Examens au cas par cas et autres décisions

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024

La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Germain-le-Vasson (14) ; élaboration du plan de prévention des risques littoraux (PPRL) sur les communes d’Agon-Coutainville à Bretteville-sur-Ay (50)

Cas par cas et autres décisions
MRAe Normandie

12 décembre 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023

La MRAe a publié ce mois-ci : élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la commune de Gouvix (14) ; élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées des trente communes du territoire du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA)« Les Trois Sources Cailly Varenne Bethune » (…)

Cas par cas et autres décisions
MRAe Normandie

9 novembre 2023

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2022

La MRAe Normandie a publié : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des onze communes du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement O2 Bray (76) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire du syndicat mixte d’eau et d’assainissement du Caux Central (SMEACC) (76) ; modification du (…)