Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2024
AVRIL
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 24 avril 2024
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale sous condition
Décision déléguée du 9 avril 2024
MARS
Cas par cas étudié à
la demande de la communauté d'agglomération Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne) pdf - 424.4 ko
Décision délibérée du 20 mars 2024
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 20 mars 2024
FEVRIER
Cas par cas étudié à
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 28 février 2024
Cas par cas étudié à la demande de l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (APHP) (Paris)
Le projet est soumis à évaluation environnementale.
Décision délibérée du 14 février 2024
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense (95)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 7 février 2024
Cas par cas étudié à Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 7 février 2024
JANVIER
Cas par cas étudié à
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 23 janvier 2024
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : modification du zonage d’assainissement des eaux usées des 95 communes du territoire de la communauté d’agglomération (...)
26 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (...)
26 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Moriviller (54) ; élaboration du Plan de prévention des (...)
24 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification du plan de prévention du risque inondation (PPRi) de la commune de Saint-Pardoux-la-Rivière (24) (...)
17 avril 2024