Examens au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration de zonage d'assainissement de la communauté de communes du pays de l'Ourcq (77)
27 mars 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2024
La MRAe Île-de-France a publié :Projet d’élaboration des zonages d’assainissement de 4 communes (Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, La Chapelle-la-Reine et Ury) de la CA du Pays de Fontainebleau (77) »
22 janvier 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2023
La MRAe Île-de-France a publié : Projet de révision du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine de Melun (77)
5 janvier 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2022
La MRAe Île-de-France a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) d'Etrépilly (77)
13 juillet 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2021
10 janvier 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2020
15 janvier 2021
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2018
10 janvier 2019