Décisions après examens au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : Modification n° 4 du plan de prévention des risques d’inondation de l’Eure moyenne sur la commune de Croth (27)
8 février 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023
La MRAe a publié ce mois-ci : élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la commune de Gouvix (14) ; élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées des trente communes du territoire du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA)« Les Trois Sources Cailly Varenne Bethune » (76) ; (...)
9 novembre 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2022
La MRAe Normandie a publié : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des onze communes du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement O2 Bray (76) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire du syndicat mixte d’eau et d’assainissement du Caux Central (SMEACC) (76) ; modification du zonage (...)
16 décembre 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2021
6 janvier 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2020
8 janvier 2021
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2019
9 janvier 2020
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2018
8 janvier 2019
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2017
21 décembre 2017