Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2023
DECEMBRE 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Frestoy-Vaux (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2023
NOVEMBRE 2023
Cas par cas étudié à la demande de Grand Soissons Agglomération (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la société Réseau de transport d’électricité (RTE) (Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2023
OCTOBRE 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2023
SEPTEMBRE 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Plateau Picard (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Senlis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaurieux (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande du SIDEN-SIAN (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat interdépartemental des eaux du Nord de la France – Syndicat intercommunal d’assainissement du Nord (SIDEN-SIAN) ( Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande du SIDEN-SIAN (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Flandre intérieure (CCFI) (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023
AOUT 2023
Cas par cas étudiés à la demande de la communauté de communes des Lisières de l’Oise (Oise)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
Cas par cas étudié à la demande du syndicat interdépartemental des eaux du Nord de la France – syndicat intercommunal d’assainissement du Nord (SIDEN-SIAN) (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2023
JUILLET 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des Territoires du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023
JUIN 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Martinpuich (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande du syndicat interdépartemental des eaux du Nord de la France – Syndicat intercommunal d’assainissement du Nord (SIDEN-SIAN) (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Fédération départementale des chasseurs de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat interdépartemental des eaux du Nord de la France – Syndicat intercommunal d’assainissement du Nord (SIDEN-SIAN) (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat interdépartemental des eaux usées du Nord de la France - Syndicat intercommunal d’assainissement du Nord (SIDEN-SIAN) (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2023
MAI 2023
Cas par cas étudiés à la demande de la communauté de communes Lisières de l’Oise (Oise)
Décision : ces dossiers sont soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande du syndicat interdépartemental des eaux du Nord (SIDEN-SIAN) (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2023
AVRIL 2023
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires du Nord (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domptin (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ognes (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2023
MARS 2023
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la collecte et le traitement des eaux usées des bassins de la Thève et de l’Ysieux (SICTEUB) (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charly-sur-Marne (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudiés à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2023
FÉVRIER 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Songeons (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2023
Cas par cas étudié à la demande de SIDEN-SIAN (Syndicat interdépartemental des eaux du Nord de la France – Syndicat intercommunal d’assainissement du Nord) (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2023
JANVIER 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de l’Aisne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viels-Maisons (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2023
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