Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2022

publié le 8 septembre 2022 (modifié le 22 septembre 2022)



SEPTEMBRE 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA294 (format pdf - 995.8 ko - 22/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2784
Décision du 22 septembre 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Uze (26), dans la cadre d’une déclaration de projet concernant l’aménagement de la confluence Emeil-Galaure, sur les communes de Saint-Barthélémy de Vals et Saint-Uze
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Ardèche - Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA293 (format pdf - 492.6 ko - 22/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2779
Décision du 22 septembre 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA292 (format pdf - 988.7 ko - 22/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2774
Décision du 22 septembre 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA291 (format pdf - 273 ko - 21/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2776
Décision du 21 septembre 2022

Élaboration de la carte communale de la commune de Bransat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bransat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA290 (format pdf - 185.6 ko - 19/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2800
Décision du 19 septembre 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA289 (format pdf - 224.1 ko - 19/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2778
Décision du 16 septembre 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA288 (format pdf - 179.8 ko - 16/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2758
Décision du 15 septembre 2022

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA287 (format pdf - 203.6 ko - 15/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2715
Décision du 15 septembre 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA286 (format pdf - 967.5 ko - 13/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2769
Décision du 13 septembre 2022

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA285 (format pdf - 963.5 ko - 12/09/2022) / 2022-ARA-KKPP-2745
Décision du 12 septembre 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lattier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA284 (format pdf - 973.1 ko - 12/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2744
Décision du 12 septembre 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA283 (format pdf - 974.2 ko - 09/09/2022) /2022-ARA-KKU-2765
Décision du 9 septembre 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA282 (format pdf - 646.7 ko - 09/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2766
Décision du 9 septembre 2022

Modification n°2 (après changement) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon sur Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon sur Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA281 (format pdf - 578.4 ko - 09/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2756
Décision du 9 septembre 2022

Modification n° 2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA280 (format pdf - 959.1 ko - 08/09/2022) / 2022-ARA-KKPP-2753
Décision du 8 septembre 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villefontaine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA279 (format pdf - 968.6 ko - 05/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2736
Décision du 5 septembre 2022



AOÛT 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA278 (format pdf - 959.1 ko - 01/09/2022) / 2022-ARA-KKU-2737
Décision du 31 août 2022

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA277 (format pdf - 958.9 ko - 31/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2754
Décision du 31 août 2022

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA276 (format pdf - 203.3 ko - 31/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2721
Décision du 30 août 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupin et Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Vienne-Condrieu-Agglomération" (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA275 (format pdf - 940.6 ko - 30/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2772
Décision du 30 août 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Condrieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Vienne-Condrieu-Agglomération" (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA274 (format pdf - 940.4 ko - 30/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2757
Décision du 30 août 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA273 (format pdf - 941 ko - 30/08/2022) / 2022-ARA-KKPP-2706
Décision du 30 août 2022

Modification du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Pays de Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA272 (format pdf - 221 ko - 30/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2755
Décision du 29 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA271 (format pdf - 952.3 ko - 29/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2718
Décision du 29 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thoissey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoissey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA270 (format pdf - 607.8 ko - 29/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2751
Décision du 29 août 2022

Mise en compatibilité,dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA269 (format pdf - 950.5 ko - 29/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2746
Décision du 29 août 2022

Mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Ville-Sous-Anjou (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA268 (format pdf - 279.6 ko - 29/08/2022) / 2022-ARA-KKPP-2696
Décision du 29 août 2022

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA267 (format pdf - 275.3 ko - 29/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2742
Décision du 29 août 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Broc (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA266 (format pdf - 278.6 ko - 27/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2733
Décision du 27 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-les-Eaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-les-Eaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA265 (format pdf - 262.1 ko - 27/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2735
Décision du 26 août 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA264 (format pdf - 931.3 ko - 26/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2734
Décision du 26 août 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (01,74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain, Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA263 (format pdf - 194.6 ko - 25/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2767
Décision du 25 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA262 (format pdf - 941.3 ko - 25/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2738
Décision du 25 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA261 (format pdf - 192.4 ko - 25/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2719
Décision du 25 août 2022

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu Agglomération (Isère-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA260 (format pdf - 205.3 ko - 24/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2768
Décision du 24 août 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-sur-Arve (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA259 (format pdf - 931.6 ko - 24/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2747
Décision du 24 août 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soyons (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rhône-Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA258 (format pdf - 934.7 ko - 23/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2722
Décision du 23 août 2022

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA257 (format pdf - 940.2 ko - 22/08/2022) /2022-ARA-KKU-2726
Décision du 22 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamousset (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamousset (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA256 (format pdf - 178.3 ko - 22/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2741
Décision du 22 août 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA255 (format pdf - 200.2 ko - 18/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2727
Décision du 18 août 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche-la-Molière (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA254 (format pdf - 181.1 ko - 18/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2748
Décision du 18 août 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA253 (format pdf - 555.3 ko - 18/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2725
Décision du 17 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auzat-la-Combelle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA252 (format pdf - 557.2 ko - 17/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2732
Décision du 17 août 2022

Mise à jour du schéma d’assainissement collectif des eaux usées de la commune de Vagnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vagnas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA251 (format pdf - 586.8 ko - 17/08/2022) / 2022-ARA-KKPP-2740
Décision du 17 août 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA250 (format pdf - 648.8 ko - 17/08/2022) /2022-ARA-KKU-2712
Décision du 16 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champeix (63)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA249 (format pdf - 922.8 ko - 16/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2730
Décision du 16 août 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA248 (format pdf - 920.2 ko - 16/08/2022) / 2022-ARA-KKPP-2591
Décision du 16 août 2022

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Recours formé par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône) reçu le 14 juin 2022
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
Décision : ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Voir la décision 2022DKARA115 (format pdf - 803.9 ko - 16/08/2022) du 14 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône - Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA247 (format pdf - 918.2 ko - 11/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2724
Décision du 11 août 2022

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réhabilitation de deux bâtiments pour des activités pédagogiques et commerciales du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA246 (format pdf - 194.7 ko - 10/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2720
Décision du 10 août 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA245 (format pdf - 197.8 ko - 09/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2716
Décision du 8 août 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA244 (format pdf - 197 ko - 09/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2707
Décision du 8 août 2022

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA243 (format pdf - 917.1 ko - 09/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2686
Décision du 9 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallenôves (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA242 (format pdf - 595.7 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2691
Décision du 08 août 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-l’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA241 (format pdf - 917.5 ko - 08/08/2022) / 2021-ARA-KKPP-2608
Décision du 08 août 2022

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de LEZOUX (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier - Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA240 (format pdf - 928.9 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2717
Décision du 8 août 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA239 (format pdf - 607.3 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2750
Décision du 08 août 2022

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA238 (format pdf - 613.7 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2714
Décision du 08 août 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mirabel et Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA237 (format pdf - 552.6 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKPP-2709
Décision du 08 août 2022

Création d’une Unité Touristique Nouvelle (UTN)- Secteur Côte 2000 de la commune de Villars-de-Lans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars-de-Lans (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA236 (format pdf - 608.8 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2680
Décision du 08 août 2022

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA235 (format pdf - 923.2 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2683
Décision du 05 août 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA234 (format pdf - 195.9 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2705
Décision du 5 août 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de SONNAY (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA233 (format pdf - 912.8 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2723
Décision du 4 août 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de PASSY (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA232 (format pdf - 918.2 ko - 08/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2622
Décision du 4 août 2022

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brassac-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA231 (format pdf - 554.6 ko - 03/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2731
Décision du 03 août 2022

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un hangar pour les services techniques communaux, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA230 (format pdf - 644.2 ko - 03/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2631
Décision du 03 août 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA229 (format pdf - 195.4 ko - 02/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2728
Décision du 2 août 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA228 (format pdf - 199.7 ko - 02/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2708
Décision du 2 août 2022

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arâches-la-Frasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA227 (format pdf - 204.9 ko - 02/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2658
Décision du 2 août 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA226 (format pdf - 925.6 ko - 02/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2713
Décision du 2 août 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lozanne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lozanne - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA225 (format pdf - 921.9 ko - 02/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2689
Décision du 2 août 2022

Modification simplifiée H du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA224 (format pdf - 198.9 ko - 02/08/2022) / 2022-ARA-KKU-2699
Décision du 1er août 2022

JUILLET 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA223 (format pdf - 267 ko - 28/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2697
Décision du 28 juillet 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dier-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Dier-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA222 (format pdf - 912.6 ko - 26/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2700
Décision du 26 juillet 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pontaix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaix (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA221 (format pdf - 922.1 ko - 25/07/2022) /2022-ARA-KKU-2695
Décision du 25 juillet 2022

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Juste-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA220 (format pdf - 917.2 ko - 25/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2617
Décision du 25 juillet 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA219 (format pdf - 269.4 ko - 22/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2690
Décision du 22 juillet 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manigod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA218 (format pdf - 264.6 ko - 22/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2693
Décision du 22 juillet 2022

Déclaration de projet d’intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba la Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alba la Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA217 (format pdf - 905.7 ko - 22/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2701
Décision du 22 juillet 2022

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et création d’une unité touristique nouvelle de la commune de La Chapelle-Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chapelle-Villars (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA216 (format pdf - 908 ko - 22/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2692
Décision du 22 juillet 2022

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA215 (format pdf - 264.5 ko - 22/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2704
Décision du 22 juillet 2022

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Dareizé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA214 (format pdf - 265.7 ko - 22/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2703
Décision du 22 juillet 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Allier (63)
Recours formé par la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA213 (format pdf - 261.1 ko - 19/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2684 - voir aussi la décision 2022DKARA104 (format pdf - 190.3 ko - 19/07/2022) du 1er avril 2022
Décision du 19 juillet 2022

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA212 (format pdf - 267.9 ko - 19/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2685
Décision du 19 juillet 2022

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Pontcharra-sur-Turdine- (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA211 (format pdf - 916.2 ko - 18/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2687
Décision du 18 juillet 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU-i) de la communauté communes de la Châtaigneraie cantalienne sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA210 (format pdf - 909.4 ko - 13/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2678
Décision du 13 juillet 2022

Modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA209 (format pdf - 192.9 ko - 13/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2661
Décision du 13 juillet 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA208 (format pdf - 263.2 ko - 13/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2688
Décision du 13 juillet 2022

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA207 (format pdf - 264 ko - 13/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2679
Décision du 13 juillet 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA206 (format pdf - 907.2 ko - 12/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2670
Décision du 12 juillet 2022

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA205 (format pdf - 908.2 ko - 12/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2702
Décision du 12 juillet 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ambérieu en Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ambérieu en Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA204 (format pdf - 903.3 ko - 11/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2675
Décision du 11 juillet 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA203 (format pdf - 902.7 ko - 11/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2644
Décision du 11 juillet 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA202 (format pdf - 899 ko - 11/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2698
Décision du 8 juillet 2022

Modifications simplifiées n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA201 (format pdf - 891 ko - 08/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2673 et KKU-2674
Décision du 8 juillet 2022

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brugheas (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA200 (format pdf - 899.2 ko - 08/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2677
Décision du 8 juillet 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA199 (format pdf - 906.4 ko - 08/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2671
Décision du 7 juillet 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tours-en-Savoie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tours-en-Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA198 (format pdf - 262.7 ko - 07/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2682
Décision du 7 juillet 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA197 (format pdf - 893.8 ko - 07/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2676
Décision du 7 juillet 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA196 (format pdf - 898.5 ko - 07/07/2022) / 2021-ARA-KKPP-2669
Décision du 6 juillet 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut-Valromey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haut-Valmorey (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA195 (format pdf - 917.9 ko - 06/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2649
Décision du 6 juillet 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA194 (format pdf - 888 ko - 05/07/2022) / 2022-ARA-KKU-2681
Décision du 5 juillet 2022


JUIN 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA193 (format pdf - 276.3 ko - 30/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2672
Décision du 30 juin 2022

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA192 (format pdf - 264.7 ko - 30/06/2022) / 2022-ARA-KKPP-2666
Décision du 30 juin 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA191 (format pdf - 258.5 ko - 30/06/2022) / 2022-ARA-KKPP-2632
Décision du 30 juin 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domarin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domarin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA190 (format pdf - 595.9 ko - 29/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2585
Décision du 29 juin 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA189 (format pdf - 258.4 ko - 29/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2667
Décision du 28 juin 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veyras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veyras (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA188 (format pdf - 185.6 ko - 28/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2652
Décision du 27 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB)(Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA187 (format pdf - 609.4 ko - 27/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2664
Décision du 27 juin 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Recours formé par la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA186 (format pdf - 259.8 ko - 27/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2655 - voir aussi décision abrogée 2022DKARA109 (format pdf - 583.8 ko - 27/06/2022) du 8 avril 2022
Décision du 27 juin 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saignes (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saignes (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA185 (format pdf - 262.7 ko - 27/06/2022) / 2022-ARA-KKPP-2657
Décision du 27 juin 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA184 (format pdf - 868.6 ko - 27/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2662
Décision du 27 juin 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mégevette (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA183 (format pdf - 258.2 ko - 27/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2659
Décision du 25 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrens-Arvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrens-Arvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA182 (format pdf - 255.7 ko - 27/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2665
Décision du 25 juin 2022

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA181 (format pdf - 874.1 ko - 23/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2646
Décision du 23 juin 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchampt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA180 (format pdf - 263.4 ko - 23/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2654
Décision du 23 juin 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Fontaine-le-Puits (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA179 (format pdf - 273.3 ko - 23/06/2022) / 2022-ARA-KKPP-2653
Décision du 23 juin 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la déclaration d’utilité publique concernant le projet de la zone d’aménagement concertée (ZAC) dénommée « La Saulaie » sur les communes de Oullins et La Mulatière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA178 (format pdf - 871.8 ko - 22/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2618
Décision du 22 juin 2022

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA177 (format pdf - 876.4 ko - 22/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2660
Décision du 21 juin 2022

Modification "J" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA176 (format pdf - 607.1 ko - 20/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2648
Décision du 20 juin 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA175 (format pdf - 634 ko - 17/06/2022) /2022-ARA-KKU-2656
Décision du 17 juin 2022

Élaboration de la carte communale de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA174 (format pdf - 864.2 ko - 15/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2642
Décision du 15 juin 2022

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA173 (format pdf - 257.5 ko - 14/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2651
Décision du 14 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA172 (format pdf - 851.2 ko - 13/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2650
Décision du 13 juin 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort ( Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA171 (format pdf - 262.3 ko - 13/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2599
Décision du 11 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Coteau (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Coteau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA170 (format pdf - 264.2 ko - 10/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2635
Décision du 10 juin 2022

Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA169 (format pdf - 582.4 ko - 09/06/2022) / 2022-ARA-KKPP-2634
Décision du 9 juin 2022

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fillinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fillinges ( Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA168 (format pdf - 853 ko - 09/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2645
Décision du 9 juin 2022

Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Usses et Rhône" (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA167 (format pdf - 858.2 ko - 09/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2641
Décision du 9 juin 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orcines (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA166 (format pdf - 635.4 ko - 09/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2647
Décision du 9 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bibost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bibost ( Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA165 (format pdf - 258.5 ko - 09/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2639
Décision du 8 juin 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bibost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bibost ( Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA164 (format pdf - 258.1 ko - 09/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2638
Décision du 8 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duingt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duingt ( Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA163 (format pdf - 858.3 ko - 07/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2637
Décision du 7 juin 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA162 (format pdf - 262.5 ko - 07/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2636
Décision du 7 juin 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Les Allues - Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA161 (format pdf - 831.1 ko - 02/06/2022) / 2022-ARA-KKU-2643
Décision du 2 juin 2022



MAI 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA160 (format pdf - 553.5 ko - 31/05/2022) /2022-ARA-KKU-2633
Décision du 31 mai 2022

Modification "G" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Curtafond (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Curtafond (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA159 (format pdf - 848.2 ko - 30/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2629
Décision du 30 mai 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auris (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auris (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA158 (format pdf - 269.5 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2611
Décision du 25 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerest (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villerest ( Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA157 (format pdf - 179.8 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2609
Décision du 25 mai 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vassel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA156 (format pdf - 264.1 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKPP-2623
Décision du 25 mai 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Recours formé par le collectif de riverains et voisins Parc de la Sathonette (Ain)
Décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA155 (format pdf - 283.8 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2630 (voir aussi décision précédente 2022DKARA83 (format pdf - 259.5 ko - 25/05/2022) )
Décision du 24 mai 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérignat-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA154 (format pdf - 257 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKPP-2625
Décision du 24 mai 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Saint-Marcel-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA153 (format pdf - 830.6 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2626
Décision du 23 mai 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Serrières de Briord (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières de Briord (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA152 (format pdf - 846.1 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2603
Décision du 23 mai 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA151 (format pdf - 833.2 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2640
Décision du 23 mai 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA150 (format pdf - 656.9 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2620
Décision du 23 mai 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA149 (format pdf - 258.3 ko - 23/05/2022) /2022-ARA-KKU-2624
Décision du 20 mai 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA148 (format pdf - 810.6 ko - 19/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2627
Décision du 19 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA147 (format pdf - 818.9 ko - 19/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2619
Décision du 19 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de
l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Massif du Vercors (38)

Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA146 (format pdf - 838.4 ko - 19/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2614
Décision du 19 mai 2022

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA145 (format pdf - 590.4 ko - 18/05/2022) /2022-ARA-KKU-2621
Décision du 18 mai 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Courtenay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courtenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA144 (format pdf - 837.1 ko - 17/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2615
Décision du 16 mai 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA143 (format pdf - 266.4 ko - 13/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2610
Décision du 13 mai 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Félicien (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Félicien (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA142 (format pdf - 810 ko - 12/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2616
Décision du 12 mai 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magland (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magland (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA141 (format pdf - 258.2 ko - 12/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2612
Décision du 12 mai 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA140 (format pdf - 257.3 ko - 12/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2613
Décision du 11 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par un particulier
Décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA139 (format pdf - 161.8 ko - 11/05/2022) /2022-ARA-KKU-2628 (voir aussi décision précédente 2022DKARA36 (format pdf - 243.7 ko - 11/05/2022) )
Décision du 10 mai 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA138 (format pdf - 598.3 ko - 06/05/2022) /2022-ARA-KKU-2607
Décision du 6 mai 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA137 (format pdf - 237 ko - 04/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2598
Décision du 4 mai 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA136 (format pdf - 552.1 ko - 03/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2602
Décision du 2 mai 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA135 (format pdf - 556.2 ko - 02/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2606
Décision du 2 mai 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rancé (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA134 (format pdf - 257 ko - 02/05/2022) /2022-ARA-KKU-2600
Décision du 2 mai 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-Saugnieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA133 (format pdf - 257.6 ko - 02/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2601
Décision du 2 mai 2022



AVRIL 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA132 (format pdf - 552.7 ko - 29/04/2022) /2022-ARA-KKU-2595
Décision du 29 avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA131 (format pdf - 816 ko - 29/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2592
Décision du 29 avril 2022

Plan de réduction des polluants atmosphériques (complémentaire au PCAET 2020-2025) de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA130 (format pdf - 824.1 ko - 28/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2594
Décision du 28 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA129 (format pdf - 793.9 ko - 28/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2550
Décision du 28 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche- (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA128 (format pdf - 265.8 ko - 28/04/2022) /2022-ARA-KKU-2596
Décision du 28 avril 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aucelon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aucelon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA127 (format pdf - 266.7 ko - 28/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2597
Décision du 28 avril 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Recours formé par la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA126 (format pdf - 273.1 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2593 - voir aussi décision abrogée 2022DKARA2 (format pdf - 713.7 ko - 27/04/2022) du 7 janvier 2022
Décision du 26 avril 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA125 (format pdf - 824.5 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2569
Décision du 27 avril 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la DUP du projet "Bellevue centre-ville" à Saint-Priest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA124 (format pdf - 819.8 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2574
Décision du 27 avril 2022

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA123 (format pdf - 816.3 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2604
Décision du 27 avril 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA122 (format pdf - 798 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2536
Décision du 22 avril 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA121 (format pdf - 279.8 ko - 22/04/2022) /2022-ARA-KKU-2581
Décision du 22 avril 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon, dans le cadre de la réalisation du projet de tramway T9 traversant les communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Lyon 6e (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA120 (format pdf - 272.5 ko - 20/04/2022) /2022-ARA-KKU-2588
Décision du 20 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens-Lestang (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA119 (format pdf - 261.4 ko - 20/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2589
Décision du 20 avril 2022

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Albiez-Montrond (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albiez-Montrond (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA118 (format pdf - 275.1 ko - 20/04/2022) /2022-ARA-KKPP-2552
Décision du 20 avril 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA117 (format pdf - 259.1 ko - 15/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2590
Décision du 15 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA116 (format pdf - 823 ko - 15/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2580
Décision du 15 avril 2022

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA115 (format pdf - 803.9 ko - 15/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2582
Décision du 14 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022 DKARA114 (format pdf - 801.4 ko - 14/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2584
Décision du 13 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA113 (format pdf - 637.9 ko - 13/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2587
Décision du 13 avril 2022

Révision n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Chéruy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Chéruy (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA112 (format pdf - 770.6 ko - 12/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2532
Décision du 12 avril 2022

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA111 (format pdf - 773.6 ko - 11/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2578
Décision du 11 avril 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA110 (format pdf - 600.9 ko - 08/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2575
Décision du 08 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA109 (format pdf - 583.7 ko - 08/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2586
Décision du 08 avril 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA108 (format pdf - 637.2 ko - 07/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2576
Décision du 07 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin - commune nouvelle Les Vannières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Avenières-Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA107 (format pdf - 257.7 ko - 06/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2573
Décision du 6 avril 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA106 (format pdf - 266.4 ko - 05/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2577
Décision du 5 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA105 (format pdf - 778.5 ko - 05/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2579
Décision du 5 avril 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geoges-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA104 (format pdf - 190.3 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2563
Décision du 1er avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mur-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mur-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA103 (format pdf - 774.7 ko - 01/04/2022) / 2021-ARA-KKPP-2568
Décision du 1er avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montel-de-Gelat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montel-de-Gelat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA102 (format pdf - 779.3 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2566
Décision du 1er avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Fayet-le-Château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fayet-le-Château (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA101 (format pdf - 778.7 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2567
Décision du 1er avril 2022



MARS 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Doortal" sur le site de la rue de Folliouse de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA100 (format pdf - 762.1 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2549
Décision du 31 mars 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Reveyron" sur le site de la route de Tramoyes de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA99 (format pdf - 768.5 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2548
Décision du 31 mars 2022

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvallon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA98 (format pdf - 273.3 ko - 31/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2506
Décision du 30 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA97 (format pdf - 773.1 ko - 30/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2570
Décision du 29 mars 2022

Modification simplifiée n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA96 (format pdf - 264.2 ko - 28/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2560
Décision du 28 mars 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville (SURB) (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA95 (format pdf - 277.6 ko - 28/03/2022) /2022-ARA-KKU-2564
Décision du 28 mars 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de L’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA94 (format pdf - 262.9 ko - 25/03/2022) /2022-ARA-KKU-2565
Décision du 25 mars 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sylvestre (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Rhône Crussol" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA93 (format pdf - 766.8 ko - 25/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2554
Décision du 24 mars 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA92 (format pdf - 266.2 ko - 23/03/2022) / 2022-ARA-KKPP-2555
Décision du 22 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté, concernant le secteur de la région Saint Jeannaise (38)
Cas par cas étudié à la demande de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA91 (format pdf - 265.9 ko - 22/03/2022) /2022-ARA-KKU-2561
Décision du 22 mars 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Charens (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charens (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA90 (format pdf - 256.7 ko - 22/03/2022) / 2022-ARA-KKPP-2562
Décision du 22 mars 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montmorin (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmorin (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA89 (format pdf - 770 ko - 22/03/2022) / 2022-ARA-KKPP-2556
Décision du 22 mars 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eyzin-Pinet (38)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA88 (format pdf - 263.9 ko - 22/03/2022) /2022-ARA-KKU-2551
Décision du 22 mars 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA87 (format pdf - 768.5 ko - 18/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2557
Décision du 18 mars 2022

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA86 (format pdf - 259.1 ko - 17/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2553
Décision du 17 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Bièvre Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA85 (format pdf - 268.1 ko - 15/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2530
Décision du 14 mars 2022

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA84 (format pdf - 760.2 ko - 14/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2559
Décision du 14 mars 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA83 (format pdf - 259.5 ko - 11/03/2022) / 2021-ARA-KKU-2504
Décision du 11 mars 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA82 (format pdf - 621 ko - 11/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2537
Décision du 11 mars 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA81 (format pdf - 735.5 ko - 11/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2523
Décision du 11 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pavezin (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA80 (format pdf - 247.6 ko - 10/03/2022) /2022-ARA-KKU-2531
Décision du 10 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA79 (format pdf - 261.5 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2542
Décision du 9 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA78 (format pdf - 257.1 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2539
Décision du 9 mars 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKAR77 (format pdf - 258.3 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2538
Décision du 9 mars 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sur-Jarnioux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA76 (format pdf - 247.5 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2546
Décision du 9 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Véranne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA75 (format pdf - 554.7 ko - 08/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2547
Décision du 8 mars 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA74 (format pdf - 739.3 ko - 08/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2533
Décision du 7 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Denicé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA73 (format pdf - 760.8 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2540
Décision du 7 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA72 (format pdf - 755.6 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2541
Décision du 7 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA71 (format pdf - 755.6 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2543
Décision du 7 mars 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLU-H) des communes de Arnas, Limas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA70 (format pdf - 746 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2534
Décision du 7 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA69 (format pdf - 647.3 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2545
Décision du 7 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-des-Oullières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA68 (format pdf - 657.7 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2544
Décision du 7 mars 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA67 (format pdf - 259.9 ko - 01/03/2022) / 2021-ARA-KKU-2517
Décision du 1er mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA66 (format pdf - 749.2 ko - 01/03/2022) / 2021-ARA-KKU-2528
Décision du 1er mars 2022



FÉVRIER 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA65 (format pdf - 720.4 ko - 24/02/2022) / 2022-ARA-KKU-2535
Décision du 24 février 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA64 (format pdf - 552 ko - 23/02/2022) / 2022-ARA-KKU-2529
Décision du 23 février 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA63 (format pdf - 601.7 ko - 23/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2524
Décision du 22 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA62 (format pdf - 204 ko - 22/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2518
Décision du 21 février 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA61 (format pdf - 730.3 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2513
Décision du 17 février 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA60 (format pdf - 269.9 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2519
Décision du 17 février 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA59 (format pdf - 269.2 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2515
Décision du 16 février 2022

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA58 (format pdf - 755.4 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2512
Décision du 16 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulzet-Le-Froid (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saulzet-Le-Froid (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA57 (format pdf - 739.2 ko - 16/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2525
Décision du 16 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Ésery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Ésery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA56 (format pdf - 743.1 ko - 16/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2526
Décision du 16 février 2022

Mise en compatibilité n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lapalisse dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de la zone artisanale Près de la Grande Route sur la commune de Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA55 (format pdf - 259.7 ko - 11/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2509
Décision du 11 février 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA54 (format pdf - 707.4 ko - 11/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2520
Décision du 11 février 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent D’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent D’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA53 (format pdf - 716.1 ko - 08/02/2022) /2021-ARA-KKU-2507
Décision du 8 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marnaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA52 (format pdf - 733.8 ko - 08/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2510
Décision du 8 février 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Annonay Rhône Agglo » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA51 (format pdf - 422.3 ko - 08/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2505
Décision du 8 février 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA50 (format pdf - 415.7 ko - 08/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2503
Décision du 8 février 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA49 (format pdf - 551.7 ko - 07/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2516
Décision du 7 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA48 (format pdf - 725.6 ko - 07/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2511
Décision du 7 février 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcellaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcellaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA47 (format pdf - 402.7 ko - 04/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2508
Décision du 4 février 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEU-ZAEP) de la commune de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA46 (format pdf - 611.9 ko - 03/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2443
Décision du 3 février 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Le Quartier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Quartier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA45 (format pdf - 564.3 ko - 03/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2502
Décision du 3 février 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellerive-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellerive-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA44 (format pdf - 718.2 ko - 02/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2500
Décision du 2 février 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA43 (format pdf - 725.5 ko - 02/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2499
Décision du 2 février 2022

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA42 (format pdf - 420.8 ko - 01/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2451
Décision du 1er février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA41 (format pdf - 720.6 ko - 01/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2497
Décision du 1er février 2022



JANVIER 2022

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Neuville (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA40 (format pdf - 696.2 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2493
Décision du 28 janvier 2022

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chauriat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauriat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA39 (format pdf - 681.2 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2494
Décision du 28 janvier 2022

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA38 (format pdf - 724.4 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2527
Décision du 28 janvier 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA37 (format pdf - 257.9 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2495
Décision du 27 janvier 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA36 (format pdf - 243.7 ko - 27/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2491 (voir aussi décision abrogée 2021DKARA305 (format pdf - 658.8 ko - 27/01/2022) du 27 octobre 2021)
Décision du 27 janvier 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alex dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’une « porte d’entrée » de l’espace naturel sensible de la plaine du Fier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA35 (format pdf - 723.2 ko - 27/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2498
Décision du 27 janvier 2022

Mise à jour des zonages d’assainissement autonomes des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant à la communauté de commune du Haut Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA34 (format pdf - 275.1 ko - 26/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2473
Décision du 26 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Reyvroz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Reyvroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA33 (format pdf - 277.5 ko - 26/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2463 et 2021-ARA-KKPP-2464
Décision du 26 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Lullin (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA32 (format pdf - 277.2 ko - 26/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2461 et 2021-ARA-KKPP-2462
Décision du 26 janvier 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montailleur (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montailleur (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA31 (format pdf - 258.1 ko - 25/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2496
Décision du 25 janvier 2022

Modification n°7 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA30 (format pdf - 703.9 ko - 24/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2474
Décision du 24 janvier 2022

Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA29 (format pdf - 611.8 ko - 24/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2449
Décision du 24 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Forclaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Forclaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA28 (format pdf - 702.3 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2465 et 2021-ARA-KKPP-2466
Décision du 21 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Baume (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Baume (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA27 (format pdf - 702.7 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2478 et 2021-ARA-KKPP-2479
Décision du 21 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seytroux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Seytroux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA26 (format pdf - 271.2 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2480 et 2021-ARA-KKPP-2481
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Vernaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Vernaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA25 (format pdf - 729.5 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2487 et 2021-ARA-KKPP-2488
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de St Jean d’Aulps (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA24 (format pdf - 735.5 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2470 et 2021-ARA-KKPP-2471
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vailly (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vailly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA23 (format pdf - 729.7 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2459 et 2021-ARA-KKPP-2460
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Le Biot (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA22 (format pdf - 271.2 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2467 et 2021-ARA-KKPP-2468
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vallorcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA21 (format pdf - 616.6 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2490
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bellevaux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Bellevaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA20 (format pdf - 566.4 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2455 et ARA-KKPP-2456
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour des zonages d’assainissement collectifs des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant au syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d’Aulps (74)
Cas par cas étudié à la demande du SIVU d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA19 (format pdf - 723.6 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2472
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Morzine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morzine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA18 (format pdf - 722.4 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2482
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Montriond (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montriond (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA17 (format pdf - 722.5 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2477
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Gets (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA16 (format pdf - 728.1 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2476
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Cote d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Cote d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA15 (format pdf - 722.1 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2475
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Essert-Romand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Essert-Romand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA14 (format pdf - 722 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2469
Décision du 20 janvier 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Hermillon - commune nouvelle de La Tour-en-Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA13 (format pdf - 257.6 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2484
Décision du 19 janvier 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA12 (format pdf - 256.3 ko - 19/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2485
Décision du 19 janvier 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA11 (format pdf - 695.2 ko - 19/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2458
Décision du 19 janvier 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pancrace (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA10 (format pdf - 256.7 ko - 18/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2486
Décision du 18 janvier 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Andrézieux-Boutheon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andrézieux-Boutheon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA9 (format pdf - 698.6 ko - 18/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2457
Décision du 18 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vernas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA8 (format pdf - 252.6 ko - 18/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2453
Décision du 17 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (26)
Cas par cas examiné à la demande de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA7 (format pdf - 278.8 ko - 14/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2448
Décision du 14 janvier 2022

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA6 (format pdf - 715.2 ko - 12/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2450
Décision du 12 janvier 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA5 (format pdf - 719 ko - 12/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2438
Décision du 12 janvier 2022

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ces deux dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA3 (format pdf - 689.8 ko - 10/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2454
2022DKARA4 (format pdf - 695.4 ko - 10/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2452
Décisions du 10 janvier 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA2 (format pdf - 713.7 ko - 07/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2445
Décision du 7 janvier 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA1 (format pdf - 648.3 ko - 05/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2446
Décision du 5 janvier 2022