Examens au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration du plan local des mobilités de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France (95 et 77) et projet de mise en compatibilité par déclaration de projet des plans locaux d’urbanisme de Gif-sur-Yvette et Orsay (91)
16 juillet 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2024
La MRAe Île-de-France a publié :Projet d’élaboration des zonages d’assainissement de 4 communes (Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, La Chapelle-la-Reine et Ury) de la CA du Pays de Fontainebleau (77) »
22 janvier 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2023
La MRAe Île-de-France a publié : Projet de révision du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine de Melun (77)
5 janvier 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2022
La MRAe Île-de-France a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) d'Etrépilly (77)
13 juillet 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2021
10 janvier 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2020
15 janvier 2021
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2018
10 janvier 2019