Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2020
DÉCEMBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de l’Assemblée du Pays de Tarentaise-Vanoise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2057
Décision du 23 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Villages du lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2050
Décision du 23 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du département de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2047
Décision du 23 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2053
Décision du 22 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2036
Décision du 22 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Druillat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2046
Décision du 22 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2051
Décision du 21 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2040
Décision du 18 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2049
Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2044
Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2039
Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2052
Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2052
Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2048
Retrait du dossier par la commune le 2 avril 2021 et dépôt d’un nouveau dossier le 31 mars 2021
Décision du 15 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2037
Décision du 14 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaux-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2030
Décision du 10 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2036
Décision du 9 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2045
Décision du 9 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyzieux-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2035
Décision du 9 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Glandage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-2034
Décision du 3 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-2032
Décision du 2 décembre 2020
NOVEMBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loubeyrat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2026
Décision du 27 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de a commune de Tauves (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2025
Décision du 26 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de a commune de Villedieu (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2025
Décision du 25 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2042
Décision du 25 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2010
Décision du 24 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2031
Décision du 23 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-2027
Décision du 23 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB), Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-2023
Décision du 18 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-la-Grand (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-2028
Décision du 17 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2024
Décision du 17 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fons (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2029
Décision du 12 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-de-Vals (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2021
Décision du 9 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2019
Décision du 6 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2018
Décision du 4 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-2020
Décision du 2 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-sous-Anjou (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2017
Décision du 2 novembre 2020
OCTOBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monétay-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2022
Décision du 28 octobre 2020
[(Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars-les-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars-les-Dombes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2014
Décision du 28 octobre 2020
[(Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-2013
Décision du 28 octobre 2020
[(Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2015
Décision du 26 octobre 2020
[(Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parent (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2012
Décision du 26 octobre 2020
[(Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2016
Décision du 22 octobre 2020
[(Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Val des Usses de la communauté de communes Usses et Rhône (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-2006
Décision du 15 octobre 2020
[(Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2008
Décision du 14 octobre 2020
[(Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moulins (03)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Moulins Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2007
Décision du 13 octobre 2020
[(Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crépol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2011
Décision du 12 octobre 2020
[(Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Bourgoin-Jallieu, de L’Isle-d’Abeau et de Vaulx-Milieu (38) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet de renaturation de la Bourbre présenté par le Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre
Cas par cas étudié à la demande de La Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2005
Décision du 7 octobre 2020
[(Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valencin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valencin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2000
Décision du 6 octobre 2020
[(Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’un espace de loisirs et sportif dans le secteur du lac de Thuy
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-02004
Décision du 5 octobre 2020
[(Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Boëge (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-02002
Décision du 5 octobre 2020
[(Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-01955
Décision du 5 octobre 2020
[(Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-01999
Décision du 1er octobre 2020
[(Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorette (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lorette (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2003
Décision du 5 Octobre 2020
SEPTEMBRE 2020
[(Recours contre la décision sur la modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2001
Décision du 29 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1996
Décision du 29 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1998
Décision du 30 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allevard-les-Bains (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1997
Décision du 28 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1994
Décision du 25 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1995
Décision du 23 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1988
Décision du 22 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1987
Décision du 22 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dagneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1991
Décision du 22 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-01989
Décision du 21 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1990
Décision du 17 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1984
Décision du 17 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1986
Décision du 10 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-du-Rhône (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1983
Décision du 10 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1985
Décision du 10 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1982
Décision du 7 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1980
Décision du 7 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1978
Décision du 6 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcan (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1979
Décision du 3 septembre 2020
AOÛT 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1977
Décision du 31 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1975
Décision du 30 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne (42)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1974
Décision du 26 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1973
Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1992
Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1972
Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (69)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1969
Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1968
Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1966
Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olby (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1957
Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1965
Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1963
Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1964
Décision du 13 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1961
Décision du 6 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1960
Décision du 6 août 2020
JUILLET 2020
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1962
Décision du 30 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1958
Décision du 30 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1967
Décision du 20 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1946
Décision du 20 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1954
Décision du 15 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1950
Décision du 15 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1959
Décision du 15 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1952
Décision du 09 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la comme d’Aubusson d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-01653
Décision du 6 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-01951
Décision du 6 juillet 2020
JUIN 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1947
Décision du 24 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1956
Décision du 23 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1948
Décision du 23 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1945
Décision du 17 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1939
Décision du 11 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1940
Décision du 8 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1943
Décision du 4 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1906
Décision du 4 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1931
Décision du 2 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1930
Décision du 2 juin 2020
MAI 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1942
Décision du 26 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1941
Décision du 19 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1928
Décision du 15 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1923
Décision du 13 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1935
Décision du 12 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain-L’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1934
Décision du 12 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montvalezan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1929
Décision du 11 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1925
Décision du 4 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1932
Décision du 4 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1920
Décision du 4 mai 2020
AVRIL 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1926
Décision du 30 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1924
Décision du 30 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1921
Décision du 29 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1918
Décision du 28 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1927
Décision du 28 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1922
Décision du 28 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1916
Décision du 25 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1913
Décision du 27 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-en-Royans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1915
Décision du23 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1919
Décision du 23 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1903
Décision du 22 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (CCVD) - Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU - 1911
Décision du 21 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1917
Décision du 21 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1914
Décision du 21 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1910
Décision du 14 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marthod (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1912
Décision du 10 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1908
Décision du 9 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1900
Décision du 7 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1904
Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1899
Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1905
Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1898
Décision du 6 avril 2020
MARS 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1896
Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gal-sur-Sioule (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1901
Décision du 26 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Le Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1897
Décision du 26 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val d’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKPP-1828
Décision du 26 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1887
Décision du 25 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1902
Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1892
Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Arves (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1895
Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1894
Décision du 19 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKP-1890
Décision du 19 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-01891
Décision du 17 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1886
Décision du 12 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1888
Décision du 12 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1889
Décision du 10 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1883
Décision du 9 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1882
Décision du 9 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1885
Décision du 9 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-1880
Décision du 7 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKUPP-1881
Décision du 6 mars 2020
FÉVRIER 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baume d’Hostun (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1875
Décision du 26 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Riom Limagne & Volcans » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1874
Décision du 25 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1877
Décision du 24 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1871
Décision du 22 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1876
Décision du 21 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1869
Décision du 20 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1867
Décision du 19 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genès-Champanellem (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1837
Décision du 17 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanaz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1864
Décision du 14 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1873
Décision du 13 février 2020
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1868
Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1879
Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1861
Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP1860
Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balan (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP1858
Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1866
Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1862
Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1859
Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1853
Décision du 10 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lezoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1855
Décision du 7 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1851
Décision du 5 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1854
Décision du 4 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sarcey (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1852ARA-KKU-1852
Décision du 4 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1583
Décision du 3 février 2020
JANVIER 2020
du Village d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte-d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1857
Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1863
Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Nuelles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1850
Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1843
Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plats (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1835
Décision du 29 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuvy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1856
Décision du 29 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1846
Décision du 28 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1848
Décision du 27 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1847
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1844
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1830
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1842
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1840
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1841
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1845
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cirgues-sur-Couze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1839
Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trept (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1838
Décision du 22 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1836
Décision du 22 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1834
Décision du 21 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1833
Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perpezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1832
Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1829
Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1827
Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1826
Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1870
Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1831
Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1823
Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1825
Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1824
Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1822
Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1821
Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1820
Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1819
Décision du 10 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1815
Décision du 8 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neydens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1805
Décision du 8 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1812
Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1816
Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1818
Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1813
Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1817
Décision du 3 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1814
Décision du 3 janvier 2020
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