Procès-verbaux de réunion antérieurs
2021
2020
portant délégation en application de l’article 17 du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable (devenu IGEDD en août 2022), abrogeant la décision du 2 juillet 2020 sur le même objet. portant délégation en application de l’article 17 du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable, abrogeant la décision du 12 juillet 2018 sur le même objet portant délégation en application de l’article 17 du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable, annulant et remplaçant la décision du 31 octobre 2019 sur le même objet.2019
portant exercice de la délégation prévue à l’article 17 du décret n°2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable, abrogeant la décision du 12 juillet 2018 sur le même objet. (Le CGEDD est devenu IGEDD en août 2022).2017
portant exercice de la délégation prévue à l’article 17 du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable, abrogeant la décision du 30 juin 2016 sur le même objet. (Le CGEDD est devenu IGEDD en août 2022).2016
portant exercice de la délégation prévue à l’article 17 du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l’Environnement et du Développement durable (Le CGEDD est devenu IGEDD en août 2022).Sur le même sujet
Procès-verbaux de réunion MRAe Normandie
« La » MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 18 avril 2024
22 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2024
La MRAe Île-de-France a publié : Projet de modification du site patrimonial remarquable de Brie-Comte-Robert (77)
25 janvier 2024