Hôtel Dieu sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par Bouygues Immobilier
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA125 / 2021-ARA-AP-01224
Absence d’avis du 2 novembre 2021
Projet porté par Bouygues Immobilier
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA125 / 2021-ARA-AP-01224
Absence d’avis du 2 novembre 2021
OCTOBRE 2021
Projet d’aménagement "Saint-Jean" - Programme d’aménagement mixte : logements privés, logements sociaux et commerces à Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par la société SCCV TEC (Puy de Dôme)
Avis délibéré le 26 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1222
Projet porté par la société SCCV TEC (Puy de Dôme)
Avis délibéré le 26 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1222
Cadrage préalable des projets d’ouvrages écrêteurs de crues et d’aménagements hydrauliques portés par le Syndicat de Mise en Valeur, d’Aménagement et de Gestion du Bassin Versant du Garon (Smagga) sur les communes de Messimy, Soucieu-en-Jarrest, Chaponost, Brignais, Givors, Montagny et Beauvallon (69)
Demande de cadrage présentée par le SMAGGA - RHONE
Avis délibéré le 26 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1225
Demande de cadrage présentée par le SMAGGA - RHONE
Avis délibéré le 26 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1225
Zone d’aménagement concerté "Belleroche", à Villefranche-sur-Saône, Gléizé et Limas (69)
Projet porté par l’Opac du Rhône (Rhône)
Avis délibéré le 26 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1177
Projet porté par l’Opac du Rhône (Rhône)
Avis délibéré le 26 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1177
Création d’une voie communale et extension de l’unité de production de la société INTERLAB sur la commune de Puycapel (15)
Projet porté par la commune de Puycapel et la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis délibéré le 19 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1219
Projet porté par la commune de Puycapel et la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis délibéré le 19 octobre 2021 / 2021-ARA-AP-1219
Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit "Aéroport du Puy-Loudes" sur les communes de Loudes et Chaspuzac (43)
Projet porté par la société Centrale Photovoltaïque Le Puy-Loudes (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré le 12 octobre 2021 /2021-ARA-AP-1218
Projet porté par la société Centrale Photovoltaïque Le Puy-Loudes (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré le 12 octobre 2021 /2021-ARA-AP-1218
Construction d’un bâtiment logistique sur la commune d’Étoile-sur-Rhône (26)
Projet porté par la société Skipper Logistique (Drôme)
Avis délibéré le 11 octobre 2021 /2021-ARA-AP-1217
Projet porté par la société Skipper Logistique (Drôme)
Avis délibéré le 11 octobre 2021 /2021-ARA-AP-1217
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Montmeyran (26)
Projet porté par SAS Centrale PV (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA118 / 2021-ARA-AP-01216
Absence d’avis du 10 octobre 2021
Projet porté par SAS Centrale PV (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA118 / 2021-ARA-AP-01216
Absence d’avis du 10 octobre 2021
Création d’un parking au lieu-dit "le Chaillet" à Montalbert sur la commune d’Aime-La-Plagne (73)
Projet porté par la commune d’Aime-La-Plagne (Savoie)
Avis délibéré le 8 octobre 2021 /2021-ARA-AP-1214
Projet porté par la commune d’Aime-La-Plagne (Savoie)
Avis délibéré le 8 octobre 2021 /2021-ARA-AP-1214
Création de plateforme logistique sur les communes de Saint-Jean-sur-Veyle, Bâgé-Dommartin et Saint-Cyr-sur-Menthon (01)
Projet porté par la société ARGAN (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré le 8 octobre 2021 / 2021-ARA-AP1195
Projet porté par la société ARGAN (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré le 8 octobre 2021 / 2021-ARA-AP1195
Création d’un magasin de bricolage Leroy Merlin sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA115 / 2021-ARA-AP-01213
Absence d’avis du 6 octobre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA115 / 2021-ARA-AP-01213
Absence d’avis du 6 octobre 2021
Centrale photovoltaïque au sol au lieu dit « La Montgarnie » sur la commune de Vallon-en-Sully (03)
Projet porté par URBA 326
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA114 / 2021-ARA-AP-01208
Absence d’avis du 5 octobre 2021
Projet porté par URBA 326
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA114 / 2021-ARA-AP-01208
Absence d’avis du 5 octobre 2021
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Pouzy-Mésangy (03)
Projet porté par la société SOLEIA 52 (Calvados)
Avis délibéré le 5 octobre 2021 / 2021-ARA-AP1207
Projet porté par la société SOLEIA 52 (Calvados)
Avis délibéré le 5 octobre 2021 / 2021-ARA-AP1207
Demande modificative de la centrale photovoltaïque sur les communes de Erome/Gervans (26)
Projet porté par CNR Solaire 2
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA112 / 2021-ARA-AP-01206
Absence d’avis du 3 octobre 2021
Projet porté par CNR Solaire 2
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA112 / 2021-ARA-AP-01206
Absence d’avis du 3 octobre 2021
Ouverture d’une carrière de basalte et ses installations annexes aux lieux-dit « Les Gravilles » sur la commune de Massiac (15)
Projet porté par SAS Cymaro
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA111 / 2021-ARA-AP-01211
Absence d’avis du 2 octobre 2021
Projet porté par SAS Cymaro
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA111 / 2021-ARA-AP-01211
Absence d’avis du 2 octobre 2021
SEPTEMBRE 2021
Projet d’extension des activités de traitement de bois par la société France Bois Imprégnés (FBI) à Boisset-les-Montrond et Chalain-le-Comtal (42)
Projet porté par la société France Bois Imprégnés (Loire)
Avis délibéré le 30 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1210
Projet porté par la société France Bois Imprégnés (Loire)
Avis délibéré le 30 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1210
PC OL Vallée Arena sur la commune de Décines-Charpieu (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA109 / 2021-ARA-AP-01204
Absence d’avis du 30 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA109 / 2021-ARA-AP-01204
Absence d’avis du 30 septembre 2021
Remplacement du télésiège fixe d’Arbois et création de deux pistes sur la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Projet porté par la société des Téléportés Bettex Mont d’Arbois (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1162
Projet porté par la société des Téléportés Bettex Mont d’Arbois (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1162
Cadrage préalable de l’opération de renouvellement urbain dénommée "La Sauvegarde", au sein de la Zac La Duchère, dans le 9e arrondissement de la ville de Lyon (69)
Projet présenté par la société d’équipement du Rhône et de Lyon (Serl) (Rhône)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1205
Projet présenté par la société d’équipement du Rhône et de Lyon (Serl) (Rhône)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1205
Remplacement de la télécabine du Mélezet sur la commune de Villarodin-Bourget (73)
Projet porté par la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1212 et 1215
Projet porté par la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 /2021-ARA-AP-1212 et 1215
Cadrages préalables des projets de tramway T9 et T10 portés par le Sytral (69)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (Rhône)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 / 2021-ARA-AP1198-AP1201
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (Rhône)
Avis délibéré le 28 septembre 2021 / 2021-ARA-AP1198-AP1201
Requalification du site du Montenvers et du nouvel accès à la Mer de Glace sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Projet porté par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 27 septembre 2021 / 2021-ARA-AP-1200
Projet porté par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 27 septembre 2021 / 2021-ARA-AP-1200
Régularisation de l’extension des capacités de production d’un abattoir et création d’une station de traitement des effluents liquides sur la commune d’Aurillac (15)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA103 / 2021-ARA-AP-01199
Absence d’avis du 23 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA103 / 2021-ARA-AP-01199
Absence d’avis du 23 septembre 2021
Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Leotoing (43)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA102 / 2021-ARA-AP-01192
Absence d’avis du 16 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA102 / 2021-ARA-AP-01192
Absence d’avis du 16 septembre 2021
Extension des activités d’abattage et de découpe de volailles à Grane (26) - (2e avis)
Projet porté par la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
Avis délibéré le 14 septembre 2021/ 2021-ARA-AP-1196
Projet porté par la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
Avis délibéré le 14 septembre 2021/ 2021-ARA-AP-1196
Création d’une centrale de production de froid sur le secteur de Gerland à Lyon 7 (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA100 / 2021-ARA-AP-01193
Absence d’avis du 13 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA100 / 2021-ARA-AP-01193
Absence d’avis du 13 septembre 2021
Projet immobilier Be-Flex – Exploitation des eaux souterraines à des fins géothermiques sur la commune de Villeurbanne (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA101 / 2021-ARA-AP-01194
Absence d’avis du 13 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA101 / 2021-ARA-AP-01194
Absence d’avis du 13 septembre 2021
Centrale photovoltaïque sur l’ancienne carrière des Grandes Bruyères sur la commune de Montagny (69)
Avis étudié à la demande de la Compagnie Nationale du RHONE / CN’AIR (Rhône)
Avis délibéré le 10 septembre 2021 / 2021-ARA-AP-1186
Avis étudié à la demande de la Compagnie Nationale du RHONE / CN’AIR (Rhône)
Avis délibéré le 10 septembre 2021 / 2021-ARA-AP-1186
ZAC de la Fontanille 2 sur la commune de Lempdes (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA97 / 2021-ARA-AP-01187
Absence d’avis du 8 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA97 / 2021-ARA-AP-01187
Absence d’avis du 8 septembre 2021
Renouvellement sans extension d’une carrière au lieu-dit « L’étranglé » sur les communes de Hautecourt-Romanèche (01)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA96 / 2021-ARA-AP-01191
Absence d’avis du 7 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA96 / 2021-ARA-AP-01191
Absence d’avis du 7 septembre 2021
Renouvellement sans extension d’une carrière au lieu-dit « Sur la chair » sur les communes de Hautecourt-Romanèche (01)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA95 / 2021-ARA-AP-01190
Absence d’avis du 7 septembre 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA95 / 2021-ARA-AP-01190
Absence d’avis du 7 septembre 2021
AOÛT 2021
Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol par la société SOLEIA 47 sur les communes de Mercy et Chapeau (03)
Avis étudié à la demande de la société S0LEIA-47 (14)
Avis délibéré le 31 août 2021 /2021-ARA-AP-1182
Avis étudié à la demande de la société S0LEIA-47 (14)
Avis délibéré le 31 août 2021 /2021-ARA-AP-1182
Renouvellement et extension d’une carrière de marbre, de granulats et d’enrochements, à Champdor-Corcelles (01)
Projet présenté par la SAS carrières Blanc (Ain)
Avis délibéré le 31 août 2021 /2021-ARA-AP-1189
Projet présenté par la SAS carrières Blanc (Ain)
Avis délibéré le 31 août 2021 /2021-ARA-AP-1189
Village Club Med (village Club, parking souterrain de la Grande Motte et stade de Lognan) à Val Claret, sur la commune de Tignes (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Tignes (73)
Avis délibéré le 27 août 2021 /2021-ARA-AP-1181
Avis étudié à la demande de la commune de Tignes (73)
Avis délibéré le 27 août 2021 /2021-ARA-AP-1181
Création d’une unité de lavage plastique et d’une seconde linge de régénération de plastique sur la Commune de Saint-Yorre (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA91 / 2021-ARA-AP-01179
Absence d’avis du 14 août 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA91 / 2021-ARA-AP-01179
Absence d’avis du 14 août 2021
Aménagement de la RD 1075 par le conseil départemental de l’Isère du col du Fau au col de la Croix-Haute (38)
Avis étudié à la demande du conseil départemental de l’Isère ( Isère)
Avis délibéré le 10 août 2021 / 2021-ARA-AP-1178
Avis étudié à la demande du conseil départemental de l’Isère ( Isère)
Avis délibéré le 10 août 2021 / 2021-ARA-AP-1178
Création d’une plateforme de gestion des terres et bétons pollués à Chassieu et Saint-Priest (69)
Avis étudié à la demande de la Société SOVATRISE (Rhône)
Avis délibéré le 2 août 2021 / 2021-ARA-AP-01176
Avis étudié à la demande de la Société SOVATRISE (Rhône)
Avis délibéré le 2 août 2021 / 2021-ARA-AP-01176
JUILLET 2021
Extension des activités du site existant de la société Carrières de Saint Laurent (CSL) sur la commune de Saint-Fons (69)
Projet présenté par la société Carrières de Saint Laurent (Rhône)
Avis délibéré le 29 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1174
Projet présenté par la société Carrières de Saint Laurent (Rhône)
Avis délibéré le 29 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1174
Création d’une centrale hydroélectrique par la SAS hydroélectrique du Vinzier, sur le torrent de l’Ugine à Vinzier (74)
Projet présenté par la société SAS hydroélectrique du Vinzier (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 27 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1172
Projet présenté par la société SAS hydroélectrique du Vinzier (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 27 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1172
Travaux de protection contre le risque inondation de la Bourbre (38)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre (Isère)
Avis délibéré le 27 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-01170
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre (Isère)
Avis délibéré le 27 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-01170
Augmentation des capacités de production de l’usine Nexter Systems, à Roanne (42)
Projet présenté par la société Nexter Sytems (Loire)
Avis délibéré le 20 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1131
Projet présenté par la société Nexter Sytems (Loire)
Avis délibéré le 20 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1131
Réaménagement des anciennes papeteries site Louis Armand à Voreppe (38)
Projet présenté par la SEM Territoires 38 (Isère)
Avis délibéré le 20 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1163
Projet présenté par la SEM Territoires 38 (Isère)
Avis délibéré le 20 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1163
Remplacement du télésiège du Sairon sur la commune de Morillon (2ème avis) (74)
Projet présenté par Grand Massif Domaines Skiables - Haute-Savoie
Avis délibéré le 20 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1168
Projet présenté par Grand Massif Domaines Skiables - Haute-Savoie
Avis délibéré le 20 juillet 2021 / 2021-ARA-AP-1168
Aménagement de la bibliothèque métropolitaine de l’Hôtel-Dieu et du jardin de lecture à Clermont-Ferrand (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA82bis / 2021-ARA-AP-1133
Absence d’avis du 20 juillet 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA82bis / 2021-ARA-AP-1133
Absence d’avis du 20 juillet 2021
Renouvellement d’exploitation de la Carrière des Etalins, à Meillerie (74)
Projet présenté par la société Sagradranse (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 20 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1175
Projet présenté par la société Sagradranse (Haute-Savoie)
Avis délibéré le 20 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1175
Création ZAC sur la Commune de Vichy (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA81 / 2021-ARA-AP-1165
Absence d’avis du 18 juillet 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA81 / 2021-ARA-AP-1165
Absence d’avis du 18 juillet 2021
Aménagement de la ZAC des Alagniers sur la Commune de Rilleux-la-pape (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA80 / 2021-ARA-AP-1164
Absence d’avis du 18 juillet 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA80 / 2021-ARA-AP-1164
Absence d’avis du 18 juillet 2021
Création de deux nouvelles lignes de lavage sur un site de recyclage de déchets plastiques, à Tence (43)
Projet présenté par la société RG 43 (Haute-Loire)
Avis délibéré le 16 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1167
Projet présenté par la société RG 43 (Haute-Loire)
Avis délibéré le 16 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1167
PC modificatif – Modification de la centrale photovoltaïque sur la Commune de Monteleger (26)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA78/ 2021-ARA-AP-1092
Absence d’avis du 11 juillet 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA78/ 2021-ARA-AP-1092
Absence d’avis du 11 juillet 2021
Extension de l’activité de fabrication et de stockage de peinture en poudre de la société AXALTA COATING SYSTEME (42)
Avis étudié à la demande de la société AXALTA COATING SYSTEME à Savigneux (Loire)
Avis délibéré le 6 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1112
Avis étudié à la demande de la société AXALTA COATING SYSTEME à Savigneux (Loire)
Avis délibéré le 6 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1112
Reconversion d’une halle industrielle (bâtiment O23) sur le site de Michelin Cataroux en logements, bureaux et activités, sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet présenté par Quartus ensemblier urbain (Puy-de-Dôme)
Avis délibéré le 6 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1158
Projet présenté par Quartus ensemblier urbain (Puy-de-Dôme)
Avis délibéré le 6 juillet 2021 /2021-ARA-AP-1158
JUIN 2021
Projet d’installation de séparation et recyclage des matières plastiques issues du démantèlement des déchets d’équipements électriques et électroniques sur la commune de Blyes (01)
Avis étudié à la demande de l’entreprise 1.08 RECYCLAGE (Ain)
Avis sur projet du 29 juin 2021 /2021-ARA-AP-1161
Avis étudié à la demande de l’entreprise 1.08 RECYCLAGE (Ain)
Avis sur projet du 29 juin 2021 /2021-ARA-AP-1161
Projet d’aménagement de la rive gauche de l’Allier (Plaine du camping) à Moulins (03)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Moulins (Allier)
Avis sur projet du 22 juin 2021 /2021-ARA-AP-1159
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Moulins (Allier)
Avis sur projet du 22 juin 2021 /2021-ARA-AP-1159
Cadrage préalable du projet de tramway T6 partie Nord, sur les communes de Villeurbanne, Bron et Lyon (69)
Projet présenté par le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise - Sytral (Rhône)
Avis délibéré le 22 juin 2021 / 2021-ARA-AP-1157
Projet présenté par le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise - Sytral (Rhône)
Avis délibéré le 22 juin 2021 / 2021-ARA-AP-1157
Renouvellement et l’extension d’une carrière de basalte sur la commune de Sainte-Marguerite (43)
Avis étudié à la demande de la SAS Chambon (Haute-Loire)
Avis sur projet du 22 juin 2021 /2021 ARA- AP-1081
Avis étudié à la demande de la SAS Chambon (Haute-Loire)
Avis sur projet du 22 juin 2021 /2021 ARA- AP-1081
Construction d’une centrale hydroélectrique sur le torrent de Gers sur la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 22 juin 2021 / 2021 ARA- AP-1156
Avis étudié à la demande de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 22 juin 2021 / 2021 ARA- AP-1156
Renouvellement et Extension d’une carrière d’argile de la société Argile du Velay (Arvel) à Saint-Paulien (43)
Avis étudié à la demande de la société Argile du Velay (Arvel) - Haute-Loire
Avis sur projet du 14 juin 2021 / ARA-2021-AP-1155
Avis étudié à la demande de la société Argile du Velay (Arvel) - Haute-Loire
Avis sur projet du 14 juin 2021 / ARA-2021-AP-1155
Restauration de l’espace de mobilité de la Beaume sur la commune de Saint-Alban-Auriolles (07)
Avis étudié à la demande de l’établissement public territorial de bassin (EPTB) du bassin versant de l’Ardèche
Avis sur projet du 14 juin 2021 / ARA-2021-AP-1151
Avis étudié à la demande de l’établissement public territorial de bassin (EPTB) du bassin versant de l’Ardèche
Avis sur projet du 14 juin 2021 / ARA-2021-AP-1151
Projet d’installation d’une microcentrale hydroélectrique sur le ruisseau de Berrièves, à Saint-Guillaume (38)
Avis étudié à la demande de la SARL Le Rochefort (38)
Avis du 14 juin 2021./ 2021-ARA-AP-1154
Avis étudié à la demande de la SARL Le Rochefort (38)
Avis du 14 juin 2021./ 2021-ARA-AP-1154
Zone d’aménagement concerté (Zac) Carnot Parmentier à Saint-Fons (69)
Avis étudié à la demande de la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 08 juin 2021./ 2021-ARA-AP-1150
Avis étudié à la demande de la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 08 juin 2021./ 2021-ARA-AP-1150
Parc éolien Monts d’Eole, sur les communes de Machézal (42), Saint-Cyr-de-Valorges (42) et Joux (69)
Projet présenté par la société de projet des éoliennes entre Loire et Rhône (Loire et Rhône)
Avis du 8 juin 2021 / 2019-ARA-AP-948
Projet présenté par la société de projet des éoliennes entre Loire et Rhône (Loire et Rhône)
Avis du 8 juin 2021 / 2019-ARA-AP-948
Projet de création d’un parc photovoltaïque au sol par la société NEOEN sur la commune de Cessieu (38)
Avis étudié à la demande de la société NEOEN (75)
Avis du 8 juin 2021/ 2021 ARA-AP-1149
Avis étudié à la demande de la société NEOEN (75)
Avis du 8 juin 2021/ 2021 ARA-AP-1149
Projet de réhabilitation de l’ancienne gravière des Freydières sur la commune de Grâne (26)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte de la rivière Drôme et ses affluents (SMRD) ( Drôme)
Avis du 8 juin 2021 /2021-ARA-AP-1152
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte de la rivière Drôme et ses affluents (SMRD) ( Drôme)
Avis du 8 juin 2021 /2021-ARA-AP-1152
Extension du réseau de neige de culture et retenue de Proclou à Morzine (74)
Avis étudié à la demande de la société SERMA (Haute-Savoie)
Avis du 04 juin 2021 / 2021-ARA-AP-01148
Avis étudié à la demande de la société SERMA (Haute-Savoie)
Avis du 04 juin 2021 / 2021-ARA-AP-01148
MAI 2021
Aménagement du domaine skiable de Chamrousse : extension de la production de neige de culture sur le secteur de Roche Béranger de la commune de Chamrousse (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Avis sur projet du 25 mai 2021 /2021-ARA-AP-1147
Avis étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Avis sur projet du 25 mai 2021 /2021-ARA-AP-1147
Projet d’aménagement du col de la Faucille - implantation d’activités quatre saisons sur la commune de Mijoux (01)
Avis étudié à la demande de l’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis sur projet du 25 mai 2021 /2021 ARA- AP-1145
Avis étudié à la demande de l’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis sur projet du 25 mai 2021 /2021 ARA- AP-1145
Plateforme logistique pour le stockage de marchandises non alimentaires sur la commune de Donzère (26)
Avis étudié à la demande de la société LIDL SNC
Avis sur projet du 25 mai 2021 / 2020-ARA-AP-1086 (erreur matérielle corrigée)
Avis étudié à la demande de la société LIDL SNC
Avis sur projet du 25 mai 2021 / 2020-ARA-AP-1086 (erreur matérielle corrigée)
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Agathe-la-Bouteresse (42)
Avis étudié à la demande de la société Valeco
Avis sur projet du 25 mai 2021. / 2021-ARA-AP-1144
Avis étudié à la demande de la société Valeco
Avis sur projet du 25 mai 2021. / 2021-ARA-AP-1144
Construction d’une centrale Hydroélectrique sur la Commune de Livet-et-gavet (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA58 / 2021-ARA-AP-1139
Absence d’avis du 16 mai 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA58 / 2021-ARA-AP-1139
Absence d’avis du 16 mai 2021
Remplacement du télésiège de la Côte du Bois sur la commune de Fontcouverte-la-Toussuire(73)
Avis étudié à la demande de la société des remontées mécaniques de la Toussuire (SOREMET) (Savoie)
Avis sur projet du 11 mai 2021 / 2021-ARA-AP-01140
Avis étudié à la demande de la société des remontées mécaniques de la Toussuire (SOREMET) (Savoie)
Avis sur projet du 11 mai 2021 / 2021-ARA-AP-01140
Remplacement du télésiège Super-Vénosc et projet immobilier Les Clarines sur la commune des Deux-Alpes (38)
Avis étudié à la demande de la société Sata-2-Alpes (Isère)
Avis sur projet du 11 mai 2021 /2021-ARA-AP-1141
Avis étudié à la demande de la société Sata-2-Alpes (Isère)
Avis sur projet du 11 mai 2021 /2021-ARA-AP-1141
Renouvellement et extension de la carrière "Calypso", sur les communes de Montricher-Albanne et Saint-Martin-la-Porte (73)
Avis étudié à la demande de Vicat Granulats (Savoie)
Avis sur projet du 11 mai 2021 / 2021-ARA-AP-01142
Avis étudié à la demande de Vicat Granulats (Savoie)
Avis sur projet du 11 mai 2021 / 2021-ARA-AP-01142
Projet de parc photovoltaïque au sol présenté par la société Valeco sur la commune de Nohanent (63)
Avis étudié à la demande de la société Valeco,
Avis sur projet du 11 mai 2021. / 2021-ARA-AP-1118
Avis étudié à la demande de la société Valeco,
Avis sur projet du 11 mai 2021. / 2021-ARA-AP-1118
Réalisation d’une centrale Photovoltaïque sur la commune de APPRIEU (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA52 / 2021-ARA-AP-1132
Absence d’avis du 2 mai 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA52 / 2021-ARA-AP-1132
Absence d’avis du 2 mai 2021
AVRIL 2021
Projet Urban Village sur la Plaine de Sarliève à Cournon-d’Auvergne (63)
Avis étudié à la demande de la SAS 3J (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 27 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01108
Avis étudié à la demande de la SAS 3J (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 27 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01108
Création d’un entrepôt de stockage d’eau de javel conditionnée et la modification des zones de conditionnement et de stockage de la société Laboratoire Oxena, à Portes-lès-Valence (26)
Avis étudié à la demande de la société Laboratoire Oxena
Avis sur projet du 27 avril 2021/ 2021-ARA-AP-1135
Avis étudié à la demande de la société Laboratoire Oxena
Avis sur projet du 27 avril 2021/ 2021-ARA-AP-1135
Projet d’aménagement de la piste de la Fée sur la commune des Deux Alpes (38)
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (38)
Avis sur projet du 27 avril 2021/ 2021-ARA-AP-1129
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (38)
Avis sur projet du 27 avril 2021/ 2021-ARA-AP-1129
Création de serres maraîchères sur la commune de Bayet (03)
Avis étudié à la demande de la société Les maraichers de la Sioule
Avis sur projet du 27 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1143
Avis étudié à la demande de la société Les maraichers de la Sioule
Avis sur projet du 27 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1143
Projet de création d’un barrage à usage d’irrigation agricole sur la commune de Plats (07)
Avis étudié à la demande de la Société Civile d’Exploitation Agricole (SCEA) « La Cerise du Plateau »,
Avis sur projet du 21 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1130
Avis étudié à la demande de la Société Civile d’Exploitation Agricole (SCEA) « La Cerise du Plateau »,
Avis sur projet du 21 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1130
Ouverture d’une carrière de pouzzolane à Saint-Arcons-d’Allier (43)
Avis étudié à la demande de la société Jalicot
Avis sur projet du 19 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01127
Avis étudié à la demande de la société Jalicot
Avis sur projet du 19 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01127
Projet d’aménagement du domaine skiable de l’Alpe d’Huez - remplacement du télésiège du Chalvet, reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune d’Huez (38)
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (38)
Avis sur projet du 13 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1128
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (38)
Avis sur projet du 13 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1128
Extension des activités d’abattage et de découpe de volailles à Grane (26)
Avis étudié à la demande de la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
Avis sur projet du 13 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01034
Avis étudié à la demande de la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
Avis sur projet du 13 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01034
"Village Club Med et parking souterrain de la Grande Motte" à Val Claret sur la commune de Tignes (73)
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact, étudié à la demande de la SAS Club Med (Savoie)
Avis sur projet du 13 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01138
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact, étudié à la demande de la SAS Club Med (Savoie)
Avis sur projet du 13 avril 2021 / 2021-ARA-AP-01138
Projet de création d’une unité de valorisation et de traitement multi-filières de déchets non dangereux sur la commune de Malataverne (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Avis sur projet du 13/04/2021 / 2021-ARA-AP-1111
Avis étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Avis sur projet du 13/04/2021 / 2021-ARA-AP-1111
Extension et renouvellement de carrière à ciel ouvert, au lieu-dit « La Riade », sur la commune de Saint-Paulien (43)
Avis étudié à la demande de la société SAS Argile du Velay – Arvel (Haute-Loire)
Avis sur projet du 7 avril 2021 / 2020-ARA-AP-01044
Avis étudié à la demande de la société SAS Argile du Velay – Arvel (Haute-Loire)
Avis sur projet du 7 avril 2021 / 2020-ARA-AP-01044
Projet de mise en conformité du réseau d’assainissement des eaux usées présenté par le syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (SIAHVG) sur la commune de Messimy (69)
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (SIAHVG)
Avis sur projet du 02 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1115
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (SIAHVG)
Avis sur projet du 02 avril 2021 / 2021-ARA-AP-1115
Modification du projet de la ZAC de la Boquette sur la commune de la CLUSES (74)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA39 / 2020-ARA-AUPP-1011
Absence d’avis du 02 avril 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA39 / 2020-ARA-AUPP-1011
Absence d’avis du 02 avril 2021
Projet de parc photovoltaïque au sol sur la commune de BESSON (03)
Dossier étudié à la demande de la société Photosol (Allier)
Avis sur projet du 1er avril 2021 /2021-ARA-AP-1113
Dossier étudié à la demande de la société Photosol (Allier)
Avis sur projet du 1er avril 2021 /2021-ARA-AP-1113
MARS 2021
Remodelage des pistes Lys et Villaroger et extension du réseau neige de culture, sur la commune de Villaroger (73)
Avis étudié à la demande de la société publique locale Arcs Domaine Skiable (Savoie)
Avis sur projet du 30 mars 2021 / 2021-ARA-AP-01121
Avis étudié à la demande de la société publique locale Arcs Domaine Skiable (Savoie)
Avis sur projet du 30 mars 2021 / 2021-ARA-AP-01121
Projets de forages des associations syndicales libres (ASL) de Modène et de la Rougeaude pour l’irrigation agricole sur la commune de Lablachère (07)
Avis étudié à la demande des associations syndicales libres (ASL) de Modène et de la Rougeaude pour l’irrigation agricole sur la commune de Lablachère (Ardèche)
Avis sur projet du 30 mars 2021 /2021-ARA-AP-1122 et 2021-ARA-AP-1124
Avis étudié à la demande des associations syndicales libres (ASL) de Modène et de la Rougeaude pour l’irrigation agricole sur la commune de Lablachère (Ardèche)
Avis sur projet du 30 mars 2021 /2021-ARA-AP-1122 et 2021-ARA-AP-1124
Projet de remplacement du télésiège de Conches sur la commune de Chatel (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Chatel (Haute Savoie) - (deuxième avis)
Avis sur projet du 30 mars 2021 /2021-ARA-AP-1119
Avis étudié à la demande de la commune de Chatel (Haute Savoie) - (deuxième avis)
Avis sur projet du 30 mars 2021 /2021-ARA-AP-1119
Production de vaccins contre la rage et construction d’un nouveau bâtiment par la société Sanofi-Pasteur sur la commune de Neuville-sur-Saône (69)
Avis étudié à la demande de la société Sanofi-Pasteur (Rhône)
Avis sur projet du 30 mars 2021 /2021-ARA-AP-1120
Avis étudié à la demande de la société Sanofi-Pasteur (Rhône)
Avis sur projet du 30 mars 2021 /2021-ARA-AP-1120
Projet d’Ateliers de profilage bacacier et de fabrication de panneaux à base de mousse polyuréthane sur la commune de RIOM (63)
Avis étudié à la demande de la Société Bacacier sur la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 22 mars 2021 / 2021-ARA-AP-1125
Avis étudié à la demande de la Société Bacacier sur la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 22 mars 2021 / 2021-ARA-AP-1125
Extension du parc éolien de Saint-Nicolas-des-Biefs, sur la commune de Saint-Nicolas-des-Biefs (03)
Avis étudié à la demande de la société CPENR du groupe ABO Wind SARL (Allier)
Avis sur projet du 18 mars 2021 / 2020-ARA-AP-980
Avis étudié à la demande de la société CPENR du groupe ABO Wind SARL (Allier)
Avis sur projet du 18 mars 2021 / 2020-ARA-AP-980
Construction d’une salle OL Arena de 16000 places sur la Commune de DECINES-CHARPIEU (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA31 / 2021-ARA-AP-11110
Absence d’avis du 15 mars 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA31 / 2021-ARA-AP-11110
Absence d’avis du 15 mars 2021
Projet de parc solaire sur la commune de Parves et Nattages (01)
Dossier étudié à la demande de la société Irisolaris (Bouches du Rhône)
Avis sur projet du 12 mars 2021 / 2021-ARA-AP-1109
Dossier étudié à la demande de la société Irisolaris (Bouches du Rhône)
Avis sur projet du 12 mars 2021 / 2021-ARA-AP-1109
Parc photovoltaïque de la société Neoen sur la commune de Domérat (03)
Avis étudié à la demande de la société Neoen (Allier)
Avis sur projet du 03 mars 2021 / 2021-ARA-AP-1099
Avis étudié à la demande de la société Neoen (Allier)
Avis sur projet du 03 mars 2021 / 2021-ARA-AP-1099
Projet d’amélioration d’accessibilité au domaine skiable - création d’un télésiège Bataillette - Plan Bois, présenté par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (Savoie)
Avis sur projet du 2 mars 2021 / 2021-ARA-AP-01107
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (Savoie)
Avis sur projet du 2 mars 2021 / 2021-ARA-AP-01107
Requalification du secteur Bisanne 1500 -Remplacement du télésiège Les Rosières sur la commune de Villard-sur-Doron (73)
Avis étudié à la demande de la société publique locale Domaines Skiables des Saisies (Savoie)
Avis sur projet du 2 mars 2021 / 2020-ARA-AP-1098
Avis étudié à la demande de la société publique locale Domaines Skiables des Saisies (Savoie)
Avis sur projet du 2 mars 2021 / 2020-ARA-AP-1098
Remplacement de la télécabine du TransArc (Tronçons 1 et 2) et aménagements associés
sur les communes de Peisey-Nancroix et Bourg-Saint-Maurice (73)
Avis étudié à la demande de la société du domaine skiable des Arcs
Avis sur projet du 2 mars 2021 /2021ARA-AP-01102
sur les communes de Peisey-Nancroix et Bourg-Saint-Maurice (73)
Avis étudié à la demande de la société du domaine skiable des Arcs
Avis sur projet du 2 mars 2021 /2021ARA-AP-01102
Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur les Communes de Salaise-sur-Sanne et Roussilon (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA25 / 2020-ARA-AP-1096
Absence d’avis du 28 février 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA25 / 2020-ARA-AP-1096
Absence d’avis du 28 février 2021
FÉVRIER 2021
Demande de renouvellement et modification de l’autorisation des conditions d’exploitation d’une carrière et d’installations de traitement présenté par la société CMCA sur la commune d’Aime-la-Plagne (73)
Avis étudié à la demande de la société CMCA ( Rhône)
Avis sur projet du 26 février 2021 / 2019-ARA-AP-828
Avis étudié à la demande de la société CMCA ( Rhône)
Avis sur projet du 26 février 2021 / 2019-ARA-AP-828
Zac du parc d’activités économiques de la Dombes - Aménagement du lot F1 sur la commune de Mionnay (01)
Avis étudié à la demande de la société JMG Partners (Ain)
Avis sur projet du 24 février 2021 / 2021-ARA-AP-1101
Avis étudié à la demande de la société JMG Partners (Ain)
Avis sur projet du 24 février 2021 / 2021-ARA-AP-1101
Projet de réhabilitation de la desserte du secteur du Marais/La Chasse Beauplan - Télésiège débrayable 6 places du Marais sur la commune de Tignes (73)
Avis étudié à la demande de la Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM),
Avis sur projet du 19 février 2021 / 2020-ARA-AP-1095
Avis étudié à la demande de la Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM),
Avis sur projet du 19 février 2021 / 2020-ARA-AP-1095
Ateliers de profilage Bacacier et de fabrication de panneaux à base de mousse polyuréthane sur la commune de Riom (63)
Avis étudié à la demande de la société Bacacier (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1049
Avis étudié à la demande de la société Bacacier (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1049
Projet de création d’un parc photovoltaïque, présenté par la société Neoen, sur la commune de Grignan (26).
Avis étudié à la demande de la société Neoen.
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1100
Avis étudié à la demande de la société Neoen.
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1100
Projet d’une installation de stockage de déchets inertes (Isdi) sur la commune de Leyment (01)
Avis étudié à la demande de la société Famy (Ain)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1094
Avis étudié à la demande de la société Famy (Ain)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1094
Enneigement du domaine alpin des Planards et du domaine nordique de Chamonix - Régularisation des prélèvements en eau sur l’Arveyron à des fins de production de neige de culture (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1093
Avis étudié à la demande de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1093
Carrière de la société Budillon-Rabatel sur la commune d’Izeaux (38)
Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale relatif au renouvellement et à l’extension de la carrière de la société Budillon-Rabatel sur la commune d’Izeaux (Isère)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1091
Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale relatif au renouvellement et à l’extension de la carrière de la société Budillon-Rabatel sur la commune d’Izeaux (Isère)
Avis sur projet du 16 février 2021 / 2020-ARA-AP-1091
Installation d’une centrale photovoltaique au sol sur la commune de Valserhone (01)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA16 / 2020-ARA-AP-1076
Absence d’avis du 15 février 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA16 / 2020-ARA-AP-1076
Absence d’avis du 15 février 2021
Extension de la Zone d’activités économiques (ZAE) sur la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA15 / 2020-ARA-AP-1088
Absence d’avis du 10 février 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA15 / 2020-ARA-AP-1088
Absence d’avis du 10 février 2021
Projet d’Augmentation de capacité de production d’aluminium présenté par la société TRIMET sur la commune de Saint-Jean-de-Maurienne (73).
Avis étudié à la demande de la société TRIMET sur la Commune de Saint-de-Maurienne (Savoie).
Avis sur projet du 05 février 2021 / 2020-ARA-AP-1085
Avis étudié à la demande de la société TRIMET sur la Commune de Saint-de-Maurienne (Savoie).
Avis sur projet du 05 février 2021 / 2020-ARA-AP-1085
Projet de parc éolien présenté par la société BORALEX sur la commune de Trizac (15).
Avis étudié à la demande de la société BORALEX.
Avis sur projet du 08 février 2021 / 2019-ARA-AP-922
Avis étudié à la demande de la société BORALEX.
Avis sur projet du 08 février 2021 / 2019-ARA-AP-922
Projet de retenue du Crey du Quart présenté par la société SEMVAL sur les communes de Valmeinier et Valloire (73).
Avis étudié à la demande de la société SEMVAL.
Avis sur projet du 05 février 2021 / 2020-ARA-AP-1084
Avis étudié à la demande de la société SEMVAL.
Avis sur projet du 05 février 2021 / 2020-ARA-AP-1084
Requalification du site des Granges Sud présenté par la ville d’Échirolles et Grenoble Alpes Métropole sur la commune d’Échirolles (38)
Avis étudié à la demande de la commune d’Échirolles et de Grenoble Alpes Métropole (38)
Avis sur projet du 2 février 2021 / 2020-ARA-AP-1090
Avis étudié à la demande de la commune d’Échirolles et de Grenoble Alpes Métropole (38)
Avis sur projet du 2 février 2021 / 2020-ARA-AP-1090
Parc d’activités économiques « Salonique » - Implantation d’une plateforme logistique sur la commune de Janneyrias (38)
Avis étudié à la demande de la société JMG Partners (Isère)
Avis sur projet du 2 février 2021 / 2020-ARA-AP-1071
Avis étudié à la demande de la société JMG Partners (Isère)
Avis sur projet du 2 février 2021 / 2020-ARA-AP-1071
Ouverture d’une carrière de basalte sur la commune de Val d’Arcomie (15)
[("sommaire corrigé"
Avis étudié à la demande de la société Abattage Mécanisé de la Margeride (Cantal)
Avis sur projet du 2 février 2021 / 2020-ARA-AP-1065
[("sommaire corrigé"
Avis étudié à la demande de la société Abattage Mécanisé de la Margeride (Cantal)
Avis sur projet du 2 février 2021 / 2020-ARA-AP-1065
JANVIER 2021
Imperméabilisation du crassier sur la commune de Châteauneuf (42)
Avis étudié à la demande de la société Industeel (Loire)
Avis sur projet du 19 janvier 2021 / 2020-ARA-AP-1082
Avis étudié à la demande de la société Industeel (Loire)
Avis sur projet du 19 janvier 2021 / 2020-ARA-AP-1082
Création d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Joze (63)
Avis étudié à la demande de la société "Sablières du centre" SDC
Avis sur projet du 14 janvier 2021 /2020-ARA-AP-1079
Avis étudié à la demande de la société "Sablières du centre" SDC
Avis sur projet du 14 janvier 2021 /2020-ARA-AP-1079
Renouvellement et extension d’une carrière, lieu-dit « La Loimpe » sur la commune de Porcieu-Amblagnieu (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA6 / 2020-ARA-AP-1078
Absence d’avis du 14 janvier 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA6 / 2020-ARA-AP-1078
Absence d’avis du 14 janvier 2021
Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) sur la commune de Condat-en-Combraille (63)
Avis étudié à la demande conseil Départemental du Puy-de-Dôme
Avis sur projet du 12 janvier 2021 / 2020-ARA-AP-1080
Avis étudié à la demande conseil Départemental du Puy-de-Dôme
Avis sur projet du 12 janvier 2021 / 2020-ARA-AP-1080
Extension de l’activité de traitement de surface sur la commune de Siaugues-Sainte-Marie (43)
Avis étudié à la demande de la société « Protection Électrolytique des Métaux » (PEM) en Haute-Loire
Avis sur projet du 12 janvier 2021 /2020-ARA-AP-996.
Avis étudié à la demande de la société « Protection Électrolytique des Métaux » (PEM) en Haute-Loire
Avis sur projet du 12 janvier 2021 /2020-ARA-AP-996.
Serres agricoles à toiture photovoltaïque présenté par monsieur Joseph Piallat sur la commune de Sauzet (26)
Avis étudié à la demande de monsieur Joseph Piallat.
Avis sur projet du 12 janvier 2021 /2020-ARA-AP-1077.
Avis étudié à la demande de monsieur Joseph Piallat.
Avis sur projet du 12 janvier 2021 /2020-ARA-AP-1077.
Installation d’une microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Merlet amont sur la commune de Saint-Alban-des-Villards (73)
Avis étudié à la demande de la société d’économie mixte « les forces du Merlet » (Savoie)
Avis sur projet du 10 janvier 2021 / 2020-ARA-AP-1060
Avis étudié à la demande de la société d’économie mixte « les forces du Merlet » (Savoie)
Avis sur projet du 10 janvier 2021 / 2020-ARA-AP-1060
Installation d’une microcentrale hydroélectrique sur les communes de Thiez/ Scionzier (74)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA1 / 2020-ARA-AP-1075
Absence d’avis sur projet du 9 janvier 2021
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA1 / 2020-ARA-AP-1075
Absence d’avis sur projet du 9 janvier 2021
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