Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2023

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pignan (34) en vue de requalifier un site d’accueil des gens du voyage vers un habitat en "dur"
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis du 26 décembre 2023 / 2023-12393

2023AO123 pdf - 376.3 ko

Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Maraussan (34) en vue de permettre la création d’un collège
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 06 décembre 2023 / 2023-12269

2023AO122 pdf - 2.1 Mo

1ère révision allégée du Plan Local d’Urbanisme d’Agde (34)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Agde (Hérault)
Avis du 08 décembre 2023 / 2023-12280

2023AO121 pdf - 1.8 Mo

Elaboration du plan climat air énergie territorial renommé "Pacte Vert" de la communauté d’agglomération de Carcassonne (11)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Carcassonne (Aude)
Avis du 30 novembre 2023 / 2023-12234

2023AO120 pdf - 1.6 Mo

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Villemolaque secteur Romeguerar (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 23 novembre 2023 / 2023-12308

2023AO119 pdf - 91.6 ko

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Villemolaque secteur Perolera (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 23 novembre 2023 / 2023-12257

2023AO118 pdf - 91 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-lès-Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve-lès-Béziers (Hérault)
Avis du 13 novembre 2023 / 2023-12186

2023AO117 pdf - 1.7 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme de Mirande (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mirande (Gers)
Avis du 09 novembre 2023 / 2023-12182

2023AO116 pdf - 430.4 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme de Fabrezan (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fabrezan (Aude)
Avis du 07 novembre 2023 / 2023-12209

2023AO115 pdf - 506.8 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de Montferrand (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montferrand (Aude)
Absence d’avis du 3 novembre 2023 / 2023-12147

2023AO114 pdf - 87.9 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Mathieu-de Tréviers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Mathieu-de Tréviers (Hérault)
Avis du 3 novembre 2023 / 2023-12172

2023AO113 pdf - 1.4 Mo

Révision n°2 de la carte communale à SAINT CHELY D’AUBRAC (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes Aubrac Carladez et Viadène (Aveyron)
Avis du 2 novembre 2023 / 2023-12195

2023AO112 pdf - 735.2 ko

Unité Touristique Nouvelle sur la commune de Saint-Chély-d’Aubrac (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes Aubrac Carladez et Viadène (Aveyron)
Avis du 2 novembre 2023 / 2023-12194

2023AO111 pdf - 896.4 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Laurabuc (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laurabuc (Aude)
Avis du 18 octobre 2023 / 2023-12159

2023AO110 pdf - 895.4 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Monts de Lacaune (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Tarn)
Avis du 26 octobre 2023 / 2023-12177

2023AO109 pdf - 836.2 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Castelmaurou (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castelmaurou (Haute-Garonne)
Avis du 25 octobre 2023 / 2023-12120

2023AO108 pdf - 936 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut Allier (48)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Haut Allier (Lozère)
Avis du 24 octobre 2023 / 2023-12128

2023AO107 pdf - 510.7 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cazevieille (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Cazevieille (Hérault)
Avis du 17 octobre 2023 / 2023-12099

2023AO106 pdf - 1.2 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mas-de-Londres (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Mas-de-Londres (Hérault)
Absence d’avis du 18 octobre 2023 / 2023-12085

2023AO105 pdf - 88.4 ko

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) par DUP pour le projet d’aménagement de la ZAC de Meyrargues à Vendargues (34)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Absence d’avis du 16 octobre 2023 / 2023-12096

2023AO104 pdf - 91.7 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Anduze (30)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anduze (Gard)
Absence d’avis du 19 octobre 2023 / 2023-12091

2023AO103 pdf - 89.7 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Grépiac (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grépiac (Haute-Garonne)
Avis du 17 octobre 2023 / 2023-12102

2023AO102 pdf - 1.5 Mo

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Léguevin (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Grand Ouest Toulousain (Haute-Garonne)
Avis du 17 octobre 2023 / 2023-12101

2023AO101 pdf - 695.9 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Montberon (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montberon (Haute-Garonne)
Avis du 11 octobre 2023 / 2023-12068

2023AO100 pdf - 668.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Boisset-et-Gaujac (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Alès (Gard)
Avis du 10 octobre 2023 / 2023-12255

2023AO99 pdf - 1.4 Mo

Elaboration du plan climat air énergie territorial de la communauté d’agglomération d’Alès (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Alès (Gard)
Avis du 09 octobre 2023 / 2023-12051

2023AO98 pdf - 1.7 Mo

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour la construction d’un pôle de vie sénior à Le Boulou (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Boulou (Pyrénées Orientales)
Avis du 04 octobre 2023 / 2023-12067

2023AO97 pdf - 774.8 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Saint-Gervais (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais (Gard)
Avis du 05 octobre 2023 / 2023-12050

2023AO96 pdf - 438.1 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Barry d’Islemade (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Barrye d’Islemade (Tarn et Garonne)
Avis du 05 octobre 2023 / 2023-12053

2023AO95 pdf - 949.4 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest Aveyron Communauté (12 et 46)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Ouest Aveyron (Aveyron et Lot)
Avis du 05 octobre 2023 / 2023-12072

2023AO94 pdf - 581 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU d’Aigues-Mortes (30)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aigues-Mortes (Gard)
Absence d’avis du 02 octobre 2023 / 2023-12013

2023AO90 pdf - 91.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Grand’Combe (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Grand’Combe (Gard)
Avis du 29 septembre 2023 / 2023-11982

2023AO93 pdf - 1.2 Mo

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour la création d’une passe à poissons à Saint-Gaudens (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeurs et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)
Avis du 29 septembre 2023 / 2023-12083

2023AO92 pdf - 453.4 ko

Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Nailloux (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nailloux (Haute-Garonne)
Avis du 28 septembre 2023 / 2023-11978

2023AO91 pdf - 432.3 ko

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Procédure commune de mise en compatibilité du PLU et d’autorisation du projet de Collège de la Salanque à Claira (66)
Dossier étudié à la demande conjointe de la commune de Claira et du département des Pyrénées-Orientales
Avis du 22 septembre 2023 / 2023-11958

2023AO89 pdf - 2.1 Mo

Mise en compatibilité du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) par déclaration de projet pour l’extension d’un site industriel à Le Bez (81)
Dossier étudié à la demande du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural des Hautes Terres d’Oc (Tarn)
Avis du 21 septembre 2023 / 2023-12016

2023AO88 pdf - 619.1 ko

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Sidobre Val d’Agout par déclaration de projet pour l’extension d’un site industriel à Le Bez (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux (Tarn)
Avis du 21 septembre 2023 / 2023-12017

2023AO87 pdf - 1.8 Mo

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme PLU par déclaration de projet pour la construction d’un groupe scolaire à Jacou (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jacou (Hérault)
Avis du 21 septembre 2023 / 2023-11977

2023AO86 pdf - 933.5 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Quissac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Quissac (Gard)
Avis du 20 septembre 2023 / 2023-12065

2023AO85 pdf - 1.1 Mo

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Portes (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Portes (Gard)
Avis du 13 septembre 2023 / 2023-11954

2023AO84 pdf - 981.8 ko

Elaboration de la carte communale de Moulès-et-Baucels (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Moulès-et-Baucels (Hérault)
Avis du 14 septembre 2023 / 2023-11948

2023AO83 pdf - 592 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Valras-Plage (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valras-Plage (Hérault)
Absence d’avis du 14 septembre 2023 / 2023-11903

2023AO82 pdf - 83.8 ko

Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Vic-le-Fesq (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vic-le-Fesq (Gard)
Avis du 11 septembre 2023 / 2023-11987

2023AO81 pdf - 337.3 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Le Fauga (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Muretain (Haute-Garonne)
Avis du 11 septembre 2023 / 2023-11925

2023AO80 pdf - 1.3 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et zonage d’assainissement pluvial de la commune de Branoux les Taillades (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Branoux les Taillades (Gard)
Avis du 08 septembre 2023 / 2023-11937

2023AO79 pdf - 741.4 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rodès (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rodès (Pyrénées-Orientales)
Avis du 04 septembre 2023 / 2023-11918

2023AO78 pdf - 578.6 ko

Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Perpignan (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan méditerranée Métropole (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 04 septembre 2023 / 2023-11912

2023AO77 pdf - 84.3 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-l’Hérault (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Clermont-l’Hérault (Hérault)
Avis du 01 septembre 2023 / 2023-11949

2023AO76 pdf - 1 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Castillon du Gard (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castillon du Gard (Gard)
Avis du 01 septembre 2023 / 2023-11871

2023AO75 pdf - 905.7 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial de la communauté de communes Terre de Camargue (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terre de Camargue (Gard)
Avis du 30 août 2023 / 2023-11898

2023AO74 pdf - 607.1 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lattes (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis du 24 août 2023 / 2023-12034

2023AO73 pdf - 1.8 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cierp-Gaud (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cierp-Gaud (Haute-Garonne)
Avis du 30 août 2023 / 2023-11911

2023AO72 pdf - 414.9 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Grust (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grust (Hautes-Pyrénées)
Avis du 28 août 2023 / 2023-11901

2023AO71 pdf - 649.3 ko

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour l’aménagement du quartier Bellefontaine à Muret (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Muret (Haute-Garonne)
Avis du 25 août 2023 / 2023-11880

2023AO70 pdf - 852.5 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Jonquières Saint Vincent (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jonquières Saint Vincent (Gard)
Avis du 24 août 2023 / 2023-11859

2023AO69 pdf - 2.4 Mo

Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Gaillac (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac Graulhet (Tarn)
Avis du 11 août 2023 / 2023-11884

2023AO68 pdf - 392.1 ko

Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Gaillac (81)
Dossier étudié à la demande de la commuauté d’agglomération Gaillac Graulhet (Tarn)
Avis du 11 août 2023 / 2023-11889

2023AO67 pdf - 434.2 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vergèze (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vergèze (Gard)
Avis du 16 août 2023 / 2023-11845

2023AO66 pdf - 1.1 Mo

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Pargoire (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pargoire (Hérault)
Avis du 10 août 2023 / 2023-11756

2023AO65 pdf - 1.7 Mo

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Taix (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Taïx (Tarn)
Avis du 09 août 2023 / 2023-11849

2023AO64 pdf - 182.4 ko

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour la création d’un centre d’essais Technocampus Hydrogène à Cugnaux (31)
Dossier étudié à la demande de la Région Occitanie (Haute-Garonne)
Avis du 31 juillet 2023 / 2023-11960

2023AO63 pdf - 327.4 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Monts, Rance et Rougier (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Monts, Rance et Rougier (Aveyron)
Avis du 27 juillet 2023 / 2023-11783

2023AO62 pdf - 542.5 ko

Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vailhauques (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vailhauques (Hérault)
Avis du 24 juillet 2023 / 2023-11944

2023AO61 pdf - 313.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Valras-Plage (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée (Hérault)
Avis du 17 juillet 2023 / 2023-11747

2023AO60 pdf - 797 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Valdériès (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valdériès (Tarn)
Avis du 10 juillet 2023 / 2023-11706

2023AO59 pdf - 661.8 ko

Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Pézens (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pézens (Aude)
Avis du 29 juin 2023 / 2023-11636

2023AO58 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Terres des Confluences (82) - 2ème arrêt
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres des Confluences (Tarn-et-Garonne)
Avis du 29 juin 2023 / 2023-11656

2023AO57 pdf - 807.7 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (Lot)
Avis du 05 juillet 2023 / 2023-11700

2023AO56 pdf - 1.1 Mo

Déclaration de projet n°1 emportant la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montescot (66) concernant l’extension de la zone d’activité économique de la commune
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sud-Roussillon (Pyrénées-Orientales)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-11675

2023AO55 pdf - 2.4 Mo

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Sazos (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sazos (Hautes-Pyrénées)
Avis du 29 juin 2023 / 2023-11663

2023AO54 pdf - 491.1 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Liouc (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Liouc (Gard)
Avis du 29 juin 2023 / 2023-11665

2023AO53 pdf - 2.3 Mo

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saleilles (66)
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole (Pyrénées-Orientales)
Avis du 29 juin 2023 / 2023-11670

2023AO52 pdf - 781.2 ko

Déclaration d’utilité publique et déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cournonterral (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 29 juin 2023 / 2023-11633

2023AO51 pdf - 1.8 Mo

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Fitou (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fitou (Aude)
Avis du 15 juin 2023 / 2023-11605

2023AO50 pdf - 988.2 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Méjannes les Alès (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Méjannes les Alès (Gard)
Avis du 06 juin 2023 / 2023-11613

2023AO49 pdf - 660 ko

Révision générale n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Boisset et Gaujac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boisset et Gaujac (Gard)
Avis du 01 juin 2023 / 2023-11555

2023AO48 pdf - 1.6 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-Minervois (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Minervois (Aude)
Avis du 22 mai 2023 / 2023-11527

2023AO47 pdf - 1.2 Mo

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Montescot (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montescot (Pyrénées-Orientales)
Avis du 22 mai 2023 / 2023-11364

2023AO46 pdf - 1.6 Mo

Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bouloc (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouloc (Haute-Garonne)
Avis du 15 mai 2023 / 2023-11536

2023AO45 pdf - 261.4 ko

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bouloc (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouloc (Haute-Garonne)
Avis du 15 mai 2023 / 2023-11535

2023AO44 pdf - 929.5 ko

Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L’Honor de Cos (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de L’Honor de Cos (Tarn et Garonne)
Avis du 09 mai 2023 / 2023-11501

2023AO43 pdf - 603.9 ko

Élaboration du PLUi de la Communauté de Communes du Pays d’Olmes (09)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pays d’Olmes (Ariège)
Avis du 4 mai 2023 / 2023-11511

2023AO42 pdf - 1 Mo

Élaboration du PLU de la commune de Trébons (65)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Avis du 2 mai 2023 / 2023-11502

2023AO41 pdf - 180.2 ko

Révision de la carte communale de la commune de Ayzieu (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ayzieu (Gers)
Avis du 28 avril 2023 / 2023-11528

2023AO40 pdf - 176.1 ko

Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU d’Uzès -Piscine (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Uzès (Gard)
Absence d’avis du 26 avril 2023 / 2023-11520

2023AO39 pdf - 85.1 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Mauroux (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mauroux (Gers)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-11487

2023AO38 pdf - 622 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Marsillargues (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marsillargues (Hérault)
Absence d’avis du 21 avril 2023 / 2023-11443

2023AO36 pdf - 83 ko

Révision n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roques (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roques (Haute-Garonne)
Avis du 20 avril 2023 / 2023-11475

2023AO35 pdf - 625.4 ko

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Carcassonne Agglo (11)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Carcassonne Agglo (Aude)
Avis du 12 avril 2023 / 2023-11414

2023AO37 pdf - 1.2 Mo

Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roquettes (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roquettes (Haute-Garonne)
Avis du 12 avril 2023 / 2023-11420

2023AO34 pdf - 602.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées à Sérignan (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée (Hérault)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-11409

2023AO33 pdf - 415.5 ko

Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Portet sur Garonne (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Portet sur Garonne (Haute-Garonne)
Avis du 07 avril 2023 / 2023-11408

2023AO32 pdf - 629.3 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aventin (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Aventin (Haute-Garonne)
Avis du 06 avril 2023 / 2023-11447

2023AO31 pdf - 595.2 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Quercy Blanc (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Blanc (Lot)
Avis du 06 avril 2023 / 2023-11396

2023AO30 pdf - 872.4 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Grand Cahors - 2ème arrêt (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Cahors (Lot)
Avis du 06 avril 2023 / 2023-11406

2023AO29 pdf - 947.9 ko

Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Montlaur (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montlaur (Haute-Garonne)
Avis du 22 mars 2023 / 2022-11351

2023AO28 pdf - 454.5 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Sor et Agout (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agout (Tarn)
Avis du 21 mars 2023 / 2023-11399

2023AO27 pdf - 460 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Gruissan (Aude) concernant la création de la ZAC "La Sagne"
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis du 21 mars 2023 / 2022-11324

2023AO26 pdf - 2.1 Mo

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-André (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-André (Pyrénées-Orientales)
Avis du 20 mars 2023 / 2022-11335

2023AO25 pdf - 968.7 ko

Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cers (Hérault)
Avis du 16 mars 2023 / 2022-11312

2023AO24 pdf - 1.8 Mo

Élaboration du PLU de la commune de Montjoire (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montjoire (Haute-Garonne)
Avis du 16 mars 2023 / 2022-11352

2023AO23 pdf - 1.1 Mo

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Conques-sur-Orbiel (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Conques-sur-Orbiel (Aude))
Avis du 15 mars 2023 / 2022-11321

2023AO22pdf pdf - 1.6 Mo

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Uzès (30)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Uzès (Gard))
Absence d’avis du 13 mars 2023 / 2022-11290

2023AO21 pdf - 88.7 ko

Elaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Limouxin (11)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Limouxin (Aude)
Avis du 09 mars 2023 / 2022-11280

2023AO20 pdf - 1.1 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Lautrécois Pays d’Agout - 2ème arrêt (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Lautrécois Pays d’Agout (Tarn)
Avis du 09 mars 2023 / 2023-11427

2023AO19 pdf - 557.1 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Armagnac Adour (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Armagnac Adour (Gers)
Avis du 09 mars 2023 / 2022-11276

2023AO18 pdf - 616.5 ko

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Sussargues (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Absence d’avis du 09 mars 2023 / 2022-11286

2023AO17 pdf - 89.5 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Montgras (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montgras (Haute-Garonne)
Avis du 27 février 2023 / 2022-11269

2023AO16 pdf - 767.5 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Grand Cahors (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Cahors (Lot)
Avis du 23 février 2023 / 2022-11345

2023AO15 pdf - 635.9 ko

Modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Couffouleux (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis du 23 février 2023 / 2022-11263

2023AO14 pdf - 508.5 ko

Modification n°1 du PLUi-HD de la communauté de communes Millau Grands Causses (12) et (48)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Millau Grands Causses
Avis du 20 février 2023 / 2022-11344

2023AO13 pdf - 466.6 ko

5ème révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Graulhet (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis du 20 février 2023 / 2022-11297

2023AO12 pdf - 368.8 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pamiers (09)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pamiers (Ariège)
Avis du 09 février 2023 / 2022-11200

2023AO11 pdf - 1.2 Mo

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour la réalisation d’un projet photovoltaïque sur la commune de Fourques (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fourques (Gard)
Avis du 08 février 2023 / 2022-11143

2023AO10 pdf - 680.4 ko

Révision du SCoT du Biterrois (34)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCoT du Biterrois (Hérault)
Avis du 07 février 2023 / 2022-11149

2023AO9 pdf - 811.6 ko

Projet de modification n°3 du PLU de Pollestres (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole (Pyrénées Orientales)
Avis du 03 février 2023 / 2022-11159

2023AO8 pdf - 1.6 Mo

Projet de révision n°1 du PLU de Lavernose-Lacasse (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne)
Avis du 03 février 2023 / 2022-11195

2023AO7 pdf - 226.5 ko

Projet de révision du PLU de Sommières (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sommières (Gard)
Avis du 26 janvier 2023 / 2022-11131

2023AO6 pdf - 831.4 ko

Elaboration de la carte communale de Ramouzens (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ramouzens (Gers)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-11129

2023AO5 pdf - 783.6 ko

Elaboration du PLUi du Lautrécois-Pays d’Agout (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Lautrécois-Pays d’Agout (Tarn)
Avis du 12 janvier 2023 / 2022-11089

2023AO4 pdf - 533.9 ko

Modification n°2 du PLU de Montady (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montady (Hérault)
Avis du 11 janvier 2023 / 2022-011123

2023AO3 pdf - 381.3 ko

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sernhac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sernhac (Gard)
Absence d’avis du 11 janvier 2023 / 2022-111085

2023AO2 pdf - 79.1 ko

Élaboration du PLU (Plan Local d’Urbanisme) de Labéjan (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labéjan (Gers)
Avis du 05 janvier 2023 / 2022-11181

2023AO1 pdf - 669 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2023

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