Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2022
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2022
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Bizeneuille (03)
Projet porté par GREEN ENERGIE 3000 (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA159 / 2022-ARA-AP-1439
Absence d’avis du 28 décembre 2022
Projet porté par GREEN ENERGIE 3000 (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA159 / 2022-ARA-AP-1439
Absence d’avis du 28 décembre 2022
Rénovation et extension d’un bâtiment existant avec création de bureaux et locaux d’activité (SCI Hazel) (01)
Projet porté par la Commune de LA BOISSE (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA158 / 2022-ARA-AP-1438
Absence d’avis du 21 décembre 2022
Projet porté par la Commune de LA BOISSE (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA158 / 2022-ARA-AP-1438
Absence d’avis du 21 décembre 2022
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Serves-sur-Rhône (26)
Projet porté par Solarhona de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) (Rhône)
Avis du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-AP-1441
Projet porté par Solarhona de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) (Rhône)
Avis du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-AP-1441
Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière de matériaux fluvio-glaciaires sur les communes d’Arandon-Passins et de Courtenay (38)
Projet porté par la société François Perrin SAS (Isère)
Avis du 20 décembre 2022 / 2022-ARA- AP-1446
Projet porté par la société François Perrin SAS (Isère)
Avis du 20 décembre 2022 / 2022-ARA- AP-1446
Aménagement de la ZAC Côte Granger présenté par l’EPORA sur la commune de Lorette (42) (2ème avis)
Projet porté par l’ Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes ( Loire)
Avis du 14 décembre 2022 / 2022-ARA-AP-1436
Projet porté par l’ Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes ( Loire)
Avis du 14 décembre 2022 / 2022-ARA-AP-1436
Construction du parc photovoltaïque au sol de Cérilly-les-Nodins sur la commune de Cérilly (03)
Projet porté par la société WPD solar France S.A.S. (Allier)
Avis du 13 décembre 2022 / 2022-ARA-AP-1435
Projet porté par la société WPD solar France S.A.S. (Allier)
Avis du 13 décembre 2022 / 2022-ARA-AP-1435
Restauration du parc des Sources et rénovation de ses abords sur la commune de Vichy (03)
Projet porté par Vichy Communauté (Allier)
Avis du 2 décembre 2022 /2022-ARA-AP-1433
Projet porté par Vichy Communauté (Allier)
Avis du 2 décembre 2022 /2022-ARA-AP-1433
NOVEMBRE 2022
Ouverture d’une carrière de roche massive à Grospierres (07)
Projet porté par la société Tourre Roland (Ardèche)
Avis du 29 novembre 2022 / 2021-ARA-AP-1184
Projet porté par la société Tourre Roland (Ardèche)
Avis du 29 novembre 2022 / 2021-ARA-AP-1184
Poursuite de l’exploitation et extension de la carrière de Val d’Azergues à Belmont-d’Azergues, Charnay et Saint-Jean-des-Vignes (69)
Projet porté par Lafarge Holcim (Rhône)
Avis du 25 novembre 2022 / 2021-ARA- AP-1285
Projet porté par Lafarge Holcim (Rhône)
Avis du 25 novembre 2022 / 2021-ARA- AP-1285
Renouvellement et extension d’une carrière de sables et de graviers sur la commune de Craintilleux (42)
Projet porté par la société Thomas granulats (Loire)
Avis du 22 novembre 2022 / 2021-ARA-AP-1185
Projet porté par la société Thomas granulats (Loire)
Avis du 22 novembre 2022 / 2021-ARA-AP-1185
Renouvellement et extension d’une carrière de marbre sur la commune d’Aime-la-Plagne (73)
Projet porté par la société Yelmini (Jura)
Avis du 18 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1430
Projet porté par la société Yelmini (Jura)
Avis du 18 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1430
Réaménagement de la station de Chalmazel à Chalmazel-Jeansagnière (42)
Projet porté par le Département de la Loire (Loire)
Avis du 18 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1431
Projet porté par le Département de la Loire (Loire)
Avis du 18 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1431
Construction d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Saint-Romans (38)
Projet porté par la commune de Saint-Romans (Izère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA147 / 2022-ARA-AP-1423
Absence d’avis du 9 novembre 2022
Projet porté par la commune de Saint-Romans (Izère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA147 / 2022-ARA-AP-1423
Absence d’avis du 9 novembre 2022
Construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Montréal-la-Cluse (01)
Projet porté par la société TotalEnergies Renouvelables (Hérault)
Avis du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1426
Projet porté par la société TotalEnergies Renouvelables (Hérault)
Avis du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1426
Micro-centrale hydroélectrique sur le torrent de la Valette à Besse-en-Oisans et Clavans-en-Haut-Oisans (38)
Projet porté par la société SERHY INGENIERIE (Isère)
Avis du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1427
Projet porté par la société SERHY INGENIERIE (Isère)
Avis du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1427
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Villette-de-Vienne (38)
Projet porté par la société URBA 388 (filiale d’Urbasolar) et la Société du Pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR) (Hérault et Isère)
Avis du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1424 et 2022-ARA-AP-1425
Projet porté par la société URBA 388 (filiale d’Urbasolar) et la Société du Pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR) (Hérault et Isère)
Avis du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AP-1424 et 2022-ARA-AP-1425
OCTOBRE 2022
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Reugny (03)
Projet porté par la commune de Reugny (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA143 / 2022-ARA-AP-1417
Absence d’avis du 29 octobre 2022
Projet porté par la commune de Reugny (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA143 / 2022-ARA-AP-1417
Absence d’avis du 29 octobre 2022
Modernisation du stade de tir René Jaud avec construction d’un merlon de protection acoustique et de récupération des plombs (2éme avis) sur la commune de Samognat (01)
Projet porté par la commune de Samognat (Ain)
Avis du 28 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1401
Projet porté par la commune de Samognat (Ain)
Avis du 28 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1401
Création d’un nouveau magasin de bricolage porté par l’Immobilière Leroy Merlin France sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par l’Immobilière Leroy Merlin France (Nord)
Avis du 27 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1421
Projet porté par l’Immobilière Leroy Merlin France (Nord)
Avis du 27 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1421
Réhabilitation du téléski Dôme sud aux 2 Alpes, sur la commune de Saint-Christophe-en-Oisans (38)
Projet porté par la SATA Group (Isère)
Avis du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1418
Projet porté par la SATA Group (Isère)
Avis du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1418
Immeuble « Parhélion » Installation géothermique pour des besoins de chauffage et rafraîchissement des locaux sur la commune de Villeurbanne (69)
Projet porté par la Société "TRE Acquisition III" (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA139 / 2022-ARA-AP-1415
Absence d’avis du 25 octobre 2022
Projet porté par la Société "TRE Acquisition III" (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA139 / 2022-ARA-AP-1415
Absence d’avis du 25 octobre 2022
Projet de parc éolien sur les communes de Liernolles et Montcombroux-les-Mines (03)
Projet porté par la société Eurocape New Energy (Hérault)
Avis délibéré le 25 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1419
Projet porté par la société Eurocape New Energy (Hérault)
Avis délibéré le 25 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1419
Projet d’augmentation de capacité de production à Sainte-Sigolène (43)
Projet porté par la société G’Imprim (Haute-Loire)
Avis délibéré le 25 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1416
Projet porté par la société G’Imprim (Haute-Loire)
Avis délibéré le 25 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1416
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Épierre (73)
Projet porté par la Commune de Épierre (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA136 / 2022-ARA-AP-1414
Absence d’avis du 22 octobre 2022
Projet porté par la Commune de Épierre (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA136 / 2022-ARA-AP-1414
Absence d’avis du 22 octobre 2022
Aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois (74)
Projet porté par la société Bouygues Immobilier UrbanEra (Hauts-de-Seine)
Avis du 21 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1398
Projet porté par la société Bouygues Immobilier UrbanEra (Hauts-de-Seine)
Avis du 21 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1398
Création d’un parc photovoltaïque sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Projet porté par la société TotalEnergies Renouvelables France (Hérault)
Avis du 17 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1411
Projet porté par la société TotalEnergies Renouvelables France (Hérault)
Avis du 17 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1411
Projet de tramway T10 sur les communes de Lyon, Saint-Fons et Vénissieux (69)
Projet porté par Sytral-Mobilités (Rhône)
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1413
Projet porté par Sytral-Mobilités (Rhône)
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1413
Reconstruction des deux téléphériques des Grands-Montets sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Projet porté par la Compagnie du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1410
Projet porté par la Compagnie du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1410
Réalisation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de La Balme (73)
Projet porté par la société Solarhôna (Savoie)
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1412
Projet porté par la société Solarhôna (Savoie)
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1412
Création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) dans le quartier Saint-Jean sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par la commune de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Avis du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1408
Projet porté par la commune de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Avis du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-AP-1408
Création d’une unité de production de combustibles solides de récupération et d’une déchetterie sur le centre de tri/transfert de déchets existant sur la commune de Saint-Jean-De-Soudain (38)
Projet porté par la Commune de Saint-Jean-De-Soudain (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA129 / 2022-ARA-AP-1405
Absence d’avis du 3 octobre 2022
Projet porté par la Commune de Saint-Jean-De-Soudain (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA129 / 2022-ARA-AP-1405
Absence d’avis du 3 octobre 2022
SEPTEMBRE 2022
Projet Maxibrome d’extension de la capacité de valorisation d’un four statique et création d’une plateforme de transit de déchets dangereux à Saint-Vulbas (01)
Projet porté par la société TREDI (Ain)
Avis du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1402
Projet porté par la société TREDI (Ain)
Avis du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1402
Construction d’une unité de regroupement de produits de dégraissage sur la commune de Reyrieux (01)
Projet porté par la Société SAFETYKLEEN FRANCE (Seine-Saint-Denis)
Avis du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1403
Projet porté par la Société SAFETYKLEEN FRANCE (Seine-Saint-Denis)
Avis du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1403
Requalification des anciens thermes avec extension du parking public existant sous la place Maurice Mollard, à Aix-les-Bains et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac dans le cadre d’une procédure intégrée pour le logement (73)
Projet porté par la société civile de construction vente du sillon Alpin (Savoie)
Avis du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1387
Projet porté par la société civile de construction vente du sillon Alpin (Savoie)
Avis du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1387
Zone d’aménagement concerté "Ile Porte", dans la commune d’Arnas, et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-h) de l’ex communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône (Cavil) dans la cadre d’une déclaration d’utilité publique (69)
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône - CAVBS (Rhône)
Avis du 23 septembre 2022 / 2021-ARA-AP-1228
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône - CAVBS (Rhône)
Avis du 23 septembre 2022 / 2021-ARA-AP-1228
Renouvellement urbain du quartier de Marlioz sur la commune de Aix-Les-Bains (73)
Projet porté par Grand Lac Communauté d’Agglomération (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA124 / 2022-ARA-AP-1397
Absence d’avis du 18 septembre 2022
Projet porté par Grand Lac Communauté d’Agglomération (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA124 / 2022-ARA-AP-1397
Absence d’avis du 18 septembre 2022
Déviation de la route départementale RD94 sur la commune de Tulette (26)
Projet porté par le Département (Drôme)
Avis du 17 septembre 2022 /2022-ARA-AP-1395
Projet porté par le Département (Drôme)
Avis du 17 septembre 2022 /2022-ARA-AP-1395
Création de deux bâtiments logistiques sur les communes de Saint-Jean-sur-Veyle, Bâgé-Dommartin et Saint-Cyr-sur-Menthon (01) (2ème avis)
Projet porté par la société Argan (Hauts-de-Seine)
Avis du 16 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1393 et 2022-ARA-AP-1407
Projet porté par la société Argan (Hauts-de-Seine)
Avis du 16 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1393 et 2022-ARA-AP-1407
Renaturation des marges alluviales du Rhône sur les sites de Saulce et de Gouvernement (07/26)
Projet porté par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) (Rhône)
Avis du 13 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1396
Projet porté par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) (Rhône)
Avis du 13 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1396
Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Pleynet sur la commune du Haut-Bréda (38)
Projet porté par la société Force hydroélectrique de l’Embruneraie (Isère)
Avis du 13 septembre 2022 /2022-ARA-AP-1394
Projet porté par la société Force hydroélectrique de l’Embruneraie (Isère)
Avis du 13 septembre 2022 /2022-ARA-AP-1394
Construction de la télécabine Planchamp en remplacement du télésiège Altispace sur la commune de Les Avanchers-Valmorel (73)
Projet porté par le Domaine skiable de Valmorel (DSV) sur la commune de Les Avanchers-Valmorel (Savoie)
Avis du 13 septembre 2022 /2022-ARA-AP-1392
Projet porté par le Domaine skiable de Valmorel (DSV) sur la commune de Les Avanchers-Valmorel (Savoie)
Avis du 13 septembre 2022 /2022-ARA-AP-1392
Cadrage préalable de l’opération d’aménagement avec remembrement et valorisation du secteur de Puy-Valeix sur la commune de Nohanent (63)
Projet porté par l’association foncière urbaine (AFU) de Puy-Valeix (Puy-de-Dôme)
Avis du 13 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1384
Projet porté par l’association foncière urbaine (AFU) de Puy-Valeix (Puy-de-Dôme)
Avis du 13 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1384
Reconversion de la polyclinique en résidence sénior sur le site de l’Hôtel Dieu sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par Clermont-Auvergne-Métropôle (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA117 / 2022-ARA-AP-1390
Absence d’avis du 6 septembre 2022
Projet porté par Clermont-Auvergne-Métropôle (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA117 / 2022-ARA-AP-1390
Absence d’avis du 6 septembre 2022
Création de la Zone d’aménagement concerté (ZAC) Saint-Jacques Nord à Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par la Société publique locale Clermont Auvergne pour le compte de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1389
Projet porté par la Société publique locale Clermont Auvergne pour le compte de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1389
Parc éolien de Chazottes-Rageade sur la commune de Rageade (15) et sur les communes de Ally et Saint-Austremoine (43)
Projet porté par la Sarl BORALEX Chazottes-Rageade (Pas-de-Calais)
Avis du 1er septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1391
Projet porté par la Sarl BORALEX Chazottes-Rageade (Pas-de-Calais)
Avis du 1er septembre 2022 / 2022-ARA-AP-1391
AOÛT 2022
Prolongation de la ligne du tramway du Mont-Blanc jusqu’au Nid d’Aigle et aménagement de la gare de Bellevue sur la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Projet porté par la Compagnie du tramway du Mont Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 30 août 2022 / 2022-ARA-AP-1383
Projet porté par la Compagnie du tramway du Mont Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 30 août 2022 / 2022-ARA-AP-1383
Aménagement site des Roches sur la ZAC Molina La Chazotte sur la commune de La Talaudière (42)
Projet porté par Saint-Etienne - Métropôle (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA113 / 2022-ARA-AP-1385
Absence d’avis du 30 Août 2022
Projet porté par Saint-Etienne - Métropôle (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA113 / 2022-ARA-AP-1385
Absence d’avis du 30 Août 2022
Extension du camping d’Imbours sur la commune de Larnas (07)
Projet porté par la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis du 30 août 2022 / 2022-ARA-AP-1388
Projet porté par la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis du 30 août 2022 / 2022-ARA-AP-1388
Microcentrale hydroélectrique sur le torrent de Péclet sur la commune des Belleville (73)
Projet porté par la SAS « Péclet ENR » (Savoie)
Avis du 26 août 2022 /2022-ARA-AP-1386
Projet porté par la SAS « Péclet ENR » (Savoie)
Avis du 26 août 2022 /2022-ARA-AP-1386
Création des ateliers DS4, DS5 et DS6 sur le site existant de la société BIOSE industrie sur les communes d’Aurillac et Arpajon-sur-Cère (15)
Projet porté par la société BIOSE industrie (Cantal)
Avis du 23 août 2022 / 2022-ARA-AP-1382
Projet porté par la société BIOSE industrie (Cantal)
Avis du 23 août 2022 / 2022-ARA-AP-1382
Création d’un centre de traitement de déchets issus d’opérations de nitruration à Andrézieux-Bouthéon (42)
Projet porté par la société HEF M&S Services (Loire)
Avis du 23 août 2022 /2022-ARA-AP-1380
Projet porté par la société HEF M&S Services (Loire)
Avis du 23 août 2022 /2022-ARA-AP-1380
Centrale photovoltaïque au sol sur la Commune de Chateaugay (63)
Projet porté par URBA 386 (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA108 / 2022-ARA-AP-1379
Absence d’avis du 23 Août 2022
Projet porté par URBA 386 (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA108 / 2022-ARA-AP-1379
Absence d’avis du 23 Août 2022
Microcentrale hydroélectrique sur la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Projet porté par la société ADS (Savoie)
Avis du 16 août 2022 / 2022-ARA-AP-1377
Projet porté par la société ADS (Savoie)
Avis du 16 août 2022 / 2022-ARA-AP-1377
Construction d’une unité de fabrication d’emballages plastiques sur la commune de Sainte-Sigolène (43)
Projet porté par la société STTP Emballages (Haute-Loire)
Avis du 16 août 2022 / 2022-ARA-AP-1378
Projet porté par la société STTP Emballages (Haute-Loire)
Avis du 16 août 2022 / 2022-ARA-AP-1378
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Priest (69)
Projet porté par CORSAIRE (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA105 / 2022-ARA-AP-1376
Absence d’avis du 14 août 2022
Projet porté par CORSAIRE (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA105 / 2022-ARA-AP-1376
Absence d’avis du 14 août 2022
Création d’une voie de raccordement entre la route D1201 et le secteur de Branchy, à Seynod, commune déléguée d’Annecy (74)
Projet porté par la ville d’Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 9 août 2022 / 2022-ARA-AP-1374
Projet porté par la ville d’Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 9 août 2022 / 2022-ARA-AP-1374
Projet d’urbanisation "Cime de Vaulx" de SAS Ganova Construction et AST Groupe sur la commune de Vaulx-Milieu (38)
Projet porté par la société SAS Ganova Construction et AST Groupe (Isère)
Avis du 5 Août 2022 /2022-ARA-AP-1372
Projet porté par la société SAS Ganova Construction et AST Groupe (Isère)
Avis du 5 Août 2022 /2022-ARA-AP-1372
JUILLET 2022
Remplacement du téléphérique Jandri Express, au sein de la station des Deux Alpes, communes des Deux-Alpes et Saint-Christophe-en-Oisans (38)
Projet porté par SATA Group (Isère)
Avis du 29 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1373
Projet porté par SATA Group (Isère)
Avis du 29 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1373
Extension de la retenue des Echauds II, au sein de la station des Ménuires, sur la commune Les Belleville (73)
Projet porté par la société d’exploitation de la vallée des Belleville - SEVABEL (Savoie)
Avis du 29 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1369
Projet porté par la société d’exploitation de la vallée des Belleville - SEVABEL (Savoie)
Avis du 29 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1369
Construction d’un entrepôt logistique par la société Eiffage Construction Confluence sur la commune de Montbeugny (03)
Projet porté par la société Eiffage Construction Confluence (Allier)
Avis du 29 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1371
Projet porté par la société Eiffage Construction Confluence (Allier)
Avis du 29 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1371
Projet de mise aux normes, de construction de nouveaux locaux et d’augmentation du volume de production porté par la société laitière des volcans d’Auvergne (SLVA) sur la commune de Saint-Genès-Champanelle (63)
Projet porté par la société laitière des volcans d’Auvergne (Puy de Dôme)
Avis du 29 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1368
Projet porté par la société laitière des volcans d’Auvergne (Puy de Dôme)
Avis du 29 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1368
Renouvellement et extension de l’exploitation d’une carrière de roches massives sur la commune de Saint-Sixte (42)
Projet porté par la société SE Carrières Vial (Loire)
Avis du 18 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1173
Projet porté par la société SE Carrières Vial (Loire)
Avis du 18 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1173
Projet de renouvellement urbain "La Sauvegarde" dans le 9ème arrondissement de Lyon et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat de la métropole de Lyon (69)
Projet porté par la Société d’équipement et d’aménagement du Rhône et de Lyon (Rhône)
Avis du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1349
Projet porté par la Société d’équipement et d’aménagement du Rhône et de Lyon (Rhône)
Avis du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1349
Création d’un parc de six éoliennes à Cezens (15)
Projet porté par la société Boralex Cézens SARL (Cantal)
Avis du 12 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1365
Projet porté par la société Boralex Cézens SARL (Cantal)
Avis du 12 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1365
Reconstruction de la digue protégeant le quartier du nouveau Charlieu et restauration hydromorphologique du Bézo, sur la commune de Charlieu (42)
Projet porté par le Syndicat mixte des rivières du Sornin et ses affluents (Loire)
Avis du 11 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1363
Projet porté par le Syndicat mixte des rivières du Sornin et ses affluents (Loire)
Avis du 11 juillet 2022 / 2022-ARA-AP-1363
Aménagement d’un parc photovoltaïque au sol - site d’une ancienne carrière sur la Commune de Courtenay (38)
Projet porté par VALECO (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA94 / 2022-ARA-AP-1361
Absence d’avis du 10 juillet 2022
Projet porté par VALECO (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA94 / 2022-ARA-AP-1361
Absence d’avis du 10 juillet 2022
Création d’une opération composée de 9 à 15 lots à usage économique sur la Commune de Lissieu (69)
Projet porté par la Société LISSIEU LA BRAILLE (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA93 / 2022-ARA-AP-1355
Absence d’avis du 9 juillet 2022
Projet porté par la Société LISSIEU LA BRAILLE (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA93 / 2022-ARA-AP-1355
Absence d’avis du 9 juillet 2022
Augmentation des capacités de stockage d’un entrepôt existant de produits chimiques sur la commune de Crolles (38)
Projet porté par la société ECTRA (Isère)
Avis du 5 juillet 2022 / 2021-ARA-AP-1264
Projet porté par la société ECTRA (Isère)
Avis du 5 juillet 2022 / 2021-ARA-AP-1264
Aménagement de la piste de ski La Nouvelle et des téléskis de la Vernette et du Col sur la commune d’Albiez-Montrond (73)
Projet porté par la commune d’Albiez-Montrond (Savoie)
Avis du 5 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1328
Projet porté par la commune d’Albiez-Montrond (Savoie)
Avis du 5 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1328
Création d’une centrale hydroélectrique sur le ruisseau du Colomban sur la commune de La Léchère (73) - 2ème avis
Projet porté par la société GIE Avenir Hydro (Loire)
Avis du 5 juillet 2022/2022-ARA-AP-1360
Projet porté par la société GIE Avenir Hydro (Loire)
Avis du 5 juillet 2022/2022-ARA-AP-1360
Extension de la zone artisanale (ZA) La Grange sur la commune de Chamboeuf (42)
Projet porté par la société publique locale (SPL) CAP Métropole (Loire)
Avis du 5 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1362
Projet porté par la société publique locale (SPL) CAP Métropole (Loire)
Avis du 5 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1362
Remplacement de la télécabine de la roche de Mio, extension de la retenue collinaire du col de Forcle avec création d’une base de loisirs, réorganisation du secteur du Glacier par la société d’aménagement de la Plagne (SAP), et révision allégée n°1 du PLU de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne sur la commune de La Plagne-Tarentaise (73)
Projet porté par la société SAP (Savoie) et dossier de révision du PLU étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis du 5 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1358, 2022-ARA-AP-1375 et 2022-ARA-AUPP-1166
Projet porté par la société SAP (Savoie) et dossier de révision du PLU étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis du 5 juillet 2022 /2022-ARA-AP-1358, 2022-ARA-AP-1375 et 2022-ARA-AUPP-1166
JUIN 2022
Augmentation de la production d’électricité de l’aménagement hydroélectrique du torrent de la Glière à Pralognan-la-Vanoise (73)
Projet porté par la société GEG ENeR (Isère)
Avis du 24 juin 2022 / 2022-ARA-AP-1357
Projet porté par la société GEG ENeR (Isère)
Avis du 24 juin 2022 / 2022-ARA-AP-1357
Réalisation du complexe hôtelier "Alpine Mess" dans le secteur du Val Claret sur la commune de Tignes (73)
Projet porté par la société Powerhouse Hospitality (Haute-Loire)
Avis du 21 juin 2022 / 2022-ARA-AP-1354
Projet porté par la société Powerhouse Hospitality (Haute-Loire)
Avis du 21 juin 2022 / 2022-ARA-AP-1354
Centre d’éducation motrice, porté par l’association Itinova, dans l’îlot n°3 du Parc d’activités "D-Side" sur la commune de Décines-Charpieu (69)
Nécessité d’actualiser l’étude d’impact du projet porté par la SAS KANE (Rhône)
Avis du 20 juin 2022/ 2022-ARA-AP-1366
Nécessité d’actualiser l’étude d’impact du projet porté par la SAS KANE (Rhône)
Avis du 20 juin 2022/ 2022-ARA-AP-1366
Renouvellement de carrière de roche dure sur la commune de Commelle-Vernay (42)
Projet porté par Ets Chiavernia (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA84 / 2021-ARA-AP-1223
Absence d’avis du 18 juin 2022
Projet porté par Ets Chiavernia (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA84 / 2021-ARA-AP-1223
Absence d’avis du 18 juin 2022
Réalisation d’un parc éolien sur les communes de Deux-Chaises et Le Theil (03)
Projet porté par la société BORALEX (Pas-de-Calais)
Avis du 14 juin 2022 / 2022-ARA-AP-1350
Projet porté par la société BORALEX (Pas-de-Calais)
Avis du 14 juin 2022 / 2022-ARA-AP-1350
Mise en place d’un réseau neige sur les pistes Froide fontaine (Arc 1800) et Arandelières 1 (Arc 2000) sur la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Projet porté par la société ADS (Savoie)
Avis du 7 juin 2022 /2022-ARA-AP-1348
Projet porté par la société ADS (Savoie)
Avis du 7 juin 2022 /2022-ARA-AP-1348
MAI 2022
Parc éolien de Prataubérat sur plusieurs communes de l’Ardèche méridionale (07)
Projet porté par la SAS "Parc éolien de Prataubérat" (Ardèche)
Avis du 1er juin 2022 / 2022-ARA-AP-1352
Projet porté par la SAS "Parc éolien de Prataubérat" (Ardèche)
Avis du 1er juin 2022 / 2022-ARA-AP-1352
Extension d’une carrière de sables et de graviers sur la commune d’Arnas (69)
Avis étudié à la demande de la société Granulats Vicat (Isère)
Avis du 30 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1351
Avis étudié à la demande de la société Granulats Vicat (Isère)
Avis du 30 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1351
Renouvellement et extension de carrière sur la commune de Montagnole (73)
Projet porté par la société Vicat (Isère)
Avis du 30 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1346
Projet porté par la société Vicat (Isère)
Avis du 30 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1346
Cadrage préalable de la création de la retenue de la Mura et de l’extension du réseau d’enneigeurs sur la commune des Deux Alpes (38)
Projet porté par la commune des Deux-Alpes et par la SATA (Isère)
Avis du 24 mai 2022 /2022-ARA-AP-1334
Projet porté par la commune des Deux-Alpes et par la SATA (Isère)
Avis du 24 mai 2022 /2022-ARA-AP-1334
Aménagement d’un espace de loisirs et de sport dans le secteur du lac de Thuy à Thônes (74)
Projet porté par la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis du 24 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1344
Projet porté par la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis du 24 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1344
Parc résidentiel de loisirs du Puy de Lemptégy à Saint-Ours-les-Roches (63)
Projet porté par la SARL du Volcan de Lemptégy (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1345
Projet porté par la SARL du Volcan de Lemptégy (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1345
Développement d’activités de valorisation matières du site Speichim Processing sur la commune de Saint-Vulbas (01)
Projet porté par Speichim Processing (Ain)
Avis du 24 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1306
Projet porté par Speichim Processing (Ain)
Avis du 24 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1306
Renouvellement et extension d’une carrière de sables et graviers sur la commune d’Artas (38)
Projet porté par la société Carrière et Voirie (Isère)
Avis du 20 mai 2022 /2022-ARA-AP-1341
Projet porté par la société Carrière et Voirie (Isère)
Avis du 20 mai 2022 /2022-ARA-AP-1341
Démontage de deux téléskis et installation d’un nouveau télésiège à Passy (74)
Projet porté par la commune de Passy (Haute-Savoie)
Avis du 20 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1340
Projet porté par la commune de Passy (Haute-Savoie)
Avis du 20 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1340
Modification des activités avec augmentation des volumes de fabrication et de stockage sur la commune de Saint-Vulbas (01) (2e avis)
Projet porté par la société Orapi (Ain)
Avis du 20 mai 2022 /2022-ARA-AP-1342
Projet porté par la société Orapi (Ain)
Avis du 20 mai 2022 /2022-ARA-AP-1342
Retenue d’altitude de la Socqua - Aménagement de la combe de Coulouvrier (2ème avis) sur la commune de Samoëns (74)
Projet porté par la la société Grand Massif des Domaines Skiables (GMDS) (Haute-Savoie)
Avis du 13 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1322
Projet porté par la la société Grand Massif des Domaines Skiables (GMDS) (Haute-Savoie)
Avis du 13 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1322
Création d’un équipement de luge sur rails quatre saisons sur le secteur Recoin sur la commune de Chamrousse (38)
Projet porté par la régie des remontées mécaniques de Chamrousse (Isère)
Avis du 13 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1338
Projet porté par la régie des remontées mécaniques de Chamrousse (Isère)
Avis du 13 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1338
Création de la retenue d’altitude de Crête Blanche et sécurisation du réseau d’adduction d’eau potable (AEP) sur la commune de Manigod (74)
Projet porté par la commune de Manigod (Haute-Savoie)
Avis du 10 mai 2022 /2022-ARA-AP-1337
Projet porté par la commune de Manigod (Haute-Savoie)
Avis du 10 mai 2022 /2022-ARA-AP-1337
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol aux lieux-dits "Le Beury" et "La Prade" sur la commune de Saint-Victor (03)
Projet porté par la société NEOEN (Allier)
Avis du 10 mai 2022 /2022-ARA-AP-1336
Projet porté par la société NEOEN (Allier)
Avis du 10 mai 2022 /2022-ARA-AP-1336
Reconversion d’une installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) en plateforme de gestion et de stockage de déchets minéraux sur la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Projet porté par le Syndicat de traitement des déchets Ardèche Drôme (Sytrad) (Drôme)
Avis du 10 mai 2022 /2022-ARA-AP-1229
Projet porté par le Syndicat de traitement des déchets Ardèche Drôme (Sytrad) (Drôme)
Avis du 10 mai 2022 /2022-ARA-AP-1229
Implantation de la centrale photovoltaïque du Gondérat et Vica sur les communes de Bulhon et Culhat (63)
Projet porté par Photosol Développement (Paris)
Avis du 9 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1315
Projet porté par Photosol Développement (Paris)
Avis du 9 mai 2022 / 2022-ARA-AP-1315
AVRIL 2022
Exploitation d’une carrière de roches massives au lieu dit « les Raffours » sur la commune de Sixt-Fer-A-Cheval (74)
Projet porté par Decremps BTP (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA65 / 2022-ARA-AP-1332
Absence d’avis du 28 avril 2022
Projet porté par Decremps BTP (Haute-Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA65 / 2022-ARA-AP-1332
Absence d’avis du 28 avril 2022
Remplacement des télésièges du Marais et de l’Aiguille Rouge sur la commune de Tignes (73) (2e avis)
Projet porté par la Société des téléphériques de la Grande Motte (Savoie)
Avis du 26 avril 2022 /2022-ARA-AP-1330
Projet porté par la Société des téléphériques de la Grande Motte (Savoie)
Avis du 26 avril 2022 /2022-ARA-AP-1330
Création de la piste de ski "Talière" à Montricher-Albanne (73)
Projet porté par la régie autonome des remontées mécaniques des Karellis (Savoie)
Avis du 26 avril 2022 /2022-ARA-AP-1329
Projet porté par la régie autonome des remontées mécaniques des Karellis (Savoie)
Avis du 26 avril 2022 /2022-ARA-AP-1329
Tramway T6 Nord sur la métropole de Lyon (69)
Projet porté par le Sytral (Rhône)
Avis du 26 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1333
Projet porté par le Sytral (Rhône)
Avis du 26 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1333
Remplacement du télésiège du Lac-Intrets à Morzine (74)
Projet porté par la société d’exploitation des remontées mécaniques d’Avoriaz - SERMA (Haute-Savoie)
Avis du 26 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1331
Projet porté par la société d’exploitation des remontées mécaniques d’Avoriaz - SERMA (Haute-Savoie)
Avis du 26 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1331
Parc photovoltaïque sur la commune de Saint-Didier-la-Forêt (03)
Projet porté par la société JP Énergie Environnement (Nantes)
Avis du 26 avril 2022 /2022-ARA-AP-1335
Projet porté par la société JP Énergie Environnement (Nantes)
Avis du 26 avril 2022 /2022-ARA-AP-1335
Régularisation et augmentation d’activité abattoir/transformation de viandes de porcs sur la commune de Lapalisse (03)
Projet porté par la société Tradival (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA59 / 2022-ARA-AP-01326
Absence d’avis du 22 avril 2022
Projet porté par la société Tradival (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA59 / 2022-ARA-AP-01326
Absence d’avis du 22 avril 2022
Augmentation de la capacité du centre de tri et regroupement des déchets sur la commune de Saint-Alban-Leysse (73)
Projet porté par la Société Excoffier Recyclage SAS
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA58 / 2022-ARA-AP-01326
Absence d’avis du 22 avril 2022
Projet porté par la Société Excoffier Recyclage SAS
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA58 / 2022-ARA-AP-01326
Absence d’avis du 22 avril 2022
Ouverture d’une carrière sur la commune d’Anglefort (01)
Projet porté par la société Carrières de Saint-Cyr (Ain)
Avis du 22 avril 2022 /2022-ARA-AP-1325
Projet porté par la société Carrières de Saint-Cyr (Ain)
Avis du 22 avril 2022 /2022-ARA-AP-1325
Aménagement d’une centre hydroélectrique sur la rive de la Dranse au lieu dit d’Ardent sur la Commune de Montriond (74)
Projet porté par la Société SAS ARDENT ENR
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA56 / 2022-ARA-AP-01324
Absence d’avis du 21 avril 2022
Projet porté par la Société SAS ARDENT ENR
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA56 / 2022-ARA-AP-01324
Absence d’avis du 21 avril 2022
Projet "Refondation" de déplacement de l’imprimerie de la Banque de France de Chamalières à Vic-le-Comte (63)
Projet porté par la Banque de France (Paris)
Avis du 19 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1290
Projet porté par la Banque de France (Paris)
Avis du 19 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1290
Remplacement télésièges des Sûres en télécabines sièges débrayables sur la Commune de Auris (38)
Projet porté par la Société SEM SATA Group
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA54 / 2022-ARA-AP-01323
Absence d’avis du 17 avril 2022
Projet porté par la Société SEM SATA Group
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA54 / 2022-ARA-AP-01323
Absence d’avis du 17 avril 2022
Implantation d’une plateforme de broyage de déchets de bois sur la Commune de Givors (69)
Projet porté par la Société VALECOBOIS Rhône-Alpes
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA53 / 2022-ARA-AP-01321
Absence d’avis du 16 avril 2022
Projet porté par la Société VALECOBOIS Rhône-Alpes
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA53 / 2022-ARA-AP-01321
Absence d’avis du 16 avril 2022
Projet Inspire de création des lignes BHNS B et C de l’agglomération de Clermont-Ferrand et mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme des communes d’Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon d’Auvergne et Durtol (63)
Projet porté par le syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise et Clermont-Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 12 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1127
Projet porté par le syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise et Clermont-Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 12 avril 2022 / 2022-ARA-AP-1127
Parc éolien sur la commune de Lastic (63)
Projet porté par la société ABOWind
Avis du 12 avril 2022 / 2020-ARA-AP1048
Projet porté par la société ABOWind
Avis du 12 avril 2022 / 2020-ARA-AP1048
Microcentrale hydroélectrique sur le torrent des Moulins à Sainte-Foy-Tarentaise et à Montvalezan (73)
Projet porté par la société GEG Energies Nouvelles et Renouvelables (Savoie)
Avis du 12 avril 2022 /2022-ARA-AP-1317
Projet porté par la société GEG Energies Nouvelles et Renouvelables (Savoie)
Avis du 12 avril 2022 /2022-ARA-AP-1317
Création d’un ascenseur valléen entre Le Fayet et le Centre-bourg et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Projet porté par la Société des Téléportés Bettex Mont d’Arbois (Haute-Savoie)
Avis du 12 avril 2022 /2021-APARA-1301
Projet porté par la Société des Téléportés Bettex Mont d’Arbois (Haute-Savoie)
Avis du 12 avril 2022 /2021-APARA-1301
Augmentation de la production de la fromagerie Bressor à Grièges (01)
Projet porté par la société BRESSOR SA à Grièges (Ain)
Avis du 12 avril 2022 /2022-ARA-AP-1320
Projet porté par la société BRESSOR SA à Grièges (Ain)
Avis du 12 avril 2022 /2022-ARA-AP-1320
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Millery (69)
Projet porté par la société Corfu Solaire (Rhône))
Avis du 12 avril 2022/2022-ARA-AP-1319
Projet porté par la société Corfu Solaire (Rhône))
Avis du 12 avril 2022/2022-ARA-AP-1319
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Domérat (O3)
Projet porté par la société SAS Centrale Solaire des Genêts (Somme)
Avis du 8 avril 2022 /2022-ARA-AP-1314
Projet porté par la société SAS Centrale Solaire des Genêts (Somme)
Avis du 8 avril 2022 /2022-ARA-AP-1314
Aménagement du lotissement d’activités "Le Revolay" à Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Projet porté par la société Guignard Promotion (Indre)
Avis du 1er avril 2022/ 2022-ARA-AP-1313
Projet porté par la société Guignard Promotion (Indre)
Avis du 1er avril 2022/ 2022-ARA-AP-1313
Aménagement d’un parc à daims ("Vez’Parc") et de ses abords sur la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Projet porté par M-Nature (Isère)
Avis du 1er avril 2022 /2022-ARA-AP-1311
Projet porté par M-Nature (Isère)
Avis du 1er avril 2022 /2022-ARA-AP-1311
MARS 2022
Ouverture d’une carrière de roches massives à Joux (69)
Projet porté par la société "Carrière de Joux" (Rhône)
Avis du 29 mars 2022/ 2022-ARA-AP-1309
Projet porté par la société "Carrière de Joux" (Rhône)
Avis du 29 mars 2022/ 2022-ARA-AP-1309
Plateforme logistique sur la commune de Montélimar (26)
Projet porté par la société Argan (Hauts-de-Seine)
Avis du 29 mars 2022/ 2022-ARA-AP-1316 et 2022-ARA-AP-1318
Projet porté par la société Argan (Hauts-de-Seine)
Avis du 29 mars 2022/ 2022-ARA-AP-1316 et 2022-ARA-AP-1318
Remplacement du télésiège Tichot par une télécabine et création d’un espace débutant au col du Palet sur la commune de Tignes (73)
Projet porté par la Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM) (Savoie)
Avis du 28 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1308 et 2022-ARA-AP-1327
Projet porté par la Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM) (Savoie)
Avis du 28 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1308 et 2022-ARA-AP-1327
Création d’hébergements touristiques sur le secteur de la Lauzière sur la commune de Saint François Longchamps (73)
Projet porté par la SAS MV Résidences (Isère)
Avis du 17 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1300
Projet porté par la SAS MV Résidences (Isère)
Avis du 17 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1300
Construction d’une plateforme logistique multimodale comprenant huit cellules de stockage de matières dangereuses sur la commune de Montbeugny (03)
Projet porté par la société Concerto Développement (Hauts-de-Seine)
Avis du 15 mars 2022 /2022-ARA-AP-1302
Projet porté par la société Concerto Développement (Hauts-de-Seine)
Avis du 15 mars 2022 /2022-ARA-AP-1302
Aménagement du quartier Beaulieu sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds (42)
Projet porté par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds (Loire)
Avis du 15 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1303
Projet porté par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds (Loire)
Avis du 15 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1303
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Les Martres d’Artières (63)
Projet porté par la société "EDF renouvelables" (Paris)
Avis du 15 mars 2022/2022-ARA-AP-1305
Projet porté par la société "EDF renouvelables" (Paris)
Avis du 15 mars 2022/2022-ARA-AP-1305
Transformation du télésiège Vallée Blanche et création de la piste Pied-Moutet par la SATA sur la commune des Deux Alpes (38)
Projet porté par la SATA (Isère)
Avis du 15 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1304 et 2022-ARA-AP-1339
Projet porté par la SATA (Isère)
Avis du 15 mars 2022 / 2022-ARA-AP-1304 et 2022-ARA-AP-1339
Cadrage préalable de la sécurisation du système d’alimentation en eau potable - "Transfert du sud gessien vers le nord" porté par la régie des eaux Gessiennes sur le territoire de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Projet porté par la régie des eaux Gessiennes (01)
Avis du 15 mars 2022 /2022-ARA-AP-1299
Projet porté par la régie des eaux Gessiennes (01)
Avis du 15 mars 2022 /2022-ARA-AP-1299
Microcentrale hydroélectrique de Vongy sur la Dranse à Thonon-les-Bains (74)
Projet porté par la SAS Forces motrices de la Basse-Dranse (Haute-Savoie)
Avis du 15 mars 2022/2022-ARA-AP-1298
Projet porté par la SAS Forces motrices de la Basse-Dranse (Haute-Savoie)
Avis du 15 mars 2022/2022-ARA-AP-1298
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Coucouron (07)
Projet porté par la société Boralex (Haute-Loire)
Avis du 11 mars 2022/2021-ARA-AP-1297
Projet porté par la société Boralex (Haute-Loire)
Avis du 11 mars 2022/2021-ARA-AP-1297
Construction d’une résidence hôtelière avec 40 logements par la SAS "La Châtaigneraie" au lieu-dit "Lauzière" à Vals-les-Bains (07)
Projet porté par la SAS La Châtaigneraie (Ardèche)
Avis du 7 mars 2022/2022-ARA-AP-1296
Projet porté par la SAS La Châtaigneraie (Ardèche)
Avis du 7 mars 2022/2022-ARA-AP-1296
Implantation d’une centrale Phothovolaique au sol sur la Commune de La Chapelaude (Allier)
Projet porté par la Société URBA 44.
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA32 / 2021-ARA-AP-01291
Absence d’avis du 5 mars 2022
Projet porté par la Société URBA 44.
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA32 / 2021-ARA-AP-01291
Absence d’avis du 5 mars 2022
Renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de pouzzolane par la société CMCA sur la commune de Cayres (43)
Projet porté par la société CMCA (Haute-Loire)
Avis du 4 mars 2022/2022-ARA-AP-1293
Projet porté par la société CMCA (Haute-Loire)
Avis du 4 mars 2022/2022-ARA-AP-1293
Transformation du télésiège du Diable en télémixte sur la commune des Deux-Alpes (38)
Projet porté par la société SATA Group (Isère)
Avis du 1er mars 2022/ 2022-ARA-AP-1292
Projet porté par la société SATA Group (Isère)
Avis du 1er mars 2022/ 2022-ARA-AP-1292
Site de recyclage de panneaux photovoltaïques sur la commune de Saint-Honoré (38)
Projet porté par la société Centre d’Excellence de Grenoble (CEG) (Isère)
Avis du 1er mars 2022/ 2022-ARA-AP-1294
Projet porté par la société Centre d’Excellence de Grenoble (CEG) (Isère)
Avis du 1er mars 2022/ 2022-ARA-AP-1294
Zone d’aménagement concerté (ZAC) "parc d’activités Bièvre Dauphiné 3" à Apprieu (38)
Projet porté par la communauté de communes de Bièvre Est (Isère)
Avis du 1er mars 2022/ 2021-ARA-AP-1283
Projet porté par la communauté de communes de Bièvre Est (Isère)
Avis du 1er mars 2022/ 2021-ARA-AP-1283
FÉVRIER 2022
Création d’une microcentrale hydroélectrique sur les ruisseaux du Cormet de Roselend à Beaufort-sur-Doron (73)
Projet porté par M. Christian Juglaret (Savoie)
Avis du 25 février 2022/2021-ARA-AP-1254
Projet porté par M. Christian Juglaret (Savoie)
Avis du 25 février 2022/2021-ARA-AP-1254
ICPE Plateforme Chimique-Unité de traitement thermique de déchets liquides sur la Commune de Le Pont de Claix (38)
Projet porté par SUEZ RR IWS CHEMICALS France
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA26 / 2021-ARA-AP-1183
Absence d’avis du 22 février 2022
Projet porté par SUEZ RR IWS CHEMICALS France
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA26 / 2021-ARA-AP-1183
Absence d’avis du 22 février 2022
Modification de la Zone Artisanale de Grange Burlat sur la Commune de Génilac (42)
Projet porté par Cap Métropole (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA25 / 2021-ARA-AP-01202
Absence d’avis du 21 février 2022
Projet porté par Cap Métropole (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA25 / 2021-ARA-AP-01202
Absence d’avis du 21 février 2022
Zac du parc d’activités économiques de la Dombes - Aménagement du lot F4, à Mionnay (01)
Projet porté par la société Actihall Developpement (Ain)
Avis du 15 février 2022/2021-APARA-1286
Projet porté par la société Actihall Developpement (Ain)
Avis du 15 février 2022/2021-APARA-1286
Création d’une surface commerciale Intermarché sur la commune de Saint-Jean-de-Bournay (38)
Projet étudié à la demande de la société L’immobilière européenne des Mousquetaires (Paris)
Avis du 15 février 2022/2021-ARA-AP-1282
Projet étudié à la demande de la société L’immobilière européenne des Mousquetaires (Paris)
Avis du 15 février 2022/2021-ARA-AP-1282
Augmentation de la capacité de production de l’établissement pharmaceutique Fareva La Vallée sur la commune de Saint-Germain-Laprade (43)
Projet porté par la société Fareva La Vallée (Haute-Loire)
Avis du 14 février 2022 (nouvelle publication suite à erreurs matérielles) /2021-ARA-AP-1281
Projet porté par la société Fareva La Vallée (Haute-Loire)
Avis du 14 février 2022 (nouvelle publication suite à erreurs matérielles) /2021-ARA-AP-1281
ICPE Augmentation de la capacité de l’installation de collecte des déchets et modification de certaines activités sur la Commune de Domène (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA21 / 2021-ARA-AP-1278
Absence d’avis du 10 février 2022
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA21 / 2021-ARA-AP-1278
Absence d’avis du 10 février 2022
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Vallon-en-Sully (03)
Projet porté par la société NEOEN (Paris)
Avis du 1er février 2022/2021-ARA-AP-1280
Projet porté par la société NEOEN (Paris)
Avis du 1er février 2022/2021-ARA-AP-1280
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Lusigny (03)
Projet étudié à la demande de la société Photosol (Allier)
Avis du 1er février 2022/2021-ARA-AP-1274
Projet étudié à la demande de la société Photosol (Allier)
Avis du 1er février 2022/2021-ARA-AP-1274
Aménagement de la zone d’activités de Champlard sur la commune de Beaurepaire (38) (3e avis)
Projet porté par Isère Aménagement (Isère)
Avis du 1er février 2022 / 2021-ARA-AP-1276
Projet porté par Isère Aménagement (Isère)
Avis du 1er février 2022 / 2021-ARA-AP-1276
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Charroux (03)
Projet porté par la société URBA 301 (Hérault)
Avis du 1er février 2022 / 2021-ARA-AP-1275
Projet porté par la société URBA 301 (Hérault)
Avis du 1er février 2022 / 2021-ARA-AP-1275
Évolution des installations et de l’exploitation de production d’emballages alimentaires d’AMCOR Flexibles Packaging France sur la commune de Froges (38)
Projet porté par AMCOR Flexibles Packaging France (Isère)
Avis du 1er février 2022 / 2021-ARA-AP-1273
Projet porté par AMCOR Flexibles Packaging France (Isère)
Avis du 1er février 2022 / 2021-ARA-AP-1273
Renouvellement de l’autorisation d’exploiter la carrière lieux-dits « Nève » et « Cote Rozier » sur la Commune de AMPUIS (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA15 / 2021-ARA-AP-1169
Absence d’avis du 01 février 2022
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA15 / 2021-ARA-AP-1169
Absence d’avis du 01 février 2022
JANVIER 2022
Remplacement des téléskis doubles des Torrets "Gaston express" et création de la télécabine de la sapinière "Liaison Express" - domaine skiable des Sybelles sur la commune de Saint-Sorlin-d’Arves (73)
Projet porté par SAMSO Sybelles Ski (Savoie)
Avis du 24 janvier 2022/2021 ARA-AP-1270
Projet porté par SAMSO Sybelles Ski (Savoie)
Avis du 24 janvier 2022/2021 ARA-AP-1270
Construction d’un merlon de protection acoustique et de récupération des plombs du stade de tir René Jaud à Samognat (01)
Projet porté par la commune de Samognat (Ain)
Avis du 24 janvier 2022/ 2021-ARA-AP-1272
Projet porté par la commune de Samognat (Ain)
Avis du 24 janvier 2022/ 2021-ARA-AP-1272
Création d’une unité de génération de fluor sur le site de la société IPACKCHEM à Saint-Victor-sur-Loire (42)
Projet porté par la société IPACKCHEM (Loire)
Avis du 21 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1269
Projet porté par la société IPACKCHEM (Loire)
Avis du 21 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1269
Reprofilage des pistes Golf et Palsembleu sur la commune d’Aime-La-Plagne (73)
Projets portés par la SNC Aime La Plagne Aménagement (Savoie)
Avis du 18 janvier 2022/ 2021-ARA-AP-1265 et 2021-ARA-AP-1266
Projets portés par la SNC Aime La Plagne Aménagement (Savoie)
Avis du 18 janvier 2022/ 2021-ARA-AP-1265 et 2021-ARA-AP-1266
Aménagement touristique "Les cottages de Beausemblant" sur la commune de Beausemblant (26)
Projet porté par la société SAS-Drôme-2015
Avis du 14 janvier 2022/ 2021-ARA-AP-1105
Projet porté par la société SAS-Drôme-2015
Avis du 14 janvier 2022/ 2021-ARA-AP-1105
Agrandissement d’une retenue d’eau destinée à l’irrigation agricole sur la commune de Haute-Rivoire (69)
Projet porté par l’association syndicale libre d’EAUteville (Rhône)
Avis du 13 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1220
Projet porté par l’association syndicale libre d’EAUteville (Rhône)
Avis du 13 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1220
Aménagement du domaine skiable des 7 Laux - Création d’une piste bleue "Les Rhodos" sur la commune des Adrets (38)
Projet porté par la communauté de communes Le Grésivaudan (Isère)
Avis du 11 janvier 2022 /2021-ARA-AP-1263
Projet porté par la communauté de communes Le Grésivaudan (Isère)
Avis du 11 janvier 2022 /2021-ARA-AP-1263
Création de serres maraîchères sur la commune de Bayet - 2ème avis (03)
Projet porté par la société Les Maraîchers du Val de Sioule (Allier)
Avis du 11 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1260
Projet porté par la société Les Maraîchers du Val de Sioule (Allier)
Avis du 11 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1260
Parc éolien de la forêt de Bauzon sur la commune de Astet (07)
Projet porté par la société Boralex
Avis du 11 janvier 2022/ 2021-ARA-AP1268
Projet porté par la société Boralex
Avis du 11 janvier 2022/ 2021-ARA-AP1268
Parc photovoltaïque sur la commune de Saint-Victor (03)
Projet porté par la société URBA 159 (Hérault)
Avis du 11 janvier 2022/2021-ARA-AP-1262
Projet porté par la société URBA 159 (Hérault)
Avis du 11 janvier 2022/2021-ARA-AP-1262
Parc éolien au lieu-dit « Les Brandes » sur la commune de Chazemais (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA4 / 2021-ARA-AP-1259
Absence d’avis du 10 janvier 2022
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2022APARA4 / 2021-ARA-AP-1259
Absence d’avis du 10 janvier 2022
Création du parc d’activités économiques (PAE) de Bramard emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Didier-en-Velay (43) dans le cadre d’une procédure d’évaluation environnementale commune
Projet porté par la communauté de communes Loire Semène (Haute-Loire)
Avis du 7 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1242
Projet porté par la communauté de communes Loire Semène (Haute-Loire)
Avis du 7 janvier 2022 / 2021-ARA-AP-1242
Aménagement des lots F2 et F3 de la Zac de la Dombes sur la commune de Mionnay (01)
Projet porté par les sociétés AVILOG et JMG Partners (Paris)
Avis du 6 janvier 2022/ 2021-ARA-AP1255 et 2021-ARA-AP1277
Projet porté par les sociétés AVILOG et JMG Partners (Paris)
Avis du 6 janvier 2022/ 2021-ARA-AP1255 et 2021-ARA-AP1277
Extension du camping Aluna sur la commune de Ruoms (07)
Projet porté par la société Aluna-vacances (Ardèche)
Avis du 3 janvier 2022 / 2021-ARA-AP1251
Projet porté par la société Aluna-vacances (Ardèche)
Avis du 3 janvier 2022 / 2021-ARA-AP1251
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