Avis rendus sur projets de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DECEMBRE 2023
Projet de parc solaire photovoltaïque (ENGIE Green), à Saint-Antonin-du-Var (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 19 décembre 2023 / 3595
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 19 décembre 2023 / 3595
Projet de mise en conformité des voies du plan de prévention des risques d’incendie de forêt sur la commune de Fréjus (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 19 décembre 2023 / 3568
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 19 décembre 2023 / 3568
Projet d’aménagement du secteur Jas de Beaumont, à Pertuis (84)
Dossier étudié à la demande de la préfète du Vaucluse
Avis sur projet du 13 décembre 2023 / 3587
Dossier étudié à la demande de la préfète du Vaucluse
Avis sur projet du 13 décembre 2023 / 3587
Projet de reconstruction de la station d’épuration Halliotis II, à Nice (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 08 décembre 2023 / 3558
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 08 décembre 2023 / 3558
Projet de modernisation et de régularisation du site aquacole des Iles de Lérins, à Cannes (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 30 novembre 2023 / 3547
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 30 novembre 2023 / 3547
Création de la zone d’aménagement concerté de la Calade, à Aix-en-Provence (13)
Dossier étudié à la demande de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 30 novembre 2023 / 3572
Dossier étudié à la demande de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 30 novembre 2023 / 3572
NOVEMBRE 2023
Projet de renouvellement et d’approfondissement de la carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Champcella (05) - 2e avis
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 24 novembre 2023 / 3557
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 24 novembre 2023 / 3557
Projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) des Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance (13)
Dossier étudié à la demande de la métropole d’Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 24 novembre 2023 / 3548
Dossier étudié à la demande de la métropole d’Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 24 novembre 2023 / 3548
Projet d’aménagement du pôle aéronautique Jean Sarrail à Istres (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 2 novembre 2023 / 3553
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 2 novembre 2023 / 3553
Projet d’augmentation de production de laine de verre à Orange (84)
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 02 novembre 2023 / 3536
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 02 novembre 2023 / 3536
OCTOBRE 2023
Projet d’augmentation de capacité de l’installation de regroupement, tri et broyage de déchets non dangereux à Contes (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 05 octobre 2023 / 3520
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 05 octobre 2023 / 3520
SEPTEMBRE 2023
Projet de renouvellement et d’extension de la carrière de Soubeyran à Ménerbes (84)
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 28 septembre 2023 / 3518
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 28 septembre 2023 / 3518
Projet de création d’une carrière alluvionnaire au Poët (05)
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 21 septembre 2023 / 3514
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 21 septembre 2023 / 3514
Projet de rechargement sédimentaire sur les plages du parc balnéaire du Prado à Marseille (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 06 septembre 2023 / 3503
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 06 septembre 2023 / 3503
AOUT 2023
Projet de modification des conditions d’exploitation de l’entreprise GCA Logistics à Rognac (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 30 août 2023 / 3509
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 30 août 2023 / 3509
Projet de construction de bâtiments à usage d’habitation Les Santolines à Cagnes-sur-Mer (06)
Dossier étudié à la demande du maire de la commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 28 août 2023 / 3496
Dossier étudié à la demande du maire de la commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 28 août 2023 / 3496
Projet de parc photovoltaïque à Bollène (84)
Dossier étudié à la demande du préfet du Vaucluse
Avis sur projet du 22 août 2023 / 3502
Dossier étudié à la demande du préfet du Vaucluse
Avis sur projet du 22 août 2023 / 3502
Projet de création d’un parc de stationnement à Théoule-sur-Mer (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 21 août 2023/ 3482-3483
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 21 août 2023/ 3482-3483
Projet de microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Rabioux, à Châteauroux-les-Alpes (05)
Dossier étudié à la demande du Préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 8 août 2023/ 3475
Dossier étudié à la demande du Préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 8 août 2023/ 3475
Projet de confortement des digues et abaissement des seuils en basse vallée du var (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 04 août 2023 / 3467
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 04 août 2023 / 3467
JUILLET 2023
Projet de remplacement du télésiège de l’Escapade et aménagement de pistes connexes de raccordement, à Puy-Saint-Vincent (05)
Dossier étudié à la demande du Préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 27 juillet 2023
Dossier étudié à la demande du Préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 27 juillet 2023
Projet de construction d’un parc photovoltaïque au lieu-dit Serre du Fumier sur la commune de Sigottier (05)
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes / 3468
Avis sur projet du 27 juillet 2023
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes / 3468
Avis sur projet du 27 juillet 2023
Projet de plateforme logistique multimodale pour véhicules neufs à Fos-sur-Mer (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 24 juillet 2023 / 3480
Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « Grand Geas » à Cabrières-d’Avignon (84)
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 21 juillet 2023 / 3469
Projet de remplacement du télésiège 2 places de Peynier par deux télésièges 4 places sur le domaine skiable de Vars (05)
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 10 juillet 2023/ 3448
Projet d’aménagement global de la Promenade des Bains, à Fréjus et Saint-Raphaël (83)
Dossier étudié à la demande des communes de Fréjus et Saint-Raphaël (Var)
Avis sur projet du 6 juillet 2023 / 3465-3466
Dossier étudié à la demande des communes de Fréjus et Saint-Raphaël (Var)
Avis sur projet du 6 juillet 2023 / 3465-3466
Projet de centrale photovoltaïque, à Puget-sur-Argens (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 6 juillet 2023 / 3446
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 6 juillet 2023 / 3446
JUIN 2023
Projet de régularisation du parc éolien d’Artigues et d’Ollières (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 29 juin 2023 / 3440
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 29 juin 2023 / 3440
Projet de parc photovoltaïque, au lieu-dit "le Jas de Robert", à Camps-la-Source (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 27 juin 2023 / 3433
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 27 juin 2023 / 3433
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Vins-sur-Caramy et de Cabasse (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 15 juin 2023 / 3431
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 15 juin 2023 / 3431
Projet de réalisation d’un dispositif d’ouvrages de protection du littoral sur la commune de Menton (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 13 juin 2023 / 3424
Projet de centrale photovoltaïque au sol « Le Claou et Poun Sony » à Régusse (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var (Var)
Avis sur projet du 2 juin 2023/ 3437
Dossier étudié à la demande du préfet du Var (Var)
Avis sur projet du 2 juin 2023/ 3437
Projet d’ouverture d’une carrière au lieu-dit « Le Tubé » à Istres (13)
Dossier étudié à la demande du Préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 01 juin 2023 / 3447
Dossier étudié à la demande du Préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 01 juin 2023 / 3447
MAI 2023
Projet de méthanisation de boues externes sur le site de la station d’épuration de l’Almanarre à Hyères (83)
Dossier étudié à la demande du Préfet du Var
Avis sur projet du 30 mai 2023/ 3403
Dossier étudié à la demande du Préfet du Var
Avis sur projet du 30 mai 2023/ 3403
Projet de travaux de dragages d’entretien des ports maritimes de la métropole AMP, du CG13, de Carry-le-Rouet, Marseille et St Chamas (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 26 mai 2023 / 3398
Projet de rechargement d’entretien pluriannuel des plages des secteurs de Bocca Midi, la Croisette et Gazagnaire et de reconstruction des trois pontons permanents (Mariott, Carlton, Martinez) des plages de la Croisette sur la commune de Cannes (06) - 2ème avis
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 22 mai 2023/ 3396
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 22 mai 2023/ 3396
Projet de renouvellement et d’extension de la carrière Bois Feuillet à Orange (84)
Dossier étudié à la demande de la préfète de Vaucluse
Avis sur projet du 17 mai 2023/3397
Dossier étudié à la demande de la préfète de Vaucluse
Avis sur projet du 17 mai 2023/3397
Projet de parc photovoltaïque sur le site de l’usine-écluse à Avignon (84)
Dossier étudié à la demande de la préfète de Vaucluse
Avis sur projet du 12 mai 2023 / 3399
Dossier étudié à la demande de la préfète de Vaucluse
Avis sur projet du 12 mai 2023 / 3399
Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit "Coudoulet" à Orange (84)
Dossier étudié à la demande de la préfète de Vaucluse
Avis sur projet du 9 mai 2023 / 3401-3402
Projet d’accueil de déchets non dangereux externes sur les installations de méthanisation de la station d’épuration de Courtine à Avignon (84)
Dossier étudié à la demande du préfet du Vaucluse
Avis sur projet du 05mai 2023/ 3382
AVRIL 2023
Projet de centrale photovoltaïque de Vins-sur-Caramy (83) – 2ᵉ avis
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 25 avril 2023/ 3391
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 25 avril 2023/ 3391
Projet de création de la ligne 4 du tramway de la Métropole NCA (06) et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme métropolitain
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur procédure commune du 20 avril 2023/ 3410 / 3412
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur procédure commune du 20 avril 2023/ 3410 / 3412
Projet modifié de remplacement du télésiège du Rocher de l’Aigle à Montgenèvre – 2ème avis (05)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 20 avril 2023/ 3395
Dossier étudié à la demande de la commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 20 avril 2023/ 3395
Projet de Val’Tram : prolongement de la ligne de tramway d’Aubagne (13) à La Bouilladisse (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 6 avril 2023/ 3374
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 6 avril 2023/ 3374
Projet de centrale solaire des Narcisses, à L’Escale (04)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 6 avril 2023/3400
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 6 avril 2023/3400
Projet de parc photovoltaïque, au lieu-dit « L’Amoureuse », à Riez (04)
Dossier étudié à la demande du Préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 5 avril 2023/3376
Dossier étudié à la demande du Préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 5 avril 2023/3376
MARS 2023
Projet de défrichement à l’ouest de la carrière du Juge en vue de la création d’une plateforme industrielle, à Le Val (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 31 mars 2023 / 3364
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 31 mars 2023 / 3364
Projet de travaux permettant la réduction de l’agitation résiduelle du plan d’eau du port de Théoule à Théoule-sur-Mer (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 31 mars 2023 / 3369
Projet de curage du piège à graviers du Buëch pour la période 2023-2033 sur la commune de Sisteron (04)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 23 mars 2023 / 3390
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 23 mars 2023 / 3390
Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit "le Défends" à Séranon (06) - 2ème avis
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 23 mars 2023/ 3363
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 23 mars 2023/ 3363
Projet de centrale photovoltaïque flottante "Le Gagne-Pain" à Mondragon (84)
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 15 mars 2023 / 3384
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 15 mars 2023 / 3384
Projet de renouvellement et d’extension de l’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Lardier et Valença (05) - 2ème avis
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 15 mars 2023 / 3356
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 15 mars 2023 / 3356
Projet de centrales photovoltaïques dans les bassins de la Meyne à Orange (84)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 13 mars 2023 / 3358
2023APPACA16
Dossier étudié à la demande du Préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 13 mars 2023 / 3358
2023APPACA16
Projet de parc photovoltaïque « Le Defens » à Fox-Amphoux (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 13 mars 2023 / 3338-3339
2023APPACA15
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 13 mars 2023 / 3338-3339
2023APPACA15
Projet de création d’un lac d’agrément dans le vallon du Pélourenq à Dévoluy (05)
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 9 mars 2023 /3341
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 9 mars 2023 /3341
Projet de défrichement dans le domaine de la Bégude sur la commune de La Cadière d’Azur (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 09 mars 2023 / 3380
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 09 mars 2023 / 3380
FEVRIER 2023
Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit « Les Quatre Fermes » à Barjols (83) et la révision à objet unique n°1 du PLU liée à ce projet
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 28 février 2023 / 3340
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 28 février 2023 / 3340
Projet de construction d’une aérogare d’affaires, de locaux pour le service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des aéronefs et de hangars sur la commune d’Aix-en-Provence (13)
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 24 février 2023/33348
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 24 février 2023/33348
Projet de renforcement de l’équipement en neige de culture sur les pistes cairn et crêtes aux Orres (05)
Dossier étudié à la demande de la commune des Orres (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 23 février 2023/ 3333
Dossier étudié à la demande de la commune des Orres (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 23 février 2023/ 3333
Projet de serres-tunnels au lieu-dit "Les Malançons" à Sarrians (84)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarrians (Vaucluse)
Avis sur projet du 16 février 2023 / 3370
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarrians (Vaucluse)
Avis sur projet du 16 février 2023 / 3370
Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit Clos de la Blaque à Varages (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 10 février 2023 / 3327-3328
Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit Bayol à Varages (83)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 10 février 2023 / 3329-3330
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 10 février 2023 / 3329-3330
Projet de parc Rocher Mistral au cœur du domaine du château à La Barben (13)
Dossier étudié à la demande du Préfet des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 9 février 2023 / 3331-3342
Dossier étudié à la demande du Préfet des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 9 février 2023 / 3331-3342
Projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins sur la commune de Nice (06)
Dossier étudié à la demande de la Métropole Nice Côte d’Azur (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 9 février 2023 / 3362
Dossier étudié à la demande de la Métropole Nice Côte d’Azur (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 9 février 2023 / 3362
Projet de construction de logements Route des Serres – Chemin des Rainettes sur la commune de Beausoleil (06)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 6 février 2023 / 3325
Dossier étudié à la demande de la commune de Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 6 février 2023 / 3325
JANVIER 2023
Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit La Gagère à Cabasse (13)
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 20 janvier 2023 / 3305
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 20 janvier 2023 / 3305
Projet de création d’une voie nouvelle entre la ZAC de la Saoga et le hameau de la Croix de Fer sur la commune de Saint-Blaise (06)
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 16 janvier 2023/ 3308
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 16 janvier 2023/ 3308
Projet d’extension du camping Saint-Louis à La Roquette-sur-Siagne (06)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Roquette-sur-Siagne (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 4 janvier 2023/3303
Dossier étudié à la demande de la commune de La Roquette-sur-Siagne (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 4 janvier 2023/3303
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