Avis rendus sur plans et programmes
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France 2024
22 novembre 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2019
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
27 janvier 2020
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2018
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
16 janvier 2019
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2017
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
11 janvier 2018