Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2020

publié le 23 septembre 2020



SEPTEMBRE 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Robion (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Robion (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA67 (format pdf - 125.6 ko - 23/09/2020) / CU-2020-2654
Décision du 22 septembre 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aureille (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aureille (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA66 (format pdf - 151.7 ko - 21/09/2020) / CU-2020-2653
Décision du 18 septembre 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montauroux (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montauroux (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA65 (format pdf - 125 ko - 21/09/2020) / CU-2020-2647
Décision du 18 septembre 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Martigues (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA64 (format pdf - 133 ko - 15/09/2020) / CU-2020-2646
Décision du 14 septembre 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Vins-sur-Caramy liée à la déclaration de projet de centrale photovoltaïque au sol (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vins-sur Caramy (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA61 (format pdf - 164.3 ko - 11/09/2020) / CU-2020-2632
Décision du 10 septembre 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf du Pape (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf du Pape (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA63 (format pdf - 119.6 ko - 10/09/2020) / CU-2020-2641
Décision du 9 septembre 2020

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Nice (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Nice Côte d Azur (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA62 (format pdf - 128.1 ko - 10/09/2020) / CE-2020-2642
Décision du 9 septembre 2020

Modification simplifiée n°1 (complémentaire) du plan local d’urbanisme (PLU) de Cotignac (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cotignac (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA60 (format pdf - 130.4 ko - 09/09/2020) / CU-2020-2643
Décision du 9 septembre 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lançon-Provence (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA59 (format pdf - 126.4 ko - 09/09/2020) / CU-2020-2635
Décision du 9 septembre 2020



AOÛT 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sablet (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablet (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA58 (format pdf - 126.6 ko - 18/08/2020) / CU-2020-2627
Décision du 6 août 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Sablet (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablet (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA57 (format pdf - 131.1 ko - 18/08/2020) / CE-2020-2628
Décision du 7 août 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Sablet (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablet (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA56 (format pdf - 125.6 ko - 18/08/2020) / CE-2020-2625
Décision du 7 août 2020



JUILLET 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Contes (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA55 (format pdf - 144.7 ko - 31/07/2020) / CU-2020-2631
Décision du 20 juillet 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bagnols-en-Forêt (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagnols-en-Forêt (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA54 (format pdf - 132.7 ko - 22/07/2020) / CU-2020-2611
Décision du 21 juillet 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Hyères les Palmiers (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA53 (format pdf - 124.5 ko - 22/07/2020) / CU-2020-2612
Décision du 20 juillet 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Rognac (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA52 (format pdf - 145.4 ko - 17/07/2020) / CU-2020-2618
Décision du 16 juillet 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Alleins (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA51 (format pdf - 127.9 ko - 16/07/2020) / CU-2020-2610
Décision du 15 juillet 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) de Nice liée à la déclaration d’utilité publique pour la réalisation d’un groupe scolaire sur le site de l’Ariane (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Alpes Maritimes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA50 (format pdf - 141.9 ko - 16/07/2020) / CU-2020-2603
Décision du 15 juillet 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) des communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange (84)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA49 (format pdf - 138.2 ko - 08/07/2020) / CE-2020-2605
Décision du 8 juillet 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cotignac (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cotignac (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA48 (format pdf - 140.5 ko - 08/07/2020) / CU-2020-2606
Décision du 7 juillet 2020



JUIN 2020

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Draguignan (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Draguignan (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA47 (format pdf - 141.2 ko - 06/07/2020) / CU-2020-2585
Décision du 2 juin 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Saint Raphaël (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Raphaël (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA46 (format pdf - 128.8 ko - 01/07/2020) / CE-2020-2596
Décision du 29 juin 2020

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ménerbes (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménerbes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA45 (format pdf - 130.8 ko - 29/06/2020) / CU-2020-2600
Décision du 23 juin 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sisteron (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA44 (format pdf - 137.1 ko - 25/06/2020) / CU-2020-2601
Décision du 24 juin 2020

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Chaffrey (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA43 (format pdf - 122.5 ko - 22/06/2020) / CU-2020-2599
Décision du 22 juin 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Six-Four-les-Plages liée à la déclaration de projet de création de la zone d’activité économique (ZAE) « Prébois » (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Var (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA41 (format pdf - 147.5 ko - 01/07/2020) / CU-2020-2579
Décision du 16 juin 2020

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) des Arcs sur Argens (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Arcs sur Argens (Var)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA42 (format pdf - 125.5 ko - 18/06/2020) / CU-2020-2586
Décision du 8 juin 2020



MAI 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Saint-Véran (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois-Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA40 (format pdf - 124.7 ko - 02/06/2020) / CE-2020-2564
Décision du 28 mai 2020

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Londe Les Maure (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Londe les Maures (Var)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA39 (format pdf - 124.1 ko - 28/05/2020) / CU-2020-2578
Décision du 28 mai 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Villes sur Auzon (84)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des Eaux Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA38 (format pdf - 126.9 ko - 28/05/2020) / CE-2020-2568
Décision du 27 mai 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Beaumes de Venise (84)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des Eaux Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA37 (format pdf - 126.6 ko - 28/05/2020) / CE-2020-2567
Décision du 27 mai 2020

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Callas (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Callas (Var)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA36 (format pdf - 123.5 ko - 28/05/2020) / CU-2020-2558
Décision du 28 avril 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Garéoult (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garéoult (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA35 (format pdf - 141.8 ko - 27/05/2020) / CU-2020-2543
Décision du 9 avril 2020

Adaptation du Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3REnR) de la Région PACA
Cas par cas étudié à la demande du Réseau des Transports d’Electricité centre développement et ingénierie de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA34 (format pdf - 154.2 ko - 20/05/2020) / CE-2020-2569
Décision du 19 mai 2020

Projet de carte communale (CC) de Les Mujouls (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Mujouls (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA33 (format pdf - 148.8 ko - 19/05/2020) / CU-2020-2559
Décision du 13 mai 2020

Élaboration de la carte communale (CC) de Gars (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gars (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA32 (format pdf - 139.1 ko - 15/05/2020) / CU-2020-2557
Décision du 13 mai 2020

Élaboration de la carte communale (CC) de Collongues (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collongues (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA31 (format pdf - 140.7 ko - 15/05/2020) / CU-2020-2561
Décision du 13 mai 2020

Élaboration de la carte communale (CC) d’Amirat (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amirat (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA30 (format pdf - 139.3 ko - 15/05/2020) / CU-2020-2560
Décision du 13 mai 2020



AVRIL 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Saint-Clément sur Durance (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA29 (format pdf - 136.5 ko - 29/04/2020) / CE-2020-2552
Décision du 28 avril 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Boulbon (13)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA28 (format pdf - 124.7 ko - 09/04/2020) / CE-2020-2551
Décision du 7 avril 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de La Faurie (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Faurie (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA27 (format pdf - 114.9 ko - 28/04/2020) / CE-2020-2537
Décision du 3 avril 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Valette du Var (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA26 (format pdf - 132.6 ko - 09/04/2020) / CU-2020-2535
Décision du 3 avril 2020

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meyreuil (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA25 (format pdf - 153.4 ko - 08/04/2020) / CU-2020-2532
Décision du 1 avril 2020



MARS 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Touët sur Var (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Touët sur Var (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA24 (format pdf - 143 ko - 31/03/2020) / CU-2020-2526
Décision 30 mars 2020

Modification simplifiée Villa Rocabella du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Pradet (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA23 (format pdf - 113.2 ko - 30/03/2020) / CU-2020-2530
Décision du 26 mars 2020

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pignans (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pignans (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA22 (format pdf - 133.9 ko - 30/03/2020) / CU-2020-2536
Décision du 20 mars 2020

Nouvelle version de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mandelieu la Napoule (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mandelieu la Napoule (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA21 (format pdf - 127.1 ko - 30/03/2020) / CU-2020-2525
Décision du 19 mars 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Savournin (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA20 (format pdf - 139 ko - 24/03/2020) / CU-2020-2518
Décision du 21 mars 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pertuis (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA19 (format pdf - 115.9 ko - 24/03/2020) / CU-2020-2529
Décision du 17 mars 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meyrargues (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA18 (format pdf - 136.8 ko - 16/03/2020) / CU-2020-2533
Décision du 13 mars 2020

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ansouis (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ansouis (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA17 (format pdf - 122.1 ko - 10/03/2020) / CU-2020-2509
Décision du 9 mars 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Flayosc par déclaration de projet pour la création d’un STECAL Npv au lieu-dit "La Maure" lié à la création d’un parc photovoltaïque au sol (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flayosc (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA16 (format pdf - 153.4 ko - 08/04/2020) / CU-2020-2514
Décision du 6 mars 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Mitre les Remparts (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA15 (format pdf - 120.8 ko - 05/03/2020) / CU-2020-2507
Décision du 4 mars 2020



FÉVRIER 2020

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauvert (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauvert (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA14 (format pdf - 125.9 ko - 20/02/2020) / CU-2019-2497
Décision du 20 février 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration d’utilité publique relative au projet d’aménagement sur le site Lintier de Vallauris Golfe-Juan (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Alpes-Maritimes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA13 (format pdf - 125.8 ko - 17/02/2020) / CU-2019-2493
Décision du 13 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Barjols (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barjols (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA12 (format pdf - 130.8 ko - 14/02/2020) / CU-2019-2498
Décision du 14 février 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Faucon du Caire (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faucon du Caire (Alpes de Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA11 (format pdf - 125.3 ko - 14/02/2020) / CU-2019-2492
Décision du 14 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cheval-Blanc (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheval-Blanc (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA10 (format pdf - 131.4 ko - 13/02/2020) / CU-2020-2504
Décision du 13 février 2020

Modification n°1 (nouvelle version) du plan local d’urbanisme (PLU) de Mérindol (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mérindol (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA9 (format pdf - 124.4 ko - 11/02/2020) / CU-2019-2491
Décision du 10 février 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Brue-Auriac par déclaration de projet pour la création d’un STECAL Npv au lieu-dit "Bois de Fave" (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brue-Auriac (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA8 (format pdf - 154.1 ko - 11/02/2020) / CU-2019-2489
Décision du 7 février 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cogolin (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cogolin (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA7 (format pdf - 136.2 ko - 07/02/2020) / CU-2019-2494
Décision du 7 février 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Opio (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Opio (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA6 (format pdf - 133.8 ko - 06/02/2020) / CU-2019-2486
Décision du 5 février 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Miramas (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA5 (format pdf - 143.3 ko - 06/02/2020) / CU-2019-2483
Décision du 5 février 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ansouis (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ansouis (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA4 (format pdf - 143.5 ko - 04/02/2020) / CU-2019-2487
Décision du 4 février 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Miramas liée au projet « Ecole du Lac » (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA3 (format pdf - 1.3 Mo - 03/02/2020) / CU-2019-2478
Décision du 3 février 2020



JANVIER 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Étienne-le-Laus (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-le-Laus (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA2 (format pdf - 120 ko - 22/01/2020) / CU-2019-2475
Décision du 21 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bandol (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bandol (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKPACA1 (format pdf - 134.6 ko - 20/01/2020) / CU-2019-2472
Décision du 17 janvier 2020