Avis rendus sur projets
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2023
2023-7004 pdf | 2.6 Mo Télécharger La MRAe Hauts-de-France a publié :
17 mai 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2022
14 février 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2021
29 juillet 2022
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2019
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
27 mars 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2018
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
2 janvier 2019