Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2023
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public
DECEMBRE
Projet d’extension du pôle Jules Verne sur les communes de Boves, Glisy et Blangy-Tronville (80)
Dossier étudié à la demande de la Chambre de commerce et d’industrie Amiens Picardie (Somme)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la Chambre de commerce et d’industrie Amiens Picardie (Somme)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Projet de carrière alluvionnaire sur la commune de Vic-sur-Aisne (02)
Dossier étudié à la demande de la la société Sablières Desmarest (Aisne)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la la société Sablières Desmarest (Aisne)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Projet de géothermie au Carbonifère sur la commune de Cuincy (59)
Dossier étudié à la demande de l’entreprise Renault (Nord)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de l’entreprise Renault (Nord)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Projet de construction d’une messagerie, de bureaux et de locaux sociaux associés sur la commune de Vendin-le-Vieil (62)
Dossier étudié à la demande de la société Argan (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Argan (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Projet de construction et d’exploitation d’un entrepôt logistique sur la commune de Tergnier (02)
Dossier étudié à la demande de la société FP CHAUNY-TERGNIER France (Aisne)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société FP CHAUNY-TERGNIER France (Aisne)
Avis sur projet du 21 décembre 2023
Projet d’augmentation de la consommation de solvants à l’usine Arcelormittal sur la commune de Montataire (60)
Dossier étudié à la demande de la société ArcelorMittal France (Oise)
Dossier étudié à la demande de la société ArcelorMittal France (Oise)
Projet de rénovation urbaine du quartier des Terriers sur la commune de Pont-Sainte-Maxence 60)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pont-Sainte-Maxence (Oise)
Avis sur projet du 12 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la commune de Pont-Sainte-Maxence (Oise)
Avis sur projet du 12 décembre 2023
Projet de parc éolien sur la commune de Crouy-Saint-Pierre (80)
Dossier étudié à la demande de la la société « Société des éoliennes de Prieuré » filiale de Ventelys Energies Partagées (Somme)
Avis sur projet du 12 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la la société « Société des éoliennes de Prieuré » filiale de Ventelys Energies Partagées (Somme)
Avis sur projet du 12 décembre 2023
Projet éolien de la voie verte sur la commune de Tincourt-Boucly (80)
Dossier étudié à la demande de la la société « Wpd Energie 108 » filiale du groupe wpd (Somme)
Avis sur projet du 12 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la la société « Wpd Energie 108 » filiale du groupe wpd (Somme)
Avis sur projet du 12 décembre 2023
Projet d’entrepôt logistique Primelog sur la commune de Pecquencourt (59)
Dossier étudié à la demande de la société Primelog (Nord)
Avis sur projet du 6 décembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Primelog (Nord)
Avis sur projet du 6 décembre 2023
NOVEMBRE
Projet de parc éolien de Dhuizel sur les communes de Dhuizel et Courcelles-sur-Vesle (02)
Dossier étudié à la demande de la société « Parc éolien de Dhuizel » (Aisne)
Avis sur projet du 28 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Parc éolien de Dhuizel » (Aisne)
Avis sur projet du 28 novembre 2023
Projet de création d’un lotissement sur la commune de Steenvorde (59)
Dossier étudié à la demande de la société « Crédit Mutuel Aménagement Foncier » (Nord)
Avis sur projet du 24 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Crédit Mutuel Aménagement Foncier » (Nord)
Avis sur projet du 24 novembre 2023
Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) « Ecoquartier des Verreries » sur la commune de Fourmies (59)
Dossier étudié à la demande de la société anonyme d’économie mixte locale NordSEM (Nord)
Avis sur projet du 24 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société anonyme d’économie mixte locale NordSEM (Nord)
Avis sur projet du 24 novembre 2023
Projet d’usine de démantèlement de batteries sur la commune de Dunkerque (59)
Dossier étudié à la demande de la société VOSGES THREE, filiale de SUEZ (Nord)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société VOSGES THREE, filiale de SUEZ (Nord)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Projet de création d’un parc photovoltaïque flottant sur les communes de Bitry et Attichy (60)
Dossier étudié à la demande de la société CSCPV SUN 40 (Oise)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société CSCPV SUN 40 (Oise)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Projet de parc éolien du Jumel sur la commune de Jumel (80)
Dossier étudié à la demande de la société Parc Eolien du Jumel (Somme)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Parc Eolien du Jumel (Somme)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Projet de régularisation des captages destinés à la consommation humaine du champ captant « du Moulin » sur la commune de La Hérie (02)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte d’eau potable d’Origny-en-Thiérache (Aisne)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte d’eau potable d’Origny-en-Thiérache (Aisne)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Projet de camping sur la commune de Saint-Georges-sur-l’Aa (59)
Dossier étudié à la demande de la société « SAS Plein Air Rive de l’Aa » (Nord)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société « SAS Plein Air Rive de l’Aa » (Nord)
Avis sur projet du 14 novembre 2023
Projet de création d’un forage agricole sur la commune de Vierzy (02)
Dossier étudié à la demande de la SCEA de Moulin de Comte (Aisne)
Avis sur projet du 13 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la SCEA de Moulin de Comte (Aisne)
Avis sur projet du 13 novembre 2023
Projet de création d’un forage agricole sur la commune de Vierzy (02)
Dossier étudié à la demande de la SCEA SCAM (Aisne)
Avis sur projet du 13 novembre 2023
Dossier étudié à la demande de la SCEA SCAM (Aisne)
Avis sur projet du 13 novembre 2023
Projets de centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Saint-Pol-sur-Mer et Dunkerque (59)
Dossiers étudiés à la demande de la société Photosol Développement (Nord)
Avis sur projet du 3 novembre 2023
Dossiers étudiés à la demande de la société Photosol Développement (Nord)
Avis sur projet du 3 novembre 2023
OCTOBRE
Projet de serre tropicale Tropicalia sur les communes de Rang-du-Fliers et de Verton (62)
Dossier étudié à la demande de la société Opale Tropical Concept (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 31 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Opale Tropical Concept (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 31 octobre 2023
Projet de parc éolien d’Ambernat sur la commune de Bourdon (80)
Dossier étudié à la demande de la société « Ferme Eolienne d’Ambernat » (Somme)
Avis sur projet du 31 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Ferme Eolienne d’Ambernat » (Somme)
Avis sur projet du 31 octobre 2023
Contribution au cadrage préalable au projet de centrale photovoltaïque sur les communes de Flers-en-Escrebieux et Auby (59)
Dossier étudié à la demande de la société anonyme à conseil d’administration IN GROUPE (Nord)
Contribution au cadrage du 31 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société anonyme à conseil d’administration IN GROUPE (Nord)
Contribution au cadrage du 31 octobre 2023
Projet de poursuite d’exploitation et d’extension de l’installation de stockage de déchets non dangereux de Lierville sur les communes de Lierville, Liancourt Saint-Pierre et Lavilletertre (60)
Dossier étudié à la demande de la société Suez RV Ile-de-France (Oise)
Avis sur projet du 27 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Suez RV Ile-de-France (Oise)
Avis sur projet du 27 octobre 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Avesnes-sur-Helpe (59)
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelable France (Nord)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelable France (Nord)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Projet de création d’une plateforme logistique par sur les communes de Etrépilly et Château-Thierry (02)
Dossier étudié à la demande de la société FM France (Aisne)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société FM France (Aisne)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Projet de création d’une installation de traitement de surfaces sur la commune de Noyelles-lès-Seclin (59)
Dossier étudié à la demande de l’entreprise MECAPROTEC (Nord)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de l’entreprise MECAPROTEC (Nord)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Waziers (59)
Dossier étudié à la demande de la société « Centrale photovoltaïque de Waziers » (Nord)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Centrale photovoltaïque de Waziers » (Nord)
Avis sur projet du 18 octobre 2023
Projet de travaux en rive droite de la digue de la Lawe sur la commune de Bruay-la-Buissière (62)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 6 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 6 octobre 2023
Projet de fonderie de recyclage de chutes d’aluminium sur la commune de Ham (80)
Dossiers étudiés à la demande de la société Aluminium Foundry France (AFF) (Somme)
Avis sur projet du 6 octobre 2023
Dossiers étudiés à la demande de la société Aluminium Foundry France (AFF) (Somme)
Avis sur projet du 6 octobre 2023
Projet de plateforme logistique sur la commune de Roye (80)
Dossier étudié à la demande de la société Promolog A07 (Somme)
Avis sur projet du 3 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Promolog A07 (Somme)
Avis sur projet du 3 octobre 2023
Projet de construction et d’exploitation d’un entrepôt logistique sur la commune d’Onnaing (59)
Dossier étudié à la demande de la société Action Logistics France (Nord)
Avis sur projet du 3 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Action Logistics France (Nord)
Avis sur projet du 3 octobre 2023
Projet de requalification de l’ancienne friche Resurgat 1 sur la commune d’Outreau (62)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 3 octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 3 octobre 2023
Permis d’aménager du lotissement "Domaine du Panthéon 1" sur la commune de Marck-en-Calaisis (62)
Dossier étudié à la demande de la société "Mavan Aménageur" (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 1er octobre 2023
Dossier étudié à la demande de la société "Mavan Aménageur" (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 1er octobre 2023
SEPTEMBRE
Projet de création d’un ensemble hôtelier, séminaires, loisirs et stationnements, aménagement global du parc Astérix sur la commune de Plailly (60)
Dossiers étudiés à la demande de la direction départementale des territoires de l’Oise et de la mairie de Plailly (Oise)
Avis sur projet du 28 septembre 2023
Dossiers étudiés à la demande de la direction départementale des territoires de l’Oise et de la mairie de Plailly (Oise)
Avis sur projet du 28 septembre 2023
Projet d’installation de méthanisation sur la commune de Château-Thierry (02)
Dossier étudié à la demande de la société Wepa Greenfield SAS (Aisne)
Avis sur projet du 25 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Wepa Greenfield SAS (Aisne)
Avis sur projet du 25 septembre 2023
Projet de construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Somain (59)
Dossier étudié à la demande de la société « Total Energies Renouvelables France » (Nord)
Avis sur projet du 19 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Total Energies Renouvelables France » (Nord)
Avis sur projet du 19 septembre 2023
Projet de régularisation administrative au titre de la rubrique IED 3542 de l’ICPE Daylicer France sur la commune de Faverolles (80)
Dossier étudié à la demande de la société Daylicer France (Somme)
Absence d’avis du 19 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Daylicer France (Somme)
Absence d’avis du 19 septembre 2023
Projet de création d’une usine de production de sels et oxydes de métaux par utilisation de procédés hydrométallurgiques sur la commune de Dunkerque (59)
Dossier étudié à la demande de la société Hydrométal France (Nord)
Avis sur projet du 19 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Hydrométal France (Nord)
Avis sur projet du 19 septembre 2023
Projet de construction du lotissement « le Domaine des Airelles » sur la commune de Warhem (59)
Dossier étudié à la demande de la société Mavan Aménageur (Nord)
Avis sur projet du 19 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Mavan Aménageur (Nord)
Avis sur projet du 19 septembre 2023
Contribution au cadrage pour le projet d’atelier de préparation et de plateforme de stockage de véhicules sur la commune de Mazingarbe (62)
Dossier étudié à la demande de la société Foncière du Pivot (Pas-de-Calais)
Contribution au cadrage du 19 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Foncière du Pivot (Pas-de-Calais)
Contribution au cadrage du 19 septembre 2023
Projet de carrière sur la commune de Bousignies-sur-Roc (59)
Dossier étudié à la demande de la société des « Calcaires d’Hurtebise » (Nord)
Avis sur projet du 17 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société des « Calcaires d’Hurtebise » (Nord)
Avis sur projet du 17 septembre 2023
Projet de création d’une unité de production d’acide glycolique sur la commune d’Amiens (80)
Dossier étudié à la demande de la société Metex Noovistago (MNG) (Somme)
Avis sur projet du 15 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société Metex Noovistago (MNG) (Somme)
Avis sur projet du 15 septembre 2023
Projet de création d’une butte paysagère sur la commune de Gravelines (59)
Dossier étudié à la demande de la société SGA (Nord)
Avis sur projet du 15 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société SGA (Nord)
Avis sur projet du 15 septembre 2023
Projet de plateforme logistique sur la commune de Roye (80)
Dossiers étudiés à la demande de la société JB Développement (Somme)
Avis sur projet du 12 septembre 2023
Dossiers étudiés à la demande de la société JB Développement (Somme)
Avis sur projet du 12 septembre 2023
Projet de création d’un forage agricole sur la commune de Rocquemont (60)
Dossier étudié à la demande de l’exploitation agricole à responsabilité limitée Nuyttens (Oise)
Avis sur projet du 11 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de l’exploitation agricole à responsabilité limitée Nuyttens (Oise)
Avis sur projet du 11 septembre 2023
Projet d’entrepôt logistique sur la commune de Somain (59)
Dossiers étudiés à la demande de la société Simastock (Nord)
Avis sur projet du 11 septembre 2023
Dossiers étudiés à la demande de la société Simastock (Nord)
Avis sur projet du 11 septembre 2023
Projet de parc éolien "Les Longs Champs" sur les communes de Neuville et Briastre (59)
Dossier étudié à la demande de la SAS Boralex Les Longs Champs (Nord)
Absence d’avis du 5 septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la SAS Boralex Les Longs Champs (Nord)
Absence d’avis du 5 septembre 2023
Projet de création d’un forage agricole sur la commune de Gannes (60)
Dossier étudié à la demande de la société civile d’exploitation agricole Ferme de la Tour (Oise)
Avis sur projet du 1er septembre 2023
Dossier étudié à la demande de la société civile d’exploitation agricole Ferme de la Tour (Oise)
Avis sur projet du 1er septembre 2023
AOUT
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Hamel (59)
Dossier étudié à la demande de la société CS de l’ancienne carrière d’Hamel (Nord)
Avis sur projet du 22 août 2023
Dossier étudié à la demande de la société CS de l’ancienne carrière d’Hamel (Nord)
Avis sur projet du 22 août 2023
Projet de création d’un crématorium sur la commune de Marconne (62)
Dossier étudié à la demande du groupe OGF (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 22 août 2023
Dossier étudié à la demande du groupe OGF (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 22 août 2023
Projet de parc éolien « PE des Pistes » sur les communes de Vertain et Escarmain (59)
Dossier étudié à la demande de la société « PE des Pistes » filiale de Valeco et de la CCPS (Nord)
Avis sur projet du 22 août 2023
Dossier étudié à la demande de la société « PE des Pistes » filiale de Valeco et de la CCPS (Nord)
Avis sur projet du 22 août 2023
Projet de réalisation de la zone d’aménagement concertée « ZAC NPNRU DEGROOTE » sur la commune de Téteghem-Coudekerque-Village (59)
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis sur projet du 22 août 2023
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis sur projet du 22 août 2023
Projet de renforcement du système d’endiguement du site industriel de Sanofi sur les communes de Compiègne et Choisy-au-Bac (60)
Dossier étudié à la demande de la société Opella Healthcare International SAS (ex Sanofi) (Oise)
Avis sur projet du 11 août 2023
Dossier étudié à la demande de la société Opella Healthcare International SAS (ex Sanofi) (Oise)
Avis sur projet du 11 août 2023
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune d’Albert (80)
Dossier étudié à la demande de la société par action simplifiée Solroi (Somme)
Avis sur projet du 8 août 2023
Dossier étudié à la demande de la société par action simplifiée Solroi (Somme)
Avis sur projet du 8 août 2023
Projet de création d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Roisel (80)
Dossier étudié à la demande de la société Solroi (Somme)
Avis sur projet du 8 août 2023
Dossier étudié à la demande de la société Solroi (Somme)
Avis sur projet du 8 août 2023
Projet de requalification et d’aménagement de l’ancien site Flodor sur la commune de Péronne (80)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute Somme (CCHS) (Somme)
Avis sur projet du 8 août 2023
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute Somme (CCHS) (Somme)
Avis sur projet du 8 août 2023
Projet de parc éolien du fossé Châtillon sur la commune de Buire-au-Bois (62)
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien du Fossé Châtillon (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 4 août 2023
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien du Fossé Châtillon (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 4 août 2023
JUILLET
Projet de parc éolien du Bois Merlu sur la commune de Maucourt (80)
Dossier étudié à la demande de la société « Parc éolien du Bois Merlu » (NOUVERGIES) (Somme)
Avis sur projet du 25 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Parc éolien du Bois Merlu » (NOUVERGIES) (Somme)
Avis sur projet du 25 juillet 2023
Projet de parc éolien de Doignies sur la commune de Doignies (59)
Dossier étudié à la demande de la société le Chemin de la Corvée, filiale de la société EDPR (Nord)
Avis sur projet du 25 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société le Chemin de la Corvée, filiale de la société EDPR (Nord)
Avis sur projet du 25 juillet 2023
Projet d’aménagement sur le site dit des Augustines sur la commune de Sainte-Catherine (62)
Dossier étudié à la demande de la société COGEDIM (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 25 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société COGEDIM (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 25 juillet 2023
Projet de parc éolien du Blanc Pignon sur la commune de Ribemont (02)
Dossier étudié à la demande de la société Ferme Éolienne de Blanc Pignon S.A.S (Aisne)
Avis sur projet du 17 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société Ferme Éolienne de Blanc Pignon S.A.S (Aisne)
Avis sur projet du 17 juillet 2023
Projet de création de 24 places de stationnement pour poids lourds et d’un poste de garde sur le site Amazon de la commune de Senlis (60)
Dossier étudié à la demande de la mairie de Senlis (Oise)
Absence d’avis du 11 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la mairie de Senlis (Oise)
Absence d’avis du 11 juillet 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Loon-Plage (59)
Dossier étudié à la demande de la société « SAS Centrales PV France » (Nord)
Avis sur projet du 11 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société « SAS Centrales PV France » (Nord)
Avis sur projet du 11 juillet 2023
Projet de Datacentre OVHcloud (régularisation et extension) sur la commune de Gravelines (59)
Dossier étudié à la demande de la société OVHcloud (Nord)
Avis sur projet du 11 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société OVHcloud (Nord)
Avis sur projet du 11 juillet 2023
Projet de régularisation d’un site industriel chimique sur la commune de Villers-Carbonnel (80)
Dossier étudié à la demande de la société Overchem (Somme)
Avis sur projet du 11 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la société Overchem (Somme)
Avis sur projet du 11 juillet 2023
Projet d’aménagement du centre bourg de la commune de Poix-de-Picardie (80)
Dossier étudié à la demande de la commune de Poix-de-Picardie (Somme)
Avis sur projet du 3 juillet 2023
Dossier étudié à la demande de la commune de Poix-de-Picardie (Somme)
Avis sur projet du 3 juillet 2023
JUIN
Projet de modification de l’installation de stockage de déchets non dangereux de Flavigny-le-Grand et Beaurain par l’exhaussement d’un terrain agricole sur la commune de Wiège-Faty (02)
Dossier étudié à la demande de la société EDIFI Nord (Aisne)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société EDIFI Nord (Aisne)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet de construction d’un magasin Aldi sur la commune de Merville (59)
Dossier étudié à la demande de la société IMMALDI et compagnie (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société IMMALDI et compagnie (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet de construction de trois entrepôts sur les communes de Barenton-Bugny et Laon (02)
Dossier étudié à la demande de la société « P3 LAON SAS » (Aisne)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société « P3 LAON SAS » (Aisne)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet de crématorium pour animaux sur la commune de Poix-de-Picardie (80)
Dossier étudié à la demande de la société Crématorium d’animaux (Somme)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société Crématorium d’animaux (Somme)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet d’aire de stockage pour poids-lourds sur la commune de Craywick (59)
Dossier étudié à la demande de la société NITI Park (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société NITI Park (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet de parc éolien du Marchais Casiez sur la commune de Bertry (59)
Dossier étudié à la demande de la société Éoliennes du Marchais Casiez (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société Éoliennes du Marchais Casiez (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet de transfert d’un magasin Aldi sur la commune de Wallers (59)
Dossier étudié à la demande de la société IMMALDI et compagnie (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société IMMALDI et compagnie (Nord)
Avis sur projet du 27 juin 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Bugnicourt (59)
Dossier étudié à la demande de la société ENGIE PV SZ 59 (Nord)
Avis sur projet du 26 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société ENGIE PV SZ 59 (Nord)
Avis sur projet du 26 juin 2023
Projet dit « nouveau Jussy » de l’usine Mondelez sur la commune de Jussy (02)
Dossier étudié à la demande de la société Mondelez France Biscuits Production SAS (Aisne)
Avis sur projet du 22 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société Mondelez France Biscuits Production SAS (Aisne)
Avis sur projet du 22 juin 2023
Projet de construction d’un magasin Aldi sur la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02)
Dossier étudié à la demande de la société Immaldi et Compagnie (Aisne)
Avis sur projet du 13 juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société Immaldi et Compagnie (Aisne)
Avis sur projet du 13 juin 2023
Projet d’aménagement du quartier de la Bourgogne sur la commune de Tourcoing (59)
Dossier étudié à la demande de SEM Ville Renouvelée (Nord)
Avis du 13 juin 2023 sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact
Dossier étudié à la demande de SEM Ville Renouvelée (Nord)
Avis du 13 juin 2023 sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact
Projet de création d’une usine de réactivation de charbons actifs sur les communes de Ruitz et Houchin (62)
Dossier étudié à la demande de la société DESOTEC (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 1er juin 2023
Dossier étudié à la demande de la société DESOTEC (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 1er juin 2023
Projet de création d’une zone d’expansion de crue sur le bassin de la Grande Steenbecque sur la commune de Morbecque (59)
Dossier étudié à la demande de l’union syndicale d’aménagement hydraulique du Nord (ISAN) (Nord)
Avis sur projet du 1er juin 2023
Dossier étudié à la demande de l’union syndicale d’aménagement hydraulique du Nord (ISAN) (Nord)
Avis sur projet du 1er juin 2023
MAI
Projet de parc éolien sur la commune de Saint-Aubert (59)
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag (Nord)
Avis sur projet du 31 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag (Nord)
Avis sur projet du 31 mai 2023
Projet de création d’un cinéma et d’activités de services "Le jardin des loisirs" sur la commune de Templeuve-en-Pévèle (59)
Dossier étudié à la demande de la société NOMERES Investissements (Nord)
Avis sur projet du 31 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société NOMERES Investissements (Nord)
Avis sur projet du 31 mai 2023
Projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Obrechies et Ferrière-la-Petite (59)
Dossier étudié à la demande du Conseil Départemental du Nord (Nord)
Avis sur projet du 26 mai 2023
Dossier étudié à la demande du Conseil Départemental du Nord (Nord)
Avis sur projet du 26 mai 2023
Projet de carrière alluvionnaire sur la commune de Vic-sur-Aisne (02)
Dossier étudié à la demande de la société Sablières Desmarest (Aisne)
Avis sur projet du 24 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société Sablières Desmarest (Aisne)
Avis sur projet du 24 mai 2023
Projet d’extension des capacités de production de l’unité de surgélation sur la commune de Violaines (62)
Dossier étudié à la demande de la société par actions simplifiées (SAS) ARDO VIOLAINES (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 23 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société par actions simplifiées (SAS) ARDO VIOLAINES (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 23 mai 2023
Projet d’implantation d’installations de tri et traitement de déchets et d’extension des installations de stockage de déchets non dangereux sur les communes de Nurlu et de Moislains (80)
Dossier étudié à la demande de la société COVED environnement (Somme)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société COVED environnement (Somme)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Projet de création d’une unité de membranes échangeuses de protons sur le site industriel de la société Chemours de la commune de Villers-Saint-Paul (60)
Dossier étudié à la demande de la société Chemours France (Oise)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société Chemours France (Oise)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Projet de création d’un bâtiment logistique sur la commune de Dourges (62)
Dossiers étudiés à la demande de la Société Delta 3 (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Dossiers étudiés à la demande de la Société Delta 3 (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Pitgam et Steene (59)
Dossiers étudiés à la demande de la société Pitgam PV (Nord)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Dossiers étudiés à la demande de la société Pitgam PV (Nord)
Avis sur projet du 16 mai 2023
Extension de valorisation du domaine golfique de Bertichères sur la commune de Chaumont-en-Vexin (60)
Dossier étudié à la demande de SCCV Groupe Bélier Promotion (Oise)
Contribution au cadrage du 16 mai 2023
Dossier étudié à la demande de SCCV Groupe Bélier Promotion (Oise)
Contribution au cadrage du 16 mai 2023
Projet de parc éolien du Riot de la ville sur les communes de Maretz et Busigny (59)
Dossier étudié à la demande de la société « Eolis Sciron » (Nord)
Avis sur projet du 15 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Eolis Sciron » (Nord)
Avis sur projet du 15 mai 2023
Extension du site Sede Environnement de méthanisation, compostage et stockage sur la commune de Graincourt-lès-Havrincourt (62)
Dossier étudié à la demande de la société Sede Environnement (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 8 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société Sede Environnement (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 8 mai 2023
Projet d’extension d’un site de tri, transit et regroupement et traitement des déchets d’activités économiques sur la commune de Saint-Just-en-Chaussée (60)
Dossier étudié à la demande de la société Chimirec Valrecoise (Oise)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société Chimirec Valrecoise (Oise)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Socx, Bissezeele et Quaëdypre (59)
Dossier étudié à la demande du Conseil départemental du Nord (Nord)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Dossier étudié à la demande du Conseil départemental du Nord (Nord)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Projet de construction d’une zone de loisirs et de restauration sur la commune de Grande-Synthe (59)
Dossier étudié à la demande de la SARL Financière des Oliviers (Nord)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la SARL Financière des Oliviers (Nord)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Projet de réalisation de la ligne B de BHNS de l’agglomération douaisienne sur les communes de Leforest, Auby, Flers-en-Escrebieux, Lauwin-Planque, Cuincy, Douai, Lambres-lez-Douai, Sin-le-Noble et Dechy (59-62)
Dossier étudié à la demande du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (SMTD) (Nord)
Avis sur projet du 2 mai 2023
Dossier étudié à la demande du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (SMTD) (Nord)
Avis sur projet du 2 mai 2023
AVRIL
Projet d’aménagement d’un quartier résidentiel « Le Vignoble » sur la commune de La Sentinelle (59)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de La Porte de Hainaut (Nord)
Avis sur projet du 20 avril 2023
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de La Porte de Hainaut (Nord)
Avis sur projet du 20 avril 2023
Projet de création d’un centre de transit-regroupement de déchets d’entretien et réparation automobile sur la commune de Tilloy-les-Mofflaines (62)
Dossier étudié à la demande de la société Roll Gom (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 16 avril 2023
Dossier étudié à la demande de la société Roll Gom (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 16 avril 2023
Projet d’implantation d’une installation de traitement de surfaces sur la commune de Noyelles-lès-Seclin (59)
Dossier étudié à la demande de l’entreprise Mecaprotec (Nord)
Avis sur projet du 15 avril 2023
Dossier étudié à la demande de l’entreprise Mecaprotec (Nord)
Avis sur projet du 15 avril 2023
Projet urbain « Concorde » sur la commune de Lille (59)
Dossier étudié à la demande de la société publique locale Euralille (Nord)
Avis sur projet du 14 avril 2023
Dossier étudié à la demande de la société publique locale Euralille (Nord)
Avis sur projet du 14 avril 2023
Projet de création de trois entrepôts sur la commune d’Avrigny (60)
Dossier étudié à la demande de la société SNC Avrigny (Oise)
Avis sur projet du 14 avril 2023
Dossier étudié à la demande de la société SNC Avrigny (Oise)
Avis sur projet du 14 avril 2023
Projet de réaménagement du centre-bourg sur la commune de Wavrin (59)
Dossier étudié à la demande de la métropole européenne de Lille (MEL) (Nord)
Avis sur projet du 7 avril 2023
Dossier étudié à la demande de la métropole européenne de Lille (MEL) (Nord)
Avis sur projet du 7 avril 2023
Projet d’extension d’un élevage porcin sur la commune d’Arnèke (59)
Dossier étudié à la demande de la SCEA des Trois Chênes (Nord)
Avis sur projet du 4 avril 2023
Dossier étudié à la demande de la SCEA des Trois Chênes (Nord)
Avis sur projet du 4 avril 2023
MARS
Projet de parc éolien du Vent des Deuves sur la commune de Boiry-Saint-Martin (62)
Dossier étudié à la demande de la société SPV Concorde (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 26 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société SPV Concorde (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 26 mars 2023
Projet de régularisation du captage d’alimentation en eau potable sur la commune d’Esches (60)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte d’eau potable des Sablons (Oise)
Avis sur projet du 21 mars 2023
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte d’eau potable des Sablons (Oise)
Avis sur projet du 21 mars 2023
Projet de parc éolien de Fontaine Louis sur les communes d’Anvin et de Teneur (62)
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag Ternois VII (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 21 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag Ternois VII (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 21 mars 2023
Projet d’extension d’une usine de batteries automobiles sur les communes de Billy-Berclau et Douvrin (62)
Dossiers étudiés à la demande de la société Automotive Cells Compagny (ACC) (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 21 mars 2023
Dossiers étudiés à la demande de la société Automotive Cells Compagny (ACC) (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 21 mars 2023
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Breteuil (60)
Dossier étudié à la demande de la société centrale solaire du Cakempin (Oise)
Avis sur projet du 20 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société centrale solaire du Cakempin (Oise)
Avis sur projet du 20 mars 2023
Projet de parc éolien des Orchidées sur la commune de Saint-Denoeux (62)
Dossier étudié à la demande de la société « éolienne des Orchidées » (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 17 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société « éolienne des Orchidées » (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 17 mars 2023
Projet de modernisation de la cimenterie sur la commune de Lumbres (62)
Dossier étudié à la demande de la société Eqiom (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 10 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société Eqiom (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 10 mars 2023
Projet de rénovation urbaine du quartier de l’Epeule sur la commune de Roubaix (59)
Dossier étudié à la demande de La Métropole Européenne de Lille (MEL) (Nord)
Avis sur projet du 7 mars 2023
Dossier étudié à la demande de La Métropole Européenne de Lille (MEL) (Nord)
Avis sur projet du 7 mars 2023
Projet de création d’un crématorium sur la commune de Château-Thierry (02) – étude d’impact du 29 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la société des crématoriums de France (Aisne)
Avis sur projet du 7 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société des crématoriums de France (Aisne)
Avis sur projet du 7 mars 2023
Projet d’augmentation de la capacité de traitement d’un méthaniseur sur la commune de Renescure (59) – étude d’impact et étude de dangers du dossier de demande d’autorisation d’exploiter V1 de décembre 2022
Dossier étudié à la demande de la société Agri Flandres Energie (Nord)
Avis sur projet du 7 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société Agri Flandres Energie (Nord)
Avis sur projet du 7 mars 2023
Projet de création d’un crématorium sur la commune de Courcelles-les-Lens (62)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courcelles-les-Lens (Pas-de-Calais)
Absence d’avis du 7 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la commune de Courcelles-les-Lens (Pas-de-Calais)
Absence d’avis du 7 mars 2023
Projet de parc éolien sur la commune de Revelles (80) - étude d’impact du 28 novembre 2022
Dossier étudié à la demande de la société Valeco (Somme)
Avis sur projet du 3 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société Valeco (Somme)
Avis sur projet du 3 mars 2023
Projet de réalisation de deux lotissements « le Marissel » et « la Folle Entreprise » sur la commune de Bresles (60) - étude d’impact de décembre 2022
Dossier étudié à la demande de la société « Viabilis La qualité du territoire » (Oise)
Avis sur projet du 2 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Viabilis La qualité du territoire » (Oise)
Avis sur projet du 2 mars 2023
Projet de prolongation de la durée d’exploitation d’une carrière sur la commune de Tingry (62) étude d’impact du 30 novembre 2022
Dossier étudié à la demande de la société Opale Carrières (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 2 mars 2023
Dossier étudié à la demande de la société Opale Carrières (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 2 mars 2023
FÉVRIER
Projet de parc éolien sur les communes de Arry, Vercourt et Villers-sur-Authie (80) – étude d’impact de mars 2021 complétée en octobre 2022 (80)
Dossier étudié à la demande de la société Boralex Ouest-Vron (Somme)
Avis sur projet du 28 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société Boralex Ouest-Vron (Somme)
Avis sur projet du 28 février 2023
Projet de création de la ZAC EuraDouai sur la commune de Douai (59)
Dossier étudié à la demande de Douaisis Agglo (Nord)
Avis sur projet du 22 février 2023
Dossier étudié à la demande de Douaisis Agglo (Nord)
Avis sur projet du 22 février 2023
Projet de création d’une unité de membranes échangeuses de protons sur la commune de Villers-Saint-Paul (60)
Dossier étudié à la demande de la société Chemours (Oise)
Avis sur projet du 22 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société Chemours (Oise)
Avis sur projet du 22 février 2023
Projet de création d’une zone d’aménagement commercial sur la commune de Oye-Plage (62)
Dossier étudié à la demande de la société STILNOR (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 22 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société STILNOR (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 22 février 2023
Projet de création d’une plateforme logistique FM France sur les communes d’Etrepilly et de Château-Thierry (02)
Dossier étudié à la demande de la société Batilogistic (Aisne)
Avis sur projet du 22 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société Batilogistic (Aisne)
Avis sur projet du 22 février 2023
Projet d’implantation d’une filière de production d’aciers électriques sur le site de Mardyck sur la commune de Grande-Synthe (59)
Dossier étudié à la demande de la société ArcelorMittal (Nord)
Avis sur projet du 10 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société ArcelorMittal (Nord)
Avis sur projet du 10 février 2023
Projet de parc éolien du Fond du Moulin sur les communes de Caulières, Meigneux, Sainte-Segrée et Eplessier (80)
Dossier étudié à la demande de la société « Fond du Moulin » (Somme)
Avis sur projet du 7 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Fond du Moulin » (Somme)
Avis sur projet du 7 février 2023
Projet de restructuration de l’entrée nord de Valenciennes sur les communes de Valenciennes et La Sentinelle (59)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes métropole (Nord)
Avis sur projet du 7 février 2023
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes métropole (Nord)
Avis sur projet du 7 février 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Berneuil-sur-Aisne (60)
Dossier étudié à la demande de la société « Centrales PV France », filiale de « EDF Renouvelables France » (Oise)
Avis sur projet du 7 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société « Centrales PV France », filiale de « EDF Renouvelables France » (Oise)
Avis sur projet du 7 février 2023
Projet d’extension des volumes d’activités sur la commune de Caudry (59)
Dossier étudié à la demande de la société AJDK PLAST (Nord)
Absence d’avis du 03 février 2023
Dossier étudié à la demande de la société AJDK PLAST (Nord)
Absence d’avis du 03 février 2023
JANVIER
Projet d’une demande de régularisation administrative pour des installations de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation de métaux ou de déchets non dangereux, d’alliage de métaux ou de déchets d’alliage sur la commune de Gauchy (02)
Dossier étudié à la demande de la société Haurec (Aisne)
Absence d’avis du 30 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société Haurec (Aisne)
Absence d’avis du 30 janvier 2023
Projet de parc éolien sur la commune de Longvillers (62) – étude d’impact version d’août 2022
Dossier étudié à la demande de la société d’exploitation de parc éolien (SEPE) Rose (Intervent) (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 25 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société d’exploitation de parc éolien (SEPE) Rose (Intervent) (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 25 janvier 2023
Projet de parc éolien du Mont Huet sur les communes de Cormont et Longvilliers (62) – étude d’impact version n°2 d’août 2022
Dossier étudié à la demande de la société Escofi (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 24 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société Escofi (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 24 janvier 2023
Projet de renouvellement de la carrière des Rietz sur les communes de Robly, Mazinghem et Quernes (62) – étude d’impact d’août 2022
Dossier étudié à la demande de la société Briqueterie de Molinghem (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 24 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société Briqueterie de Molinghem (Pas-de-Calais)
Avis sur projet du 24 janvier 2023
Projet de parc éolien de Beaumont Nord sur la commune de Berlise (02)
Dossier étudié à la demande de la société WPD Energie 99 (Aisne)
Absence d’avis du 23 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société WPD Energie 99 (Aisne)
Absence d’avis du 23 janvier 2023
Projet de parc éolien Beaumont Sud sur la commune de Le Thuel (02) – étude d’impact de juillet 2021
Dossier étudié à la demande de la société Wpd Energie 105 (Aisne)
Avis sur projet du 22 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société Wpd Energie 105 (Aisne)
Avis sur projet du 22 janvier 2023
Projet de parc éolien de Filescamps sur la commune de Braches (80)
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag Santerre Braches SCS (Somme)
Absence d’avis du 17 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag Santerre Braches SCS (Somme)
Absence d’avis du 17 janvier 2023
Projet de parc éolien Kallista Energy – Hombleux 2 sur la commune de Hombleux (80)
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien Kallista Energy-Hombleux 2 (Somme)
Absence d’avis du 17 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien Kallista Energy-Hombleux 2 (Somme)
Absence d’avis du 17 janvier 2023
Projet de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau d’assainissement d’Armentières et renaturation du Courant de l’Aiguille de la Métropole Européenne de Lille sur les communes d’Armentières, la Chapelle d’Armentières et Erquinghem-Lys (59) - étude d’impact de Septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis sur projet du 16 janvier 2023
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Avis sur projet du 16 janvier 2023
Projet de zone d’aménagement concerté d’Aiguisy sur la commune de Lachelle (60) – étude d’impact Novembre 2022
Dossier étudié à la demande de l’agglomération de la région de Compiègne (Oise)
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Projet de création d’une zone d’aménagement concerté d’activités sur les communes de Silly-le-Long et Le Plessis-Belleville (60) - étude d’impact d’octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Valois (Oise)
Avis sur projet du 10 janvier 2023
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Avis sur projet du 10 janvier 2023
Projet de régularisation de la déchetterie sur la commune de Valenciennes (59)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Absence d’avis du 9 janvier 2023
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Absence d’avis du 9 janvier 2023
Projet de déménagement du site de préparation et de mise en bouteille de la Distillerie de Gayant sur la commune de Pecquencourt (59) actualisation de l’avis de l’autorité environnementale du 14 décembre 2021
Dossier étudié à la demande de la Distillerie de Gayant (Nord)
Avis sur projet du 3 janvier 2023
Dossier étudié à la demande de la Distillerie de Gayant (Nord)
Avis sur projet du 3 janvier 2023
Projet de construction d’un ensemble commercial et de bureaux sur la commune de Téteghem-Coudekerque-Village (59) – étude d’impact d’octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la société civile immobilière SCI E8 (Nord)
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