Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2020
| DÉCEMBRE 2020 |
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Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Pecq (78) relative à la réduction d’un espace boisé classé
Cas par cas étudié à la
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Pecq (78) relative aux "cœurs d’îlots"
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulogne-Billancourt (92)
Cas par cas étudié à la
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU)de Donnemarie-Dontilly (77)
Cas par cas étudié à la
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU)de Survilliers (95)
Cas par cas étudié à la
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cesson (77)
Cas par cas étudié à la
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bois d’Arcy (78)
Cas par cas étudié à la
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Coubron (93)
Cas par cas étudié à la
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Clichy-sous-Bois (93)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Crosne (91)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Mandres-les-Roses (94)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Périgny-sur-Yerres (94)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Valenton (94)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Villecresnes (94)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Yerres (91)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Boussy-Saint-Antoine (91)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Draveil (91)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Marolles-en-Brie (94)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Quincy-sous-Sénart (91)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Varennes-Jarcy (91)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Villeneuve-le-Roi (94)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Epinay-sous-Sénart (91)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Montgeron (91)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Santeny (94)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Vigneux-sur-Seine (91)
Cas par cas étudié à la
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Brunoy (91)
Cas par cas étudié à la
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaux-sur-Lunain (77)
Cas par cas étudié à la
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arnouville (95)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Nandy (77)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de La Plaine commune (93)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Suresnes (92)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cloud (92)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Rueil-Malmaison (92)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Nanterre (92)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Gennevilliers (92)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Courbevoie (92)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Bois-Colombes (92)
Cas par cas étudié à la
| NOVEMBRE 2020 |
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Zonage d’assainissement (ZA) de Hermeray (78)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cachan (94)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Perreux-sur-Marne (93)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Drancy (93)
Cas par cas étudié à la
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Paris (75)
Cas par cas étudié à la
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteaubleau (77)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Bailly (78)
Cas par cas étudié à la
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Villepreux (78)
Cas par cas étudié à la
Zonage d’assainissement (ZA) de Saint-Brice (77)
Cas par cas étudié à la
Zonage d’assainissement (ZA) de Rouilly (77)
Cas par cas étudié à la
Zonage d’assainissement (ZA) de Provins (77)
Cas par cas étudié à la
Zonage d’assainissement (ZA) de Poigny (77)
Cas par cas étudié à la
Zonage d’assainissement de l’Établissement Public Territorial (EPT) Paris Terre d’Envol (93)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vert-le-Petit (91)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montfermeil (93)
Cas par cas étudié à la
Modification du zonage d’assainissement (ZA) d’Orgeval (78)
Cas par cas étudié à la
Modification du zonage d’assainissement (ZA) de Morainvilliers (78)
Cas par cas étudié à la
Modification du zonage d’assainissement (ZA) des Alluets-le-Roi (78)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeron (95)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Vémars (95)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Marly-La-Ville (95)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Chennevières-Lès-Louvres (95)
Cas par cas étudié à la
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Voisenon (77)
Cas par cas étudié à la
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Pin (77)
Cas par cas étudié à la
| Octobre 2020 |
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Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sartrouville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sartrouville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Thomery (77)
Cas par cas étudié à la
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonneuil-sur-Marne (94)
Cas par cas étudié à la
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montévrain (77)
Cas par cas étudié à la
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Mesnil-Amelot (77)
Cas par cas étudié à la
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Le Perreux sur Marne (94)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Charenton-le-Pont (94)
Cas par cas étudié à la
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Perthes-en-Gâtinais (77)
Cas par cas étudié à la
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Viroflay (78)
Cas par cas étudié à la
| SEPTEMBRE 2020 |
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Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Vanvillé (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration de projet MEC-DP du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Parmain (95)
Cas par cas étudié à la
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Lévis-Saint-Nom (78)
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Germain-en-Laye (78)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) du Le Chesnay (78)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Dugny (93)
Cas par cas étudié à la
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Bourget (93)
Cas par cas étudié à la
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Charny (77) visant à ouvrir à l’urbanisation la zone 2AU inscrite sur son plan de zonage
Cas par cas étudié à la
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Davron (78)
Cas par cas étudié à la
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montigny-lès-Cormeilles (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny-lès-Cormeilles (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tournan-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Antony (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antony (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villiers-Saint-Frédéric (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-Saint-Frédéric (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Lévis-Saint-Nom (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lévis-Saint-Nom (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chelles (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chelles (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Faremoutiers (77)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Faÿ-lès-Nemours (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faÿ-lès-Nemours (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| AOÛT 2020 |
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Zonage d’assainissement (ZA) de Beaumont-du-Gâtinais (77)
Cas par cas étudié à la demande de la Comme de Beaumont-du-Gâtinais (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Vulaines-sur-Seine (77)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulogne-Billancourt (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Fresnes (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnes (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-le-Pont (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontaine-le-Pont (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| JUILLET 2020 |
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Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ormesson-sur-Marne (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chelles (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chelles (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Herblay (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herblay (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenay-sous-Bois (94)
Cas par cas étudié à la demande établissement public territorial Paris Est Marne et Bois (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaux-le-Pénil (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-Saint-Denis (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Saint-Denis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| JUIN 2020 |
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Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaucourtois (77)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Suresnes (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suresnes (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gonesse (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gonesse (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Nesles-la-Vallée (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nesles-la-Vallée (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arnouville (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arnouville (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Fontaine-le-Port (77)
Cas par cas étudié à la demande de Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Chartrettes (77)
Cas par cas étudié à la demande de Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Bois-le-Roi (77)
Cas par cas étudié à la demande de Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Plaine Commune (93)
Cas par cas étudié à la demande de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO)(Paris)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| MAI 2020 |
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Zonage d’assainissement de l’Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune (93)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) Plaine Commune (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Sonchamp (78)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable d’Ablis (SIAEP) (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Orphin (78)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable d’Ablis (SIAEP) (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Orcemont (78)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable d’Ablis (SIAEP) (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Longvilliers (78)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable d’Ablis (SIAEP) (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bruyères-sur-Oise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Bréau (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bréau (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Montmagny (95)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Val-d’Oise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) du Le Plessis-Pâté (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Le Pessis-Pâté (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orsay (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orsay (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Mouroux (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouroux (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bois-le-Roi (77)
Cas par cas étudié à la demande de communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sceaux (92)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Vallée Sud (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Aulnoy (77)
Cas par cas étudié à la demande la communauté d’agglomération de Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beautheil-Saints-Mauperthuis (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beautheil-Saints-Mauperthuis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bassevelle (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassevelle (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommeuse (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommeuse (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) des Ulis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Paris-Saclay (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Thiais (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) Grand Orly Sein Bièvre (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| AVRIL 2020 |
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Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Bouville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de La Chapelle-Gauthier (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Gauthier (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision du plan d’occupation des sols (PSO) de Quiers (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Conches-sur-Gondoire (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Conches-sur-Gondoire (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-le-Châtel (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jouy-le-Châtel (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de Clichy-la-Garenne (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Collégien (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collégien (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vanves (92)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Seine et Ouest (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Versailles (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Versailles (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Raizeux (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Raizeux (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenay-sous-Bois (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gonesse (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gonesse (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Créteil (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Grandpuits-Bailly-Carrois (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| MARS 2020 |
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Zonage d’assainissement (ZA) de Boissy-le-Cutté (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissy-le-Cutté (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Bagneux (92)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Hauts-de-Seine (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Santeny (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’EPT Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Limeil-Brévannes (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’EPT Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| FÉVRIER 2020 |
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Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rampillon (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rampillon (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Les Granges-le-Roi (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Granges-le-Roi (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Villemomble (93)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemomble (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) des Marêts (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Marêts (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouleurs (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouleurs (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Saint-Hilarion (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilarion (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Limoges-Fourches (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Limoges-Fourches (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Neauphlette (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neauphlette (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Bombon (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bombon (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen-l’Aumône (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ouen-l’Aumône (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Fleury-Mérogis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury-Mérogis (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Wissous (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wissous (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeron (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeron (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
| JANVIER 2020 |
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Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Gennevilliers (92)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public (EPT) Boucle Nord de la Seine (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par modification de la déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Saclay (91)
Cas par cas étudié à la demande de la Société du Grand Paris (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Brières-les-Scellés (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brières-les-Scellés (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis (93)
Cas par cas étudié à la demande de Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen (93)
Cas par cas étudié à la demande de Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Zonage d’assainissement (ZA) de Brignancourt (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignancourt (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Épinay-sur-Seine (93)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) de Plaine-Commune (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Montévrain (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montévrain (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourron-Marlotte (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourron-Marlotte (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Freneuse (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Freneuse (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Révision dite allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de du Pin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Du Pin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chamarande (91)
Cas par cas à la demande de la commune de Chamarande (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
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