Avis rendus sur projets
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2025
2025-8814 pdf - 676.2 kio 2025_8754 pdf - 578.5 kio 2025-8710 pdf - 884.9 kio 2025-8668 pdf - 538.8 kio 2025-8668 pdf - 538.8 kio La MRAe Hauts-de-France a publié :
3 avril 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
20 décembre 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2023
La MRAe Hauts-de-France a publié :
22 décembre 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2022
14 février 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2021
29 juillet 2022
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2019
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat public.|
27 mars 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2018
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat public.
2 janvier 2019