Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Révision du PLU de la commune de Canéjan (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Canéjan (Gironde)
Avis du 23 décembre 2024 / PP-2024-16650

2024ANA106 pdf - 421.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yvrac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Yvrac (Gironde)
Avis du 20 décembre 2024 / PP-2024-16649

2024ANA107 pdf - 313.6 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royan (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Royan (Charente-Maritime)
Avis du 20 décembre 2024 / PP-2024-16692

2024ANA104 pdf - 153.9 kio

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Martillac (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Martillac (Gironde)
Avis du 19 décembre 2024 / PP-2024-16640

2024ANA105 pdf - 794.8 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) La Rochelle-Aunis (17)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT La Rochelle-Aunis (Charente-Maritime)
Avis du 18 décembre 2024 / PP-2024-16657

2024ANA103 pdf - 947.4 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air énergie territorial (SCoT-AEC) de la communauté d’agglomération du Grand Angoulême (16)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Grand Angoulême (Charente)
Avis du 18 décembre 2024 / PP-2024-16631

2024ANA102 pdf - 797.7 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Izon (33) pour permettre l’aménagement d’une brigade de gendarmerie et de logements sociaux, porté par la communauté d’agglomération du Libournais
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis du 13 décembre 2024 / PP-2024-16607

2024ANA100 pdf - 1.6 Mio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Oléron (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-d’Oléron (Charente Maritime)
Avis du 12 décembre 2024 / PP-2024-16566

2024ANA98 pdf - 771.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal et habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Aunis Sud (17)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Aunis Sud (Charente-Maritime)
Avis du 11 décembre 2024 / PP-2024-16615

2024ANA101 pdf - 686.3 kio

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Germain-les-Vergnes (19)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Vergnes (Corrèze)
Avis du 6 décembre 2024 / PP-2024-16606

2024ANA99 pdf - 352.4 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamberet (19)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Vézère-Monédières-Millesources (Corrèze)
Avis du 4 décembre 2024 / PP-2024-16505

2024ANA97 pdf - 371.3 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Angle (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Angle (Charente-Maritime)
Avis du 13 novembre 2024 / PP-2024-16411

2024ANA96 pdf - 1.2 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagne (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Champagne (Charente-Maritime)
Avis du 12 novembre 2024 / PP-2024-16403

2024ANA95 pdf - 391.2 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (47)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (Lot-et-Garonne)
Avis du 7 novembre 2024 / PP-2024-16389

2024ANA94 pdf - 374.8 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bias (40)
Avis étudié à la demande de la commune de Bias (Landes)
Avis du 7 novembre 2024 / PP-2024-16386

2024ANA93 pdf - 570 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Louvie-Juzon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Louvie-Juzon (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 7 novembre 2024 / PP-2024-16375

2024ANA92 pdf - 560.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Dizant-du-Gua (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Dizant-du-Gua (Charente-Maritime)
Avis du 30 octobre 2024 / PP-2024-16315

2024ANA91 pdf - 307.1 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Irube (64) pour permettre l’aménagement du secteur Alminoritz
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays-Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 28 octobre 2024 / PP-2024-16318

2024ANA87 pdf - 1.9 Mio

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sud-Gironde (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Sud-Gironde (Gironde)
Avis du 23 octobre 2024 / PP-2024-16328

2024ANA90 pdf - 434 kio

Élaboration du Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde (33)
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde (Gironde)
Avis du 18 octobre 2024 / PP-2024-16279

2024ANA89 pdf - 563.7 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Espartignac (19) pour permettre à une coopérative d’éleveurs de réaliser un centre d’allotement et d’export de broutards
Avis étudié à la demande de la commune d’Espartignac (Corrèze)
Avis du 18 octobre 2024 / PP-2024-16327

2024ANA88 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération de Mont-de-Marsan (40)
Avis étudié à la demande de l’agglomération de Mont-de-Marsan (Landes)
Avis du 16 octobre 2024 / PP-2024-16295

2024ANA85 pdf - 357.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Urt (64) pour permettre l’aménagement d’un pôle de proximité et d’un parking public dans le secteur de la gare
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 15 octobre 2024 / PP-2024-16305

2024ANA86 pdf - 167.3 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guitinières (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Guitinières (Charente-Maritime)
Avis du 15 octobre 2024 / PP-2024-16217

2024ANA84 pdf - 557.9 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes Cœur de Charente (16)
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes Cœur de Charente (Charente)
Avis du 9 octobre 2024 / PP-2024-16213

2024ANA83 pdf - 488.7 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fargues-sur-Ourbise pour permettre l’implantation d’un parc photovoltaïque (47)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne (Lot-et-Garonne)
Avis du 8 octobre 2024 / PP-2024-16208

2024ANA82 pdf - 2.1 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ciers-de-Canesse (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Blaye (Gironde)
Avis du 4 octobre 2024 / PP-2024-16173

2024ANA80 pdf - 422.4 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Cubzaguais Nord Gironde (33)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du Cubzaguais Nord Gironde
Avis du 3 octobre 2024 / PP-2024-16210

2024ANA81 pdf - 391 kio

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saillans (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Saillans (Gironde)
Avis du 3 octobre 2024 / PP-2024-16172

2024ANA79 pdf - 411.6 kio

Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (19)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 25 septembre 2024 / PP-2024-16123
2024ANA78

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Fénelon (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne)
Avis du 24 septembre 2024 / PP-2024-16124

2024ANA73 pdf - 750.8 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Guéret (23) pour permettre la création d’une « Aire de Grand Passage » des Gens du Voyage
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Guéret (Creuse)
Avis du 23 septembre 2024 / PP-2024-16171

2024ANA77 pdf - 375.4 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Haute-Corrèze (19)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 20 septembre 2024 / PP-2024-16149
2024ANA76

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Grand-Villeneuvois (47)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Villeneuvois (Lot-et-Garonne)
Avis du 19 septembre 2024 / PP-2024-16117

2024ANA75 pdf - 543.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port (64)
Avis étudié à la demande de la commune d’agglomération Pays-basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 18 septembre 2024 / PP-2024-16110

2024ANA71 pdf - 333.3 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port d’Envaux (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Port d’Envaux (Charente-Maritime)
Avis du 17 septembre 2024 / PP-2024-16115

2024ANA74 pdf - 390.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lafitte-sur-Lot (47) pour permettre la création d’un parc photovoltaïque
Avis étudié à la demande de la commune de Lafitte-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Avis du 17 septembre 2024 / PP-2024-16111

2024ANA72 pdf - 827 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Grand Guéret (23)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Grand Guéret (Creuse)
Avis du 11 septembre 2024 / PP-2024-16072

2024ANA70 pdf - 963.4 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caubon-Saint-Sauveur (47) pour permettre le développement du parc animalier de Griffon
Avis étudié à la demande de la commune de Caubon-Saint-Sauveur (Lot-et-Garonne)
Avis du 5 septembre 2024 / PP-2024-16048

2024ANA68 pdf - 1.3 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lugon-et-l’Île-du-Carnay (33)
Dossier étudié à la demande la commune de Lugon-et-l’Île-du-Carnay (Gironde)
Avis du 5 septembre 2024 / PP-2024-16046

2024ANA64 pdf - 384.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevanceaux (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Chevanceaux (Charente-Maritime)
Avis du 3 septembre 2024 / PP-2024-16051

2024ANA69 pdf - 555.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vendays-Montalivet (33) relatif à la protection du front de mer contre l’érosion marine
Avis étudié à la demande la communauté de communes Médoc Atlantique (Gironde)
Avis du 3 septembre 2024 / PP-2024-16049

2024ANA67 pdf - 891.2 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire d’Horte et Lavalette (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lavalette Tude Dronne (Charente)
Avis du 30 août 2024 / PP-2024-16012

2024ANA61 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Verdon-sur-Mer (33)
Avis étudié à la demande de la commune du Verdon-sur-Mer (Gironde)
Avis du 28 août 2024 / PP-2024-16020

2024ANA65 pdf - 333.7 kio

Révision du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Lacq-Orthez (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lacq-Orthez (Pyrénées Atlantiques)
Avis du 27 août 2024 / PP-2024-16010

2024ANA63 pdf - 626.2 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Côte Landes Nature (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Côte Landes Nature (Landes)
Avis du 21 août 2024 / PP-2024-15965

2024ANA62 pdf - 329.7 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Luz (64) relatif au projet de relocalisation de la station d’épuration Archilua
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 13 août 2024 / PP-2024-15921

2024ANA66 pdf - 905.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champniers (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême (Charente)
Avis du 9 août 2024 / PP-2024-15913

2024ANA59 pdf - 738.9 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Thouarsais (79) pour permettre la création d’une sablière
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 5 août 2024 / PP-2024-15889
2024ANA58

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mios (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mios (Gironde)
Avis du 1er août 2024 / PP-2024-15952

2024ANA60 pdf - 1.9 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Louignac (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Louignac (Corrèze)
Avis du 1er août 2024 / PP-2024-15922

2024ANA55 pdf - 813.3 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eaux-Bonnes (64)
Dossier étudié à la demande de la Commune d’Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 31 juillet 2024 / PP-2024-15898

2024ANA57 pdf - 1.2 Mio

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clérac (Charente Maritime)
Avis du 30 juillet 2024 / PP-2024-15999

2024ANA56 pdf - 831.4 kio

Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Pau-Béarn-Pyrénées (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pau-Béarn-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 25 juillet 2024 / PP-2024-15871

2024ANA54 pdf - 654.7 kio

Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Pau-Béarn-Pyrénées (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pau-Béarn-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 25 juillet 2024 / PP-2024-15868

2024ANA53 pdf - 209.7 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Agnos (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 23 juillet 2024 / PP-2024-15866

2024ANA51 pdf - 1.3 Mio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté d’agglomération de Royan Atlantique (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Royan Atlantique (Charente-Maritime)
Avis du 18 juillet 2024 / PP-2024-15865

2024ANA52 pdf - 1.1 Mio

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglet (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 12 juillet 2024 / PP-2024-16011

2024ANA50 pdf - 1.3 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcellus (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marcellus (Lot et Garonne)
Avis du 12 juillet 2024 / PP-2024-15785

2024ANA49 pdf - 1.1 Mio

Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Boussac-Bourg (23)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 24 juin 2024 / PP-2024-15683
2024ANA48

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tremblade (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Tremblade (Charente-Maritime)
Avis du 19 juin 2024 / PP-2024-15672

2024ANA47 pdf - 488.4 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gontaud-de-Nogaret (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne)
Avis du 17 juin 2024 / PP-2024-15681

2024ANA46 pdf - 1.7 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boussac-Bourg (23)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boussac-Bourg (Creuse)
Avis du 14 juin 2024 / PP-2024-15703

2024ANA45 pdf - 133.9 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bayonne pour permettre la création d’un institut du sport et du vieillissement et les hébergements liés (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 14 juin 2024 / PP-2024-15663

2024ANA43 pdf - 2 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bayonne pour permettre l’extension de la clinique Amade (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 14 juin 2024 / PP-2024-15662

2024ANA42 pdf - 1.9 Mio

Élaboration du plan climat air énergie (PCAET) de Saintes Grandes Rives l’Agglo (17)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saintes Grandes Rives (Charente-Maritime)
Avis du 12 juin 2024 / PP-2024-15629

2024ANA44 pdf - 527.5 kio

Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (Landes)
Avis du 11 juin 2024 / PP-2024-15609

2024ANA41 pdf - 499.1 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes du Haut-Béarn (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 11 juin 2024 / PP-2024-15653

2024ANA40 pdf - 867.6 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pisany (17)
Projet étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saintes (Charente-Maritime)
Avis du 7 juin 2024 / PP-2024-15598

2024ANA38 pdf - 1.4 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arnac-Pompadour (19)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Arnac-Pompadour (Corrèze)
Avis du 6 juin 2024 / PP-2024-15604

2024ANA39 pdf - 671.4 kio

Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beychac-et-Cailleau (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beychac-et-Cailleau (Gironde)
Avis du 30 mai 2024 / PP-2024-15765

2024ANA37 pdf - 594.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guitinières (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Guitinières (Charente-Maritime)
Avis du 29 mai 2024 / PP-2024-15571

2024ANA35 pdf - 364.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Dirac (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Angoulême (Charente)
Avis du 28 mai 2024 / PP-2024-15570

2024ANA33 pdf - 1000.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal et habitat (PLUi-H) de la communauté de communes des Bastides-Dordogne-Périgord (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord (Dordogne)
Avis du 27 mai 2024 / PP-2024-15682

2024ANA36 pdf - 230.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Coeur Haute Lande (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur Haute Lande (Landes)
Avis du 27 mai 2024 / PP-2024-15582

2024ANA34 pdf - 560.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Coteaux-et-Vallées-des-Luys (40)
Projet étudié à la demande de la Communauté de communes Coteaux-et-Vallées-des-Luys (Landes)
Avis du 21 mai 2024 / PP-2024-15567

2024ANA32 pdf - 572.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espiet (33)
Projet étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis du 7 mai 2024 / PP-2024-15432

2024ANA30 pdf - 998.5 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Naintré (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Naintré (Vienne)
Avis du 3 mai 2024 / PP-2024-15478

2024ANA31 pdf - 436.8 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Périgord Ribéracois (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Périgord Ribéracois (Dordogne)
Avis du 29 avril 2024 / PP-2024-15393

2024ANA29 pdf - 977.8 kio

Élaboration de la carte communale de Biriatou (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 25 avril 2024 / PP-2024-15397

2024ANA28 pdf - 401.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vignols (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vignols (Corrèze)
Avis du 17 avril 2024 / PP-2024-15411

2024ANA27 pdf - 195.9 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Périgord Ribéracois (24)
Projet étudié à la demande de la communauté de communes du Périgord Ribéracois (Dordogne)
Avis du 17 avril 2024 / PP-2024-15392

2024ANA26 pdf - 1.7 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Albret communauté (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Albret Communauté (Lot-et-Garonne)
Avis du 17 avril 2024 / PP-2024-15400

2024ANA24 pdf - 548.8 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal et habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (Lot-et-Garonne)
Avis du 16 avril 2024 / PP-2024-15329

2024ANA25 pdf - 434.2 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal et habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (Lot-et-Garonne)
Avis du 16 avril 2024 / PP-2024-15327

2024ANA23 pdf - 303.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Exideuil-sur-Vienne (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Charente Limousine (Charente)
Avis du 5 avril 2024 / PP-2024-15256

2024ANA22 pdf - 1.1 Mio

Révision allégée n°3 du PLU Saint-Jean-d’Angély (17)
Avis étudié à la demande de la commune de St-Jean-d’Angély (Charente-Maritime)
Avis du 22 mars 2022 / PP-2023-15189

2024ANA20 pdf - 1.1 Mio

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Léonard-de-Noblat (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne)
Avis du 21 mars 2024 / PP-2023-15188

2024ANA19 pdf - 1.3 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montaut (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montaut (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 20 mars 2024 / PP-2023-15251

2024ANA21 pdf - 293.9 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bardos (64)
Projet étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 13 mars 2024 / PP-2023-15184

2024ANA18 pdf - 1.9 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vayres (33)
Projet étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis du 11 mars 2024 / PP-2023-15179

2024ANA17 pdf - 486.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guethary (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 11 mars 2024 / PP-2023-15153

2024ANA16 pdf - 1.7 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Lot-et-Tolzac relatif à un projet de parc photovoltaïque dans la commune du Temple-sur-Lot (47)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (Lot-et-Garonne)
Avis du 6 mars 2024 / PP-2023-15129

2024ANA15 pdf - 1.7 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bayonne (64) pour permettre le réaménagement de la citadelle du Général Bergé
Dossier étudié à la demande de l’établissement du service infrastructure de la défense de Bordeaux (ESID)
Avis du 5 mars 2024 / PP-2023-15128

2024ANA14 pdf - 1.5 Mio

Révision de la carte communale de Reignac (33)
Projet étudié à la demande de la communauté de communes de l’Estuaire (Gironde)
Avis du 23 février 2024 / PP-2023-15103

2024ANA12 pdf - 1.6 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royères (87) pour permettre l’implantation d’une centrale photovoltaïque dans le secteur "Les Catherines"
Dossier étudié à la demande de la commune de Royères (Haute-Vienne)
Avis du 22 février 2024 / PP-2023-15110

2024ANA13 pdf - 579.5 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord (Dordogne)
Avis du 22 février 2024 / PP-2023-15101

2024ANA11 pdf - 1.1 Mio

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cadaujac par déclaration d’utilité publique (DUP) relative au projet de déviation d’une canalisation de transport de gaz naturel (33)
Projet étudié à la demande du préfet de la Gironde
Décision du 8 février 2024 / PP-2023-15060

2024ANA10 pdf - 901.4 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Linxe (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Côte Landes Nature (Landes)
Avis du 8 février 2024 / PP-2023-15071

2024ANA9 pdf - 710 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Épargnes (17)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Épargnes (Charente-Maritime)
Avis du 25 janvier 2024 / PP-2023-14981

2024ANA8 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Périgord Vert (24)
Dossier étudié à la demande du Syndicat Mixte du SCoT du Périgord Vert (Dordogne)
Avis du 19 janvier 2024 / PP-2023-14898

2024ANA7 pdf - 785 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération bergeracoise (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération bergeracoise (Dordogne)
Décision du 18 janvier 2024 / PP-2023-14911

2024ANA6 pdf - 219.2 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Chalosse Tursan (40)
Projet étudié à la demande de la communauté de communes Chalosse Tursan (Landes)
Avis du 11 janvier 2024 / PP-2023-14850

2024ANA5 pdf - 522.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gouzon (23)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gouzon (Creuse)
Avis du 10 janvier 2024 / PP-2023-14848

2024ANA4 pdf - 2.1 Mio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pôle Marennes-Oléron (17)
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial rural Marennes-Oléron (Charente-Maritime)
Avis du 10 janvier 2024 / PP-2023-14844

2024ANA2 pdf - 394.2 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Nord-Est Béarn (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Nord-Est Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 10 janvier 2024 / PP-2023-14836

2024ANA1 pdf - 1.5 Mio

Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Mont-de-Marsan (40)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R122-21 du Code de l’environnement
Absence d’avis du 8 janvier 2024 / PP-2023-14826
2024ANA3

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Décembre 2024

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