Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2023
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme (PLU) et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.|
SEPTEMBRE
Zone d’activités en Champagne, sur la commune de Neuville-sur-Saône (69)
Projet porté par le groupe Serl - société d’équipement du Rhône et de Lyon (Rhône)
Avis du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1464
Projet porté par le groupe Serl - société d’équipement du Rhône et de Lyon (Rhône)
Avis du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1464
Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière d’argiles, sur les communes de Louroux-Bourbonnais et Vieure (03)
Projet porté par la société Edilians (Allier)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1583
Projet porté par la société Edilians (Allier)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1583
Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (Afafe) sur la commune de Vollore-Montagne avec des extensions sur celles de Noirétable et Vollore-Ville (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1580
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1580
Projet d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental sur la commune de Montcel avec des extensions sur celles de Charbonnières-les-Vieilles et de Jozerand (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1579
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1579
Extension d’un élevage pour une capacité maximale totale de 142 800 poulets de chair sur la commune de Peyrins (26)
Projet porté par messieurs Romain et Kevin Champion (Drôme)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1585 et 2023-ARA-AP-1588
Projet porté par messieurs Romain et Kevin Champion (Drôme)
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1585 et 2023-ARA-AP-1588
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Vertrieu (38)
Projet porté par la Solarhôna
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1578
Projet porté par la Solarhôna
Avis du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1578
Parc photovoltaïque sur la commune de Domérat (03) - Deuxième avis
Projet porté par la société VALECO (Hérault)
Avis du 25 septembre 2023 / 2022-ARA-AP-1577
( premier Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1449)
Projet porté par la société VALECO (Hérault)
Avis du 25 septembre 2023 / 2022-ARA-AP-1577
( premier Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1449)
Projet concernant la démolition et reconstruction d’un magasin Aldi sur la commune de Massieux (01)
Projet porté par Immaldi et Compagnie SAS
Avis du 22 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1428
Projet porté par Immaldi et Compagnie SAS
Avis du 22 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1428
Création d’un site spécialisé dans le conditionnement, le stockage, la logistique et la régénération de gaz sous pression à Péage-de-Roussillon (38)
Projet porté par la société CREALIS (Val de Marne)
Avis du 22 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1576
Projet porté par la société CREALIS (Val de Marne)
Avis du 22 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1576
Augmentation de la capacité de l’installation de stockage de déchets pour la valorisation et le traitement de déchets non-dangereux (ISDND) et déchets inertes à seuils adaptés (ISDI+) par la société Suez RV centre-est sur la commune de Satolas-et-Bonce (38)
Projet porté par la société Suez RV centre-est (Rhône)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1575
Projet porté par la société Suez RV centre-est (Rhône)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1575
Zac de la Saulaie, sur les communes d’Oulins et de La Mulatière (69)
Projet porté par la société d’équipement et d’aménagement du Rhône et de Lyon - Groupe SERL (Rhône)
Avis délibéré le 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1574
Projet porté par la société d’équipement et d’aménagement du Rhône et de Lyon - Groupe SERL (Rhône)
Avis délibéré le 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1574
Création d’un bus à haut niveau de service (BHNS) Part-Dieu-Sept Chemins sur les communes de Lyon, Villeurbanne, Vaulx-en-Velin dans le département du Rhône (69)
Projet porté par Sytral Mobilités (Rhône)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1573
Projet porté par Sytral Mobilités (Rhône)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1573
Aménagement contre les crues et restauration physique de la rivière la Joyeuse sur les communes de Montmiral, Parnans, Châtillon-St-Jean, St-Paul-lès-Romans, Romans-sur-Isère (26) et Saint-Lattier (38) 2e avis
Projet porté par la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1572
Projet porté par la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 12 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1572
Aménagement et requalification de la base de loisirs nautiques des Clerges à Thonon-les-Bains (74)
Projet porté par la communauté d’agglomération "Thonon Agglomération" (Haute-Savoie)
Avis du 6 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1571
Projet porté par la communauté d’agglomération "Thonon Agglomération" (Haute-Savoie)
Avis du 6 septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1571
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de BLYES (01)
Projet porté par ASTREE SOLAR (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023APARA113 / 2023-ARA-AP-1569
Absence d’avis du 3 septembre 2023
Projet porté par ASTREE SOLAR (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023APARA113 / 2023-ARA-AP-1569
Absence d’avis du 3 septembre 2023
Zone d’activités du Malcourlet 3 sur la commune de Gannat (03)
Projet porté par la communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (Allier)
Avis du 1er septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1568
Projet porté par la communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (Allier)
Avis du 1er septembre 2023 / 2023-ARA-AP-1568
AOÛT
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Belley (01)
Projet porté par la société Solarhona (Rhône)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1566
Projet porté par la société Solarhona (Rhône)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1566
Construction d’un parc photovoltaïque au sol au lieu-dit Le Chaumas sur la commune de Villefranche-d’Allier (03)
Projet porté par la société TSE (Alpes-Maritimes)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1567
Projet porté par la société TSE (Alpes-Maritimes)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1567
Réaménagement des secteurs Gettiers et de la Taverne - remplacement du télésiège de la Taverne sur la commune du Grand-Bornand (74)
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1555
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1555
Parc photovoltaïque au sol sur la commune d’Avermes (03)
Projet porté par Photosol (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023APARA108 / 2023-ARA-AP-1562
Absence d’avis du 29 août 2023
Projet porté par Photosol (Allier)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023APARA108 / 2023-ARA-AP-1562
Absence d’avis du 29 août 2023
Renouvellement, renforcement et extension des canalisations d’eau potable et d’eaux usées sur les communes de Cessy, Segny et Ornex (01)
Projet porté par la Régie des Eaux Gessiennes (Ain)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1564
Projet porté par la Régie des Eaux Gessiennes (Ain)
Avis du 29 août 2023 / 2023-ARA-AP-1564
Construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Serrières-de-Briord (01)
Projet porté par la société SOLARHONA (Rhône)
Avis du 23 août 2023 / 2023-ARA-AP-1560
Projet porté par la société SOLARHONA (Rhône)
Avis du 23 août 2023 / 2023-ARA-AP-1560
Poursuite de l’exploitation et extension par approfondissement du carreau d’une carrière de roche massive au lieu-dit "le Chassang" sur la commune de Saint-Poncy (15)
Projet porté par la société Etecc (Cantal)
Avis du 23 août 2023 / 2023-ARA-AP-1570
Projet porté par la société Etecc (Cantal)
Avis du 23 août 2023 / 2023-ARA-AP-1570
Parc éolien de Soully d’Air sur la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01)
Projet porté par la SAS du Parc éolien de Soully d’Air (Ain)
Avis du 16 août 2023 / 2022-ARA-AP-1420
Projet porté par la SAS du Parc éolien de Soully d’Air (Ain)
Avis du 16 août 2023 / 2022-ARA-AP-1420
Construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Avèze (63)
Projet porté par UNITe (Puy-de-Dôme)
Avis du 22 août 2023 / 2023-ARA-AP-1561
Projet porté par UNITe (Puy-de-Dôme)
Avis du 22 août 2023 / 2023-ARA-AP-1561
Centrale photovoltaïque au sol "Croix Saint Roch" sur la commune de Gannat (03)
Projet porté par la société RWE (Hauts-de-Seine)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023APARA102 / 2023-ARA-AP-1556
Absence d’avis du 22 août 2023
Projet porté par la société RWE (Hauts-de-Seine)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023APARA102 / 2023-ARA-AP-1556
Absence d’avis du 22 août 2023
Poursuite d’exploitation et extension de la carrière alluvionnaire sur la commune d’Arboy-en-Bugey (01)
Projet porté par la SAS Grace & Piccino (Ain)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AP-1557
Projet porté par la SAS Grace & Piccino (Ain)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AP-1557
Centrale photovoltaïque flottante sur la commune de Châteauneuf-du-Rhône (26)
Projet porté par la société Neoen (Paris)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AP-1558
Projet porté par la société Neoen (Paris)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AP-1558
Travaux de réhabilitation des captages d’eau potable et régularisation de l’exploitation des sources et de la galerie du Font-Marilhou sur les communes de Collandres et Trizac (15)
Projet porté par le syndicat intercommunal de distribution rurale des eaux de Font Marilhou (Cantal)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AP-1565
Projet porté par le syndicat intercommunal de distribution rurale des eaux de Font Marilhou (Cantal)
Avis du 16 août 2023 / 2023-ARA-AP-1565
Installation de la centrale hydroélectrique de Plan Py sur le torrent du Bonrieu, sur la commune d’Orelle (73)
Projet porté par le syndicat Synergie Maurienne (Savoie)
Avis du 4 août 2023 / 2023-ARA-AP-1547
Projet porté par le syndicat Synergie Maurienne (Savoie)
Avis du 4 août 2023 / 2023-ARA-AP-1547
Installation d’une centrale hydroélectrique sur le cours d’eau de la Chavière à Val-Cenis (73)
Projet porté par la SAS Société Hydroélectrique Via Alpina (Savoie)
Avis du 04 août 2023 / 2023-ARA-AP-1550
Projet porté par la SAS Société Hydroélectrique Via Alpina (Savoie)
Avis du 04 août 2023 / 2023-ARA-AP-1550
Projet de prélèvement d’eau pour embouteillage dans le captage Paillère 3 sur la commune Murat-le-Quaire (63)
Projet porté par la société Aquamark (Puy-de-Dôme)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1553
Projet porté par la société Aquamark (Puy-de-Dôme)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1553
Parc éolien "Le bisio de la Faye" sur les communes de Busset et Arronnes (03)
Projet porté par la société par actions simplifiée du parc éolien du bisio de la Faye (Allier)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1548
Projet porté par la société par actions simplifiée du parc éolien du bisio de la Faye (Allier)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1548
Remplacement du télésiège de la Duche, sur la commune du Grand-Bornand (74)
Projet porté par la société anonyme d’économie mixte du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1543
Projet porté par la société anonyme d’économie mixte du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1543
Parc à thème du lac Champos et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26)
Projet porté par la société Fabulus (Drôme)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1537
Projet porté par la société Fabulus (Drôme)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1537
Remplacement de la télécabine Saint-Gervais-Bettex, sur le domaine skiable de Saint-Gervais-Évasion Mont-Blanc, sur la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Projet porté par la société des téléportés Bettex-Mont-d’Arbois (Haute-Savoie)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1552
Projet porté par la société des téléportés Bettex-Mont-d’Arbois (Haute-Savoie)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1552
Remplacement du télésiège de Côte brune par une télécabine 10 places et reprise de la piste de ski Venturon à Méribel-Mottaret sur la commune de Les Allues (73)
Projet porté par la société des 3 Vallées (S3V)(Savoie)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1551
Projet porté par la société des 3 Vallées (S3V)(Savoie)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1551
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Freyssenet (07)
Projet porté par la société RP GLOBAL (Ardèche)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1546
Projet porté par la société RP GLOBAL (Ardèche)
Avis du 1er août 2023 / 2023-ARA-AP-1546
JUILLET
Renouvellement urbain de la zone d’aménagement concertée (ZAC) Mas du Taureau sur la commune de Vaulx-en-Velin (69) - 2ème avis
Projet porté par la SERL Aménagement, concessionnaire de la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1434
Projet porté par la SERL Aménagement, concessionnaire de la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1434
Parc photovoltaïque flottant sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Projet porté par la société ENGIE Green (Hérault)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1544
Projet porté par la société ENGIE Green (Hérault)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1544
Parc photovoltaïque au sol sur les communes de Sainte-Hélène-du-Lac et Porte-de-Savoie (73)
Projet porté par la société Alp’Coeur Energie (Isère)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1541
Projet porté par la société Alp’Coeur Energie (Isère)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1541
Confortement et reconstruction des digues du Borne et de l’Arve sur la commune de Bonneville (74)
Projet porté par le syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et des affluents (SM3A)(Haute-Savoie)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1545
Projet porté par le syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et des affluents (SM3A)(Haute-Savoie)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1545
Parc photovoltaïque au sol sur les communes de Vaux et La Chapelaude (03) - 2ème avis
Projet porté par la société CPV SUN 40 (Allier)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1539
Projet porté par la société CPV SUN 40 (Allier)
Avis du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1539
Mise en place d’un système de géothermie intégrée au sein de la zone d’aménagement concertée (ZAC) Vercors sur la commune de Grenoble (38)
Projet porté par Innovia Grenoble Durablement (Isère)
Avis du 17 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1538
Projet porté par Innovia Grenoble Durablement (Isère)
Avis du 17 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1538
Régénération urbaine et environnementale du triangle Saint-Jean et création d’une première zone d’aménagement concerté sur la commune de Clermont-Ferrand (63) - 2ème avis
Projet porté par Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1534
Projet porté par Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1534
Poursuite d’exploitation et extension de la carrière de roches massives calcaires et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puygiron (26)
Projet porté par la société Roffat Carrières (Drôme)
Mise en compatibilité du PLU portée par la communauté d’agglomération de Montélimar Agglomération
Avis du 4 juillet 2023 / 2022-ARA-AP-1364
Projet porté par la société Roffat Carrières (Drôme)
Mise en compatibilité du PLU portée par la communauté d’agglomération de Montélimar Agglomération
Avis du 4 juillet 2023 / 2022-ARA-AP-1364
Création d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Pont d’Ain (01)
Projet porté par la société SPV Pont d’Ain Energies (Ain)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1536
Projet porté par la société SPV Pont d’Ain Energies (Ain)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1536
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Montéléger (26)
Projet porté par la société Corfu Solaire (Rhône)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1535
Projet porté par la société Corfu Solaire (Rhône)
Avis du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AP-1535
JUIN
Réhabilitation du « Bâtiment King Charles » - Exploitation des eaux souterraines à des fins géothermiques sur la commune de Lyon (69)
Projet porté par la SCI Notapierre (Rhône)
Avis du 30 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1532
Projet porté par la SCI Notapierre (Rhône)
Avis du 30 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1532
Plantation de sapins de Noël au Chambon-sur-Lignon et à Tence (43)
Projet porté par la société Digo Agri (Haute-Loire)
Avis du 28 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1533
Projet porté par la société Digo Agri (Haute-Loire)
Avis du 28 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1533
Reprise d’exploitation et extension d’une carrière de pouzzolane sur la commune de Landos (43)
Projet porté par la société VICAT (Haute-Loire)
Avis du 28 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1530
Projet porté par la société VICAT (Haute-Loire)
Avis du 28 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1530
Rénovation de la télécabine de la Setaz sur la commune de Valloire (73)
Projet porté par la société d’économie mixte Valloire (Savoie)
Avis du 23 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1526
Projet porté par la société d’économie mixte Valloire (Savoie)
Avis du 23 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1526
Remplacement des télésièges existants des Deux Lacs et de la Moutière sur la commune de Les Belleville (73)
Projet porté par la société d’exploitation des téléphériques de Tarentaise Maurienne (SETAM) (Savoie)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1529
Projet porté par la société d’exploitation des téléphériques de Tarentaise Maurienne (SETAM) (Savoie)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1529
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Porcieu-Amblagnieu (38)
Projet porté par Solarhona (Rhône)
Avis du 20 juin2023 / 2023-ARA-AP-1528
Projet porté par Solarhona (Rhône)
Avis du 20 juin2023 / 2023-ARA-AP-1528
Poursuite et extension de l’exploitation d’une carrière de roche massive et ses installations annexes au lieu-dit "Ferme de Rouzat"sur la commune de Gannat (03)
Projet porté par la société Semonsat Fils (Allier)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1524
Projet porté par la société Semonsat Fils (Allier)
Avis du 20 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1524
Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (Afafe) sur la commune de Lubilhac (43)
Projet porté par la commission communale d’aménagement foncier de Lubilhac (Haute-Loire)
Avis du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1521
Projet porté par la commission communale d’aménagement foncier de Lubilhac (Haute-Loire)
Avis du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1521
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Vallon-en-Sully (03)
Projet porté par la société WPD Solar France (Paris)
Avis du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1522
Projet porté par la société WPD Solar France (Paris)
Avis du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1522
Poursuite et extension de l’exploitation d’une carrière de roche massive, à Colombier et Saint-Julien-Molin-Molette (42) - 2e avis
Projet porté par la société Delmonico Dorel Carrières (Loire)
Avis du 13 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1520
Projet porté par la société Delmonico Dorel Carrières (Loire)
Avis du 13 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1520
Centrale photovoltaïque "Champ de la Croix" sur la commune de Cérilly (03)
Projet porté par la société WPD (Paris)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1518
Projet porté par la société WPD (Paris)
Avis du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AP-1518
MAI
Parc agrivoltaïque au lieu-dit "La Forge" sur la commune de Saint-Voir (03)
Projet porté par la société Allier Agrisolaire (Allier)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1513
Projet porté par la société Allier Agrisolaire (Allier)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1513
Parc agrivoltaïque au lieu-dit "Les Mathiaux" sur la commune de Saint-Voir (03)
Projet porté par la société Allier Agrisolaire (Allier)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1514
Projet porté par la société Allier Agrisolaire (Allier)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1514
Parc d’activités "D-Side" sur la commune de Décines-Charpieu (69)
Projet porté par la SAS KANE (Rhône)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1515
Projet porté par la SAS KANE (Rhône)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1515
Nécessité d’actualiser l’étude d’impact du projet de parc d’activité de l’Aize sur la commune de Combronde (63)
Projet porté par le syndicat mixte du parc de l’Aize (Puy-de-Dôme)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1512
Projet porté par le syndicat mixte du parc de l’Aize (Puy-de-Dôme)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1512
Tramway T9 sur les communes de Lyon, de Vaulx-en-Velin et de Villeurbanne (69)
Projet porté par Sytral Mobilités (Rhône)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1440
Projet porté par Sytral Mobilités (Rhône)
Avis du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1440
Centre commercial de marques "Le Village des Alpes" sur la commune de Valserhône (01) - 2ème avis
Projet porté par la SARL Bellegarde Village des Alpes (Ain)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1508
Projet porté par la SARL Bellegarde Village des Alpes (Ain)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1508
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Romain-en-Gal (69)
Projet porté par la SAS Solarhôna (Rhône)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1509
Projet porté par la SAS Solarhôna (Rhône)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1509
Reprise d’exploitation et extension d’une carrière de roches massives sur la commune de Saint-Baudille-de-la-Tour (38)
Projet porté par la société Gonin TP Carrières (Isère)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1511
Projet porté par la société Gonin TP Carrières (Isère)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1511
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Paul-de-Tartas (43)
Projet porté par la société Cévennes Energy ( Haute-Loire)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1510
Projet porté par la société Cévennes Energy ( Haute-Loire)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1510
Reconstruction du pont Alexandre Bertrand sur l’Allier sur la commune de Langeac (43)
Projet porté par le Département de la Haute-Loire (Haute-Loire)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1523
Projet porté par le Département de la Haute-Loire (Haute-Loire)
Avis du 17 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1523
Reprise et extension d’une carrière de sables et graviers sur la commune de Saint-Bonnet-de-Chavagne (38)
Projet porté par la société Carrières Fromant (Isère)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1507
Projet porté par la société Carrières Fromant (Isère)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1507
Régularisation des installations classées et extension du dépôt sur la zone artisanale de La Combe sur la commune de Chaspuzac (43)
Projet porté par la société MULTISAC (Haute-Loire)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1506
Projet porté par la société MULTISAC (Haute-Loire)
Avis du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1506
Système de collecte de l’Est gessien et réalisation d’un bassin de stockage-restitution sur le secteur Poterie de la ZAC Ferney-Genève Innovation sur la commune de Ferney-Voltaire (01)
Projet porté par la régie des eaux gessiennes et la société publique locale Terrinov (Ain)
Avis du 4 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1503
Projet porté par la régie des eaux gessiennes et la société publique locale Terrinov (Ain)
Avis du 4 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1503
Exploitation d’une carrière d’éboulis et de roches massives sur la commune de Saint-Gingolph (74)
Projet porté par la société CHB (Haute-Savoie)
Avis du 2 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1502
Projet porté par la société CHB (Haute-Savoie)
Avis du 2 mai 2023 / 2023-ARA-AP-1502
AVRIL
Projet Inspire de création des lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) B et C de l’agglomération de Clermont-Ferrand sur les communes d’Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon d’Auvergne et Durtol (63) - (2ème avis)
Projet porté par le syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération clermontoise (Puy-de-Dôme)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1501
Projet porté par le syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération clermontoise (Puy-de-Dôme)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1501
Extension du camping le Soleil Fruité sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Projet porté par la SCI MOOREA (Drôme)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1500
Projet porté par la SCI MOOREA (Drôme)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1500
Réaménagement des secteurs Gettiers et de la Taverne - remplacement du télésiège de la Taverne - sur la commune du Grand-Bornand (74)
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1516
Projet porté par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1516
Augmentation de capacité d’un bain de zinc et adjonction de deux cuves de rinçage sur un site de traitement de surface sur la commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule (03)
Projet porté par la société Zinq Auvergne (Allier)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1505
Projet porté par la société Zinq Auvergne (Allier)
Avis du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1505
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune d’Espeluche (26)
Projet porté par EDF Renouvelables (Rhône)
Avis du 24 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1499
Projet porté par EDF Renouvelables (Rhône)
Avis du 24 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1499
Nouvelle implantation du parc acrobatique "Parc écureuil" sur la commune de Chatel-Guyon (63)
Projet porté par la société SN Pons (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1498
Projet porté par la société SN Pons (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1498
Aménagement du télésiège du Loup Blanc et de la piste associée sur la commune de Huez (38)
Projet porté par SATA Group (Isère)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1497
Projet porté par SATA Group (Isère)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1497
Remplacement du télésiège Belle Étoile et aménagements associés sur la commune de Les-Deux-Alpes (38)
Projet porté par SATA Group (Isère)
Avis du 11 avril 2023 / 2023 ARA-AP-1496
Projet porté par SATA Group (Isère)
Avis du 11 avril 2023 / 2023 ARA-AP-1496
Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental de la Commission communale d’aménagement foncier (CCAF) de Val-Revermont (01)
Projet porté par le département de l’Ain (Ain)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1494
Projet porté par le département de l’Ain (Ain)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1494
Création d’un centre de production de combustibles solides de récupération (CSR) à partir de déchets de bois non dangereux et mise en compatibilité du PLU de la commune de Lapeyrouse-Mornay (26)
Projet porté par la société Valorsol Environnement (Drôme)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1495
Projet porté par la société Valorsol Environnement (Drôme)
Avis du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1495
Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière de graves sableuses sur la commune du Bourget-du-Lac (73)
Projet porté par la société Carrières du Bourget-du-Lac-SCBL (Savoie)
Avis du 6 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1477
Projet porté par la société Carrières du Bourget-du-Lac-SCBL (Savoie)
Avis du 6 avril 2023 / 2023-ARA-AP-1477
Augmentation de capacité et extension des installations d’impression sur matière plastique de la société AEP Group sur la commune de Saint-Pal-de-Mons (43)
Projet porté par la société AEP Group (Haute Loire)
Avis du 6 avril 2023/ 2023-ARA-AP-1492
Projet porté par la société AEP Group (Haute Loire)
Avis du 6 avril 2023/ 2023-ARA-AP-1492
MARS
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune d’ Argentine (73)
Projet porté par la société TotalEnergies Renouvelables (Savoie)
Avis du 31 mars 2023 / 2022-ARA-AP-1489
Projet porté par la société TotalEnergies Renouvelables (Savoie)
Avis du 31 mars 2023 / 2022-ARA-AP-1489
Parc solaire de La Croix sur la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Projet porté par la société SAS "La Croix solaire énergie" (Isère)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1493
Projet porté par la société SAS "La Croix solaire énergie" (Isère)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1493
Cadrage préalable du prolongement de la ligne transfrontalière de tramway T15 à Ferney-Voltaire (01)
Projet porté par par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1476
Projet porté par par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1476
Extension du camping "Domaine de Chaussy" sur les communes de Lagorce et de Ruoms (07)
Projet porté par la société Vacanceselect (Ardèche)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1490
Projet porté par la société Vacanceselect (Ardèche)
Avis du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1490
Réalisation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Deneuille-lès-Chantelle (03)
Projet porté par la société Deneuille PV (TSE) (Alpes de Haute Provence)
Avis du 28 mars 2023/ 2023-ARA-AP-1487
Projet porté par la société Deneuille PV (TSE) (Alpes de Haute Provence)
Avis du 28 mars 2023/ 2023-ARA-AP-1487
Travaux de protection de la RD 1005 contre les chutes de pierres et de blocs sur la commune de Meillerie (74)
Projet porté par le Département de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Avis du 27 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1486
Projet porté par le Département de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Avis du 27 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1486
Remplacement de la télécabine du Vallon de l’Iseran et aménagements associés à Val d’Isère (73)
Projet porté par la commune de Val-d’Isère (Savoie)
Avis du 24 mars 2023 / 2023 ARA-AP-1484
Projet porté par la commune de Val-d’Isère (Savoie)
Avis du 24 mars 2023 / 2023 ARA-AP-1484
Centrale photovoltaïque sur la commune de Coucouron (07) - 2ème avis
Projet porté par la société Boralex (Rhône)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1491
Projet porté par la société Boralex (Rhône)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1491
Parc éolien sur la commune de Le Bouchaud (03)
Projet porté par la SAS Eoliennes de Le Bouchaud (Allier)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1480
Projet porté par la SAS Eoliennes de Le Bouchaud (Allier)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1480
Réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol et flottante sur la commune de Lescheroux (01)
Projet porté par la société TS039LESC (Ain)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1483
Projet porté par la société TS039LESC (Ain)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1483
Remplacement du télésiège de Gron sur la commune d’Arâches-La-Frasse (74)
Projet porté par la commune d’Arâches-La-Frasse (Haute-Savoie)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1444
Projet porté par la commune d’Arâches-La-Frasse (Haute-Savoie)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1444
Réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Chavroches (03)
Projet porté par la société SUN-R-POWER (Allier)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1485
Projet porté par la société SUN-R-POWER (Allier)
Avis du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1485
Extension du parc éolien des Sources de la Loire sur la commune de Saint-Cirgues-en-Montagne (07)
Projet porté par la société Boralex (Ardèche)
Avis du 13 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1479
Projet porté par la société Boralex (Ardèche)
Avis du 13 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1479
Projet Pluriannuel d’Aménagement de Pistes de Courchevel - 2023-2026 (73)
Projet porté par la Société des Trois Vallées - S3V (Savoie)
Avis du 8 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1471
Projet porté par la Société des Trois Vallées - S3V (Savoie)
Avis du 8 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1471
Augmentation de la capacité des bains de traitement et de stockage d’acide fluorhydrique associé sur la commune de Sainte-Hélène-du-Lac (73)
Projet porté par la société Novalpquartz (Savoie)
Avis du 3 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1478
Projet porté par la société Novalpquartz (Savoie)
Avis du 3 mars 2023 / 2023-ARA-AP-1478
FÉVRIER
Création d’une liaison par câble entre Fontaine, Sassenage, Grenoble et Saint-Martin-Le-Vinoux et mise en compatibilité du PLUi de la métropole grenobloise (38)
Projet porté par le syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise - Smmag (Isère)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AP-1422
Projet porté par le syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise - Smmag (Isère)
Avis du 28 février 2023 / 2022-ARA-AP-1422
Parc éolien sur les communes de Saint-Clair-sur-Galaure et de Montfalcon (38)
Projet porté par la société EDF Renouvelable France (Isère)
Avis du 23 février 2023 / 2022-ARA-AP-1474
Projet porté par la société EDF Renouvelable France (Isère)
Avis du 23 février 2023 / 2022-ARA-AP-1474
Activité de traitement de surface de la société CIC-VNS sur la commune de Saint-Etienne (42)
Projet porté par la société CIC-VNS (Loire)
Avis du 20 février 2023 / 2022-ARA-AP-1452
Projet porté par la société CIC-VNS (Loire)
Avis du 20 février 2023 / 2022-ARA-AP-1452
Extension de la société TEC’CHIM sur la commune de Sorbiers (42)
Projet porté par la société TEC’CHIM (Loire)
Avis du 17 février 2023 / 2021-ARA-AP1287
Projet porté par la société TEC’CHIM (Loire)
Avis du 17 février 2023 / 2021-ARA-AP1287
Extension et augmentation d’activité d’un site de fabrication de circuits intégrés sur la commune de Crolles (38)
Projet porté par la société STMicroelectronics - Isère
Avis du 17 février 2023 / 2022-ARA-AP-1475
Projet porté par la société STMicroelectronics - Isère
Avis du 17 février 2023 / 2022-ARA-AP-1475
Construction du télésiège TSD6 Douce et de l’extension du réseau de neige de culture sur la commune de Hauteluce (73)
Projet porté par la société SPL Domaines skiables des Saisies (Savoie)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1467
Projet porté par la société SPL Domaines skiables des Saisies (Savoie)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1467
Remplacement des télésièges du Replat et du Plan des violettes par la télécabine de Villaroger et travaux associés à Villaroger (73)
Projet porté par ADS domaine skiable Les Arcs / Peisey-Vallandry (Savoie)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1468
Projet porté par ADS domaine skiable Les Arcs / Peisey-Vallandry (Savoie)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1468
Parc photovoltaïque au sol porté par CPV SUN 40 (Luxel) sur les communes de Vaux et La Chapelaude (03)
Projet porté par la société CPV SUN 40 (Hérault)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1466
Projet porté par la société CPV SUN 40 (Hérault)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1466
Centrale photovoltaïque au sol de Gondailly sur les communes de Montaigu-le-Blin et Saint-Gérand-le-Puy (03)
Projet porté par la société PHOTOSOL (Paris)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1465
Projet porté par la société PHOTOSOL (Paris)
Avis du 14 février 2023 / 2022-ARA-AP-1465
Parc photovoltaïque au sol sur les communes de Junhac et Sanzac-Veinazès (15)
Projet porté par la société VALECO (Hérault)
Avis du 10 février 2023 / 2022-ARA-AP-1461
Projet porté par la société VALECO (Hérault)
Avis du 10 février 2023 / 2022-ARA-AP-1461
Projet Paracetamol sur les communes de Roussillon et Salaise-sur-Sanne (38)
Projet porté par la société Novacyl (Isère)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1470
Projet porté par la société Novacyl (Isère)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1470
Élevage de volailles sur la commune de Bresse-Vallons (01)
Projet porté par Monsieur Valérian PERRIN à Bresse-Vallons (Ain)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1460
Projet porté par Monsieur Valérian PERRIN à Bresse-Vallons (Ain)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1460
Aménagements de deux remontées mécaniques (Dahu et Chardonnet) dans la station de ski de La Rosière (73)
Projets portés par la société Domaine Skiable La Rosière sur les communes de Séez et de Montvalezan (Savoie)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1459 et 2022-ARA-AP-1462
Projets portés par la société Domaine Skiable La Rosière sur les communes de Séez et de Montvalezan (Savoie)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1459 et 2022-ARA-AP-1462
Poursuite de l’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit "communaux de Sartine" sur la commune de Saint-Savin (38)
Projet porté par la société Xella Thermopierre (Isère)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1457
Projet porté par la société Xella Thermopierre (Isère)
Avis du 1er février 2023 / 2022-ARA-AP-1457
JANVIER
Projet de parc éolien des Brandes sur les communes de Chazemais et Saint-Désiré (03)
Projet porté par la société Boralex Les Brandes S.A.S. (Pas-de-Calais)
Avis du 24 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1456
Projet porté par la société Boralex Les Brandes S.A.S. (Pas-de-Calais)
Avis du 24 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1456
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Projet porté par URBA-376 (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 24 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1455
2023APARA12
Projet porté par URBA-376 (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 24 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1455
2023APARA12
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Villers (42)
Projet porté par SIEL – Territoire d’énergie Loire (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 21 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1450
2023APARA11
Projet porté par SIEL – Territoire d’énergie Loire (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 21 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1450
2023APARA11
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune d’Injoux-Génissiat (01)
Projet porté par la société RP7 filiale de Renesola Power (Ain)
Avis du 20 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1454
Projet porté par la société RP7 filiale de Renesola Power (Ain)
Avis du 20 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1454
Renouvellement et extension d’exploitation de la carrière de Savy sur les communes de Saint-Médard-en-Forez et Chamboeuf (42)
Projet porté par la société Carrières de Savy à Saint-Médard-en-Forez (Loire)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1453
Projet porté par la société Carrières de Savy à Saint-Médard-en-Forez (Loire)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1453
Plantation de vignes AOC Crozes-Hermitage sur la commune de Larnage (26)
Projet porté par M. Jérémie Amblard (Drôme)
Avis du 17 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1442
Projet porté par M. Jérémie Amblard (Drôme)
Avis du 17 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1442
Mise en conformité des installations, régularisation de l’utilisation de l’eau issue des forages et installation d’une nouvelle ligne de production sans augmentation des capacités de production de la société Bressor S.A sur la commune de Grièges (01) - 2ème avis
Projet porté par la société Bressor S.A (Ain)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1451
Projet porté par la société Bressor S.A (Ain)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1451
Parc photovoltaïque sur la commune de Domérat (03)
Projet porté par la société VALECO (Hérault)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1449
Projet porté par la société VALECO (Hérault)
Avis du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1449
Extension d’un dépôt de produits pétroliers sur la commune de Saint-Priest (69)
Projet porté par la Société du Dépôt de Saint-Priest (Rhône)
Avis du 10 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1399
Projet porté par la Société du Dépôt de Saint-Priest (Rhône)
Avis du 10 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1399
Création d’un parc photovoltaïque aux lieux-dits "Passe-vite" et "Puech Nègre" sur la commune de Nieudan (15)
Projet porté par la société CPV SUN 40 (Hérault)
Avis du 10 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1448
Projet porté par la société CPV SUN 40 (Hérault)
Avis du 10 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1448
Création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) au niveau du quartier des Vergnes à Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par la SPL Clermont Auvergne pour le compte de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 10 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1447
Projet porté par la SPL Clermont Auvergne pour le compte de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 10 janvier 2023 /2022-ARA-AP-1447
Construction d’un parc photovoltaïque au lieu dit « La Barbarade » sur la Commune de Billom (63)
Projet porté par Barbarade Energies (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 9 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1443
2023APARA2
Projet porté par Barbarade Energies (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
Absence d’avis du 9 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1443
2023APARA2
Nécessité d’actualiser l’étude d’impact du projet de parc photovoltaïque sur la commune de Salzuit (43)
Projet porté par la SAS Centrales photovoltaïques PS2 (Hauts-de-Seine)
Avis du 5 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1458
Projet porté par la SAS Centrales photovoltaïques PS2 (Hauts-de-Seine)
Avis du 5 janvier 2023 / 2022-ARA-AP-1458
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