Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2024
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme (PLU) et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
DÉCEMBRE
Construction d’une unité de production d’un ingrédient actif à usage pharmaceutique à Archamps (74)
Projet porté par la société Teknolike (Haute-Savoie)
Avis du 31 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1795
Projet porté par la société Teknolike (Haute-Savoie)
Avis du 31 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1795
Fusion de deux sites industriels de fabrication d’emballages et extension d’un bâtiment sur la commune de Bas-en-Basset (43)
Projet porté par la société Industrial Packaging Solutions (Haute-Loire)
Avis du 24 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1789
Projet porté par la société Industrial Packaging Solutions (Haute-Loire)
Avis du 24 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1789
Implantation d’un parc photovoltaïque porté la la Compagnie Nationale du Rhône sur la commune de Bourg-les-Valence (26)
Projet porté par la Compagnie Nationale du Rhône (Drôme)
Avis du 23 décembre 2024 / 2024-ARA-ARA-AP-1794
Projet porté par la Compagnie Nationale du Rhône (Drôme)
Avis du 23 décembre 2024 / 2024-ARA-ARA-AP-1794
Renouvellement urbain du quartier de la Villeneuve - secteur Arlequin - parc Jean Verlhac porté par la Ville de Grenoble et Grenoble-Alpes-Métropole sur la commune de Grenoble (38)
Projet porté par la ville de Grenoble et la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Avis du 20 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1781
Projet porté par la ville de Grenoble et la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Avis du 20 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1781
Création d’un parc de loisirs sur la thématique des dinosaures, sur la commune de Trévoux (01)
Projet porté par la SARL Dinopédia Parc Trévoux (Ain)
Avis du 17 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1785
Projet porté par la SARL Dinopédia Parc Trévoux (Ain)
Avis du 17 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1785
Projet d’aménagement d’ensemble du quartier des Vergnes sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 17 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1793
Projet porté par Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 17 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1793
Implantation d’un pôle énergie sur la commune du Cheylas (38)
Projet porté par la société SLS Actiparc (Isère)
Avis du 17 décembre 2024 / 2024-AP-ARA-1783
Projet porté par la société SLS Actiparc (Isère)
Avis du 17 décembre 2024 / 2024-AP-ARA-1783
Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics sur la commune de Meximieux (01)
Projet porté par la commune de Meximieux et la Région Auvergne-Rhône-Alpes (Ain)
Avis du 09 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1780
Projet porté par la commune de Meximieux et la Région Auvergne-Rhône-Alpes (Ain)
Avis du 09 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1780
Installation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Cruas (07)
Projet porté par EDF Renouvelable (92)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024ARA / 2024-ARA-AP-1776
Absence d’avis du 8 décembre 2024
2024APARA142
Projet porté par EDF Renouvelable (92)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024ARA / 2024-ARA-AP-1776
Absence d’avis du 8 décembre 2024
2024APARA142
Ouverture de travaux miniers et poursuite de l’exploitation (extraction et traitement) de calcaire bitumineux sur la commune de Corbonod (01)
Projet porté par la Société des Mines d’Orbagnoux (Ain)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-AP-ARA-1779
Projet porté par la Société des Mines d’Orbagnoux (Ain)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-AP-ARA-1779
Zone d’aménagement concerté (Zac) "Ile Porte" renommée "Beau Parc" , dans la commune d’Arnas (69)
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône - CAVBS (Rhône)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1777
Projet porté par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône - CAVBS (Rhône)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1777
Remplacement du télésiège du Col de Balme et les aménagements (pistes et enneigeurs) associés, sur la commune de La Clusaz (74)
Projet porté par la Saltec et la commune de la Clusaz (Haute-Savoie)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1774
Projet porté par la Saltec et la commune de la Clusaz (Haute-Savoie)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1774
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol "Chaux-Basse", sur la commune de Drugeac (15)
Projet porté par la société Boralex (Haute-Loire)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1775
Projet porté par la société Boralex (Haute-Loire)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1775
Construction d’une chaufferie bois dans le cadre de la rénovation et de l’extension du réseau de chaleur "centre métropole" à Vaulx en Velin (69)
Projet porté par la société ELM Dalkia (Rhône) )
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1773
Projet porté par la société ELM Dalkia (Rhône) )
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1773
Rénovation et extension du refuge de la Lavey par la FFCAM sur la commune de Saint-Christophe-en-Oisans (38)
Projet porté par la Fédération française des clubs alpins de montagne (FFCAM) (Isère)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1778
Projet porté par la Fédération française des clubs alpins de montagne (FFCAM) (Isère)
Avis du 3 décembre 2024 / 2024-ARA-AP-1778
NOVEMBRE
Nécessité d’actualiser l’étude d’impact du projet de requalification du site des Granges Sud, sur la commune d’Échirolles (38)
Projet porté par Ferrier Associés (Isère)
Avis du 28 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1790
Projet porté par Ferrier Associés (Isère)
Avis du 28 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1790
Implantation du parc photovoltaïque au sol de La Planche porté par la société Flexol La Planche, sur la commune de Vagnas (07)
Projet porté par la société Flexol La Planche (Ardèche)
Avis du 26 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1772
Projet porté par la société Flexol La Planche (Ardèche)
Avis du 26 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1772
Implantation d’un parc agrivoltaïque à Commentry (03)
Projet porté par TotalEnergies Renouvelables (Allier)
Avis du 19 novembre 2024/ 2024-ARA-AP-1771
Projet porté par TotalEnergies Renouvelables (Allier)
Avis du 19 novembre 2024/ 2024-ARA-AP-1771
Poursuite de l’exploitation de la carrière "Les Chapoys", sur la commune de Saint-Etienne-de-Cuines (73)
Projet porté par la société SARL Gaudin (Savoie)
Avis du 18 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1754
Projet porté par la société SARL Gaudin (Savoie)
Avis du 18 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1754
Projet de mise en exploitation des cavités EZ 21 et EZ 22 sur le site de stockage de gaz naturel en cavité saline sur les communes de Bresse-Vallons et Marboz (01)
Projet porté par la société Storengie (Ain)
Avis du 18 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1770
Projet porté par la société Storengie (Ain)
Avis du 18 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1770
Remplacement du télésiège de l’Aiguille percée, sur la commune de Tignes (73)
Projet porté par la société des téléphériques de la Grande Motte - STGM (Savoie)
Avis du 15 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1769
Projet porté par la société des téléphériques de la Grande Motte - STGM (Savoie)
Avis du 15 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1769
Modification et augmentation de l’activité de traitement de surface sur la commune de Siaugues-Sainte-Marie (43)
Projet porté par la société DIEHL POWER ELECTRONIC (Haute-Loire)
Avis du 15 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1768
Projet porté par la société DIEHL POWER ELECTRONIC (Haute-Loire)
Avis du 15 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1768
Remplacement de la télébenne Lonzagne par la télécabine Télévillage et les aménagements associés, porté par ADS – Domaine de Montagne, sur la commune de Peisey-Nancroix (73)
Projet porté par la société ADS domaine des Montagnes (Savoie)
Avis du 15 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1757
Projet porté par la société ADS domaine des Montagnes (Savoie)
Avis du 15 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1757
Implantation du parc photovoltaïque Les Monteniers sur la commune de Vaumas (03)
Projet porté par Corfu Solaire (Allier)
Avis du 8 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1766
Projet porté par Corfu Solaire (Allier)
Avis du 8 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1766
Création d’une micro-centrale hydroélectrique sur le torrent de Pussy sur la commune de La Léchère (73)
Projet porté par la société Damona (Savoie)
Avis du 05 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1765
Projet porté par la société Damona (Savoie)
Avis du 05 novembre 2024 / 2024-ARA-AP-1765
OCTOBRE
Confortement et reconstruction des digues du Borne et de l’Arve, sur les communes de Bonneville, Ayse et Saint-Pierre-en-Faucigny (74) - 2e avis
Projet porté par le syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et affluents - SM3A (Haute-Savoie)
Avis du 28 octobre 2024/2024-ARA-AP-1763
Projet porté par le syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et affluents - SM3A (Haute-Savoie)
Avis du 28 octobre 2024/2024-ARA-AP-1763
Création d’un carrefour giratoire et ses aménagements connexes sur la commune de Heyrieux (38)
Projet porté par la commune de Heyrieux (Isère)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1762
Projet porté par la commune de Heyrieux (Isère)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1762
Remplacement du télésiège du Glacier par la télécabine de la Sarenne, au sein de la station de l’Alpe d’Huez, sur la commune du Freney-d’Oisans (38)
Projet porté par Sata group (Isère)
Avis du 22 octobre 2024/2024-ARA-AP-1761
Projet porté par Sata group (Isère)
Avis du 22 octobre 2024/2024-ARA-AP-1761
Cadrage préalable de la protection et la réhabilitation des captages d’eau potable et réseaux associés et de l’augmentation des prélèvements d’eau potable, sur la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (73)
Projet porté par la commune de Sainte-Foy Tarentaise (Savoie)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1738
Projet porté par la commune de Sainte-Foy Tarentaise (Savoie)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1738
ZAC des Alagniers sur la commune de Rillieux-la-Pape (69)
Projet porté par la Métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1733
Projet porté par la Métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1733
Cadrage préalable du programme d’aménagement du bassin versant de la Barberolle (26)
Projet porté par la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1750
Projet porté par la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1750
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Serpaize (38)
Projet porté par la société TSE (Alpes-Maritimes)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1760
Projet porté par la société TSE (Alpes-Maritimes)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1760
Réalisation d’un complexe immobilier touristique, sur le plateau du Cairn, au sein de la station de Val Thorens, sur la commune des Belleville (73)
Projet porté par la société d’aménagement de Savoie (SAS) (Savoie)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1764
Projet porté par la société d’aménagement de Savoie (SAS) (Savoie)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1764
Projet de ZAC de Belleroche sur la commune de Villefranche-sur-Saône - Gleize- Limas (69)
Projet porté par la société Deux Fleuves Rhône Habitat (Rhône)
Avis du 11 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1756
Projet porté par la société Deux Fleuves Rhône Habitat (Rhône)
Avis du 11 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1756
Projet de parc éolien sur la commune de Celoux (15)
Projet porté par la société Volkswind (Cantal)
Avis du 08 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1758
Projet porté par la société Volkswind (Cantal)
Avis du 08 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1758
Ouverture de la carrière des Gravilles sur la commune de Massiac (15)
Projet porté par la société CYMARO (Cantal)
Avis du 08 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1755
Projet porté par la société CYMARO (Cantal)
Avis du 08 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1755
Parc photovoltaïque au sol au lieu-dit « Le Charlat » sur la commune de Bournoncle-Saint-Pierre (43)
Projet porté par la société Urba 521 (Haute-Loire)
Avis du 08 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1753
Projet porté par la société Urba 521 (Haute-Loire)
Avis du 08 octobre 2024 / 2024-ARA-AP-1753
SEPTEMBRE
Extension de la scierie en vue d’une augmentation d’activité sur la commune du Cheylas (38)
Projet porté par par la société Bois du Dauphiné (Isère)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1749
Projet porté par par la société Bois du Dauphiné (Isère)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1749
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Creys-Mepieu (38)
Projet porté par la SAS Centrales PV France de Courbevoie (Haut-de-Seine)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024ARA / 2024-ARA-AP-1747
Absence d’avis du 25 septembre 2024
2024APARA112
Projet porté par la SAS Centrales PV France de Courbevoie (Haut-de-Seine)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024ARA / 2024-ARA-AP-1747
Absence d’avis du 25 septembre 2024
2024APARA112
Projet de confortement du système d’endiguement de Magland centre et restauration de l’Arve (74)
Projet porté par par le syndicat mixte d’aménagement Arve et affluents (SM3A) (Haute-Savoie)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1748
Projet porté par par le syndicat mixte d’aménagement Arve et affluents (SM3A) (Haute-Savoie)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1748
Extension et mise à niveau de la station de traitement des eaux usées (Steu) du système d’assainissement de Romans-sur-Isère (26)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1743
Projet porté par la communauté d’agglomération de Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1743
Création du hameau des Arolles sur la commune de Corrençon-en-Vercors (38)
Projet présenté par la SCCV de la Balme (Isère)
avis délibéré le 23 septembre 2024 /2024-ARA-AP-1745
"version corrigée d’une erreur matérielle publiée le 24 septembre 2024"
Projet présenté par la SCCV de la Balme (Isère)
avis délibéré le 23 septembre 2024 /2024-ARA-AP-1745
"version corrigée d’une erreur matérielle publiée le 24 septembre 2024"
Mise en place d’un système de géothermie pour le centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu, par la fondation ARHM (Action et Recherche Handicap et Santé Mentale), sur la commune de Lyon (69)
Projet porté par la fondation ARHM (Action et Recherche Handicap et Santé Mentale) (Rhône)
Avis du 23 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1744
Projet porté par la fondation ARHM (Action et Recherche Handicap et Santé Mentale) (Rhône)
Avis du 23 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1744
Installation d’un parc photovoltaïque au sol de la base ULM de Saint-Jean-d’Ardières sur la commune de Belleville-en-Beaujolais (69)
Projet porté par la Société CORFU SOLAIRE (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024ARA / 2023-ARA-AP-1734
Absence d’avis du 11 septembre 2024
2024APARA107
Projet porté par la Société CORFU SOLAIRE (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024ARA / 2023-ARA-AP-1734
Absence d’avis du 11 septembre 2024
2024APARA107
Avis sur le quartier VercorsTech, au sein de la Zac de la Correspondance, et la mise en compatibilité du PLU de la commune d’Alixan (26)
Projet porté par Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 12 Septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1724
Projet porté par Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 12 Septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1724
Requalification du site des Ilettes sur la commune de Sallanches (74)
Projet porté par la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1737
Projet porté par la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1737
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Droiturier (03)
Projet porté par la société Urba 522 (Hérault)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1736
Projet porté par la société Urba 522 (Hérault)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1736
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Val d’Arc (73)
Projet porté par TotalEnergies (Savoie)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1742
Projet porté par TotalEnergies (Savoie)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1742
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Treban (03) (2ème avis)
Projet porté par la société Voltalia (Bouches-du-Rhône)
Avis du 6 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1732
Projet porté par la société Voltalia (Bouches-du-Rhône)
Avis du 6 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1732
Augmentation de la production de fabrication d’isolants sur la commune de Lorette (42)
Projet porté par la société Unifrax (Loire)
Avis du 4 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1730
Projet porté par la société Unifrax (Loire)
Avis du 4 septembre 2024 / 2024-ARA-AP-1730
AOUT
Création de la zone d’activités économiques (ZAE) des Levées II sur la commune de Vinay (38) (2ème avis)
Projet porté par la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère communauté (Isère)
Avis du 22 août 2024 / 2024-ARA-AP-1735
Projet porté par la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère communauté (Isère)
Avis du 22 août 2024 / 2024-ARA-AP-1735
Poursuite de l’exploitation et approfondissement d’une carrière de roche massive calcaire, sur la commune de Porcieu-Amblagnieu (38)
Projet porté par la société Carrières Rhône-Alpes (Isère)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AP-1728
Projet porté par la société Carrières Rhône-Alpes (Isère)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AP-1728
Implantation d’un parc photovoltaïque flottant sur les communes du Cheylas et de Sainte-Marie-d’Alloix (38)
Projet porté par EDF Renouvelables (Isère)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AP-1727
Projet porté par EDF Renouvelables (Isère)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AP-1727
Augmentation de la production de la ferme aquaponique sur la commune de La Baume-d’Hostun (26)
Projet porté par la société SCEA Saveurs intégrales (Drôme)
Avis du 08 août 2024 / 2024-ARA-AP-1725
Projet porté par la société SCEA Saveurs intégrales (Drôme)
Avis du 08 août 2024 / 2024-ARA-AP-1725
Extension et augmentation d’activité d’un site de fabrication de circuits intégrés sur la commune de Crolles (38) (2ème avis)
Projet porté par la société STMicroelectronics (Hauts-de-Seine)
Avis du 31 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1729
version modifiée le 12 août 2024 suite à erreur matérielle
Projet porté par la société STMicroelectronics (Hauts-de-Seine)
Avis du 31 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1729
version modifiée le 12 août 2024 suite à erreur matérielle
Construction d’une plateforme logistique, par la SCI Georgette, à Rillieux-la-Pape (69)
Projet porté par la SCI Georgette (Rhône)
Avis du 1er août 2024 / 2024-ARA-AP-1720
Projet porté par la SCI Georgette (Rhône)
Avis du 1er août 2024 / 2024-ARA-AP-1720
JUILLET
Prélèvements pour l’irrigation dans le bassin de Galaure (25 communes de la Drôme et 6 communes de l’Isère) (26/38)
Projet porté par la chambre d’agriculture de la Drôme, organisme unique de gestion collective (Drôme)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1718
Projet porté par la chambre d’agriculture de la Drôme, organisme unique de gestion collective (Drôme)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1718
Création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) "La Boissonnette 2" sur la commune de Peaugres (07)
Projet porté par par la communauté d’agglomération Annonay Rhône agglo (Ardèche)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1726
Projet porté par par la communauté d’agglomération Annonay Rhône agglo (Ardèche)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1726
Prélèvements pour l’irrigation dans le bassin de la Drôme des Collines (40 communes de la Drôme et 3 communes de l’Isère) (26/38)
Projet porté par la chambre d’agriculture de la Drôme, organisme unique de gestion collective (Drôme)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1719
Projet porté par la chambre d’agriculture de la Drôme, organisme unique de gestion collective (Drôme)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1719
Parc Photovoltaïque au sol sur la commune de Nassigny (03)
Projet porté par Sun’R (Allier)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1723
Projet porté par Sun’R (Allier)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1723
Écoparc du Griffon à Décines-Charpieu (69)
Projet porté par la SCCV Rubis (Rhône)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1721
Projet porté par la SCCV Rubis (Rhône)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1721
Implantation d’un parc éolien sur la commune de Bourg-Lastic (63)
Projet porté par la société VSB Énergies Nouvelles (Puy-de-Dôme)
Avis du 29 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1716
Projet porté par la société VSB Énergies Nouvelles (Puy-de-Dôme)
Avis du 29 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1716
Évolution et augmentation de l’activité de la verrie O-I sur la commune de Veauche (42)
Projet porté par la société O-I France SAS (Loire)
Avis du 26 juillet 2024/ 2024-ARA-AP-1717
Projet porté par la société O-I France SAS (Loire)
Avis du 26 juillet 2024/ 2024-ARA-AP-1717
Reconstruction du pont de Brignoud et création d’une passerelle modes actifs sur les communes de Crolles, Froges et Villard-Bonnot (38) et mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme des communes de Crolles et Froges
Projet présenté par le Département de l’Isère (Isère)
avis délibéré le 16 juillet 2024 /2024-ARA-AP-1709
Projet présenté par le Département de l’Isère (Isère)
avis délibéré le 16 juillet 2024 /2024-ARA-AP-1709
Création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) Axe 7 sur les communes d’Albon, d’Anneyron et de Saint-Rambert d’Albon (26)
Projet porté par par la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Avis du 16 juilllet 2024 / 2024-ARA-AP-1715
Projet porté par par la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Avis du 16 juilllet 2024 / 2024-ARA-AP-1715
Opération d’aménagement "Frères Lumière" sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par la société Bouygues Immobilier (Puy-de-Dôme)
Avis du 12 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1711
Projet porté par la société Bouygues Immobilier (Puy-de-Dôme)
Avis du 12 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1711
Création du centre d’entrainement et de formation du GF 38 - SASP Grenoble Foot 38 sur la commune de La Côte-Saint-André (38)
Projet porté par GF38 – Club de Football de Grenoble (Isère)
Avis du 10 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1713 et 2024-ARA-AP-1714
Projet porté par GF38 – Club de Football de Grenoble (Isère)
Avis du 10 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1713 et 2024-ARA-AP-1714
Rénovation et extension du réseau de chaleur "Centre métropole" sur la commune de Bron (69)
Projet porté par la société ELM DALKIA (Rhône)
Avis du 5 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1687
Projet porté par la société ELM DALKIA (Rhône)
Avis du 5 juillet 2024 / 2024-ARA-AP-1687
JUIN
Extension des activités d’abattage et de découpe de volailles sur la commune de Grâne (26) - (3e avis)
Projet porté par la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
Avis délibéré le 18 juin 2024/ 2024-ARA-AP-1708
Projet porté par la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
Avis délibéré le 18 juin 2024/ 2024-ARA-AP-1708
Plantation et exploitation de vigne en AOC Saint-Joseph à Saint-Pierre-de-Bœuf (42)
Projet porté par le Domaine Garon (Loire)
Avis du 18 juin 2024 /2024-ARA-AP-1710
Projet porté par le Domaine Garon (Loire)
Avis du 18 juin 2024 /2024-ARA-AP-1710
Déplacement de la plateforme de stockage des boues sur le site de la Tienne à Viriat (01) et mise à jour du plan d’épandage de la station de traitement des eaux usées de Bourg-en-Bresse sur 37 communes de l’Ain (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération (Ain)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1702
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération (Ain)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1702
Transformation du site de la Croix de Bauzon en station 4 saisons sur les communes de Borne et de La Souche (07)
Projet porté par le syndicat mixte de la Montagne Ardéchoise ( Ardèche)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1701
Projet porté par le syndicat mixte de la Montagne Ardéchoise ( Ardèche)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1701
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Toulon-sur-Allier (03)
Projet porté porté par la Société Photosol (Allier)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1706
Projet porté porté par la Société Photosol (Allier)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1706
Modification de la création de la Zac Saint-Jean Sud sur la commune de Villeurbanne (69)
Projet porté par la métropole de Lyon (69)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1703
Projet porté par la métropole de Lyon (69)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1703
Extension de la zone d’activités de la Gare sur la commune de Bas-en-Basset (43)
Projet porté par la communauté de communes des Marches du Velay - Rochebaron (Haute-Loire)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1695
Projet porté par la communauté de communes des Marches du Velay - Rochebaron (Haute-Loire)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AP-1695
MAI
Projet de construction d’un parc d’activités en extension de la ZAE des Egratz sur la commune de Passy (74)
Projet porté par la SCI Concerto Passy Athos (Haute-Savoie)
Avis du 31 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1700
Projet porté par la SCI Concerto Passy Athos (Haute-Savoie)
Avis du 31 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1700
Construction et exploitation d’une installation de production de combustible solide de récupération à Saint-Pourçain-sur-Sioule (03)
Projet porté par la société Praxy Developpement (Isère)
Avis du 29 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1699
Projet porté par la société Praxy Developpement (Isère)
Avis du 29 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1699
Parc photovoltaïque au sol et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuilly-le-Réal (03)
Projet porté par la société SAS Centrale Photovoltaïque de Neuilly-le-Réal (Allier)
Avis du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1705
Projet porté par la société SAS Centrale Photovoltaïque de Neuilly-le-Réal (Allier)
Avis du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1705
Création d’un parc agrivoltaïque sur la commune de Souvigny (03)
Projet porté par la société Photosol Développement (Allier)
Avis du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1696
Projet porté par la société Photosol Développement (Allier)
Avis du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1696
Réactivation de la dynamique fluviale du Rhône sur les communes de Vion, Lemps et Saint-Jean-de-Muzol (07)
Projet porté par la compagnie nationale du Rhône - CNR (Ardèche)
Avis délibéré le 21 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1697
Projet porté par la compagnie nationale du Rhône - CNR (Ardèche)
Avis délibéré le 21 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1697
Augmentation d’activité et modification de paramètres de la fonderie de Constellium Technology Center sur la commune de Voreppe (38)
Projet porté par Constellium Technology Center (Isère)
Avis du 21 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1698
Projet porté par Constellium Technology Center (Isère)
Avis du 21 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1698
Installation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Malauzat (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 avril 2024 / ARA-2024-1680
2024APARA69
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 avril 2024 / ARA-2024-1680
2024APARA69
Nécessité d’actualiser l’étude d’impact du projet d’implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur une ancienne carrière, sur la commune de Millery (69)
Projet porté par la société Corfu Solaire (Rhône)
Avis du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1707
Projet porté par la société Corfu Solaire (Rhône)
Avis du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1707
Opération d’aménagement du secteur du Chevalement sur la commune de Susville (38)
Projet porté par Isère Aménagement (Isère)
Avis du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1688
Projet porté par Isère Aménagement (Isère)
Avis du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1688
Projet du quartier de la Saulaie - zone d’aménagement concerté "La Saulaie" - sur les communes de Oullins et La Mulatière (69)
Projet porté par la société d’équipement et d’aménagement du Rhône et de Lyon (69)
Avis du 14 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1685
Projet porté par la société d’équipement et d’aménagement du Rhône et de Lyon (69)
Avis du 14 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1685
Création d’un stockage d’énergie par batteries de Ronzières sur la commune de Malintrat (63)
Projet porté par Harmony RNZ sur la commune de Malintrat (Puy de Dome)
Avis du 13 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1693
Projet porté par Harmony RNZ sur la commune de Malintrat (Puy de Dome)
Avis du 13 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1693
Projet de création d’une micro-centrale hydroélectrique sur le Grand Nant de Naves et le ruisseau des Terreaux à La Léchère (73)
Projet porté par la société Hydronaves sur la commune de La Léchère (Savoie)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1691
Projet porté par la société Hydronaves sur la commune de La Léchère (Savoie)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1691
Création d’un parc photovoltaïque au sol au lieu-dit "Moulin Rouge" sur la commune de Prémilhat (03)
Projet porté par la société SAS Prémilhat Energie (Allier)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1690
Projet porté par la société SAS Prémilhat Energie (Allier)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1690
Augmentation des activités de la société Bonilait Protéines à Tauves (63)
Projet porté par Bonilait Protéines (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1692
Projet porté par Bonilait Protéines (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1692
Parc photovoltaïque au sol et flottant sur la commune de Pont-du-Château (63)
Projet porté par Total Energies Renouvelables France (Hérault)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1689
Projet porté par Total Energies Renouvelables France (Hérault)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AP-1689
AVRIL
Exploitation d’une installation de traitement de déchets non dangereux de métaux non ferreux extraits des mâchefers d’installations de combustion de déchets non dangereux, sur la commune de Balbigny (42)
Projet porté par la société Recyf (Loire)
Avis du 30 avril 2024 / 2022-ARA-AP-01445
Projet porté par la société Recyf (Loire)
Avis du 30 avril 2024 / 2022-ARA-AP-01445
Aménagement de la route départementale RD 99 sur les communes de Saint-Pardoux et Blot-l’Église (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 25 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1686
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme (Puy-de-Dôme)
Avis du 25 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1686
Implantation d’un parc agrivoltaïque Chapus porté par la société CPES Chapus sur la commune de Roussas (26)
Projet porté par Q ENERGY France via sa société de projet la CPES Chapus (Drôme)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1682
Projet porté par Q ENERGY France via sa société de projet la CPES Chapus (Drôme)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1682
Aménagement d’une friche industrielle 6 Park Vivienne, sur la commune de Veurey-Voroize (38)
Projet porté par la société 6e Sens Entreprises SNC Bananas Fritas (Isère)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-01681
Projet porté par la société 6e Sens Entreprises SNC Bananas Fritas (Isère)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-01681
Augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique du Moulin Grand sur la commune de Massiac (15)
Projet porté par la société Babel Hydro (Gard)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1683
Projet porté par la société Babel Hydro (Gard)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1683
Opération de remplacement de la télécabine des Chenus et démontage du télésiège des Coqs sur la commune de Courchevel (73)
Projet porté par la Société des Trois Vallées (Savoie)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1684 et 2024-ARA-AP-1694
Projet porté par la Société des Trois Vallées (Savoie)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1684 et 2024-ARA-AP-1694
Projet de parc éolien de Pradelles sur la commune de Pradelles (43)
Projet porté par la société par actions simplifiée (SAS) Parc éolien de Pradelles - (Hauts-de-Seine)
Avis du 19 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1679
Projet porté par la société par actions simplifiée (SAS) Parc éolien de Pradelles - (Hauts-de-Seine)
Avis du 19 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1679
Projet de poursuite de l’exploitation et extension de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de Puy-Long sur la commune de Clermont-Ferrand (63)
Projet porté par le Valtom (Puy-de-Dôme)
Avis du 15 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1675
Projet porté par le Valtom (Puy-de-Dôme)
Avis du 15 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1675
Projet d’extension d’un parc photovoltaïque sur la commune de Charroux (03)
Projet porté par la société Urbasolar sur la Commune de Charroux (Allier)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1677
Projet porté par la société Urbasolar sur la Commune de Charroux (Allier)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1677
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Projet porté par Urbasolar (Drôme)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1678
Projet porté par Urbasolar (Drôme)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1678
Modification et augmentation des activités de la société Thermocompact sur la commune d’Epagny Metz-Tessy (74)
Projet porté par la société Thermocompact (Haute-Savoie)
Avis du 09 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1674
Projet porté par la société Thermocompact (Haute-Savoie)
Avis du 09 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1674
Parc photovoltaïque au sol, sur la commune de Saulce-sur-Rhône (26)
Projet porté par la société Solarvia (Drôme)
Avis du 8 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1672
Projet porté par la société Solarvia (Drôme)
Avis du 8 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1672
Parc photovoltaïque de Frugères-les-Mines, sur la commune de Frugères-les-Mines (43)
Projet porté par la société Valorem (Haute-Loire)
Avis du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AP-01670
Projet porté par la société Valorem (Haute-Loire)
Avis du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AP-01670
Centrale photovoltaïque au sol à Toulon-sur-Allier (03)
Projet porté par la société Solefra 3 SAS (Allier)
Avis du 05 avril 2024 / 2024-ARA-AP-01671
Projet porté par la société Solefra 3 SAS (Allier)
Avis du 05 avril 2024 / 2024-ARA-AP-01671
Implantation d’un parc éolien sur la commune de Beaune-d’Allier (03)
Projet porté par la société Voltalia (Allier)
Avis du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1667
Projet porté par la société Voltalia (Allier)
Avis du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AP-1667
Implantation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Reugny (03)
Projet porté par la société ID Solaire sur la commune de Reugny (Allier)
Avis du 5 avril 2024// 2024-ARA-AP-1668
Projet porté par la société ID Solaire sur la commune de Reugny (Allier)
Avis du 5 avril 2024// 2024-ARA-AP-1668
MARS
Projet d’aménagement hydroélectrique du torrent des Nants sur la commune de Pralognan-la-Vanoise (73)
Projet porté par la SAS "des Nants" (Savoie)
Avis du 29 mars 2024 /2024-ARA-AP-1664
Projet porté par la SAS "des Nants" (Savoie)
Avis du 29 mars 2024 /2024-ARA-AP-1664
Création d’une usine de fabrication de produits de bois lamifiés (LVL) en sapin pectiné sur la commune de Lempdes-sur-Allagnon (43)
Projet porté par la société Bois Structurés d’Auvergne (Haute-Loire)
Avis du 29 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-01666
Projet porté par la société Bois Structurés d’Auvergne (Haute-Loire)
Avis du 29 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-01666
Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Balan (01)
Projet porté par la société CORFU SOLAIRE (Ain)
Avis du 26 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-01662
Projet porté par la société CORFU SOLAIRE (Ain)
Avis du 26 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-01662
Création d’un parc photovoltaïque au sol sur les communes de Loriges et Paray-sous-Briailles (03)
Projet porté la société EE Agrisolaire 03 (Allier)
Avis du 26 mars 2024 2024-ARA-AP-1663
Projet porté la société EE Agrisolaire 03 (Allier)
Avis du 26 mars 2024 2024-ARA-AP-1663
Développement d’activité, avec construction de deux bâtiments agricoles, sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (26)
Projet porté par le GFA Moulon Tricastin, éleveur de chevaux (Drôme)
Avis du 26 mars 2024 / 2024-ARA-AP-01665
Projet porté par le GFA Moulon Tricastin, éleveur de chevaux (Drôme)
Avis du 26 mars 2024 / 2024-ARA-AP-01665
Implantation d’un parc photovoltaïque sur les communes de Teilhède et Combronde (63)
Projet porté par par la société Centrale solaire de Teilhède (Puy de Dôme)
Avis du 22 mars 2024 2024-ARA-AP-1660
Projet porté par par la société Centrale solaire de Teilhède (Puy de Dôme)
Avis du 22 mars 2024 2024-ARA-AP-1660
Remplacement de la télécabine d’Orelle - construction d’un parking silo, sur la commune d’Orelle (73)
Projet porté par la société des téléphériques d’Orelle (STOR) (Savoie)
Avis du 21 mars 2024 / 2024-ARA-AP-01659
Projet porté par la société des téléphériques d’Orelle (STOR) (Savoie)
Avis du 21 mars 2024 / 2024-ARA-AP-01659
Parc photovoltaïque au sol et flottant, porté par la société Boralex, et mise en compatibilité du PLU de la commune d’Orléat (63) dans le cadre de la déclaration de projet
Projet porté par la société Boralex (Puy-de-Dôme)
Avis du 21 mars 2024 / 2024-ARA-AP-01669
Projet porté par la société Boralex (Puy-de-Dôme)
Avis du 21 mars 2024 / 2024-ARA-AP-01669
Parc photovoltaïque au sol de Cros sur la commune de Cros (63)
Projet porté par la société Énergie Cros La Tartière (Puy-de-Dôme)
Avis du 20 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1661
Projet porté par la société Énergie Cros La Tartière (Puy-de-Dôme)
Avis du 20 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1661
Parc photovoltaïque au sol porté par la société ELEMENTS sur la commune de Laurac-en-Vivarais (07)
Projet porté par la société ELEMENTS (Ardèche)
Avis du 15 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1656
Projet porté par la société ELEMENTS (Ardèche)
Avis du 15 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1656
Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière de gneiss sur la commune de Verneix (03)
Projet porté par la société CSME (Allier)
Avis du 15 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1657
Projet porté par la société CSME (Allier)
Avis du 15 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1657
Implantation d’écrans acoustiques le long de la RN 205 par la société autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB) sur la commune des Houches (74)
Projet porté par la société autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB) (Haute-Savoie)
Avis du 12 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1658
Projet porté par la société autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB) (Haute-Savoie)
Avis du 12 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1658
Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (Afafe) de Virargues (15)
Projet porté par le Département du Cantal (Cantal)
Avis du 12 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1655
Projet porté par le Département du Cantal (Cantal)
Avis du 12 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1655
Projet de centrale photovoltaïque sur les communes de Montmarault et Saint-Bonnet-de-Four (03)
Projet porté par la société UNITe
Avis du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1653
Projet porté par la société UNITe
Avis du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1653
Implantation d’un parc photovoltaïque à Saint-Gérand-de-Vaux (03)
Projet porté par la Société EE Agrisolaire (Allier)
Avis du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1654
Projet porté par la Société EE Agrisolaire (Allier)
Avis du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1654
Aménagement d’un parc photovoltaïque sur la commune de Saint-Vital (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 4 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1649
2024APARA29
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 4 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1649
2024APARA29
Poursuite d’exploitation et extension d’une carrière de matériaux alluvionnaires, sur la commune de Penol (38)
Projet présenté par la société Budillon-Rabatel (Isère)
Avis du 8 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1651
Projet présenté par la société Budillon-Rabatel (Isère)
Avis du 8 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1651
Aménagement hydraulique du torrent de Blaitière sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Projet porté par le syndicat mixte d’aménagement Arve et affluents (SM3A) (Haute-Savoie)
Avis du 8 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1652
Projet porté par le syndicat mixte d’aménagement Arve et affluents (SM3A) (Haute-Savoie)
Avis du 8 mars 2024 / 2024-ARA-AP-1652
FÉVRIER
Parc éolien d’Audes sur la commune d’Audes (03)
Projet porté par la société Solvéo Énergie (Haute-Garonne)
Avis du 27 février 2024 / 2021-ARA-AP-1180
Projet porté par la société Solvéo Énergie (Haute-Garonne)
Avis du 27 février 2024 / 2021-ARA-AP-1180
Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Treban (03)
Projet porté par la société Voltalia (Bouches-du-Rhône)
Avis du 27 février 2024 / 2024-ARA-AP-1650
Projet porté par la société Voltalia (Bouches-du-Rhône)
Avis du 27 février 2024 / 2024-ARA-AP-1650
Remplacement d’une chaudière au gaz naturel par une chaudière à déchets de bois, sur le site de la société Solvay, sur la commune de Saint-Fons (69)
Projet porté par la société Sylvia (Rhône)
Avis du 20 février 2024 / 2023-ARA-AP-1646
Projet porté par la société Sylvia (Rhône)
Avis du 20 février 2024 / 2023-ARA-AP-1646
Aménagement de la télécabine de Villaroger, travaux associés et urbanisation de la zone du Pré sur la commune de Villaroger (73)
(2e avis)
Projet porté par ADS Les Arcs / Peisey-Vallandry et la commune de Villaroger (73)
Avis du 19 février 2024 / 2023-ARA-AP-1645
(2e avis)
Projet porté par ADS Les Arcs / Peisey-Vallandry et la commune de Villaroger (73)
Avis du 19 février 2024 / 2023-ARA-AP-1645
Création d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Montjoyer (26)
Projet porté par la société CCE Parc Solaire (Drôme)
Avis du 16 février 2024 / 2023-ARA-AP-1644
Projet porté par la société CCE Parc Solaire (Drôme)
Avis du 16 février 2024 / 2023-ARA-AP-1644
Aménagement du quartier des Alpins sur la commune de Bourg-Saint-Maurice et mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-Saint-Maurice (73)
Projet porté par le syndicat mixte "Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise" (Savoie)
Avis du 13 février- 2024 / 2023-ARA-AP-1627
Projet porté par le syndicat mixte "Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise" (Savoie)
Avis du 13 février- 2024 / 2023-ARA-AP-1627
Cadrage préalable de la réalisation de la Zac des Alagniers, sur la commune de Rillieux-la-Pape (69)
Projet porté par la Métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1630
Projet porté par la Métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1630
Restauration des marges alluviales du Vieux Rhône sur les communes de Feyzin, Irigny et Vernaison (69)
Projet porté par la compagnie nationale du Rhône (CNR)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1642
Projet porté par la compagnie nationale du Rhône (CNR)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1642
Création du parc photovoltaïque au sol des Bonnes Filles sur la commune de La Garde-Adhémar (26)
Projet porté par la société SOLARVIA (Drôme)
Avis du 13 février 2024 2023-ARA-AP-1643
Projet porté par la société SOLARVIA (Drôme)
Avis du 13 février 2024 2023-ARA-AP-1643
Parc éolien de la Garenne de la Mouthière sur les communes de Blomard et de Saint-Bonnet-de-Four (03)
Projet porté par la société Sas du parc éolien de la Garenne de la Mouthière (Allier)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1647
Projet porté par la société Sas du parc éolien de la Garenne de la Mouthière (Allier)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1647
Cadrage préalable du projet de requalification du site des Illettes à Sallanches (74)
Projet porté par la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1634
Projet porté par la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AP-1634
Projet de restructuration et de diversification du domaine skiable de Val-Cenis, sur la commune de Val-Cenis (73)
Projet présenté par la société d’économie mixte (Sem) Val-Cenis (Savoie)
Avis du 12 février 2024 / 2023-ARA-AP-1639
Projet présenté par la société d’économie mixte (Sem) Val-Cenis (Savoie)
Avis du 12 février 2024 / 2023-ARA-AP-1639
Création du lotissement " Les Pradeaux" à Lempdes (63)
Projet porté par l’AFU " Les Pradeaux" sur la commune de Lempdes (Puy de Dome)
Avis du 12 février 2024 / 2023-ARA-AP-1640
Projet porté par l’AFU " Les Pradeaux" sur la commune de Lempdes (Puy de Dome)
Avis du 12 février 2024 / 2023-ARA-AP-1640
Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Donzère (26)
Projet porté par GDSOL 78
Avis du 7 février 2024 / 2023-ARA-AP-1637
Projet porté par GDSOL 78
Avis du 7 février 2024 / 2023-ARA-AP-1637
JANVIER
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Montilly (03)
Projet porté par la société SOLEU 01 sur la commune de Montilly (Allier)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1636
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 18 mars 2024"
Projet porté par la société SOLEU 01 sur la commune de Montilly (Allier)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1636
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 18 mars 2024"
Avis relatif à la création d’un parc éolien sur la commune de Bransat (03)
Projet porté par la société ABO Wind sur la commune de Bransat (Allier)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1632
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 5 février 2024"
Projet porté par la société ABO Wind sur la commune de Bransat (Allier)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1632
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 5 février 2024"
Augmentation du prélèvement d’eau souterraine dans la grotte du trou de l’Aygue en vue de son turbinage à la micro-centrale de Saint-Alexis sur la commune de Saint-Agnan-en-Vercors (26)
Projet porté par la société publique locale (SPL) de l’Aygue (Drôme)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1635
Projet porté par la société publique locale (SPL) de l’Aygue (Drôme)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1635
Création d’un parc photovoltaïque sur la commune de Montilly (03), lieu dit Étang Guichard
Projet porté par la société BORALEX Montilly (Allier)
Avis du 30 janvier 2024 2023-ARA-AP-1638
Projet porté par la société BORALEX Montilly (Allier)
Avis du 30 janvier 2024 2023-ARA-AP-1638
Centrale photovoltaïque sur la commune de Luneau (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 30 janvier 2024 / ARA-2024-1633
2024APARA8
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 30 janvier 2024 / ARA-2024-1633
2024APARA8
Aménagement de la Zac 3 "Savoie Technolac" à La Motte-Servolex et mise en compatibilité du PLUi-HD de Grand Chambéry (73)
Projet porté par la Société publique locale de Savoie
Avis du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1618 / 2023-ARA-AUPP-1351
Projet porté par la Société publique locale de Savoie
Avis du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1618 / 2023-ARA-AUPP-1351
Poursuite de l’exploitation et extension d’une carrière d’argiles sur la commune de Saint-Etienne-sur-Reyssouze (01)
Projet porté par la société Wienerberger - (Bas-Rhin)
Avis du 23 janvier 2024 /2023-ARA-AP-1629
Projet porté par la société Wienerberger - (Bas-Rhin)
Avis du 23 janvier 2024 /2023-ARA-AP-1629
Création d’ombrières agrivoltaïques sur la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Projet porté par la société SDD SOLAR (Cantal)
Avis du 19 janvier 2024 2023-ARA-AP-1628
Projet porté par la société SDD SOLAR (Cantal)
Avis du 19 janvier 2024 2023-ARA-AP-1628
Construction d’une plateforme logistique de deux entrepôts sur les communes de Saint-Jean-sur-Veyle, Bagé-Dommartin, Saint-Cyr-sur-Menthon (01)-(3ème avis)
Projet porté par la société ARGAN (Hauts-de-Seine)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1612
Projet porté par la société ARGAN (Hauts-de-Seine)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1612
Implantation d’un parc photovoltaïque au sol "Les Clotrons" sur la commune de Saint-Hilaire (03)
Projet porté par la société par actions simplifiées (SAS) CPES Clotrons situés sur la commune de Saint-Hilaire (Allier)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1624
Projet porté par la société par actions simplifiées (SAS) CPES Clotrons situés sur la commune de Saint-Hilaire (Allier)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1624
Remplacement de la télécabine du Linga par un télésiège débrayable 6 places sur la commune de Châtel (74)
Projet porté par la société anonyme d’économie mixte Sports et Tourisme (Haute-Savoie)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1625
Projet porté par la société anonyme d’économie mixte Sports et Tourisme (Haute-Savoie)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1625
Remplacement du télésiège de Beauregard sur les communes de Combloux et Demi-Quartier (74)
Projet porté par la société économie mixte Portes du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 8 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1623
Projet porté par la société économie mixte Portes du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 8 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1623
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